Conducteur et véhicule

Cette page offre des liens sur une variété de renseignements et services reliés au conducteur et véhicule.

• Après un accident automobile - comprendre les étapes
  Si vous avez été impliqué dans un accident automobile, vous avez peut-être besoin d’aide pour comprendre les différentes étapes pour effectuer une déclaration en bonne et due forme de votre accident à votre compagnie d’assurance.
• Changement d’adresse résidentielle
  Mettez à jour votre adresse pour votre permis de conduire, l’immatriculation de votre véhicule, la carte Santé et la carte Plein air rapidement et sans frais.
• Services en ligne pour les conducteurs et les véhicules
  Utlisez votre carte de crédit en ligne afin de renouveler la vignette de validation de votre plaque d’immatriculation, obtenir un résumé électronique de dossier du conducteur ou du véhicule, commander une plaque d’immatriculation personnalisée ou une trousse d'information sur les véhicules d'occasion
• Permis de conduire
  Cette section du site Web contient des liens utiles pour obtenir un permis de conduire en Ontario, renouveler le permis de conduire, obtenir le dossier de conduite, sur la conduite des personnes âgées, le système de points d’inaptitude, etc.
• Renouvellement des plaques d'immatriculation des véhicules
  Informations sur le Renouvellement des plaques d'immatriculation.
• Immatriculation des véhicules
  Renseignements sur l’immatriculation de véhicules en Ontario et autres liens connexes, tels que le renouvellement, le remplacement ou l’achat de plaques d’immatriculation de véhicules personnalisées; l’obtention ou le changement de renseignements relatifs à un véhicule; l’achat et la vente de véhicules d’occasion, etc.
• Acheter une plaque d'immatriculation avec slogan français
  Dès le 30 mai 2008, il vous sera possible d'acheter une plaque d'immatriculation avec slogan français. Il est possible de l’acheter au bureau d’immatriculation et de délivrance des permis ServiceOntario en Ontario.
• Cours de conduite
  Cette section du site contient des liens d'informations sur les Cours de conduite approuvés par le ministère.
• Conducteurs âgés de l'Ontario
  Ce site Web donne des renseignements sur les conducteurs âgés de 80 ans et plus et sur les exigences de renouvellement de leur permis de conduire.
• Vente, achat ou transfert d'un véhicule d'occasion
  En vertu de la loi de l’Ontario, les particuliers désireux de vendre un véhicule motorisé, y compris une motocyclette, doivent remettre une trousse d’information sur les véhicules d’occasion aux acheteurs éventuels. Cette trousse constitue un guide sur le processus d’achat ou de vente. Elle facilite la compréhension des droits et des responsabilités du particulier.
• Permis de stationnement accessible - changer des renseignements
  Renseignements sur la manière de modifier l’adresse ou le nom sur un Permis de stationnement accessible avec des liens vers les applications pertinentes
• Permis de stationnement accessible - obtenir une demande de permis
  Le Permis de stationnement accessible (PSA) est délivré à une personne donnée pour l’autoriser à garer le véhicule dans lequel le permis est affiché dans une place de stationnement accessible réservée. Cette page Web contient des renseignements sur la manière d’obtenir, de remplacer ou de signaler le vol d’un Permis de stationnement accessible (PSA); elle fournit également une information sur les personnes admissibles à un PSA ainsi que les types de PSA émis.
• Réservation pour subir l'examen pratique du permis de conduire
  Bienvenue au système de réservation électronique de l'examen pratique du permis de conduire. Les titulaires d'un permis de conduire de l'Ontario peuvent s'en servir pour faire une réservation ou annuler une réservation.
• Information pour conducteurs et véhicules
  Cette section comporte des liens d’information relatifs à l’immatriculation des conducteurs et des véhicules, ainsi que des renseignements sur les produits et services liés au transport, les emplacements du service, les permis de stationnement, le programme de mise en fourrière des véhicules et les publications.
• Conduite avec facultés affaiblies
  La conduite avec facultés affaiblies par l'alcool ou des drogues est un crime. Dans un tel cas, vous pouvez être reconnu coupable d'une infraction au Code criminel du Canada et, du même coup, perdre votre permis ou être passible d'une amende ou d'une peine d'emprisonnement.
