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Ministère de l’Environnement de l’Ontario
Direction de l’accès aux autorisations environnementales et de l’intégration des services

Révisé en février 2013

Déchets inorganiques - Solutions acides
Solutions acidesExemples
111 - Bains de décapage usésSolutions d’acide sulfurique et d’acide chlorhydrique contenant des sels ferreux issues du décapage de l’acier.
112 - Solutions, boues et résidus acides contenant des métaux lourdsSolutions d’acide sulfurique, d’acide chlorhydrique et d’acide nitrique contenant du cuivre, du nickel, du chrome, du zinc, du cadmium, de l’étain, du plomb ou d’autres métaux lourds; déchets d’acide chromique; boues acides issues de l’épuration des émissions lors des activités de seconde fusion du plomb.
113 - Solutions, boues et résidus acides contenant d’autres métaux et d’autres substances non métalliquesSolutions d’acide sulfurique, d’acide chlorhydrique, d’acide fluorhydrique et d’acide nitrique contenant du sodium, du potassium, du calcium, du magnésium ou de l’aluminium; acides de nettoyage des appareils; régénérateurs cationiques; eaux de lavage acides des réacteurs, acides catalyseurs et eaux de lavage des acides.
114 - Autres déchets inorganiques acidesAcides non conformes; sous-produits d’acide chlorhydrique; solutions acides diluées; résidus d’essais à l’acide.
Déchets inorganiques - Solutions alcalines
Solutions alcalinesExemples
121 - Solutions, boues et résidus alcalins contenant des métaux lourdsDéchets de finissage des métaux; bains électrolytiques de galvanoplastie; solutions usées contenant des métaux comme le cuivre, le zinc, l’étain et le cadmium; boues de cémentation; résidus usés de la destruction du cyanure; solides essorés des déchets de destruction du cyanure et de finissage des métaux.
122 - Solutions, boues et résidus alcalins contenant d’autres métaux et des substances non métalliques, mais pas de cyanureSolutions alcalines issues de l’attaque à l’acide et du traitement superficiel de l’aluminium; déchets de détersifs alcalins; boues des résidus de chaux; régénérateurs anioniques.
123 - Phosphates alcalinsDéchets de bondérisation; phosphates de zinc; phosphates ferreux; détersifs phosphatés.
Déchets inorganiques - Solutions alcalines
Solutions alcalinesExemples
121 - Solutions, boues et résidus alcalins contenant des métaux lourdsDéchets de finissage des métaux; bains électrolytiques de galvanoplastie; solutions usées contenant des métaux comme le cuivre, le zinc, l’étain et le cadmium; boues de cémentation; résidus usés de la destruction du cyanure; solides essorés des déchets de destruction du cyanure et de finissage des métaux.
122 - Solutions, boues et résidus alcalins contenant d’autres métaux et des substances non métalliques, mais pas de cyanureSolutions alcalines issues de l’attaque à l’acide et du traitement superficiel de l’aluminium; déchets de détersifs alcalins; boues des résidus de chaux; régénérateurs anioniques.
123 - Phosphates alcalinsDéchets de bondérisation; phosphates de zinc; phosphates ferreux; détersifs phosphatés.
Déchets inorganiques - Sels aqueux
Sels aqueuxExemples
131 - Solutions, boues et résidus neutralisés contenant des métaux lourdsBoues de traitement des déchets de finissage des métaux contenant du cuivre, du nickel, du chrome, du zinc ou du cadmium; eaux de rinçage et boues de bains de sel neutre; boues de chaux issues du traitement des déchets de finissage des métaux; solides essorés résultant de ces procédés.
132 - Solutions, boues et résidus neutralisés contenant d’autres métauxBoues issues du traitement superficiel de l’aluminium; boues de gypse et d’alun.
133 - Saumures, boues et résidus de chlore et de soudeRésidus de saumures des usines de chlore et de soude; acide chlorhydrique neutralisé; boues de traitement des saumures; solides essorés issus du traitement des saumures.
134 - Résidus contenant des sulfuresCondensés aqueux produits par l’industrie du raffinage du pétrole.
135 - Résidus contenant d’autres anions réactifsRésidus contenant des chlorates; hypochlorite; bromate ou thiosulfate.
