Aperçu

Les personnes qui travaillent avec des véhicules et du matériel mobile ou qui travaillent à proximité de ces derniers dans les lieux de travail industriels sont exposées à des risques de blessure grave ou de décès.

Divers types de véhicules, y compris les tracteurs et les camions, ainsi que le matériel mobile, comme les chariots élévateurs, les chariots de remorquage et les transpalettes, se trouvent dans les lieux de travail industriels.

Les incidents mettant en cause ces appareils ont entraîné des décès, des blessures et des dommages matériels. De plus, il y a eu des quasi-incidents.

Les incidents mettent généralement en cause :

  • deux véhicules et deux matériels mobiles
  • un véhicule ou du matériel mobile et un travailleur à pied
  • un véhicule ou du matériel mobile et un objet fixe

Les incidents peuvent se produire pour l’une des raisons suivantes :

  • une visibilité restreinte
  • une séparation inadéquate
  • des procédures de contrôle de la circulation inadéquates
  • une perte de contrôle ou un manque d’attention par un conducteur ou un travailleur à pied

Des mesures et contrôles peuvent empêcher ces incidents de se produire.

Exigences prévues par la loi

Ce qui suit décrit les exigences prévues par la Loi sur la santé et la sécurité au travail concernant les risques liés à un manque de visibilité associés aux véhicules et au matériel mobile.

Maintenir le matériel en bon état

En vertu de l’alinéa 25 (1) b), les employeurs doivent veiller à ce que le matériel, les matériaux et appareils de protection qu’ils fournissent soient maintenus en bon état. Ils doivent ainsi s’assurer que le matériel, les matériaux et les appareils de protection sont en bon état de manière à ce que le conducteur puisse voir un travailleur à pied ou détecter tout autre risque.

Par exemple :

  • les vitres ne sont pas cassées ou sales
  • les miroirs ne sont pas manquants, cassés ou sales
  • les bandes réfléchissantes ou les couleurs vives sur les vêtements de sécurité à haute visibilité ne sont pas délavées ou sales

Fournir des renseignements et des directives et assurer une supervision

En vertu de l’alinéa 25 (2) a), les employeurs doivent fournir aux travailleurs les renseignements, les directives et la surveillance nécessaires à la protection de sa santé et de sa sécurité.

Par exemple, les renseignements et les directives comprennent :

  • les règles de circulation sur le lieu de travail en matière de conduite sécuritaire des véhicules, telles que les limites de vitesse, les arrêts aux intersections, les signaux gestuels et sonores et l’emplacement approprié de toute charge transportée
  • les trajectoires et les pratiques de travail sécuritaires à proximité de véhicules et de matériel mobile
  • l’attention à porter aux angles morts des véhicules et du matériel mobile, tant pour les conducteurs que pour les travailleurs à pied

Les employeurs doivent également s’assurer que les travailleurs sont supervisés afin que la conduite des appareils par les conducteurs se fasse en toute sécurité et que les travailleurs à pied suivent des procédures de travail sécuritaires.

Faire part des risques

De plus, en vertu de l’alinéa 25 (2) d), les employeurs sont tenus d’informer les travailleurs, ou la personne qui exerce son autorité sur un travailleur (par exemple, un superviseur ou un chef), des risques que comporte le travail.

Il est important que les superviseurs comprennent les risques afin qu’ils puissent :

  • s’assurer que les travailleurs exécutent les tâches de manière sécuritaire
  • prendre des décisions qui protègent la sécurité des travailleurs

Prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances

En vertu de l’alinéa 25 (2) h), les employeurs sont tenus de prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection du travailleur.

Ces précautions comprennent notamment :

  • élaborer et mettre en œuvre d’un programme de gestion de la circulation
  • assurer le port de matériel de protection individuelle (MPI) approprié, comme des vêtements de sécurité à haute visibilité
  • s’assurer que les niveaux d’éclairage sont appropriés
  • ajouter des aides à la visibilité sur le matériel et dans le lieu de travail
  • concevoir des espaces de travail qui créent des barrières entre les véhicules ou le matériel mobile et les travailleurs à pied

Apprenez-en davantage sur la façon de prévenir les blessures et consultez des exemples de précautions.

Règlements applicables

Certaines exigences du Règlement 851 (Établissements industriels) peuvent également s’appliquer aux véhicules et au matériel mobile ainsi qu’aux risques liés à un manque de visibilité, notamment :

  • l’utilisation de barrières, de panneaux d’avertissement ou d’autres dispositifs de sécurité dans un secteur où le passage de véhicules ou de piétons risque de mettre en danger la sécurité des travailleurs (article 20)
  • un éclairage artificiel et une réduction au minimum des ombres et de l’éblouissement si la lumière naturelle n’est pas adéquate pour assurer la sécurité des travailleurs (article 21)
  • des feux avant et arrière qui fournissent un éclairage adéquat sur du matériel mobile lorsque l’éclairage risque de rendre sa conduite dangereuse (alinéa 54 [1] a])
  • l’utilisation du matériel mobile uniquement par une personne compétente ou un travailleur en cours de formation accompagné d’une personne compétente (alinéa 54 [1] d])
  • l’utilisation de signaleurs compétents au besoin postés dans la bonne position (article 56)
  • le fait de s’assurer que les véhicules laissés sans surveillance sont immobilisés et protégés contre les mouvements accidentels (article 57)

Comment prévenir les blessures?

