Plaque d’immatriculation bleue

Toute personne souhaitant échanger sa plaque d'immatriculation bleue peut le faire gratuitement dans un centre ServiceOntario.

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Plaque d’immatriculation bleu continue d'être valide.

Plaque d’immatriculation en relief blanche portant l’inscription « Tant à découvrir »

Si vous possédez actuellement une plaque d’immatriculation en relief blanche, vous n’avez aucune mesure à prendre.

Plaque d’immatriculation perdue

En cas de perte de plaque, vous devez vous rendre à un centre ServiceOntario pour obtenir une plaque de remplacement.

Cette Demande d’immatriculation d’un véhicule (SR-LV-006) peut être remplie avant de vous rendre dans un centre ServiceOntario

Coût : 59 $

Vous devez apporter :

  • une pièce d’identité;
  • la preuve de la validité de votre assurance;
  • le certificat d’immatriculation original (partie relative au véhicule et à la plaque);
  • l’autre plaque (le cas échéant);
  • la déclaration de remplacement dûment remplie (sans faire remplir la partie réservée au service de police).

Si vous n’avez pas le certificat d’immatriculation original, vous pouvez le remplacer à un centre ServiceOntario en payant des frais supplémentaires.

Plaque d’immatriculation volée

En cas de vol de plaque, vous devez vous rendre à un centre ServiceOntario pour obtenir une plaque de remplacement.

Coût : 59 $

Vous devez apporter :

  • une pièce d’identité;
  • la preuve de la validité de votre assurance;
  • le certificat d’immatriculation original (partie relative au véhicule et à la plaque);
  • l’autre plaque (le cas échéant);
  • la déclaration de remplacement dûment remplie (la partie concernant le service de police doit être remplie – pour ce faire, rendez-vous au bureau de police de votre localité). Si vous signalez le cas par téléphone ou en ligne, inscrivez le numéro de dossier sur le formulaire.

Si vous n’avez pas le certificat d’immatriculation original, vous pouvez le remplacer à un centre ServiceOntario en payant des frais supplémentaires.

Cette Demande d’immatriculation d’un véhicule (SR-LV-006) peut être remplie avant de vous rendre dans un centre ServiceOntario

Plaque d’immatriculation endommagée

En cas d’endommagement de plaque, vous devez vous rendre à un centre ServiceOntario pour obtenir une plaque de remplacement.

Coût : 59 $

Vous devez apporter :

  • une pièce d’identité;
  • la preuve de la validité de votre assurance;
  • le certificat d’immatriculation original (partie relative au véhicule et à la plaque);
  • la plaque endommagée.

Si vous n’avez pas le certificat d’immatriculation original, vous pouvez le remplacer à un centre ServiceOntario en payant des frais supplémentaires.

Cette Demande d’immatriculation d’un véhicule (SR-LV-006) peut être remplie avant de vous rendre dans un centre ServiceOntario

Problèmes avec votre vignette

ServiceOntario ne délivre plus de vignettes d’immatriculation pour les véhicules de tourisme, les camionnettes, les motocyclettes et les cyclomoteurs. Vous devez continuer de renouveler vos plaques d’immatriculation tous les ans ou tous les deux ans, généralement avant votre date de naissance.

Les vignettes d’immatriculation sont obligatoires pour les véhicules utilitaires lourds et les motoneiges.

Si vous avez un problème avec votre vignette, par exemple :

  • si vous ne l’avez pas reçue dans un délai de 14 jours,
  • si elle est endommagée lorsque vous la recevez,

composez l’un ou l’autre des numéros suivants :

Remplacement de votre vignette

Vous pouvez remplacer votre vignette sans frais dans les  31 jours suivant son achat si :

  • la vignette est défectueuse (elle n’adhère pas, la date inscrite est erronée, etc.);
  • elle a été perdue dans le courrier;
  • vous ne recevez pas la bonne vignette.

Après le délai de 31 jours suivant la commande, vous devrez payer des frais de remplacement de 7 $ si la vignette est :

  • perdue;
  • endommagée;
  • volée.

Cette Demande d’immatriculation d’un véhicule (SR-LV-006) peut être remplie avant de vous rendre dans un centre ServiceOntario

Plaque de transfert

Les deux personnes doivent accepter par écrit le transfert de plaque. Une déclaration de transfert d’une plaque d’immatriculation est signée par les deux parties pour le transfert de la plaque et pour accepter la responsabilité de toute amende ou de tous frais imposés relativement à la plaque, avant ou après le transfert.

En Ontario, les plaques d’immatriculation peuvent seulement être transférées :

  1. entre membres d’une même famille, notamment :
    • conjoint ou conjointe
    • parents, beaux-parents, grands-parents, grands-parents par alliance ou grands-parents adoptifs
    • fils, beau-fils, petit-fils, petit-fils par alliance ou petit-fils adoptif
    • fille, belle-fille, petite-fille, petite-fille par alliance ou petite-fille adoptée
    • gendre, bru; beau-père ou belle-mère par alliance
    • frère ou sœur, demi-frère ou demi-sœur ou frère adopté ou sœur adoptée
  2. Lorsqu’une plaque d’immatriculation personnalisée est commandée en tant que cadeau, la plaque peut devoir être transférée à la personne qui la reçoit. Un formulaire à cet effet est joint aux plaques.

