Récupération des ressources

L’Ontario s’efforce d’évoluer vers une économie circulaire — un système dans lequel les produits ne sont pas mis au rebut, mais réutilisés, recyclés et utilisés pour créer de nouveaux produits.

Nous passons à une approche de la gestion des déchets dans laquelle :

  • les producteurs sont responsables des déchets générés par leurs produits et leurs emballages
  • les déchets sont considérés comme une ressource qui peut être récupérée, réutilisée et réintégrée dans l’économie

Cela favorisera la santé de l’environnement, des communautés et de l’économie de l’Ontario.

Notre approche consiste à :

  • réduire les déchets dans nos communautés par le biais d’une nouvelle Journée provinciale d’action contre les détritus
  • protéger l’environnement
  • rendre les producteurs responsables de leurs produits et de leurs emballages
  • réduire la quantité de déchets alimentaires et organiques mis en décharge
  • stimuler l’innovation, le rendement et la compétitivité dans le secteur des déchets
  • stimuler la croissance économique et le développement

Responsabilité des producteurs

L’Ontario met en place un cadre de responsabilité des producteurs pour les déchets.

La responsabilité du producteur fait que les entreprises qui commercialisent des matériaux en Ontario (par exemple, les détenteurs de marques et les importateurs) :

  • mettent en place des réseaux de collecte gratuite dans toute la province
  • veillent à ce que les matériaux collectés soient réutilisés ou recyclés

Au cours des dernières années, nous nous sommes concentrés sur la transition des programmes de réacheminement des déchets existants, qui fonctionnaient dans le cadre de la Loi transitoire de 2016 sur le réacheminement des déchets, vers le nouveau cadre de responsabilité des producteurs prévu par la Loi de 2016 sur la récupération des ressources et l’économie circulaire.

Nous avons déjà transféré les programmes suivants :

  • Le Règlement sur les pneus est entré en vigueur le 1er janvier 2019. Il impose des exigences en matière de collecte et de gestion aux producteurs de tous les pneus d’un poids égal ou supérieur à 1 kg.
  • Le Règlement sur les piles et batteries est entré en vigueur le 1er juillet 2020. Il impose des exigences aux producteurs de piles primaires et rechargeables pesant 5 kg ou moins et vendues séparément des produits.
  • Le Règlement sur les équipements électriques et électroniques est entré en vigueur le 1er janvier 2021. Il s’applique aux technologies de l’information, aux télécommunications et aux équipements audiovisuels, qui comprennent des produits tels que les ordinateurs, les téléphones portables et les téléviseurs, et impose des obligations à tous les types d’éclairage à partir du 1er janvier 2023.
  • Le Règlement sur les produits dangereux et spéciaux est entré en vigueur le 1er octobre 2021. Il impose des obligations aux producteurs de peintures et de revêtements, de pesticides, de solvants, d’engrais, de filtres à huile, de réservoirs d’huile, d’antigel, de récipients sous pression rechargeables et non rechargeables, et de produits contenant du mercure, tels que les thermostats, les thermomètres et les baromètres.

Transition du programme des boîtes bleues vers la responsabilité du producteur

L’Ontario est en train de passer du programme actuel des boîtes bleues à un modèle de responsabilité des producteurs. Le nouveau modèle implique :

  • le transfert des coûts du programme des boîtes bleues aux contribuables municipaux
  • la responsabilité totale des producteurs de produits et d’emballages dans la collecte et la gestion du papier, des emballages et des articles à usage unique

Le modèle permettra d’améliorer le recyclage dans toute la province :

  • normaliser ce qui peut être recyclé dans l’ensemble de l’Ontario afin que les résidents puissent mieux comprendre ce qui va dans la boîte bleue et recycler davantage de matériaux
  • accepter les produits courants à usage unique et les produits similaires aux emballages, tels que les gobelets en papier et en plastique, les feuilles, les plateaux, les sacs et les boîtes vendus pour un usage domestique
  • la collecte des articles à usage unique qui sont distribués ou vendus pour consommer des produits alimentaires et des boissons, comme les bâtonnets, les pailles, les couverts et les assiettes
  • étendre la collecte des boîtes bleues à tous les foyers, appartements, écoles et maisons de retraite et foyers de soins de longue durée spécifiés en dehors du Grand Nord
  • étendre la collecte à un plus grand nombre de parcs, de terrains de jeux et de stations de transport en commun, afin de multiplier les possibilités de recyclage en déplacement

Les producteurs devront également atteindre des objectifs de réacheminement réglementés à partir de 2026. Ces objectifs augmenteront en 2030 et garantiront que les producteurs recyclent les matériaux collectés.

Ces changements, y compris la mise en place d’une collecte régulière des boîtes bleues dans les endroits que la population de l’Ontario utilise tous les jours, contribueront à réduire les déchets et à réacheminer les emballages et d’autres ressources des décharges.

