Bactéries Legionella et maladie du légionnaire

Les employeurs doivent prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection des travailleurs.  Cela inclut protéger les travailleurs de dangers tels que la légionellose. Les bactéries Legionella peuvent causer :

  • la maladie du légionnaire, une forme grave de pneumonie
  • la fièvre de Pontiac, une maladie plus bénigne, semblable à la grippe

Dans les lieux de travail, les sources probables de contamination peuvent inclure :

  • les tours de refroidissement
  • les fontaines et les pièces d’eau
  • les réservoirs d’eau chaude
  • les systèmes de plomberie
  • les pommeaux de douche

La maladie du légionnaire est le plus souvent contractée en respirant des brumes contaminées provenant de l’aérosolisation de sources d’eau chaude. La période d’incubation de la maladie du légionnaire (le nombre de jours entre l’exposition et l’apparition des symptômes) est de 2 à 10 jours.

Symptômes

Les symptômes de la maladie du légionnaire comprennent :

  • de la fièvre
  • des frissons
  • des douleurs musculaires
  • des maux de tête
  • la toux

Si un travailleur croit être malade en raison d’une exposition aux bactéries Legionella, il devrait :

  • parler à un fournisseur de soins de santé
  • envisager de prendre contact avec son bureau local de santé publique pour obtenir de plus amples renseignements sur les risques associés aux bactéries Legionella
  • communiquer ses préoccupations à son superviseur, et envisager d’informer son comité mixte de santé et de sécurité (CMSS)

Visitez le site Web du ministère de la Santé de l’Ontario ou celui de l’Agence de santé publique du Canada pour obtenir de plus amples renseignements sur les symptômes de la maladie du légionnaire.

Exigences juridiques

Il incombe aux parties des lieux de travail (les employeurs, les superviseurs et les travailleurs) de partager la responsabilité de la santé et de la sécurité selon le système interne de responsabilité. Lorsque le système interne de responsabilité ne parvient pas à dûment résoudre les problèmes de santé et de sécurité dans un lieu de travail, un inspecteur de la santé et de la sécurité du ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences (MTFDC) peut enquêter davantage sur les préoccupations.  Si la  Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et ses règlements ne sont pas respectés, les inspecteurs du MTFDC ont l’autorité nécessaire pour faire appliquer la loi.

Renseignez-vous sur la façon dont les problèmes de santé et de sécurité au travail sont abordés en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail.

Cette ressource ne remplace pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et ses règlements, et ne doit pas être utilisée ou considérée comme un avis juridique. Les inspecteurs de la santé et de la sécurité appliquent et font respecter ces lois à la lumière de ce qu’ils constatent sur le lieu de travail.

Vous trouverez ci-dessous les principales exigences juridiques, en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail, qui s’appliquent à la légionellose.  D’autres lois peuvent également s’appliquer pour prévenir la propagation des bactéries Legionella. Comme la légionellose est un problème de santé publique, nous rappelons aux employeurs qu’ils doivent coopérer avec les autorités locales de santé publique qui peuvent enquêter indépendamment les cas d’infection causés par les bactéries Legionella.

Responsabilités des employeurs

L’employeur doit prendre toutes les précautions raisonnables selon les circonstances pour assurer la protection des travailleurs. Dans le cadre de ces responsabilités, un employeur devrait :

  • connaître les dangers présentés par les bactéries Legionella
  • évaluer les dangers présentés par les bactéries Legionella dans leur lieu de travail
  • protéger les travailleurs contre l’exposition aux bactéries Legionella, en particulier lorsqu’ils effectuent des travaux ou des activités d’entretien sur des systèmes où il est probable que des bactéries Legionella soient rencontrées, notamment lorsque les travaux concernent la prévention de la légionellose et l’assainissement

Prévention de la légionellose 

Une meilleure pratique pour les employeurs consiste à faire en sorte que des programmes d’entretien adéquats soient mis en place pour prévenir les dangers du lieu de travail relatifs aux bactéries Legionella. Ceci comprend l’entretien des systèmes d’eau et de ventilation dans les bâtiments, afin de protéger les travailleurs du danger d’une exposition aux bactéries Legionella.

Pour contrôler les dangers pour les travailleurs lorsqu’ils effectuent des travaux de prévention de la légionellose, les employeurs devraient :

  • veiller à ce que les travailleurs qui participent à tout type de programme d’entretien préventif et de contrôle des équipements susceptibles d’abriter les bactéries Legionella (ainsi que d’autres risques) reçoivent les renseignements, les instructions et la supervision nécessaires pour protéger leur santé et leur sécurité
  • informer le travailleur ou une personne ayant autorité sur lui des risques liés à une exposition potentielle aux bactéries Legionella pendant le travail
  • veiller à ce que l’équipement, les matériaux et les dispositifs de protection fournis par l’employeur soient maintenus en bon état et utilisés conformément aux instructions

En tant que meilleure pratique, les employeurs devraient également mettre en œuvre des mesures et des procédures pour contrôler les risques présentés par les bactéries Legionella pour les personnes qui font ce travail.

