Règl. de l'Ont. 427/99 : DIVISIONS D'ENREGISTREMENT DES ACTES
en vertu de enregistrement des actes (Loi sur l'), L.R.O. 1990, chap. R.20
Passer au contenuLoi sur l'enregistrement des actes
RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 427/99
DIVISIONS D'ENREGISTREMENT DES ACTES
Période de codification : du 13 octobre 2020 à la date à laquelle Lois-en-ligne est à jour.
Dernière modification : 549/20.
Historique législatif : 512/01, 125/05, 147/05, 218/05, 444/16, 89/18, 549/20.
Le texte suivant est la version française d’un règlement bilingue.
1. (1) Pour chaque point de l’annexe, la division d’enregistrement des actes indiquée à la colonne 1 est celle de la zone décrite à la colonne 2. O. Reg. 444/16, s. 2; Règl. de l’Ont. 549/20, par. 1 (1).
(2) Abrogé : Règl. de l’Ont. 549/20, par. 1 (2).
(3) Pour chaque point de l’annexe, la division d’enregistrement des actes indiquée à la colonne 1 peut être désignée par les mots, ou à la fois par les mots et le numéro, figurant dans cette colonne.
(4) Sauf disposition contraire de l’annexe :
a) la mention, dans l’annexe, d’un comté, d’un district territorial, d’un canton géographique, d’une municipalité, d’une municipalité régionale ou d’une municipalité de communauté urbaine vaut mention de l’entité visée, telle qu’elle existait le 31 décembre 1980;
b) pour chaque point de l’annexe, la division d’enregistrement des actes indiquée à la colonne 1 comprend tous les emplacements affectés à une route situés dans la division d’enregistrement des actes, tels qu’ils sont décrits à la colonne 2 pour le point;
c) si un emplacement affecté à une route constitue une limite d’une division d’enregistrement des actes, la ligne médiane de l’emplacement est la limite de la division d’enregistrement des actes. O. Reg. 444/16, s. 2; Règl. de l’Ont. 549/20, par. 1 (3).
2. (1) Si, en vertu du paragraphe 4 (2) de la Loi, les limites d’une division d’enregistrement des actes sont modifiées de sorte que la division est réunie à une autre, ou qu’une partie d’une division est annexée à une autre qui lui est contiguë, le registrateur de la division qui est éliminée par la réunion ou réduite par l’annexion remet au registrateur de la division qui est agrandie par la réunion ou l’annexion les dossiers qu’exige le directeur dans le délai exigé par ce dernier. Règl. de l’Ont. 89/18, par. 1 (1).
(2) Abrogé : Règl. de l’Ont. 89/18, par. 1 (1).
(3) Le registrateur dont la division d’enregistrement des actes est agrandie inscrit dans le répertoire approprié tous les plans et toutes les copies certifiées conformes de plans reçus en application du paragraphe (1). Règl. de l’Ont. 89/18, par. 1 (2).
(4) Les paragraphes (1) et (3) s’appliquent, avec les adaptations nécessaires, si une division d’enregistrement des actes est divisée en deux nouvelles divisions d’enregistrement des actes ou plus en vertu du paragraphe 4 (2) de la Loi. Règl. de l’Ont. 89/18, par. 1 (3).
(5) Le directeur peut modifier les exigences du présent article de manière à ce qu’elles s’adaptent à des circonstances particulières.
