Cette ressource ne remplace pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et ses règlements et ne doit pas être utilisée ou considérée comme un avis juridique. Les inspecteurs de la santé et de la sécurité appliquent la Loi sur la base des faits sur le lieu de travail.

Objectif

Aider les parties présentes sur le lieu de travail à comprendre les exigences du Règlement 854 (Mines et installations minières) en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) lorsqu’il s’agit d’assurer la ventilation d’un équipement à moteur diesel utilisé sous terre.

Objectifs

Les objectifs de ce guide visent à aider les parties sur le lieu de travail :

  • en fournissant des renseignements permettant de respecter les exigences relatives à l’utilisation d’équipements à moteur diesel dans les mines souterraines;
  • en fournissant des renseignements sur les exigences en matière de ventilation lorsque des équipements fonctionnant au diesel sont utilisés sous terre;
  • pour déterminer les débits d’air appropriés lors de l’utilisation de filtres à particules diesel ou d’autres dispositifs de post-traitement;
  • en ce qui concerne l’échantillonnage des émissions produites par les équipements à moteur diesel.

Exigences juridiques

Le règlement 854 (Mines et installations minières) définit les exigences relatives à l’utilisation d’équipements à moteur diesel dans les mines souterraines de l’Ontario. Le règlement définit certaines mesures et procédures qui doivent être mises en œuvre pour gérer les risques liés à l’utilisation d’équipements à moteur diesel sous terre et exige que certains renseignements soient fournis aux travailleurs pour assurer leur santé et leur sécurité. D’autres exigences du règlement 854 concernent la sécurité d’utilisation des équipements à moteur diesel utilisés sous terre, que ce soit directement ou indirectement.

Les principales exigences juridiques comprennent, mais ne sont pas limitées à :

  • Article 182 (programme de gestion des agents dangereux en suspension dans l’air)
  • Article 183 (équipement à moteur diesel utilisé dans la mine souterraine)
  • Article 183.1 (débits d’air lors de l’utilisation d’un équipement à moteur diesel dans les mines souterraines)
  • Article 183.2 (exposition des travailleurs au carbone élémentaire provenant des émissions de diesel dans les mines souterraines)
  • Articles 183.3 et 183.4 (essais d’équipements à moteur diesel dans les mines souterraines)
  • Article 252 (systèmes de ventilation dans les mines et les installations minières)

Exigences en matière d’évaluation des risques

Le règlement 854 exige également que tous les employeurs procèdent à une évaluation des risques sur le lieu de travail afin d’identifier, d’évaluer et de gérer les risques, actuels et potentiels, susceptibles d’exposer un travailleur à une blessure ou à une maladie. Les exigences en matière d’évaluation des risques sont décrites aux articles 5.1, 5.2 et 5.3.

En vertu de ces dispositions, l’employeur doit élaborer et maintenir des mesures visant à éliminer, si possible, ou à maîtriser, si l’élimination n’est pas possible, les risques et les dangers potentiels identifiés dans l’évaluation des risques. Ces mesures doivent être élaborées en consultation avec le comité mixte de santé et de sécurité (CMSS) et le représentant de la santé et de la sécurité (RSS), le cas échéant. Cela inclut toutes les mesures que l’employeur a mises en place pour atténuer les risques liés à l’utilisation d’équipements à moteur diesel sous terre.

Les résultats de ces évaluations des risques doivent être pris en compte dans l’élaboration de mesures visant à protéger la santé et la sécurité des travailleurs.

Le ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences (MTIFDC) a élaboré une ligne directrice, Évaluation et gestion des risques pour les mines et les installations minières, afin d’aider les parties sur le lieu de travail à comprendre comment identifier, évaluer et contrôler les risques sur le lieu de travail.

