Partie 1 : Introduction et contexte

1. Aperçu

Le Guide du programme À vos marques, prêts, partez (2023) (le Guide) a pour but de favoriser l’adoption d’une approche uniforme à la planification, à la préparation et au suivi des progrès des jeunes qui quittent la prise en charge par les sociétés d’aide à l’enfance (les sociétés) dans toute la province de l’Ontario.

Le Guide est publié pour soutenir la nouvelle politique et le nouveau programme pour les jeunes qui quittent la prise en charge qui entrent en vigueur le 1^er avril 2023. La politique et le programme ont été créés en apportant des modifications au Règlement de l’Ontario 156/18 intitulé « Questions générales relevant de la compétence du ministre » (le Règlement) pris en vertu de la Loi de 2017 sur les services à l’enfance, à la jeunesse et à la famille (LSEJF) et en publiant la directive CW 003-23 Préparer les jeunes à une transition réussie de la prise en charge par les sociétés d’aide à l’enfance à l’âge adulte (la Directive).

Les principales caractéristiques de la nouvelle politique et du programme À vos marques, prêts, partez (Programme AVMPP) sont les suivantes :

• Renforcement de la responsabilisation des sociétés en ce qui concerne la préparation des jeunes à la fin de la prise en charge, y compris par l’obligation faite aux sociétés de :
  • Travailler avec les jeunes dès l’âge de 13 ans pour les préparer à la fin de leur prise en charge;
  • Offrir aux jeunes une option de conférence qui faciliterait la planification formelle de la transition lorsqu’ils atteignent l’âge de 15 ans.
  • Fournir aux jeunes un dossier d’information avant leur 18^e anniversaire et s’assurer qu’un intervenant remplit une liste de contrle de base afin que le jeune puisse quitter la prise en charge avec succès;
  • Continuer d’aider les jeunes à trouver leur voie vers les études, la formation et l’emploi, notamment en veillant à ce que les jeunes sachent que les activités postsecondaires augmentent leur financement de 500 $/mois à l’âge de 20 ans.
• Hausse de l’âge d’admissibilité aux soutiens et aux services qui sont maintenant offerts jusqu’au 23^e anniversaire du jeune.
• Augmentation du soutien financier offert aux jeunes admissibles qui quittent la prise en charge afin d’améliorer leur sécurité et leur stabilité.
• Soutien financier supplémentaire pour les jeunes admissibles qui poursuivent des études ou une formation postsecondaires.
• Exigences opérationnelles détaillées et listes de contrle pour préparer les jeunes à la transition.
• Travail personnalisé effectué avec les jeunes, au moyen du présent guide, pour déterminer leurs forces et les points sur lesquels ils ont besoin d’un soutien et d’un perfectionnement et mesurer les progrès réalisés au fil du programme À vos marques, prêts, partez (Programme AVMPP) (p. ex., logement, éducation, emploi, relations de soutien).

La nouvelle politique et le nouveau programme donneront aux jeunes qui quittent la prise en charge les moyens de s’épanouir par la suite grâce au développement des aptitudes à la vie quotidienne, aux études ou à la formation postsecondaire et/ou aux voies vers l’emploi.

La nouvelle initiative appuie la priorité du gouvernement de l’Ontario consistant à améliorer les résultats des jeunes en transition vers l’âge adulte, comme indiqué dans la Stratégie de reconception des services de bien-être de l’enfance (2020). Le Guide doit être utilisé conjointement avec toutes les autres ressources de planification de la transition requises, y compris le plan de soins et le plan pour les jeunes du programme À vos marques, prêts, partez (Programme AVMPP), et les éclairer. Le Guide ne remplace aucune exigence relative aux enfants qui reçoivent des soins en établissement prévue par la Loi de 2017 sur les services à l’enfance, à la jeunesse et à la famille, son règlement et les directives du ministère.

Le Règlement et la Directive exigent que les sociétés d’aide à l’enfance commencent à travailler avec les jeunes dès l’âge de 13 ans et, dans le cadre de l’élaboration du plan de soins, songent au travail de base qu’il faudra commencer à effectuer afin de préparer les jeunes à quitter la prise en charge. Les sociétés sont tenues de tenir compte des six dimensions de la vie, notamment la santé, les études, l’identité, les relations familiales et sociales, le développement émotionnel et comportemental et les compétences en matière de soins personnels.

Le présent guide peut être utilisé pour soutenir ces conversations et la planification à l’âge de 13 ans, étant entendu que pour une partie du contenu, il vaut mieux attendre que le jeune ait gagné en maturité. Les neuf indicateurs reflètent ensuite chacune de ces six dimensions de la vie.

Le Règlement et la Directive exigent également que les sociétés mettent davantage l’accent sur la préparation des jeunes à la fin de la prise en charge à l’approche de leur 16^e anniversaire. Au plus tard trois mois avant que le jeune n’atteigne l’âge de 16 ans, la société doit offrir au jeune une conférence ou un autre espace de discussion conçu précisément pour le préparer à quitter la prise en charge.