annexe
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Colonne 1 |
Colonne 2 |
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ALGOMA (no 1) |
Le district territorial d’Algoma. |
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BRANT (no 2) |
Le comté de Brant, y compris les biens-fonds dans le canton de Tuscarora concédés par la Couronne à tout moment. |
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BRUCE (no 3) |
Le comté de Bruce. |
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COCHRANE (no 6) |
Le district territorial de Cochrane. |
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DUFFERIN (no 7) |
Le comté de Dufferin, avec le bien-fonds annexé à la Ville d’Orangeville et décrit à l’annexe du Règlement de l’Ontario 437/89 pris en vertu de la loi intitulée Municipal Boundary Negotiations Act, 1981. |
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DUNDAS (no 8) |
Le comté de Dundas. |
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DURHAM (no 40) |
La municipalité régionale de Durham. |
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ELGIN (no 11) |
Les biens-fonds suivants : a) tout le comté d’Elgin, à l’exclusion : (i) de la partie du village de Belmont connue comme les zones des cantons géographiques de Westminster et de North Dorchester décrites à l’annexe «A» de l’ordonnance P.F.M-10162-60 de la Commission des affaires municipales de l’Ontario enregistrée au bureau d’enregistrement immobilier de la division d’enregistrement des actes d’Elgin (no 11) sous les no 11430 South Dorchester et no 44641 Yarmouth, (ii) de la partie du comté d’Elgin comprise dans la zone 4 du plan no 1551, versé aux Archives publiques de l’Ontario, laquelle fait partie du lit du lac Érié; b) la partie du comté de Kent comprise dans la zone 3 du plan no 1551, versé aux Archives publiques de l’Ontario, laquelle fait partie du lit du lac Érié. |
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ESSEX (no 12) |
Le comté d’Essex tel qu’il existait le 1er juin 1984, sauf la partie du comté comprise dans la zone 2 du plan no 1551, versé aux Archives publiques de l’Ontario, laquelle fait partie du lit du lac Érié. (Voir la note 1) |
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FRONTENAC (no 13) |
Le comté de Frontenac. |
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GLENGARRY (no 14) |
Le comté de Glengarry. |
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GRENVILLE (no 15) |
Le comté de Grenville tel qu’il existait le 1er septembre 1984. (Voir la note 2) |
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GREY (no 16) |
Le comté de Grey. |
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HALDIMAND (no 18) |
Les parties de la municipalité régionale de Haldimand-Norfolk composées : a) de tout l’ancien comté d’Haldimand tel qu’il existait le 31 mars 1974, sauf les parties du comté comprises dans les zones 4 et 6 du plan no 1551, versé aux Archives publiques de l’Ontario, laquelle fait partie du lit du lac Érié; b) des parties de l’ancien comté de Norfolk tel qu’il existait le 31 mars 1974, connues comme les parties du comté comprises dans la zone 5 du plan no 1551, versé aux Archives publiques de l’Ontario, laquelle fait partie du lit du lac Érié. |
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HALIBURTON (no 19) |
Le comté de Haliburton tel qu’il existait le 1er janvier 1983. |
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HALTON (no 20) |
La municipalité régionale de Halton. |
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HASTINGS (no 21) |
Le comté de Hastings. |
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HURON (no 22) |
Le comté de Huron tel qu’il existait le 1er janvier 1993. |
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KENORA (no 23) |
Le district territorial de Kenora. |
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KENT (no 24) |
Les biens-fonds suivants : a) tout le comté de Kent tel qu’il existait le 1er juin 1984, sauf la partie du comté comprise dans la zone 3 du plan no 1551, versé aux Archives publiques de l’Ontario, laquelle fait partie du lit du lac Érié; b) la partie du comté d’Essex comprise dans la zone 2 du plan no 1551, versé aux Archives publiques de l’Ontario, laquelle fait partie du lit du lac Érié. (Voir la note 1) |
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LAMBTON (no 25) |
Le comté de Lambton tel qu’il existait le 1er janvier 1993. |
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LANARK (no 27) |
Le comté de Lanark tel qu’il existait le 1er septembre 1984. (Voir les notes 2 et 3) |
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LEEDS (no 28) |
Le comté de Leeds. (Voir la note 3) |
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LENNOX (no 29) |
Le comté de Lennox and Addington. |
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MANITOULIN (no 31) |
Le district territorial de Manitoulin. |
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MIDDLESEX (no 33) |
Les biens-fonds suivants : a) le comté de Middlesex; b) le village de Belmont, dans le comté d’Elgin, connu comme les parties des cantons géographiques de Westminster et de North Dorchester décrites à l’annexe «A» de l’ordonnance P.F.M-10162-60 de la Commission des affaires municipales de l’Ontario enregistrée au bureau d’enregistrement immobilier pour la division d’enregistrement des actes de Middlesex (no 33) sous le no 147881. |
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MUSKOKA (no 35) |
Le district territorial de Muskoka. |
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NIAGARA (no 30) |
Les biens-fonds suivants : a) la municipalité régionale de Niagara; b) les parties de la municipalité régionale de Haldimand-Norfolk, connues comme la partie de l’ancien comté de Haldimand, tel qu’il existait le 31 mars 1974, comprise dans la zone 6 du plan no 1551, versé aux Archives publiques de l’Ontario, laquelle fait partie du lit du lac Érié. |