Déchets inorganiques - Déchets inorganiques divers et déchets mélangés
Déchets inorganiques divers et déchets mélangésExemples
141 - Déchets inorganiques issus de la fabrication des colorantsBoues et eaux résiduaires de la production de colorants jaunes au chrome, de colorants orange au molybdate, de colorants jaunes au zinc, de colorants verts au chrome et de colorants bleus au fer; solides essorés provenant de ces sources.
142 - Déchets de premiPre fusion du plomb, du zinc et du cuivreBoues et solides dragués des bassins de surface; boues de traitement; vases des anodes et résidus de lixiviation; solides essorés provenant de ces sources.
143 - Résidus de la fabrication de l’acierPoussiPres et boues issues de l’épuration des émissions; résidus des dépoussiéreurs électrostatiques d’aciéries; solides essorés provenant de ces sources.
144 - Boues de déchets liquides de tannageMélanges de déchets de chaux; bains de chrome; boues et solutions d’épilage.
145 - Résidus des peintures, colorants et revêtementsBoues et résidus des cabines de vernissage au pistolet; résidus de revêtements en papier; boues d’encre; boues de peinture.
146 - Autres solides ou boues inorganiques spécifiésRésidus des épurateurs de gaz; cendres volantes humides; déchets de dépoussiéreur; déchets abrasifs et poussières métalliques; sables de moulage; eaux et sédiments de boues; fonds de citernes de stockage des déchets ayant contenu des mélanges de déchets inorganiques; boues lourdes issues de la filtration et de la séparation des déchets sur des lieux de transfert ou de traitement, qui ne sont pas spécifiées ailleurs dans le présent tableau.
147 - Engrais chimiquesSolutions, boues et résidus contenant de l’ammoniaque, de l’urée, des nitrates et des phosphates provenant d’usines de fabrication d’engrais azotés.
148 - Produits chimiques inorganiques diversProduits chimiques inorganiques, dont les produits chimiques de laboratoire, en surplus ou non conformes, qui ne sont pas mentionnés ailleurs dans le présent tableau.
149 - Produits de lixiviation des lieux d’enfouissementEaux de ruissellement de surface et produits de lixiviation recueillis sur les lieux d’enfouissement.
150 - Déchets inorganiques inertesEau et sable des bassins collecteurs des lave-autos; boues issues de la taille et du polissage du marbre.
Déchets organiques - Solvants non halogénés usés
Solvants non halogénés usésExemples
211 - Solvants aromatiques et leurs résidusSolvants et résidus de benzène, de toluène et de xylène.
212 - Solvants aliphatiques et leurs résidusAcétone, méthyl éthylcétone, alcools, cyclohexane et leurs résidus. 213 Distillats
213 - Distillats du pétroleVarsol, white spirit, et distillats du pétrole, diluants.
221 - Combustibles légersEssence, kérosène, diesel; fonds, eaux de lavage et de vidange des citernes; résidus de nettoyage des déversements.
222 - Combustibles lourdsMazout lourd, asphalte; fonds, eaux de lavage et de vidange des citernes; résidus de nettoyage des déversements.
Déchets organiques - Résines et plastiques
Résines et plastiquesExemples
231 - Déchets de latexDéchets, croftes et résidus de latex.
232 - Résines polymèresPolyester, résines époxydes, uréthane, résines phénoliques, produits intermédiaires et solvants.
233 - Autres déchets polymèresMatières non conformes, résidus de réacteurs.
Déchets organiques - Déchets organiques halogénés
Déchets organiques halogénésExemples
241 - Solvants halogénés et résidusSolvants halogénés usés et résidus comme le perchloroéthylène, le trichloroéthylène et le tétrachlorure de carbone (solvants de nettoyage á sec); résidus issus de la récupération de ces solvants par distillation; résidus et catalyseurs issus de la fabrication des hydrocarbures halogénés ou de procédés de recyclage.
242 - Pesticides et herbicides halogénésRésidus de 2,4-D et de 2,4,5-T; résidus et solutions de pesticides, de silvex, de mirex et de chlordane.
243 - Biphényles polychlorés (BPC)Liquides d’askarel comme l’Aroclor, le Pydraul, le Pyranol, le Therminol, l’Inerteen et d’autres matiPres contaminées par des BPC.
