Plan communautaire d’aménagement du territoire des Premières Nations de Cat Lake et de Slate Falls
Plan d’aménagement du territoire pour la zone des Premières Nations de Cat Lake et Slate Falls. Il établit les buts et les objectifs relatifs à l’aménagement du territoire ayant trait aux intérêts culturels, sociaux, environnementaux et économiques. Il comprend les objectifs de la Loi de 2010 sur le Grand Nord en matière d’aménagement du territoire. Ce document est disponible en anglais seulement.
Cette publication hautement spécialisée « Cat Lake and Slate Falls First Nations community based land use plan » n’est disponible qu’en anglais conformément au Règlement 671/92, selon lequel il n’est pas obligatoire de la traduire en vertu de la Loi sur les services en français. Pour obtenir des renseignements en français, veuillez communiquer avec le ministère au