Nous avons finalisé notre règlement sur les boîtes bleues et avons commencé à transférer la responsabilité aux producteurs le 1er juillet 2023.

D’ici le 1er janvier 2026, les producteurs seront entièrement responsables de la fourniture des services de boîtes bleues dans l’ensemble de l’Ontario. Découvrez quand les services de votre boîte bleue deviendront la responsabilité des producteurs.

Pour en savoir plus sur le nouveau règlement de l’Ontario relatif aux boîtes bleues et sur d’autres programmes de responsabilité des producteurs, consultez le site Web de l’Office de la productivité et de la récupération des ressources.

Office de la productivité et de la récupération des ressources

L’Office de la productivité et de la récupération des ressources (OPRR) est une société à but non lucratif et non gouvernementale dotée de pouvoirs et d’obligations en vertu des lois suivantes :

  • Loi de 2016 sur la récupération des ressources et l’économie circulaire (LRREC)
  • Loi transitoire de 2016 sur le réacheminement des déchets

Les responsabilités de l’OPRR sont les suivantes :

  • superviser les programmes de réacheminement des déchets existants jusqu’à ce qu’ils soient liquidés
  • développer et exploiter des services de notification numérique pour les sols excédentaires et la production/le mouvement de déchets dangereux 
  • élaborer et gérer un registre en ligne pour les producteurs responsables de matériaux dans le cadre de la LRREC, afin qu’ils s’enregistrent auprès de l’OPRR et fassent des rapports sur la récupération des déchets
  • la surveillance, le respect et l’application de la réglementation ontarienne en matière de responsabilité des producteurs
  • aider les entreprises à se conformer aux exigences réglementaires
  • fournir des renseignements au public sur les progrès accomplis par l’Ontario dans la mise en place d’une économie circulaire

Déchets alimentaires et organiques

Les déchets alimentaires et organiques comprennent :

  • les restes de nourriture et les aliments avariés
  • les déchets alimentaires tels que les parties non comestibles des plantes et des animaux résultant de la préparation des aliments
  • le papier souillé tel que les serviettes en papier, les mouchoirs en papier et les serviettes de table
  • les déchets de jardin, les déchets végétaux et les plantes d’intérieur

Plus d’un tiers du flux de déchets de l’Ontario est constitué de déchets organiques, y compris les déchets alimentaires et les rebuts. Quand les déchets alimentaires et organiques finissent dans une décharge :

  • il se décompose en créant du méthane, un puissant gaz à effet de serre (GES)
  • il contribue au changement climatique
  • les possibilités de préserver des ressources précieuses qui pourraient être utilisées pour soutenir des sols sains, produire de l’énergie renouvelable et réduire les émissions de gaz à effet de serre sont perdues

Éviter le gaspillage alimentaire, récupérer les surplus de nourriture et réacheminer les déchets alimentaires et organiques inévitables est à la fois bon pour l’environnement et bon pour les affaires.

Une grande partie des déchets alimentaires et organiques est réacheminée grâce aux bacs verts municipaux et aux programmes de ramassage des feuilles et des déchets de jardin.

Déclaration de principes sur les déchets alimentaires et organiques

Nous avons publié la Déclaration de principes sur les déchets alimentaires et organiques pour aider à augmenter la quantité de déchets alimentaires et organiques réacheminés et réduits en Ontario.

La déclaration de principes fixe des objectifs et donne des orientations aux municipalités, aux entreprises et aux institutions afin de :

  • prévenir et réduire les déchets alimentaires dans les activités des entreprises et par des efforts de promotion et d’éducation
  • étendre les bacs verts ou les systèmes de collecte similaires à l’ensemble de la province
  • s’engager dans la récupération des excédents alimentaires
  • soutenir l’augmentation de la capacité de traitement des matières organiques dans la province
  • promouvoir les utilisations finales bénéfiques des déchets alimentaires et organiques, y compris l’énergie renouvelable et les amendements du sol

La déclaration de principes fixe également des objectifs pour les municipalités, les entreprises et les institutions afin de réduire et de récupérer les déchets alimentaires de 50 à 70 % d’ici 2023-2025.

Récupération des excédents alimentaires

L’excédent alimentaire est la quantité de nourriture cultivée ou fabriquée qui dépasse la demande. Les excédents alimentaires qui peuvent être donnés en toute sécurité peuvent provenir de différents endroits de la chaîne de production alimentaire, de l’exploitation agricole à la fabrication, en passant par le commerce de détail et les restaurants.

Don des excédents alimentaires :

  • permet de s’assurer que les bons aliments ne sont pas éliminés
  • contribue à résoudre les problèmes d’insécurité alimentaire en permettant aux communautés d’avoir accès à des denrées fraîches et périssables qui risqueraient autrement d’être gaspillées 

Il existe de nombreuses organisations et initiatives de récupération alimentaire qui travaillent dans toute la province pour récupérer les excédents alimentaires et les rediriger vers les personnes et les communautés.