Déchets organiques - Déchets huileux
Déchets huileuxExemples
251 - Huiles et boues usées (á base de pétrole)Boues de séparateurs d’eau et d’huile; surnageants de l’unité de flottation d’air dissous; vidanges de citernes d’huile lourde; rejets de fabrication et émulsions.
252 - Lubrifiants et huile de carter résiduelsRésidus d’huiles de stations-services; lubrifiants industriels; huiles résiduelles en vrac.
253 - Huiles émulsifiéesHuiles solubles; huiles de coupe résiduelles; huiles pour machines.
254 - Eaux huileuses et déchets d’huile provenant de lieux de transfert ou de traitement des déchetsHuile résiduelle et eaux huileuses appartenant exclusivement aux catégories 251, 252 et 253, qui ont été stockées, mélangées ou traitées dans un lieu de transfert ou de traitement des déchets.
Déchets organiques - Déchets organiques divers et déchets mélangés
Déchets organiques divers et déchets mélangésExemples
261 - Produits pharmaceutiquesProduits pharmaceutiques et produits pharmaceutiques vétérinaires, á l’exclusion des produits biologiques et des vaccins; résidus solides et liquides de composés d’arsenic servant á la fabrication de produits pharmaceutiques vétérinaires.
262 - Savons et détergentsDéchets de blanchisserie.
263 - Produits chimiques organiques diversRésidus de produits chimiques organiques, dont les surplus de laboratoire et les produits chimiques non conformes qui ne sont pas mentionnés ailleurs dans le présent tableau.
264 - Déchets de développement des pellicules photographiquesBoues, eaux de lavage et solutions photochimiques.
265 - Déchets associés aux arts graphiquesAdhésifs; colles; eaux de lavage diverses, solutions de gravure á l’eau forte.
266 - Déchets phénoliquesAcide crésylique; phénolates caustiques; huiles phénoliques; créosote.
267 - Acides organiquesAcides gras et carboxyliques; déchets d’acide formique, d’acide acétique et d’acide propionique; acide sulfamique et autres acides organiques pouvant Ltre incinérés.
268 - AminesRésidus d’éthanolamine; urée; tolidène; déchets de Flexzone et de Monex.
269 - Pesticides et herbicides organiques non halogénés résiduelsRésidus de produits chimiques organophosphorés; produits arsenicaux; résidus d’acide cacodylique et de MSMA.
270 - Autres solides et boues organiques spécifiésFonds des citernes de stockage de déchets organiques mélangés dans les lieux de transfert des déchets; boues mélangées issues de la filtration et de la séparation des déchets dans des lieux de transfert ou de traitement, qui ne sont pas mentionnés ailleurs dans le présent tableau.
Déchets organiques - Déchets organiques traités sur les lieux de transfert
Déchets organiques traités sur les lieux de transfertExemples
281 - Matières organiques riches non halogénéesSolvants non halogénés mélangés ou stockés, huiles et autres matières organiques riches préparées en vue de leur incinération dans un lieu de transfert ou de traitement.
282 - Matières organiques pauvres non halogénéesDéchets aqueux mélangés ou stockés, qui ont été préparés en vue de leur incinération dans un lieu de transfert ou de traitement et qui sont contaminés par des solvants, des huiles et d’autres matières organiques non halogénés.
Déchets organiques - Déchets végétaux et animaux
Déchets végétaux et animauxExemples
311 - Déchets de tannage organiquesMorceaux de peaux; rognures; jusée; confit.
312 - Déchets pathologiquesDéchets anatomiques humains; carcasses d’animaux infectés; autres déchets infectieux non anatomiques; produits biologiques et vaccins.
Autres déchets - Déchets issus de la fabrication d’explosifs
Déchets issus de la fabrication d’explosifsExemples
321 - Déchets issus de la fabrication d’explosifs et de produits de détonationBoues de traitement de l’effluent; carbone usé; eaux roses et rouges issues de la fabrication de TNT; résidus des composés d’amorçage à base de plomb.
Autres déchets - Déchets issus de la fabrication d’explosifs
Déchets issus de la fabrication d’explosifsExemples
331 - Déchets de gaz comprimés, y compris les bouteillesMéthane (gaz naturel); oxyde nitrique ou nitreux; propane; butane.

PIBS 4188f01