En cas d'exposition professionnelle à la silice des travailleuses et des travailleurs de la construction, il convient d'adopter certaines mesures et pratiques pour réduire cette exposition le plus possible. Les présentes directives ont énoncé (à la section 4) le type de mesures à prendre en fonction de la nature des tâches effectuées sur un chantier. Toutefois, il peut arriver que des personnes soient affectées par la silice malgré toutes les précautions ayant pu être prises. Il convient donc de soumettre les travailleuses et les travailleurs à des examens médicaux périodiques, afin de déceler tout effet néfaste de l'exposition à la silice.

Les principales caractéristiques d'un programme de surveillance médicale des travailleuses et des travailleurs exposés à la silice sont décrites ci-après.

Surveillance médicale des personnes exposées à la silice

Objet

L'objet de la surveillance médicale est de protéger la santé des travailleuses et des travailleurs, et ce par les moyens suivants :

  • la vérification de leur aptitude à supporter une exposition à la silice;
  • l'évaluation de l'absorption de la silice par leur organisme;
  • le déclenchement de la prise de mesures correctives lorsqu'il y a lieu;
  • la sensibilisation aux questions d'hygiène et de santé.

Programme de surveillance

Le programme de surveillance médicale devrait inclure :

  • un examen médical avant l'embauche et avant l'affectation à un poste;
  • des examens médicaux périodiques;
  • des analyses médicales;
  • la sensibilisation aux questions d'hygiène et de santé;
  • la consignation des données relatives aux points qui précèdent.

Examens médicaux

Les examens médicaux incluent en principe ce qui suit :

L'évaluation des antécédents médicaux

Lors de l'examen médical initial, l'évaluation des antécédents médicaux et professionnels d'une personne porte sur son exposition préalable à la silice, ses habitudes personnelles (tabagie), de même que ses éventuels troubles respiratoires passés ou présents (tuberculose en particulier). Lors d'examens médicaux périodiques, les antécédents médicaux sont mis à jour par l'ajout des éléments suivants :

  • des renseignements sur la fréquence et la durée des incidents d'exposition à la silice depuis le dernier examen;
  • la consignation d'éventuels signes et symptômes de troubles respiratoires (essoufflement, toux, crachats, hémoptysie, respiration sifflante et douleurs poitrinaires, par exemple).

L'examen physique

La surveillance inclut aussi un examen physique général. Une attention particulière est portée lors de cet examen au système respiratoire. Le médecin procédant à l'examen décidera de la fréquence des examens médicaux périodiques auxquels une personne sera soumise suivant l'intensité et la durée de l'exposition de celle-ci à la silice. Cette fréquence pourra varier d'une personne à une autre, mais elle ne devra pas être inférieure à un examen tous les deux ans.

Les tests et examens cliniques

Les radiographies et les examens fonctionnels respiratoires facilitent l'évaluation de l'aptitude d'affectation d'une personne à une tâche entraînant une exposition à la silice. Les exigences spécifiques concernant ces radiographies et examens sont énoncées dans le code de surveillance médicale des travailleuses et travailleurs exposés à la silice (Code for medical surveillance of silica exposed workers) mentionné dans le Règl. de l'Ontario 490/09.

Afin d'éviter des radiographies inutiles lors de l'examen médical préalable à l'affectation d'une personne qui a déjà subi un examen médical durant l'année écoulée, le médecin chargé de l'examen aura intérêt, dans la mesure du possible, à se procurer l'information nécessaire relative à l'état de santé de cette personne auprès de l'établissement où cet examen antérieur a eu lieu. Les radiographies sont examinées de près afin d'y déceler d'éventuels signes avant-coureurs de silicose ou de tout autre trouble pulmonaire.

Si l'exposition d'une personne est discontinuée, la fréquence des radiographies et des examens médicaux auxquels celle-ci devra continuer de se soumettre variera selon l'intensité et la fréquence de son exposition préalable et selon les constatations faites d'après ses radiographies antérieures. Le médecin examinateur décidera de la durée et de la fréquence du suivi médical d'une personne dans cette situation.