La Déclaration de principes sur les déchets alimentaires et organiques invite les entreprises telles que les épiceries, les restaurants, les entreprises de transformation des aliments, les hôtels et les motels à s’associer à des organisations de récupération d’aliments afin de s’assurer que les bons aliments ne sont pas gaspillés.

Organisations de récupération d’aliments

Produits et emballages compostables

Les produits et emballages compostables constituent un nouveau flux de déchets organiques. Ils créent des défis et des possibilités pour la réduction des déchets et la récupération des ressources.

Alors que les produits et emballages compostables deviennent de plus en plus courants en Ontario, il est largement reconnu dans tous les secteurs que :

  • il reste du travail à faire pour mieux intégrer ces produits et emballages dans l’économie circulaire de l’Ontario
  • de nouvelles façons de penser sont nécessaires pour s’assurer que les produits compostables peuvent être correctement gérés à la fin de leur cycle de vie

Nous continuons à élaborer une voie à suivre pour les emballages compostables, notamment en examinant les normes et en soutenant les essais pilotes de traitement afin que ces produits et emballages puissent être gérés de manière appropriée dans les installations de traitement des déchets existantes de l’Ontario.

Déchets industriels, commerciaux et institutionnels

Le secteur industriel, commercial et institutionnel (IC et I) de l’Ontario comprend :

  • les usines et les sites de production, tels que les entreprises de transformation alimentaire et les constructeurs automobiles
  • les entreprises commerciales, telles que les magasins, les restaurants, les bureaux et les entrepôts
  • les institutions, telles que les hôpitaux, les écoles, les installations récréatives et publiques
  • les sites de construction et de démolition, tels que les lotissements
  • les appartements

Collectivement, le secteur génère un large éventail de déchets, tels que :

  • les déchets alimentaires et organiques
  • le papier imprimé et emballages (déchets de type boîtes bleues)
  • d’autres déchets de produits, tels que les textiles, les appareils ménagers et l’électronique
  • les cloisons sèches, le bois et d’autres matériaux de construction et de démolition
  • les déchets industriels, tels que les chutes de mousse et de plastique provenant de l’industrie manufacturière

Le secteur industriel, commercial et institutionnel de l’Ontario est un partenaire important dans les efforts visant à accroître la récupération, la réutilisation et la réintégration des déchets dans l’économie.

Cadre de réacheminement des déchets du secteur industriel, commercial et institutionnel

Les règlements pris en application de la Loi ontarienne sur la protection de l’environnement fixent des exigences pour les grandes entreprises et institutions de l’Ontario dans des sous-secteurs définis.

Le Règlement sur les vérifications des déchets et les plans de travail pour la réduction des déchets (Règlement de l’Ontario 102/94) exige des entreprises et des institutions de préparer : 

  • des vérifications des déchets et rapports de vérification des déchets
  • des plans de travail pour la réduction des déchets

Le Règlement sur les programmes de tri à la source pour les industries, les commerces et les institutions (Règlement de l’Ontario 103/94) exige :

  • des programmes de tri à la source pour les produits, les emballages et les déchets industriels (spécifiés dans la réglementation)
  • que des « efforts raisonnables » soient réalisés pour s’assurer que les déchets séparés sont réutilisés ou recyclés

Le Règlement sur les vérifications des emballages et les plans de réduction des emballages (Règlement de l’Ontario 104/94) exige que certains grands fabricants effectuent :

  • des vérifications des emballages et des rapports de vérification des emballagesdes plans de travail pour la réduction des emballages

Vous pouvez obtenir des conseils et des formulaires pour vous aider à vous mettre en conformité en communiquant avec Service Ontario.

Autres politiques et règlements concernant les déchets du secteur industriel, commercial et institutionnel

Il existe également d’autres politiques et règlements qui favorisent le réacheminement dans le secteur industriel, commercial et institutionnel, notamment :

Déchets plastiques

Nous reconnaissons que les déchets plastiques provenant des secteurs industriel, commercial et institutionnel et résidentiel constituent un problème important pour les Ontariens.

Alors que nous prenons des mesures en Ontario, ce problème est également abordé au niveau intergouvernemental. Nous travaillons avec le gouvernement fédéral et nos partenaires provinciaux et territoriaux par l’intermédiaire du Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME) pour mettre en œuvre le Plan d’action pancanadien visant l’atteinte de zéro déchet de plastique, un plan d’action global visant à mettre en œuvre la stratégie « Zéro déchet plastique ».

La stratégie « Zéro déchet plastique », approuvée en principe par les ministres en 2018, présente une vision visant à maintenir tous les plastiques dans l’économie et hors de l’environnement. Le CCME préparera un rapport sur la mise en œuvre du plan d’action pour les ministres en 2026.   