Contexte

Les émissions produites par les équipements à moteur diesel sont un mélange complexe de :

  • gaz
  • vapeurs
  • aérosols
  • substances particulaires

Les émissions de diesel peuvent être une source importante de contaminants dans l’environnement souterrain. Les ouvriers travaillant sous terre peuvent potentiellement être exposés aux éléments suivants :

  • monoxyde de carbone (CO),
  • oxydes d’azote (NOx), y compris le dioxyde d’azote (NO2),
  • matière particulaire diesel,
  • autres émissions à des niveaux supérieurs à ceux rencontrés sur d’autres lieux de travail.

Les matières particulaires diesel émises par les moteurs diesel sont inhalables, c’est-à-dire qu’elles atteignent la partie la plus profonde des poumons, et sont principalement composées de :

  • particules de suie
  • carbone
  • cendre
  • hydrocarbures aromatiques polycycliques
  • particules métalliques d’abrasion
  • sulfates
  • silicat

À court terme, les travailleurs exposés aux émissions d’échappement des moteurs diesel peuvent présenter les symptômes suivants :

  • maux de tête
  • étourdissements
  • irritation des yeux, du nez et de la gorge

L’exposition prolongée et répétée aux émissions d’échappement des moteurs diesel peut augmenter le risque de :

  • maladies cardiovasculaires
  • maladies cardio-pulmonaires
  • maladies respiratoires
  • cancer du poumon
  • cancer de la vessie

En effet, en juin 2012, le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) a classifié les émissions des moteurs diesel comme cancérogènes pour les êtres humains.

L’utilisation d’équipements dotés de moteurs diesel modernes et de dispositif de post-traitement, tels que les filtres à particules diesel, peut réduire de manière significative l’exposition potentielle des travailleurs des mines souterraines aux risques liés aux émissions diesel.

Exigences générales en matière d’équipements à moteur diesel utilisés sous terre

Conservation de dossiers

Le paragraphe 183 (1) stipule que tout équipement à moteur diesel utilisé pour la première fois dans une mine souterraine après le 1er juin 1995 doit satisfaire aux exigences établies dans la norme CSA M424.2:F22 intitulée Engins automoteurs hors-rails, à moteur diesel pour utilisation dans des mines souterraines non grisouteuses.

Le paragraphe 183 (2) impose aux mines de conserver un dossier pour chaque équipement à moteur diesel utilisé sous terre. Bien qu’il ne soit pas obligatoire, le formulaire « Avis d’utilisation de matériel à moteur diesel », peut être utilisé comme modèle de dossier. Au minimum, le paragraphe 183 (3) exige que les renseignements suivants soient consignés pour chaque équipement à moteur diesel utilisé sous terre :

  • la marque, le modèle et le numéro de série;
  • la puissance nominale, le régime nominal du moteur et le taux d’injection de carburant maximal;
  • le débit de ventilation certifié conforme à la norme CSA M424.2;
  • la marque, le modèle et le numéro de série de tout dispositif antipollution utilisé avec l’équipement;
  • la capacité des réservoirs de carburant et de liquide hydraulique.

Les dossiers peuvent être conservés sous forme électronique et doivent être facilement accessibles sur le site minier. Toute modification apportée à l’équipement et susceptible d’altérer ses spécifications nécessitera une mise à jour des dossiers :

  • puissance nominale du moteur
  • taux d’injection de carburant
  • les dispositifs antipollution

Exigences en matière de ventilation

Pour se conformer au paragraphe 183 (4), l’employeur d’une mine souterraine doit conserver et tenir à jour les renseignements suivants au sujet de la ventilation souterraine de l’équipement à moteur diesel :

  • le débit d’air dans les galeries de roulage et les chantiers souterrains où l’équipement est utilisé;
  • la ventilation totale nécessaire pour l’équipement lorsqu’il fonctionne normalement avec un seul courant d’air continu.

Un seul courant d’air continu est soit :

  • un courant continu où l’air reste le même entre l’entrée et la sortie; ou,
  • un courant continu où le même air reste jusqu’à ce qu’une nouvelle source d’air entre; ou,
  • un courant avec une source d’air continue qui n’est pas complétée par d’autres sources.