Les examens fonctionnels respiratoires

Les examens fonctionnels respiratoires seront de préférence effectués parallèlement aux radiographies pulmonaires. Le calibrage des instruments utilisés à cette fin répondra aux normes en vigueur. Ces examens porteront sur le volume expiratoire maximal par seconde, la capacité vitale forcée, le rapport volume expiratoire maximal par seconde - capacité vitale forcée, de même que sur un débit maximum expiratoire 25 % - 75 %. Toutes les données pertinentes seront rajustées en fonction de la température du corps et de la pression artérielle.

Les seuils d'intervention

L'évaluation de l'aptitude d'affectation d'une personne à une tâche particulière devrait être basée à la fois sur l'examen médical et sur les résultats des analyses et tests effectués. C'est pourquoi aucun seuil d'intervention n'est précisé concernant ces derniers. En cas de confirmation d'une silicose, il appartient au médecin de décider si l'état de santé de la personne en question lui permet ou non de supporter une nouvelle exposition à la silice, avec ou sans limitations. Il s'agit de consulter le médecin provincial du ministère du Travail, de même qu'une agente ou un agent de réadaptation de la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail (CSPAAT) avant de retirer une travailleuse ou un travailleur d'un poste entraînant une exposition à la silice. Une évaluation plus poussée par la CSPAAT sera nécessaire avant toute indemnisation ou réadaptation.

Exigences en matière de respirateurs et autres mesures et pratiques pour les tâches de catégories 1, 2 et 3 mettant en jeu la silice

Catégorie Tâches Respirateur requis Autres mesures et pratiques préconisées
Catégorie 1
  • Perforation de béton ou d'une roche autrement que dans le cadre d'opérations de creusement ou de construction routière.
  • Fraisage de l'asphalte sur les chaussées en béton.
  • Chargement dans des trémies de sable siliceux (composé d'au moins 95 % de silice) ou de farine de silice (sable fin composé d'au moins 95 % de silice).
  • Toute autre tâche sur un chantier nécessitant la manutention de matériaux contenant de la silice d'une manière susceptible d'entraîner l'exposition d'une travailleuse ou d'un travailleur à de la silice en suspension dans l'air.
  • Pénétration pendant moins de 15 minutes, à des fins d'inspection ou de prélèvement d'échantillons, dans un espace où se déroulent des activités de décapage par projection d'abrasifs ou d'enlèvement de mortier à sec, alors que de la poussière est visible en suspension dans l'air.
  • Toute tâche accomplie dans un rayon de 25 mètres d'un espace extérieur où de la poussière chargée de silice est enlevée avec de l'air comprimé.
 Appareil respiratoire à demi-masque équipé d'un filtre à particules de série N, R ou P à 95, 99 ou 100 % d'efficacité.
  • Procéder à un nettoyage à la fin de chaque tâche, afin d'éviter que la poussière chargée de silice ne se propage.
  • Éviter tout balayage à sec et tout nettoyage à l'air comprimé des aires de travail.
  • Éviter d'utiliser de l'air comprimé pour dépoussiérer des vêtements.
  • Mettre des installations sanitaires équipées d'eau propre, de savon et de serviettes individuelles à la disposition de toute travailleuse et de tout travailleur exposé à de la silice.
  • Enlever la poussière de silice qui s'est déposée sur les vêtements et l'équipement de protection individuelle à l'aide d'un chiffon humide ou d'un aspirateur équipé d'un filtre HEPA.
  • Manipuler avec soin les vêtements et l'équipement de protection individuelle contaminés par la poussière de silice, afin d'éviter que la poussière ne s'en dégage et ne se retrouve de nouveau en suspension dans l'air.
  • Veiller à ce que la buanderie et les pratiques de blanchissage soient adaptées au lavage de linge contaminé par de la silice.
  • Afficher des avertissements en nombre suffisant pour alerter le personnel des dangers associés à l'exposition à la silice. Il devrait au minimum y avoir une pancarte de ce genre à chaque entrée de l'espace de travail. Ces pancartes doivent pour le moins rappeler, en grosses lettres bien lisibles, que :
    • l'espace de travail crée un risque d'exposition à de la poussière de silice;
    • l'accès à l'espace de travail est réservé aux personnes autorisées;
    • le port d'appareils respiratoires est obligatoire dans cet espace de travail.
Catégorie 2
  • Enlèvement de matériaux réfractaires contenant de la silice à l'aide d'un marteau perforateur.
  • Perforation de béton ou d'une roche dans le cadre d'opérations de creusement ou de construction routière.
  • Coupage, broyage ou polissage de béton, de matériaux de maçonnerie, de granito ou d'autres matériaux réfractaires à l'aide d'un outil électrique.
  • Enlèvement de matériaux contenant de la silice à l'aide d'un outil électrique.
  • Utilisation d'un outil électrique, à l'intérieur, pour piquer, mettre en morceaux et enlever du béton, des matériaux de maçonnerie, de la pierre, du granito ou d'autres matériaux réfractaires.
  • Creusement (conduite d'un tunnelier, creusement proprement dit, pose d'un treillis ou autre revêtement intérieur).
  • Meulage de joints saillants et aplanissement de surfaces.
  • Enlèvement de mortier à sec, à l'aide d'un outil de découpage électrique ou pneumatique.
  • Nettoyage à sec de la poussière produite par des activités de décapage par projection d'abrasifs.
  • Enlèvement à l'extérieur de la poussière de silice avec de l'air comprimé.
  • Pénétration pendant plus de 15 minutes dans un espace où se déroulent des activités de décapage par projection d'abrasifs.