Nous continuons à collaborer avec le gouvernement du Canada pour lutter contre la pollution plastique et les microplastiques dans les eaux des Grands Lacs que nous partageons. Le neuvième Accord Canada-Ontario concernant la qualité de l’eau et la santé de l’écosystème des Grands Lacs a été signé le 27 mai 2021.

Gestion des déchets dangereux

Les déchets peuvent être classés en déchets dangereux ou non dangereux. Ils peuvent être générés par une personne ou par les activités d’une entreprise. 

Les déchets dangereux sont principalement générés par les processus industriels et de fabrication. Ils comprennent une large gamme de matériaux tels que :

  • les matériaux issus de la fabrication (par exemple, les acides usés, les boues contaminées et les produits chimiques)
  • les déchets biomédicaux provenant des hôpitaux et autres établissements de soins de santé
  • les solvants usagés
  • les déchets de pesticides
  • les biphényles polychlorés (BPC)
  • les lubrifiants et huiles industriels contenant des métaux lourds
  • les déchets de perchloroéthylène (perc) provenant des nettoyeurs à sec
  • les piles et batteries usagées

Les déchets dangereux nécessitent un traitement particulier lorsqu’ils sont collectés, entreposés, transportés, traités, récupérés et éliminés afin de réduire les effets néfastes sur la santé humaine et l’environnement.

Programme de collecte de produits pharmaceutiques et d’objets pointus

Les producteurs de déchets pharmaceutiques ou pointus (aiguilles) doivent établir un nombre minimum de lieux où ces produits peuvent être collectés et éliminés de manière appropriée.

Un nombre minimum de lieux de collecte est requis, basé sur le moins élevé des deux éléments suivants :

  • un pourcentage déterminé du nombre de points de vente au détail où les produits sont vendus
  • un pourcentage déterminé du nombre total de pharmacies en Ontario au 1er octobre de l’année précédente

L’Ontario détermine le nombre de pharmacies accréditées en vertu de la Loi sur la réglementation des médicaments et des pharmacies en consultation avec l’Ordre des pharmaciens de l’Ontario .

Trouver les lieux de collecte les plus proches.

Évaluations et permissions environnementales

Le ministère fixe des normes environnementales et des exigences en matière de gestion des déchets dangereux et non dangereux afin de garantir la protection de la santé humaine et de l’environnement.

Les installations de traitement des déchets, les décharges et les systèmes de transport des déchets doivent obtenir une ou plusieurs permissions environnementales pour fonctionner, sauf s’ils en sont exemptés. Les permissions environnementales définissent des exigences spécifiques en matière d’exploitation, de surveillance et de production de rapports que les propriétaires et les exploitants doivent respecter.

Certaines activités liées aux déchets, telles que l’établissement ou l’extension d’une nouvelle décharge, nécessitent souvent une évaluation environnementale avant d’obtenir une autorisation d’exploitation.

Pour en savoir plus sur les Permissions environnementales.

Création et exploitation de décharges

Le ministère fixe des normes et des exigences environnementales, délivre des permissions environnementales , et surveille et fait respecter  la conformité pour les décharges de l’Ontario.

Dans la plupart des cas, la création d’une nouvelle décharge ou l’extension d’une décharge existante nécessite une évaluation environnementale. Pour plus de renseignements, consultez le Guide relatif aux exigences en matière d’évaluation environnementale dans le cadre de projets de gestion des déchets.

Nous reconnaissons l’importance de l’autonomie dans la prise de décision locale et pensons que les nouvelles grandes décharges devraient être situées dans des communautés qui les soutiennent. Nous exigeons le soutien des municipalités pour les nouvelles grandes décharges, en veillant à ce que les municipalités les plus directement touchées aient leur mot à dire sur la création d’une nouvelle décharge.

Le 21 juillet 2020, nous avons modifié la Loi sur les évaluations environnementales pour exiger que les promoteurs de nouvelles grandes décharges obtiennent le soutien des municipalités hôtes et des municipalités adjacentes (où il y a des terres avec des utilisations résidentielles autorisées) dans un rayon de 3,5 km du nouveau site de décharge proposé.

  • cette exigence ne s’applique pas aux extensions de décharges
  • le rayon de 3,5 km s’aligne sur les marges de recul existantes en matière de nuisances et d’analyse des plaintes
  • la province peut mettre en place des exemptions dans certaines situations, telles qu’une catastrophe naturelle

Documents connexes

Législation connexe

Politiques, règles et règlements qui guident l’approche de l’Ontario en matière de récupération des ressources et de réduction des déchets :

La Loi sur la protection de l’environnement traite de la collecte et de l’élimination des déchets ainsi que des autorisations environnementales, notamment :