
Décret 890/2024
Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :
En vertu de la prérogative de Sa Majesté le Roi du chef de l’Ontario de nommer des personnes pour aider le gouvernement de l’Ontario de Sa Majesté à s’acquitter de ses obligations et responsabilités exécutives,
Douglas MacLean Jones
est nommé sous-ministre des Transports, à compter du jour où le présent décret est approuvé et décrété, pour exercer son mandat à titre amovible pour une période maximale de trois ans, à compter du jour de la prise d’effet de la nomination.
En outre, le décret O.C. 221/2022, daté du 10 février 2022, dans sa version modifiée par le décret 1222/2022, daté du 14 septembre 2022, est révoqué à compter du jour où le présent décret est approuvé et décrété.
Approuvé et décrété : 26 juin 2024