Plaques personnalisées

Plaques d’immatriculation personnalisées et avec image

Si vos plaques d’immatriculation personnalisées ou avec image sont perdues, volées ou endommagées, vous pouvez commander des plaques de remplacement dans un Centre ServiceOntario. Vous recevrez gratuitement un ensemble provisoire de plaques d’immatriculation régulières que vous pourrez utiliser sur votre véhicule pendant la fabrication et l’envoi par la poste de vos nouvelles plaques personnalisées.

Pour remplacer vos plaques personnalisées, vous devez apporter ce qui suit à un Centre ServiceOntario :

  • une pièce d’identité;
  • une preuve d’assurance valide;
  • un certificat d’immatriculation original (partie relative à la plaque et au véhicule);
  • les plaques endommagées (le cas échéant);
  • l’autre plaque pour les plaques perdues ou volées (le cas échéant);
    • pour les plaques d’immatriculation personnalisées volées, une déclaration de remplacement dûment remplie (des renseignements de la part des services de police sont nécessaires – visitez les services de police locaux ou, si vous avez rempli le rapport par téléphone ou en ligne, indiquez le numéro d’incident sur le formulaire).

Coût

Remplacement d’une plaque personnalisée endommagée ou perdue (avec ou sans image) : 100,70 $

Remplacement d’une plaque personnalisée volée (avec ou sans image) : 54,60 $

Remplacement d’une plaque avec image (non personnalisée) : 54,60 $

Livraison

Les plaques d’immatriculation de remplacement seront envoyées par la poste à l’adresse inscrite au dossier du ministère des Transports.

  • Les plaques endommagées seront expédiées dans un délai de six semaines.
  • Les plaques d’immatriculation personnalisées ou avec image (perdues ou volées) ne peuvent être remplacées qu’après six mois afin d’éviter une mauvaise utilisation des plaques manquantes.
  • Des plaques avec image non personnalisées peuvent être en stock et disponibles pour un remplacement immédiat dans un Centre ServiceOntario.

Lorsque vous recevrez vos plaques de remplacement, apportez les éléments suivants à un Centre ServiceOntario :

  • vos plaques d’immatriculation régulières provisoires;
  • la lettre que vous avez reçue avec les plaques personnalisées de remplacement;
  • les parties originales relatives au véhicule et à la plaque du certificat d’immatriculation pour les plaques provisoires;
  • le nom de votre compagnie d’assurance et votre numéro de police.

Vous devrez remplir et signer le formulaire de demande d’immatriculation (SR-LV-006), disponible à ServiceOntario.

Si vous n’avez pas le certificat d’immatriculation original, vous pouvez demander son remplacement dans un Centre ServiceOntario moyennant des frais supplémentaires.

Plaques délaminées (écaillement ou formation de bulles)

Si vos plaques sont délaminées (écaillement ou formation de bulles), allez à un centre ServiceOntario pour les faire remplacer.

Vous devez apporter les deux plaques, même si une seule est écaillée ou présente des bulles. Vous avez remarqué ce qui suit :

  • signes visibles d’écaillement – ce qui rend les numéros et les lettres difficiles à lire;
  • formation de bulles autour des numéros et des lettres – ce qui rend les numéros et les lettres difficiles à lire;
  • peinture disparue à certains endroits ou sur toute la plaque.

Apportez les deux plaques avec les documents suivants à un centre ServiceOntario :

  • pièce d’identité (p. ex., permis de conduire);
  • preuve de la validité de l’assurance, souscrite chez un assureur autorisé en Ontario;
  • certificat d’immatriculation original (parties relatives à la plaque et au véhicule).

Si vous n’avez pas le certificat d’immatriculation original, vous pouvez le remplacer à un centre ServiceOntario en payant des frais supplémentaires.

Cette Demande d’immatriculation d’un véhicule (SR-LV-006) peut être remplie avant de vous rendre dans un centre ServiceOntario

Garantie du fabricant

Les plaques d’immatriculation de l’Ontario sont garanties par le fabricant pendant 5 ans à partir de la date d’achat.

Cette Demande d’immatriculation d’un véhicule (SR-LV-006) peut être remplie avant de vous rendre dans un centre ServiceOntario

ServiceOntario remplacera gratuitement les plaques d’immatriculation qui s’avèrent défectueuses si celles-ci lui sont retournées au cours de ces cinq ans. Sinon, leur remplacement coûte 59 $.

NOTA : Les images ci-dessous sont des EXEMPLES de ce à quoi ressemble une plaque d’immatriculation décollée.

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