Appareil respiratoire purificateur d'air équipé d'un masque et d'un filtre à particules de série 100.

Appareil respiratoire purificateur d'air à ventilation assistée serré, équipé d'un filtre à particules de série 100.

Appareil respiratoire à adduction d'air équipé d'un masque, utilisé en mode demande (c.-à-d. selon les besoins).

Appareil respiratoire à adduction d'air équipé d'un demi-masque ou d'un masque, utilisé en mode continu.

(en plus des mesures et pratiques préconisées pour les tâches de catégorie 1)

  • Les autres travailleuses et travailleurs qui pénètrent dans une aire de travail où se déroulent des tâches de catégorie 2 ont intérêt à ne pas s'approcher de plus de 10 mètres de l'endroit où ces tâches sont exécutées. Il s'agit de mettre en place des cordons ou des barrières, de sorte à empêcher du personnel non autorisé de pénétrer dans l'aire de travail. Faute de pouvoir procéder de la sorte, si la présence d'autres travailleuses et travailleurs dans un rayon de 10 mètres est à prévoir, il convient d'isoler l'endroit où se déroulent les tâches de catégorie 2, de manière à empêcher que de la poussière chargée de silice en suspension dans l'air ne s'en échappe (espaces partiellement ou entièrement clos).
Catégorie 3
  • Décapage par projection d'abrasifs en utilisant un abrasif qui contient 1 % de silice ou plus.
  • Décapage par projection d'abrasifs d'un matériau contenant 1 % de silice ou plus.

Appareil respiratoire pour projection abrasive de type CE selon les normes du NIOSH, utilisé en mode de pression positive, équipé d'un demi-masque serré.

Appareil respiratoire pour projection abrasive de type CE selon les normes du NIOSH, utilisé en mode de pression positive ou de pression à la demande, équipé d'un masque serré.

(en plus des mesures et pratiques préconisées pour les tâches de catégorie 2)

  • Tant qu'un décapage par projection d'abrasifs est en cours ou que la poussière en suspension dans l'air engendrée par un tel décapage est visible, tout personne :
    • pénétrant pendant moins de 15 minutes dans l'aire de travail où le décapage se déroule à des fins d'inspection ou de prélèvement d'échantillons, voire les deux, a intérêt à porter un demi-masque respiratoire équipé d'un filtre à particules de série N, R ou P à 95, 99 ou 100 % d'efficacité;
    • pénétrant pendant plus de 15 minutes dans l'aire de travail où le décapage se déroule a intérêt à porter un appareil respiratoire offrant un facteur de protection NIOSH APF de 50;
    • chargée du nettoyage de la poussière qu'engendre le décapage par projection d'abrasifs devrait porter un appareil respiratoire offrant un facteur de protection NIOSH APF de 50.
  • En cas de décapage par projection d'abrasifs, il convient d'entourer l'endroit où cette activité se déroule de barrières ou de la confiner à un espace partiellement, voire entièrement, clos, afin d'empêcher l'exposition des autres travailleuses et travailleurs à la poussière chargée de silice et d'éviter que la poussière ne se propage à d'autres aires de travail.