Cette conférence comprendra tous les soutiens, tant personnels que professionnels, que le jeune a dans sa vie et qui peuvent l’aider à réfléchir à ses objectifs à long terme et à ses désirs pour l’avenir et à élaborer un plan pour atteindre ces objectifs. L’utilisation du Guide est nécessaire à ce stade de la vie du jeune, qu’il souhaite ou non participer à une conférence, et peut contribuer à faciliter les discussions sur la planification.

Le Guide est conçu pour être utilisé avec les jeunes tel qu’indiqué dans la Directive et s’appuie sur le travail de transition qui commence à l’âge de 13 ans. Certains éléments du Guide peuvent être utilisés à 13 ans, mais le Guide doit commencer à être utilisé plus complètement avant le 16^e anniversaire du jeune et continuer à l’être au cours de la participation au Programme AVMPP jusqu’à ce que le jeune atteigne l’âge de 23 ans ou quitte volontairement le Programme AVMPP.

Il importe de noter que certaines sociétés autochtones ont élaboré des approches et des ressources de planification de la transition pour les jeunes de Premières Nations, inuits et métis qui reconnaissent leurs cultures, leurs patrimoines, leurs traditions, leurs liens avec leurs communautés et le concept de la famille élargie. En conséquence, le Guide peut être modifié pour tenir compte de ces pratiques existantes.

De plus, lorsqu’elles fournissent des services aux enfants de Premières nations, inuits et métis, les sociétés doivent s’assurer de respecter leurs obligations de consulter les Autochtones prévues à l’art. 73 de la Loi de 2017 sur les services à l’enfance, à la jeunesse et à la famille.

1.1 : Transition vers l’âge adulte

Le passage à l’âge adulte est un événement important de la vie de tous les jeunes et pour la plupart, le processus est graduel, bien soutenu et se déroule sur une longue période. Par exemple, au Canada, 62 % des jeunes âgés de 20 à 24 ans résident avec leurs parents.^{footnote 1[1]} En revanche, les jeunes pris en charge sont confrontés à une transition abrupte vers l’âge adulte à l’âge de la majorité, peu importe leur capacité à gérer ce processus. ^{footnote 2[2]}

Les défenseurs du bien-être des enfants et des jeunes recommandent depuis longtemps l’adoption d’une nouvelle approche concernant les jeunes qui quittent la prise en charge. Cette approche est établie en reconnaissant que les besoins des jeunes pris en charge ne disparaissent pas immédiatement lorsqu’ils atteignent l’âge de la majorité et qu’il importe de continuer à leur fournir des soutiens pour les aider à développer leurs compétences et leurs capacités.^{footnote 3[3]}

Les données probantes montrent que les jeunes qui passent de la prise en charge à l’âge adulte réussissent généralement mieux lorsque le processus est graduel, bien soutenu et fondé sur une préparation et une planification solides et qu’ils ont accès à des soutiens adaptés conçus pour améliorer leurs aptitudes à la vie quotidienne et favoriser la stabilité.^{footnote 4[4]}

1.2 : Résultats des jeunes qui quittent la prise en charge

Les résultats des jeunes qui quittent la prise en charge par les sociétés sont généralement moins bons que ceux de leurs pairs du même âge. Les enfants pris en charge ont vécu des événements et des circonstances traumatisants et ont été séparés de leurs familles et de leurs communautés. Sans un environnement domestique stable et de solides relations avec leurs pairs et des adultes, les jeunes pris en charge et qui ont quitté la prise en charge risquent davantage de connaître un éventail de résultats négatifs.

• Un niveau de scolarité et des résultats scolaires inférieurs, y compris une plus faible probabilité de terminer leurs études secondaires ou de faire des études supérieures (46 % des enfants pris en charge obtiennent leur diplme d’études secondaires contre 87 % de leurs pairs); ^{footnote 5[5]}
• Le chmage ou le sous-emploi, y compris de la difficulté à trouver et à conserver un emploi, et des revenus inférieurs chez ceux qui ont un emploi;
• L’insécurité/l’instabilité du logement et l’itinérance – ils déménagent souvent plusieurs fois après avoir quitté la prise en charge (57,8 % des jeunes en situation d’itinérance ont déclaré avoir été confiés aux services de bien-être de l’enfance); ^{footnote 6[6]}
• La pauvreté et la dépendance à l’égard de l’aide sociale ou de l’aide au revenu (57 % des jeunes qui étaient officiellement pris en charge dépendent de l’aide sociale); ^{footnote 7[7]}
• La grossesse et la parentalité précoce;
• Des démêlés avec le système de justice pénale et la victimisation, y compris les sévices physiques et sexuels;
• Une mauvaise santé physique et mentale, y compris le stress post-traumatique, et des difficultés d’accès aux soins de santé (58 % des enfants pris en charge ont des problèmes de santé mentale); ^{footnote 8[8]}
• La toxicomanie;
• La solitude et l’isolement associés à la fragilité du réseau de soutien social. ^{footnote 9[9]}

1.3 : Contexte législatif

L’objectif primordial de la Loi de 2017 sur les services à l’enfance, à la jeunesse et à la famille (LSEJF) consiste à « promouvoir l’intérêt véritable de l’enfant, sa protection et son bien-être ».^{footnote 10[10]} Cet objectif doit rester au premier plan lors de la préparation de la transition d’un jeune vers l’âge adulte. De plus, la société a pour fonction conférée par la loi de « fournir des soins aux enfants qui lui sont confiés à cette fin ». ^{footnote 11[11]} Cette fonction conférée par la loi comprend la responsabilité de préparer les enfants à quitter la prise en charge avec succès.