Si les bactéries Legionella sont découvertes dans le lieu de travail

En plus des mesures de prévention prises, les employeurs peuvent être tenus de prendre des mesures supplémentaires s’ils découvrent :

  • des bactéries Legionella dans le lieu de travail

 ou

  • au moins un cas d’infection causée par les bactéries Legionella chez les travailleurs sur le lieu de travail.

Si une contamination par les bactéries Legionella est présente et si l'on pense qu’elle présentera des dangers pour les travailleurs, les employeurs doivent mettre en œuvre des stratégies d’assainissement et des mesures visant à protéger les travailleurs contre une exposition à l’équipement ou aux environnements, lorsqu’une telle contamination pourrait représenter un problème pour leur santé.

Les employeurs sont également tenus de signaler au ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences (MTFDC) tout cas de maladie professionnelle chez les travailleurs associé à une exposition aux bactéries Legionella dans le lieu de travail. Cela inclut la recherche des sources ou les processus potentiels qui ont mené à l’exposition et les mesures prises pour prévenir la récurrence ou l’aggravation de la maladie, ce qui peut inclure des plans pour contrôler tout autre danger pour les autres travailleurs.

Responsabilités des superviseurs

La LSST exige du superviseur qu’il prenne toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection des travailleurs. Un superviseur doit également veiller à ce que les travailleurs utilisent et portent l’équipement, les dispositifs ou les vêtements de protection dont l’employeur exige l’utilisation ou le port.  Lorsqu’un superviseur a connaissance de l’existence ou de la possibilité de l’existence de bactéries Legionella dans un lieu de travail, il doit informer les travailleurs de tout danger potentiel ou réel pour leur santé et leur sécurité posé par les bactéries Legionella.

Responsabilités des travailleurs

La LSST exige que les travailleurs utilisent et portent l’équipement, les dispositifs ou les vêtements de protection dont l’employeur exige l’utilisation ou le port. Cela peut inclure des situations où les travailleurs doivent utiliser l’équipement ou des dispositifs ou vêtements de protection que l’employeur leur a demandé d’utiliser ou de porter pour être protégés contre le risque d’exposition aux bactéries Legionella.

Établissements d’hébergement et de soins de santé

Les lieux de travail qui sont réglementés par le Règlement sur les établissements d’hébergement et de soins de santé doivent également satisfaire aux exigences suivantes.

Mesures et procédures écrites

L’employeur doit élaborer, établir et mettre en œuvre des mesures et des procédures écrites pour assurer la santé et la sécurité des travailleurs en consultation avec le comité mixte de santé et de sécurité ou le représentant de la santé et de la sécurité, et doit tenir compte de leurs recommandations, le cas échéant.

Ces mesures et procédures écrites peuvent inclure :

  • des pratiques et des conditions de travail
  • des pratiques d’hygiène appropriées et l’utilisation d’installations d’hygiène
  • l’utilisation, l’entretien et l’exploitation adéquats du matériel
  • la prévention des infections
  • l’utilisation d’antiseptiques, de désinfectants et de décontaminants appropriés
  • l’utilisation, le port et l’entretien de l’équipement de protection individuelle et les limites de cet équipement

Les articles 8 et 9 du Règlement présentent les mesures et les procédures écrites.

Les employeurs doivent également :

  • en consultation avec le CMSS et le délégué à la santé et à la sécurité et en tenant compte de leurs recommandations, élaborer, mettre en place et fournir des programmes de formation et d’éducation aux mesures et procédures de santé et de sécurité qui sont pertinentes pour le travail des travailleurs
  • s’assurer que les mesures et les procédures sont examinées et révisées au moins une fois par an, conformément au règlement

Ventilation

Les employeurs doivent veiller à ce que les systèmes de ventilation intérieure soient adéquats afin de protéger la santé et la sécurité des travailleurs, et que tout système de ventilation mécanique soit inspecté par une personne qualifiée tous les six mois afin de veiller à son bon état de marche.

L’employeur doit également veiller à ce que le système de ventilation soit entretenu à la fréquence recommandée par le fabricant.

Les articles 19 et 20 du Règlement abordent la ventilation.

Établissements industriels

Le Règlement relatif aux établissements industriels exige que les établissements industriels soient adéquatement ventilés de façon que l’atmosphère ne mette pas en danger la santé et la sécurité des travailleurs.

Ressources supplémentaires

Nous avons inclus des liens vers d’autres sites, mais cela ne signifie pas que nous considérons que les renseignements qu’ils fournissent sont conformes à la LSST ou aux règlements.