Points de référence en matière de pollution atmosphérique : normes, lignes directrices et niveaux de dépistage pour la détermination des concentrations de polluants atmosphériques au point de contact
Obtenez des renseignements sur les normes, les lignes directrices et les niveaux de dépistage du ministère qui sont utilisés pour déterminer les concentrations, au point de contact, des polluants rejetés dans l’air. Ces normes, lignes directrices et niveaux de dépistage sont principalement utilisés pour la production de rapports sur les émissions atmosphériques et la modélisation de la dispersion des émissions.
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La « Liste des points de référence en matière de pollution atmosphérique (PRPA) : normes, lignes directrices et niveaux de dépistage pour la détermination des concentrations de polluants atmosphériques au point de contact » est une liste de points de référence compilée par le ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs (le « ministère ») pour évaluer les polluants rejetés dans l’atmosphère.
La liste des PRPA a été principalement établie à l’intention des émetteurs qui doivent préparer une déclaration des rejets polluants et des modèles de dispersion (la « déclaration ESDM ») en vertu du Règlement de l’Ontario 419/05 (le « Règl. de l’Ont. 419/05 », publié en anglais seulement sous le titre « Air Pollution – Local Air Quality »), ou une déclaration ESDM au Registre environnemental des activités et des secteurs (REAS) en vertu du Règlement de l’Ontario 1/17 (le « Règl. de l’Ont. 1/17 », publié en anglais seulement sous le titre « Registrations Under Part II.2 of the Act - Activities Requiring Assessment of Air Emissions »), pris en application de la Loi sur la protection de l’environnement (LPE). Pour vous renseigner sur la préparation des déclarations ESDM, veuillez consulter les règlements susmentionnés et la Marche à suivre A-10 : préparation d’une déclaration ESDM des rejets polluants et des modèles de dispersion (publié en anglais seulement sous le titre « Guideline A-10 : Procedure for Preparing an Emission Summary and Dispersion Modelling (ESDM) Report »).
Types de points de référence
La liste contient deux types de points de référence :
- Valeurs de référence 1 (R1) (normes et lignes directrices)
- Valeurs de référence 2 (R2) (niveaux de dépistage)
Valeur R1
Si une valeur de R1 est dépassée, l’installation doit prendre des mesures précises. Consulter l’article 28 du Règlement de l’Ontario 419/05 (en anglais seulement) pour voir les mesures à prendre.
Valeur R2
Si une valeur de R2 est dépassée ou si aucune valeur de R2 n’est disponible, le règlement exige que les effets néfastes possibles soient évalués.
La liste
La liste des PRPA qui accompagne cette publication est un document hautement spécialisé et n'est disponible qu'en anglais conformément au Règlement 671/92, selon lequel il n'est pas obligatoire de la traduire en vertu de la Loi sur les services en français. Pour obtenir des renseignements en français, veuillez communiquer avec le ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs au 416 327-6949 ou par courriel à GLCCoordinator@ontario.ca.
Modifications principales dans la liste des PRPA (v.3.0 - avril 2021)
- Élimination des valeurs de référence R1 d’une demi-heure (normes de qualité de l’air et lignes directrices) utilisées auparavant par les installations se conformant à l’article 19 du Règl. de l’Ont. 419/05.
- Nouveaux niveaux de dépistage et instructions relativement aux composés contenant des métaux non saisis par les valeurs de référence pour les métaux existantes du ministère.
- Niveaux de dépistage révisés (SLs-MD) pour les polluants fréquents (carburants, kérosènes, isoprène).
- Nouveaux niveaux de dépistage (SLs-MD) fondés sur des évaluations toxicologiques réalisées récemment à l’interne.
- Niveaux de dépistage actualisés après un examen des valeurs obtenues d’un seul territoire de compétence.
Renseignements
Direction des évaluations techniques et de l’élaboration des normes
Division des normes et des sciences de l’environnement
Ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs
Courriel : GLCCoordinator@ontario.ca