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NIPISSING (no 36) |
Le district territorial de Nipissing. (Voir la note 5) |
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NORFOLK (no 37) |
Les biens-fonds suivants : a) les parties de la municipalité régionale de Haldimand-Norfolk composées : (i) de tout l’ancien comté de Norfolk tel qu’il existait le 31 mars 1974, sauf les parties du comté comprises dans la zone 5 du plan no 1551, versé aux Archives publiques de l’Ontario, laquelle fait partie du lit du lac Érié, (ii) des parties de l’ancien comté de Haldimand, tel qu’il existait le 31 mars 1974, comprises dans la zone 4 du plan no 1551, versé aux Archives publiques de l’Ontario, laquelle fait partie du lit du lac Érié; b) la partie du comté d’Elgin comprise dans la zone 4 du plan no 1551, versé aux Archives publiques de l’Ontario, laquelle fait partie du lit du lac Érié. |
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NORTHUMBERLAND (no 39) |
Le comté de Northumberland. |
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OTTAWA-CARLETON (no 4) |
La municipalité régionale d’Ottawa-Carleton. |
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OXFORD (no 41) |
Le comté d’Oxford. |
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PARRY SOUND (no 42) |
Le district territorial de Parry Sound. (Voir la note 5) |
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PEEL (no 43) |
La municipalité régionale de Peel, sauf le bien-fonds annexé à la Ville d’Orangeville et décrit à l’annexe du Règlement de l’Ontario 437/89 pris en vertu de la loi intitulée Municipal Boundary Negotiations Act, 1981. |
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PERTH (no 44) |
Le comté de Perth, sauf les parties du lot 17, de la concession 10, situées auparavant dans le canton de Wallace et maintenant dans la Ville de Palmerston, connues comme les parties 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 du plan de renvoi 44R-2874. |
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PETERBOROUGH (no 45) |
Le comté de Peterborough. |
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PRESCOTT (no 46) |
Le comté de Prescott. |
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PRINCE EDWARD (no 47) |
Le comté de Prince Edward. |
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RAINY RIVER (no 48) |
Le district territorial de Rainy River. |
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RENFREW (no 49) |
Le comté de Renfrew. |
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RUSSELL (no 50) |
Le comté de Russell. |
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SIMCOE (no 51) |
Le comté de Simcoe. |
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STORMONT (no 52) |
Le comté de Stormont. |
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SUDBURY (no 53) |
Le district territorial de Sudbury. |
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THUNDER BAY (no 55) |
Le district territorial de Thunder Bay. |
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TIMISKAMING (no 54) |
Le district territorial de Timiskaming. |
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TORONTO (no 66) |
La municipalité de communauté urbaine de Toronto, telle qu’elle existait le 3 septembre 1982. (Voir la note 4) |
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VICTORIA (no 57) |
Le comté de Victoria. |
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WATERLOO (no 58) |
La municipalité régionale de Waterloo. |
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WELLINGTON (no 61) |
Le comté de Wellington, avec les parties du lot 17, de la concession 10, situées auparavant dans le canton de Wallace et maintenant dans la Ville de Palmerston, connues comme les parties 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 du plan de renvoi 44R-2874. |
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WENTWORTH (no 62) |
La municipalité régionale de Hamilton-Wentworth. |
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YORK, RÉGION DE (no 65) |
La municipalité régionale de York, telle qu’elle existait le 3 septembre 1982. (Voir la note 4) |
Note 1. En vertu du Règlement de l’Ontario 326/84 pris en vertu de la loi intitulée Municipal Boundary Negotiations Act, 1981, des parties du canton de Tilbury Nord dans le comté d’Essex ont été annexées à la Ville de Tilbury dans le comté de Kent.
Note 2. En vertu du Règlement de l’Ontario 530/84 pris en vertu de la loi intitulée Municipal Boundary Negotiations Act, 1981, une partie du village de Merrickville, dans le comté de Grenville, a été annexée au canton de Montague dans le comté de Lanark et une partie du canton de Montague a été annexée au village de Merrickville le 3 septembre 1984.
Note 3. L’île Sand dans le lac Rideau est située dans le canton de South Burgess. Voir l’ordonnance no P4776-67, datée du 17 mai 1968, et l’ordonnance no 6181-68, datée du 4 septembre 1968, chacune rendue par la Commission des affaires municipales de l’Ontario en application de la Loi sur les ordonnances de régularisation du statut des municipalités et de la Loi sur la division territoriale.
Note 4. La limite nord de la cité de Toronto est la limite nord de l’emplacement initial d’une largeur de 66 pieds affectée à une route qui fait maintenant partie de l’avenue Steeles. Voir l’ordonnance no M820055, datée du 3 septembre 1982, rendue par la Commission des affaires municipales de l’Ontario en application de la Loi sur les ordonnances de régularisation du statut des municipalités.
Note 5. (Objet : Ville de Kearney) La division d’enregistrement des actes de Parry Sound comprend les parties des cantons géographiques de Butt et de McCraney décrites à l’annexe C de la loi intitulée The District of Parry Sound Local Government Act, 1979.
Règl. de l’Ont. 549/20, art. 2.