Renseignements sur l’utilisateur de l’équipement

Le paragraphe 183 (5) exige que le débit d’air applicable à un équipement à moteur diesel soit fourni directement aux utilisateurs ou disponible dans un format facilement accessible. Ces renseignements peuvent être fournis de différentes manières, par exemple :

  • lors des réunions de préparation des équipes ou des réunions de sécurité;
  • par les instructions d’un superviseur;
  • sur les cartes d’inspection des équipements préopérationnels;
  • par voie numérique, par exemple au moyen d’un téléphone ou d’une tablette.

Pour aider l’utilisateur à comprendre les exigences en matière de débit d’air pour l’équipement qu’il utilise, le paragraphe 183.1 (4) stipule que le débit d’air de chaque équipement à moteur diesel doit être affiché à un endroit de l’équipement visible et lisible par son utilisateur. Il peut s’agir, par exemple, d’une plaque située dans la cabine de l’utilisateur ou à un endroit visible depuis les commandes de l’utilisateur de l’équipement.

Exigences en matière de carburant pour les équipements à moteur diesel utilisés sous terre

La qualité du carburant utilisé a une incidence directe sur les émissions produites par les équipements à moteur diesel et joue un rôle essentiel dans la stratégie globale de réduction des émissions d’une mine. Le carburant diesel utilisé dans les mines souterraines doit répondre à l’une des trois normes générales du Canada suivantes pour le carburant diesel :

L’utilisation de carburants répondant à l’une de ces normes permet aux mines d’incorporer des mélanges de biodiesel dans le cadre de leurs stratégies de réduction des émissions de carbone. Le passage d’un type de carburant à un autre ou d’un mélange à un autre peut avoir une incidence sur la quantité ou la concentration de contaminants dans les émissions des moteurs diesel.

La charte The Worldwide Fuel Charter (WFC) (Charte universelle sur l’essence) est une ligne directrice internationale publiée pour soutenir les normes de qualité des carburants. La ligne directrice WFC fournit des spécifications d’autonomie en carburant recommandées pour les moteurs avec différents niveaux de contrôle des émissions. La ligne directrice WFC fournit également des explications sur les différents aspects de la qualité des carburants et leurs effets sur les émissions des véhicules. En plus, CanmetMINING, une division scientifique et technologique du secteur des minéraux et des métaux de Ressources naturelles Canada qui se concentre sur l’élaboration et le déploiement de technologies d’innovation minière écologiques, recommande que les équipements souterrains à moteur diesel utilisent un carburant d’une densité comprise entre 820 et 840 kg/m3, car il a été constaté que cette fourchette offrait un équilibre entre les performances du moteur, l’efficacité énergétique et les émissions.

Tous les carburants diesel utilisés sous terre, quelle que soit la norme de référence appliquée, doivent avoir un point d’éclair minimal de 52oC. Au fur et à mesure que les mines s’étendent en profondeur, les températures ambiantes continuent d’augmenter, ce qui rend l’utilisation d’un combustible à point d’éclair élevé particulièrement importante pour prévenir les incendies et les explosions.

Les paragraphes 30 (4) et 183 (6) du règlement 854 interdisent l’utilisation d’essence ou d’autres carburants volatils dans les équipements souterrains, y compris dans leurs mécanismes de démarrage.

Exigences en matière de débits d’air pour les équipements à moteur diesel utilisés sous terre

Détermination des débits d’air pour les équipements à moteur diesel

La ventilation est le principal moyen de contrôler les agents dangereux en suspension dans l’air dans les mines souterraines. Alors que la ventilation dilue les contaminants et les élimine du lieu de travail, les filtres à particules diesel ou les dispositifs de post-traitement similaires, tels que la réduction sélective catalytique (SCR) et/ou les catalyseurs d’oxydation diesel avec filtres à particules peuvent réduire de manière significative le niveau de contaminants à la source, ce qui se traduit par une réduction des contaminants sur le lieu de travail.

