Aperçu

L’exploitation minière consiste à extraire de la terre des minéraux ou d’autres matières géologiques qui ont une valeur économique.

L’exploitation minière comprend un certain nombre d’étapes qui doivent être suivies dans un ordre donné. Cette séquence d’étapes est appelée la séquence minière. Celle ci couvre tous les aspects de l’exploitation minière, soit la prospection de gisements, l’analyse du potentiel de profit d’une mine proposée, l’extraction des matériaux recherchés et, à la suite de la fermeture de la mine, la réhabilitation de tous les terrains utilisés aux fins d’exploitation minière.

Étapes de la séquence minière

La séquence minière comporte six étapes. Chacune de ces étapes représente une certaine période de la vie d’un gisement minéral. Ces étapes, dans l’ordre chronologique où elles surviennent, sont les suivantes :

  1. Consultation - communication de toutes les mesures prévues et intentions aux personnes qui seront touchées par les activités relatives à la séquence minière
  2. Exploration - collecte de données sur les gisements minéraux potentiels et obtention des droits d’exploitation de ces gisements minéraux
  3. Évaluation - détermination du gisement minéral offrant le plus grand potentiel de profit
  4. Aménagement du complexe minier - construction d’une ou de plusieurs mines
  5. Production - exploitation de la ou des mines
  6. Fermeture - démolition de la ou des mines et réhabilitation de tous les terrains utilisés aux fins d’exploitation minière

Plans d’exploration

Un plan d’exploration est un document présenté au DNMRNF par un promoteur d’activités d’exploration initiale et précise l’emplacement des activités d’exploration initiale prescrites qu’envisage d’entreprendre le promoteur.

Permis d’exploration

Un permis d’exploration est un instrument qui permet à un promoteur d’activités d’exploration initiale d’entreprendre des activités d’exploration initiale prescrites à un moment particulier et dans un endroit particulier.

Ressources

La Division des mines et des minéraux emploie un certain nombre de conseillers en exploration minière et en exploitation des minéraux chargés de discuter des détails d’un projet d’exploitation des minéraux et d’assurer un encadrement et une surveillance. Pour communiquer avec un de ces conseillers, contactez la Section de l’exploration minière et de l’exploitation des minéraux ou appelez à un de ses bureaux locaux.

Il existe également un certain nombre de ressources pour guider la planification et la mise en œuvre adéquates d’un projet d’exploitation des minéraux tout au long des étapes de la séquence minière, notamment :

  • Les exigences réglementaires hors du ministère [PDF] donnent la liste et les descriptions de certains permis obligatoires et d'autres exigences touchant des activités communes d'exploration minérale et d'exploitation.
  • Processus de coordination à guichet unique [PDF] (en anglais seulement) - Un ouvrage qui présente un survol des lois et des règlements, notamment en matière d’évaluation environnementale, ainsi que des détails sur le processus de coordination qu’assure le ministère de l'Énergie, du Développement du Nord et des Mines avec d’autres organismes de réglementation pour aider le promoteur.
  • Le modèle de définition de projet (DOC) (en anglais seulement) - Un plan clair de l'information que doivent recueillir les promoteurs au début de la planification du projet dans le but de maximiser les conseils que peuvent leur fournir les autorités de réglementation. Cette démarche permet d'améliorer la rapidité et l'efficacité de la prestation de conseils et de la délivrance des permis et des approbations.

Appelez-nous

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l’aide concernant les questions relatives à la planification et à la mise en œuvre d’un projet d’exploitation des minéraux à toute étape du processus d’exploitation des minéraux, n’hésitez pas à nous appeler au 1 888 414-9845.