• Sécurité pour conducteurs
  Liens vers des conseils sur la sécurité des conducteurs, comme par exemple vérifiez vos angles morts, cédez le passage, respectez la limite de vitesse, l’agressivité au volant, les conditions médicales à signaler, etc
• Véhicules de secours
  Liens vers des renseignements sur la manière de laisser la voie libre pour les véhicules d’urgence et comment faire attention aux véhicules d’urgence.
• Autobus scolaires
  Liens vers le Guide de ressources sur la sécurité des autobus scolaires : information à l’intention des usagers, des parents et automobilistes, conseils de sécurité en autobus scolaire et dépassement interdit d’un autobus scolaire.
• Sécurité des véhicules
  Liens vers des renseignements sur comment partager la route avec les camions, tirer une remorque en toute sécurité, faire entretenir votre véhicule régulièrement et signaler une collision.
• Programme de mise en fourrière des véhicules
  Le programme de mise en fourrière des véhicules de l’Ontario vise à rendre les routes de la province plus sûres. En Ontario, si une personne est surprise à conduire alors que son permis de conduire est suspendu à la suite d’une inculpation portée en vertu du Code criminel, le véhicule que cette personne conduit sera mis en fourrière pendant un minimum de 45 jours. Cette section du site Web fournit des renseignements sur la vérification du permis de conduire, le programme de mise en fourrière des véhicules utilitaires, la conduite avec facultés affaiblies et sur le Tribunal d’appel en matière de permis.
• Indemnisation en cas d'accident automobile
  Le Groupe de règlement des différends est la direction de la Commission des services financiers de l’Ontario (CSFO) qui aide les demandeurs et les assureurs (les parties) à résoudre les différends concernant les indemnités d’accident. Services de médiation, d’arbitrage, d’évaluation neutre, d’appel, de modification et révocation.
• Tutoriel éducatif sur les taux d'assurance-automobile
  Bien des éléments entrent en ligne de compte lorsque les compagnies d'assurance fixent les taux d'assurance-automobile. L'information qui suit a pour but de vous donner une vue d'ensemble de certains des facteurs de base ayant une incidence sur le coût de l'assurance-automobile. Vous y trouverez également certains conseils pratiques pour économiser sur votre assurance-automobile.
• Faites le tour du marché pour trouver l'assurance-automobile la moins chère (PDF)
  L'assurance-automobile en Ontario est vendue par des courtiers d'assurance, des agents ou des assureurs directs.
• Que faire si vous avez une plainte à formuler à votre assureur
  La Commission des services financiers de l’Ontario (CSFO) veille au respect des mécanismes qui assurent que toutes les plaintes portant sur les assurances soient traitées professionnellement, avec empressement et sujettes à révision par un organisme indépendant. Souvent la façon la plus rapide et la plus efficace de régler une plainte est de négocier directement avec l'entreprise qui est à la source du problème.
• Conseils pour détecter les escroqueries en assurance-automobile
  La présente brochure contient des conseils pour éviter les escroqueries dans l'assurance-automobile et les éliminer. Elle a été publiée par la Commission des services financiers de l'Ontario (CSFO), un organisme autonome du ministère des Finances qui réglemente les secteurs des services financiers, dont l'assurance. La CSFO met tout en oeuvre pour renforcer la confiance du public à l'égard de l'industrie des services financiers juste et efficace en Ontario et améliorer l'accès à ces services.
• Comment se protéger quand on loue un véhicule automobile (PDF)
  Renseignez-vous sur les autres options disponibles en plus de l’assurance-collision sans franchise offerte par votre agence de location de voitures.
• Air pur Ontario
  L'Air pur Ontario est le programme provincial obligatoire d’analyse des gaz d’échappement et d’entretien des véhicules. Il réduit les émissions de polluants précurseurs de smog émis par les véhicules en exigeant que ces derniers subissent une analyse de leurs gaz d’échappement et que des mesures correctrices soient prises en cas de problème.
• Branché sur l'air pur
  Pour en savoir davantage sur le programme national de mise à la ferraille de véhicules.