CanmetMINING certifie les débits d’air des moteurs diesel utilisés dans les mines souterraines canadiennes conformément à la norme CSA M424.2:F22 intitulée Engins automoteurs hors-rails, à moteur diesel pour utilisation dans des mines souterraines non grisouteuses. Le débit d’air est déterminé à partir des données d’émissions du moteur obtenues lors des essais d’homologation complets en laboratoire. Ces tests portent sur les émissions des moteurs, notamment :

  • dioxyde de carbone (CO2)
  • monoxyde de carbone (CO)
  • oxyde nitrique (NO)
  • dioxyde d’azote (NO2)
  • matière particulaire diesel,

Pour déterminer le débit d’air approprié, CanmetMINING teste les moteurs diesel à l’aide d’un dynamomètre qui mesure :

  • réglage du débit maximal de carburant
  • restriction d’admission maximale du moteur
  • contre-pression maximale du moteur
  • évaluation du rendement du système d’altération du carburant
  • détermination des émissions des moteurs non traités
  • évaluation du rendement des dispositifs de post-traitement des émissions d’échappement

Les conditions de fonctionnement du moteur qui produisent la plus grande toxicité des émissions doivent être prises en compte lors de l’évaluation du débit d’air. Le débit d’air est déterminé en fonction de la quantité d’air nécessaire pour diluer l’émission la plus toxique mesurée. Le débit d’air d’un équipement est calculé comme suit :

American pelican

Qdva = (M-dxg X DR + [〖9H〗_(2%)/100 - 1] Mƒ)/3600ρ m3/s

Où :

  • Qdva est le débit d’air sec de la ventilation de la machine diesel en m3/s
  • DR est le taux de dilution défini à l’article 4.6.4 de la norme CSA M424.2-22
  • Mdxg est le taux d’émissions d’échappement sec produit par la combustion du carburant en kg/h
  • Mƒ  est le taux de consommation de carburant en kg/h
  • ρ est la densité de l’air sec de ventilation en kg/m3
  • H2 est le pourcentage en poids d’hydrogène dans le carburant

CanmetMINING utilisera ces résultats d’essais et ces calculs pour déterminer le débit d’air requis pour chaque pièce d’équipement à moteur diesel testée et inclura ensuite ce débit dans un certificat d’homologation.

Le paragraphe 183.1 (1) stipule que lorsqu’un équipement à moteur diesel est utilisé dans une mine souterraine, un système de ventilation mécanique doit produire un courant d’air conformément aux règles suivantes :

  • Règle 1 – Un équipement à moteur diesel dont le débit d’air est certifié conforme à la norme CSA M424.2 doit avoir un débit d’air au moins équivalent au débit d’air indiqué sur le certificat d’homologation.
  • Règle 2 – Un équipement à moteur diesel dont le débit d’air n’est pas certifié conforme à la norme CSA M424.2 doit avoir un débit d’air au moins équivalent à la puissance du moteur multipliée par l’exigence de débit d’air unitaire, soit 0,06 m3/s par kilowatt de puissance du moteur (connue officieusement sous le nom de règle des 100 PCM par puissance au frein).
  • Règle 3 – Si un équipement à moteur diesel dont le débit d’air est déterminé conforme à la règle 1 ou 2 a été équipé d’un dispositif de post-traitement des émissions d’échappement diesel et qu’un nouveau débit d’air avec ce dispositif de post-traitement n’a pas été certifié ou recertifié conforme à la norme CSA M424.2, l’employeur doit déterminer un débit d’air approprié en consultation avec le CMSS ou le RSS, le cas échéant, sur la base de certains critères spécifiés (tels que les taux applicables déterminés avant la modification, les bonnes pratiques d’ingénierie, les résultats des tests après la modification).
  • Règle 4 – Si plus d’un équipement à moteur diesel fonctionne dans un seul courant d’air continu dans une mine souterraine, le débit d’air total doit être au moins équivalent aux débits d’air cumulés tels que déterminés dans les règles 1 à 3 pour chaque équipement.

