
Décret 1213/2025
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :
Attendu que Mark de Domenico, d’Etobicoke, a été nommé par le décret 1614/2023 au poste de membre à temps partiel du Conseil de l'Ordre des médecins et chirurgiens de l’Ontario;
Par conséquent, conformément à l’alinéa 6 (1) b) de la Loi de 1991 sur les médecins, le décret 1614/2023 est révoqué.
Ministère de la Santé
Approuvé et décrété : 24 septembre 2025
Mis à jour : 09 octobre 2025
Date de publication : 09 octobre 2025