La plupart des décès en Ontario sont attribuables à des causes naturelles et ne nécessitent pas d’enquête médicolégale. Toutefois, les morts subites et imprévues doivent faire l’objet d’une investigation par un coroner. Il s’agit des cas de décès faisant suite à un accident, de suicide, d’homicide et de mort subite due à une maladie non diagnostiquée antérieurement.

Consultations précédant l’autopsie

Les médecins légistes consultent les coroners régionaux principaux afin de déterminer quel est le lieu approprié pour pratiquer une autopsie en fonction de la complexité du cas et des compétences des pathologistes locaux.

Dons d’organes et de tissus

Lorsqu’approprié, le médecin légiste travaille avec le coroner régional principal pour faciliter le don d’organes et de tissus au Réseau Trillium pour le don de vie, en fonction des souhaits du défunt et de sa famille

Visites des lieux du décès

Les pathologistes se rendent sur les lieux du décès pour recueillir certains renseignements nécessaires à une autopsie complète. Dans la plupart des cas, des photographies, des enregistrements vidéo et d’autres techniques d’imagerie sont utilisés pour évaluer les lieux du décès plutôt qu’une visite.

Autopsies

Les pathologistes procèdent à des autopsies et font des constatations, documentent des faits et interprètent des résultats permettant de contribuer à déterminer la cause du décès. Les autopsies sont réalisées en vertu du mandat pour demander une autopsie d’un coroner de l’Ontario, un document juridique qui enjoint à un pathologiste de procéder à une autopsie. En Ontario, les investigations de coroners sont menées conformément à la Loi sur les coroners, et toutes les autopsies doivent être autorisées par un mandat du coroner. Le SMLO pratique aussi des autopsies pour d’autres administrations, ainsi que pour le ministère de la Défense nationale, dans les cas de décès de membres du personnel militaire à l’extérieur du Canada.

Une autopsie médicolégale se divise en cinq étapes :

  1. Examen des antécédents médicaux ainsi que du lieu et des circonstances du décès.
  2. Examen externe et prise de photos.
  3. Examen interne par dissection et prise de photos.
  4. Examens et analyses complémentaires (imagerie, histologie, consultations de cardiologie, de neuropathologie, d’anthropologie et d’odontologie, toxicologie, dépistage des maladies métaboliques, tests d’ADN).
  5. Conclusions et rédaction du rapport.

Consultations et avis d’experts

Nos médecins légistes et autres experts‑conseils :

  • participent à des conférences de cas avec d’autres partenaires enquêtant sur les décès
  • aident à identifier les restes non identifiés et les personnes disparues
  • fournissent des opinions d’experts sur des affaires non résolues complexes, en Ontario et ailleurs

De plus, ils fournissent occasionnellement des services de consultation et des opinions d’experts de nature médicolégale concernant les blessures subies par des personnes non décédées, afin de faire avancer les enquêtes.

En avril 2022, le SMLO a signé un protocole d’entente avec l’UES. Cette entente formalise la manière dont le SMLO prête assistance à l’UES lors des autopsies médicolégales et des cas cliniques.

Témoignages aux procès et à d’autres audiences

Les médecins légistes et autres experts‑conseils témoignent à titre d’experts dans les enquêtes du coroner, devant les tribunaux de toutes instances et dans le cadre des enquêtes publiques.

Collaboration avec les coroners

Les médecins légistes siègent aux comités d’examen des décès du BCC.

Services spéciaux

Des services spéciaux sont fournis sur demande à d’autres organismes, comme les groupes internationaux et les organisations non gouvernementales. Dans les cas de décès multiples, ces services peuvent inclure l’identification des victimes de catastrophes ou des enquêtes sur des décès liés aux droits de la personne.