Dans la mesure du possible, les employeurs doivent séparer les véhicules en mouvement ou le matériel mobile des travailleurs à pied. Des contrôles administratifs doivent être envisagés s’il est impossible de séparer les véhicules en mouvement ou le matériel mobile des travailleurs à pied.

Voici les pratiques exemplaires recommandées qui peuvent être mises en œuvre pour protéger les travailleurs à pied contre les risques liés à un manque de visibilité associés aux véhicules ou au matériel mobile.

Mesures pour séparer les véhicules en mouvement ou le matériel mobile des travailleurs

  • Installer des barrières pour séparer les travailleurs à pied des véhicules ou du matériel mobile.
  • Désigner les voies pour les travailleurs à pied qui contournent les trajectoires prévues des véhicules ou du matériel mobile.

Visibilité et détection

  • Installer des appareils et accessoires fonctionnels sur des véhicules ou du matériel mobile, notamment :
    • des rétroviseurs
    • des capteurs de proximité ou des dispositifs de visualisation, comme des caméras
    • des voyants d’avertissement, de sécurité ou de proximité
    • des alarmes de recul
    • des radios de communication
  • Installer des appareils et accessoires fonctionnels dans le lieu de travail, notamment :
    • des miroirs convexes aux intersections
    • des voyants d’avertissement qui indiquent la présence de véhicules ou de travailleurs à pied dans le secteur
  • Éliminer les angles morts sur les véhicules ou informer les conducteurs à ce sujet, surtout lorsque le matériel est levé.
  • S’assurer que les écrans d’ordinateur ou tout autre matériel ajouté aux véhicules ou au matériel mobile sont conformes aux recommandations du fabricant ainsi que dimensionnés et situés de façon à ne pas nuire à la visibilité du conducteur.
  • Installer un éclairage adéquat dans le secteur et sur les véhicules ou le matériel mobile et sensibiliser les gens aux risques causés par l’éblouissement provenant de la lumière naturelle ou de l’éclairage artificiel.

Contrôles administratifs

  • Élaborer et mettre en œuvre un programme écrit de gestion de la circulation qui traite des risques propres au site et aux tâches et qui contient :
    • une évaluation de la circulation dans le lieu de travail qui détermine :
      • les risques
      • les trajectoires des véhicules et des piétons
      • les secteurs qui présentent un risque accru de collision en raison du type de véhicule, des activités des travailleurs à pied ou de la configuration du secteur
    • des mesures et procédures pour séparer les véhicules ou le matériel mobile
    • des règles de circulation pour les véhicules ou le matériel mobile et les travailleurs à pied
    • une formation pour tous les travailleurs pouvant être touchés, y compris les travailleurs temporaires et les entrepreneurs
    • une formation interactive pour aider les conducteurs et les travailleurs à pied à comprendre ce qu’un conducteur peut voir ou non (par exemple, les travailleurs à pied doivent s’asseoir dans le siège du conducteur pour mieux comprendre les limites de visibilité)
    • un signalement des incidents et des quasi-incidents pour aider la planification de la circulation
  • Consulter le comité mixte sur la santé et la sécurité au travail ou le délégué à la santé et à la sécurité durant l’élaboration du programme.
  • Demander aux superviseurs de surveiller la conformité au programme.
  • Mettre en œuvre des protocoles de communication, des panneaux d’avertissement et d’autres mesures appropriées.
  • Mettre en œuvre des pratiques de travail qui éliminent les angles morts et assurent que les allées ont une largeur appropriée.
  • Utiliser des signaleurs compétents, au besoin.

Lisez la norme CSA B335-15 – Norme de sécurité pour les chariots élévateurs afin d’obtenir des directives sur la gestion de la circulation.

Matériel de protection individuelle

  • Les travailleurs à proximité des véhicules ou du matériel mobile doivent porter des vêtements de sécurité à haute visibilité qui sont en bon état.
  • Si l’employeur fournit des casques de protection, envisagez l’ajout de bandes réfléchissantes et de lumières aux casques dans les conditions de faible éclairage.
  • Assurez-vous que les vêtements de sécurité à haute visibilité sont attachés de façon appropriée pour présenter une grande surface sans coupure.

Lisez la norme CSA Z96-15 – Vêtements de sécurité à haute visibilité pour obtenir des directives sur les couleurs et les bandes réfléchissantes.

Pour nous joindre

Si vous avez besoin de plus de renseignements concernant les exigences de sécurité, veuillez communiquer avec l’InfoCentre de santé et de sécurité au travail du ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences aux coordonnées suivantes :

Ces ressources ne remplacent pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et ses règlements et ne devraient pas être utilisées ou considérées comme étant des conseils juridiques. Les inspecteurs de la santé et de la sécurité appliquent la loi en se fondant sur les faits qui leur sont présentés sur le lieu de travail.

Mis à jour : 30 juillet 2021
Date de publication : 21 décembre 2020