Lorsque les lieux de travail utilisent la règle 3 pour des dispositifs de post-traitement qui n’ont pas été certifiés ou recertifiés conforme à la norme CSA M424.2, un nouveau débit d’air pour la pièce d’équipement devra être déterminé. Pour déterminer les nouveaux débits d’air, l’employeur doit appliquer les bonnes pratiques d’ingénierie et consulter le CMSS ou le RSS, le cas échéant. Tout taux de certification CSA M424.2 ou antérieur applicable au moteur avec ou sans dispositif de post-traitement, s’il est disponible, doit également être pris en compte. Les lieux de travail devraient également prendre en compte les éléments suivants :

  • Choisir un dispositif de post-traitement approprié qui fonctionne de manière optimale avec l’équipement.
    • Par exemple, un dispositif de post-traitement des catalyseurs d’oxydation diesel réduira la quantité de matière particulaire diesel présente dans les émissions d’échappement du moteur, mais peut entraîner une augmentation d’autres contaminants tels que le dioxyde d’azote. Établir un programme de sélection, de nettoyage, de mesure du rendement et d’entretien du dispositif de post-traitement.
  • Effectuer des essais de l’échappement avant et après l’installation du dispositif de post-traitement conformément aux exigences du fabricant de l’équipement d’origine.
  • Après l’installation et le fonctionnement du système, procéder à des tests de référence périodiques sur le tuyau d’échappement afin de s’assurer que les émissions d’échappement se situent dans la fourchette prévue.
  • Établir des valeurs de référence pour la qualité de l’air sur le lieu de travail avant l’application du dispositif de post-traitement.
  • Comparer les résultats des essais à l’échappement avec les niveaux d’émission normaux du moteur avant l’installation du dispositif de post-traitement.
  • Effectuer des tests de qualité de l’air sur le lieu de travail en fonction de différents débits d’air :
    • Isoler l’équipement dans un courant d’air dont le volume et la qualité sont connus.
    •  
    • Tout en simulant le fonctionnement normal de l’équipement, tester la qualité de l’air d’admission et d’échappement du moteur.
  • Déterminer un débit d’air suffisant pour assurer la qualité de l’air sur le lieu de travail dans les limites d’exposition prescrites.

Le débit d’air déterminé selon la règle 3 peut être inférieur au débit d’air déterminé selon la règle 1 ou 2 selon les résultats des essais d’émissions après l’installation du dispositif de post-traitement. Un registre du débit d’air approprié déterminé conformément à la règle 3, ainsi que tous les résultats des essais, les calculs et tout autre renseignement pertinent utilisé pour déterminer le nouveau débit d’air doivent être conservés à portée de main dans la mine.

Les certifications de débit d’air CSA M424.2 peuvent s’appliquer à de multiples combinaisons des mêmes spécifications de moteur, ainsi qu’à des dispositifs de post-traitement utilisés sur plusieurs plates-formes. Il est donc possible d’adapter largement des flottes d’équipements lorsqu’ils sont équipés des mêmes configurations et certifications. Les employeurs sont encouragés à évaluer les besoins en équipement et les débits d’air de leur flotte.

En vertu de l’article 183.4, les employeurs doivent veiller à ce que les émissions d’échappement non diluées des équipements à moteur diesel contiennent moins de 600 parties par million en volume de CO et moins de 60 parties par million en volume de NO2. Les essais des émissions d’échappement doivent être effectués à la fois de manière régulière, par exemple une fois par mois, ou plus fréquemment si le fabricant de l’équipement d’origine l’exige, et après toute réparation effectuée sur le moteur ou le système d’échappement.

Essai sur les émissions d’échappement non diluées

Les tests d’émissions d’échappement sont essentiels pour s’assurer que les moteurs et les dispositifs de post-traitement fonctionnent comme prévu. Les employeurs doivent élaborer et mettre en œuvre des mesures et des procédures sécuritaires pour tester les émissions d’échappement non diluées des équipements à moteur diesel. Ces mesures et procédures doivent être élaborées en consultation avec le CMSS ou le RSS, le cas échéant. Chaque pièce d’équipement à moteur diesel doit être soumise à des essais dans des conditions constantes et les essais doivent être effectués, dans la mesure du possible, à plein régime (paragraphe 183.4 [3] du Règlement 854). Si un test est effectué sur un équipement qui n’est pas soumis à un plein régime, l’employeur doit être en mesure de fournir des preuves claires démontrant pourquoi il n’était pas possible de le faire.

