
Décret 1501/2021
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :
Le décret numéro 404/2021 daté du 1er avril 2021, qui reconduisait Michael Dauncey de Mississauga au poste de membre à temps partiel du Conseil de l’Ordre des ergothérapeutes de l’Ontario en vertu de la Loi de 1991 sur les ergothérapeutes, est révoqué à compter du jour de la prise du présent décret.
Ministère de la Santé
Approuvé et décrété : 04 novembre 2021
Mis à jour : 22 mars 2023
Date de publication : 19 novembre 2021