Décret 359/2026

Sur la recommandation de la personne soussignée, le lieutenant-gouverneur de l’Ontario, sur l’avis et avec le consentement du Conseil exécutif de l’Ontario, décrète ce qui suit :

Attendu que par le décret portant le numéro O.C. 315/2023, en date du 9 mars 2023, Dr Dirk Webster Huyer a été reconduit dans ses fonctions de coroner en chef de l’Ontario et d’inspecteur général de l’anatomie, pour exercer son mandat à la discrétion du lieutenant-gouverneur en conseil pour une période maximale de trois ans, nomination qui prenait effet le 1^er avril 2023;

Attendu qu’il est souhaitable de reconduire le mandat du Dr Dirk Webster Huyer au poste de coroner en chef de l’Ontario et d’inspecteur général de l’anatomie;

Par conséquent, en vertu du paragraphe 3(1) de la Loi sur les coroners, telle que modifiée, le Dr Dirk Webster Huyer est par les présentes reconduit dans ses fonctions de coroner en chef de l’Ontario pour exercer son mandat à la discrétion du lieutenant-gouverneur en conseil pour une période maximale de trois ans, la nomination prenant effet le 1^er avril 2026 ou le jour de la prise du présent décret, selon la plus tardive de ces deux dates;

Et par conséquent, en vertu du paragraphe 2(1) de la Loi sur l’anatomie, telle que modifiée, le Dr Dirk Webster Huyer est par les présentes reconduit dans ses fonctions d’inspecteur général de l’anatomie pour exercer son mandat à la discrétion du lieutenant-gouverneur en conseil pour une période maximale de trois ans, la nomination prenant effet le 1^er avril 2026 ou le jour de la prise du présent décret, selon la plus tardive de ces deux dates.