Les programmes d’entretien mis au point pour évaluer les moteurs et les systèmes connexes par rapport aux résultats antérieurs ont permis de réduire les émissions. Des études sur l’entretien des moteurs et les émissions ont montré que.. :

  • les émissions d’émission d’échappement peuvent être utilisées pour déterminer si un moteur a besoin d’être entretenu;
  • les tests d’émission peuvent indiquer que des réparations sont nécessaires ou qu’il y a des fuites dans les systèmes d’échappement, les systèmes de carburant ou les systèmes de refroidissement;
  • les émissions d’échappement non traitées doivent être mesurées avant l’utilisation de tout dispositif de post-traitement, afin de constituer une base de référence;
  • les niveaux d’émission peuvent être comparés aux relevés historiques et les données collectées peuvent indiquer qu’un entretien du moteur est nécessaire;
  • un programme d’entretien basé sur les émissions correctement mis en œuvre peut améliorer la consommation de carburant et prolonger la durée de vie du moteur.

Matériel d’échantillonnage

  • Le matériel d’échantillonnage doit être en bon état de fonctionnement et conçu pour les essais d’émissions diesel non diluées.
  • Tout le matériel d’essai doit être utilisé conformément aux recommandations du fabricant.
  • Le détecteur d’émissions doit être calibré conformément aux recommandations du fabricant.
  • Le moniteur doit également effectuer une procédure d’auto-vérification initiale avant d’être utilisé.
  • Utilisez la même marque et le même modèle de matériel d’échantillonnage pour garantir des résultats cohérents.
  • Utilisez un équipement d’échantillonnage qui empêche la condensation dans la conduite d’échantillonnage lors de l’échantillonnage du NO2, car l’eau peut affecter les relevés du capteur.
  • Les niveaux d’émission atteignent souvent un pic au cours des 30 premières secondes de chargement du moteur. Les échantillons d’émissions doivent être prélevés après cette période.

Évaluation des risques dans la zone dédiée aux tests des émissions d’échappement

Les lieux de travail doivent procéder à une évaluation des risques dans la zone où l’équipement est testé. L’évaluation et l’atténuation des risques comprennent, mais sans s’y limiter :

  • le test du bruit de l’équipement;
  • l’exposition à la chaleur de l’équipement;
  • les exigences en matière de ventilation dans la zone;
  • les tâches effectuées par les autres travailleurs de la zone;
  • éviter que l’équipement testé ne soit déplacé par inadvertance;
  • les exigences en matière d’accès et d’ergonomie pour les travailleurs qui effectuent les essais, notamment en veillant à ce que les travailleurs puissent accéder en toute sécurité à tous les lieux d’échantillonnage et qu’ils disposent d’un éclairage adéquat;
  • les travailleurs disposent des équipements de protection individuelle requis, y compris une protection contre le bruit et une protection respiratoire.

Éléments à prendre en compte lors des tests du tuyau d’échappement

Pour garantir la cohérence des essais d’échappement, des tests doivent être réalisés :

  • à la température normale de fonctionnement du moteur;
  • à des niveaux de CO/CO2 stables;
  • pendant que le moteur est en plein régime, dans la mesure du possible.

Voici les étapes recommandées pour les tests :

  1. Le moteur doit être à température de fonctionnement pendant les tests.
  2. Tous les freins des équipements mobiles doivent être testés et fonctionner correctement.
  3. L’équipement testé doit être évalué afin de déterminer s’il peut effectuer un test de charge en toute sécurité.

Sélection des procédures d’essai en fonction de l’équipement

Une transmission automatique avec des systèmes hydrauliques doit être testée en utilisant un convertisseur de couple en décrochage ou en décrochage hydraulique (par exemple les chargeurs-transporteurs et les camions de transport). Voici les étapes recommandées pour les tests :

  1. Placer le dispositif d’entraînement en marche avant, à la vitesse la plus élevée.
  2. Placer le système hydraulique en état de décrochage cohérent (les mesures et procédures d’essai doivent préciser quelle fonction hydraulique doit être utilisée pour effectuer le test).
  3. Faire fonctionner le moteur à plein régime.

Une transmission standard dotée d’un système hydraulique (par exemple, de nombreuses unités articulées, telles que les plates-formes élévatrices à ciseaux et les chariots élévateurs à fourche, etc). :

 

  • Fonctionnement du moteur au ralenti accéléré (nombre maximal de tours par minute ou d’injections de carburant maximal)
  • Placer le système hydraulique en état de décrochage cohérent (les mesures et procédures d’essai doivent préciser quelle fonction hydraulique doit être utilisée pour effectuer le test). Il est important de s’assurer que le système hydraulique est capable de résister de façon sécuritaire à une situation de décrochage.

Une transmission automatique et à changement de vitesse ou une transmission standard sans système hydraulique (par exemple les camionnettes, les véhicules de transport de personnel, les petits véhicules utilitaires, les tracteurs, etc.) doivent être testées en :

  1. faisant fonctionner le moteur au nombre de tours par minute maximal recommandé par le fabricant;
  2. disposant d’une méthode pour vérifier les tours par minute, comme un compte-tours.

Les unités stationnaires (par exemple les soudeuses, les compresseurs, les pompes, etc.) doivent être testées en les faisant fonctionner à plein régime, dans la mesure du possible. Il peut être nécessaire d’établir d’autres protocoles d’essai pour des véhicules ou des circonstances particulières (par exemple, l’entraînement hydrostatique).

Interrompre le test

Si, pour quelque raison que ce soit, il existe un risque pour l’utilisateur ou la personne effectuant le prélèvement, le test doit être interrompu. Si l’utilisateur constate que les niveaux de température (moteur ou convertisseur de couple) sont trop élevés, le test doit être interrompu pour permettre aux systèmes du moteur de revenir à des températures de fonctionnement normales.

Résultats du test

Les résultats de tous les tests doivent être consignés et conservés à portée de main. Les moteurs qui ne respectent pas les limites prescrites doivent être mis à l’arrêt :

  • retiré du service
  • inspecté pour déterminer la cause de la défaillance
  • réparé aux endroits nécessaires
  • retesté pour garantir la conformité
  • remis en service

Échantillonnage des particules de diesel dans les mines

Lorsque des équipements à moteur diesel sont utilisés, l’article 183.3 exige que les employeurs procèdent à des tests :

  • du volume d’air circulant dans les voies de transport et les galeries souterraines;
  • des concentrations de monoxyde de carbone (CO), de dioxyde d’azote (NO2) et de carbone élémentaire dans l’atmosphère du lieu de travail;

L’exposition moyenne d’un travailleur au carbone élémentaire, calculée en fonction du temps, ne doit pas dépasser 0,12 milligramme par m3 d’air. La concentration moyenne dans l’air, calculée en fonction du temps, d’un agent biologique ou chimique auquel un travailleur peut être exposé est généralement calculée selon une journée de travail de huit heures ou d’une semaine de travail de quarante heures. Un outil d’ajustement de la limite d’exposition en milieu de travail (LEMT) est disponible pour aider ces lieux de travail à calculer la LEMT pour les quarts de travail irréguliers ou prolongés.

L’article 183.3 exige que les employeurs des mines souterraines vérifient au moins une fois par semaine le volume d’air circulant dans les voies de transport et les chantiers souterrains où des équipements à moteur diesel sont utilisés.

En outre, un travailleur peut demander, en vertu de l’article 183.3, que l’employeur teste l’exposition personnelle des travailleurs au monoxyde de carbone (CO), au dioxyde d’azote (NO2) ou au carbone élémentaire. Les résultats des tests doivent être :

  • consignés et conservés
  • facilement accessibles
  • partagés sur demande avec le CCSS ou le RSS, le cas échéant

Si les tests indiquent qu’un travailleur a été exposé à du CO, du NO2 ou du carbone élémentaire au-delà de la limite ou à tout autre contaminant dangereux tel que défini à l’article 4 du règlement 833 (Contrôle de l’exposition à des agents biologiques ou chimiques), le paragraphe 183.3 (4) du règlement 854 exige que l’employeur en recherche la cause et prenne des mesures correctives, si possible, pour éviter que la situation ne se reproduise. L’employeur doit informer le(s) travailleur(s) concerné(s) et le CMSS ou le RSS, le cas échéant, que le seuil a été dépassé. L’employeur est tenu de procéder à un nouveau test et de confirmer que les concentrations ne dépassent pas les limites applicables.

La façon la plus précise de mesurer la matière particulaire diesel est de mesurer la part de carbone élémentaire des émissions du moteur dans l’atmosphère ambiante. Le carbone élémentaire est utilisé comme substitut pour mesurer les niveaux de matière particulaire diesel parce qu’il peut être déterminé avec précision à de faibles concentrations et que les moteurs diesel sont probablement la seule source de carbone élémentaire submicronique dans les mines souterraines.

Le National Institute of Occupational Safety and Health (NIOSH) (institut national de sécurité et de santé au travail), basé aux États-Unis, recommande de mesurer le carbone élémentaire à l’aide de la méthode analytique basée sur l’analyse thermo-optique 5040, car elle est à la fois précise et approuvée. Dans les mines susceptibles de contenir d’autres sources de carbone élémentaire, telles qu’une mine à forte teneur en graphite ou une zone d’échantillonnage où les travailleurs pratiquent le gougeage à l’arc au carbone, la méthode 5040 utilisant un cyclone ou une plaque d’impacteur dans l’équipement d’échantillonnage peut s’avérer nécessaire pour atténuer les interférences causées par les poussières contenant du carbone élémentaire.

Autres considérations pour déterminer les débits d’air souterrains

Outre les exigences énoncées dans le règlement 854 (Mines et installations minières), le règlement 833 (Contrôle de l’exposition à des agents biologiques ou chimiques) exige que tout employeur prenne toutes les mesures raisonnablement nécessaires dans les circonstances pour protéger les travailleurs contre l’exposition à un agent biologique ou chimique dangereux en raison du stockage, de la manipulation, du traitement ou de l’utilisation d’un tel agent sur le lieu de travail.

Dans certaines situations, les débits d’air basés uniquement sur des équipements à moteur diesel peuvent ne pas être suffisants pour gérer d’autres agents dangereux en suspension dans l’air sur le lieu de travail, tels que la silice, les contaminants de sablage ou la chaleur. La gestion des agents dangereux en suspension dans l’air est exigée dans le cadre d’un programme global de gestion des risques aériens, y compris les émissions d’échappement diesel, en vertu de l’article 182 du règlement 854.

Consultation du comité ou du représentant

Lorsque la LSST ou ses règlements exigent qu’une mesure soit prise en consultation avec une autre partie, notamment le CMSS ou le RSS, le ministère s’attend à ce que l’employeur s’engage dans une interaction significative (y compris le dialogue, la discussion et la fourniture de tous les renseignements pertinents) avec le CMSS ou le RSS.

Le CMSS ou le RSS doit avoir une réelle possibilité de contribuer, et cette contribution doit être reçue et examinée en toute bonne foi. Il s’agit notamment de prendre en compte les réactions et les réponses du CMSS ou du RSS avant de prendre des mesures (telles que la mise en œuvre d’un plan, d’un programme, etc.) et de répondre à toute recommandation découlant de la consultation.

La consultation ne consiste pas simplement à informer le CMSS ou le RSS que l’employeur a l’intention de prendre des mesures.