Conformément à la LSEJF, la prise en charge d’un jeune par une société ordonnée par un tribunal expire au moment de son 18^e anniversaire. De même, la prise en charge aux termes d’une entente (p. ex., une entente sur les services volontaires pour les jeunes ou une entente de soins conformes aux traditions) expire au moment du 18^e anniversaire du jeune. ^{footnote 12[12]}

L’article 124 de la LSEJF exige que les sociétés fournissent des soins et un soutien continus aux jeunes admissibles. Ce soutien était auparavant fourni dans le cadre du Programme de soins et de soutien continus pour les jeunes (Programme SSCJ). Le 1^er avril 2023, le Règlement de l’Ontario 156/18, Questions générales relevant de la compétence du ministre, a été modifié pour prolonger l’admissibilité aux soins et au soutien continus jusqu’au 23^e anniversaire du jeune. Le règlement a également été modifié pour conférer clairement aux sociétés la responsabilité de préparer les jeunes à quitter la prise en charge.

La directive CW003-23 (qui entre en vigueur le 1^er avril 2023) établit les exigences auxquelles les sociétés doivent se conformer en ce qui concerne la préparation d’un jeune à la fin de la prise en charge. La directive exige entre autres que le présent Guide soit utilisé pour soutenir la planification pour les jeunes qui sont pris en charge par les sociétés ou qui quittent la prise en charge. La directive crée également le programme À vos marques, prêts, partez (Programme AVMPP) pour soutenir les jeunes qui quittent la prise en charge par les sociétés.

1.4 : Élaboration du Guide du programme À vos marques, prêts, partez

Les défenseurs du bien-être soulèvent depuis longtemps la question de la détérioration des résultats des jeunes qui quittent la prise en charge et de la nécessité d’adopter une nouvelle approche. En conséquence, la Stratégie de reconception des services de bien-être de l’enfance a pour but de renforcer les soutiens offerts aux jeunes qui quittent la prise en charge, y compris le moratoire temporaire sur les jeunes qui ne sont plus pris en charge en raison de leur âge pendant la pandémie de COVID-19.

Le ministère, qui reconnaît que le point de vue des jeunes doit être au centre de la refonte de l’approche adoptée à l’égard des jeunes qui quittent la prise en charge, s’est engagé publiquement à travailler avec les jeunes qui ont quitté la prise en charge et les intervenantes et intervenants concernés pour étudier les options possibles concernant la création d’une nouvelle politique et d’un nouveau programme pour les jeunes qui quittent la prise en charge. Le ministère a reconnu qu’il était essentiel de disposer de l’expérience et du point de vue des personnes qui ont une expérience vécue et de permettre aux jeunes de s’exprimer concernant la façon dont ils peuvent être mieux soutenus lors de leur transition de la prise en charge à l’âge adulte.

Pour soutenir le processus de participation des jeunes, trois tables consultatives ont été créées avec la participation de jeunes qui ont quitté la prise en charge, d’intervenantes et intervenants concernés et de professionnels de trois groupes diversifiés : Premières Nations, Inuits et Métis (PNIM), Africains, Antillais et Noirs (AAN) et Mixte (qui représente différentes identités et expériences).

En conséquence, des jeunes qui ont une expérience vécue ont participé à treize séances qui ont contribué à façonner le nouveau programme À vos marques, prêts, partez (Programme AVMPP). Des jeunes de différentes origines et cultures participaient aux consultations, y compris des jeunes autochtones, noirs et racialisés, des lesbiennes, des gais, des bisexuels, des transgenres et des personnes bispirituelles et queer (LGBT2SQ), des personnes handicapées et des jeunes des collectivités urbaines et rurales.

L’objectif principal des consultations avec les jeunes qui ont une expérience vécue était d’éclairer l’élaboration et l’élaboration de six dimensions de la vie cernées dans le Règlement (santé, études, identité, relations familiales et sociales, développement émotionnel et comportemental et compétences en matière de soins personnels) qui sont essentielles pour permettre aux jeunes de quitter la prise en charge avec succès. Ces dimensions sont reflétées dans les neuf indicateurs énumérés ci-dessous :

1. Documents
2. Éducation, formation et emploi
3. Stabilité financière et littératie financière
4. Santé et bien-être (ceci comprend le développement émotionnel et comportemental)
5. Logement
6. Identité, culture et appartenance
7. Relations familiales et sociales et soutiens professionnels
8. Droits, responsabilités et autonomie sociale
9. Auto-efficacité (ceci comprend les soins personnels).^{footnote 13[13]}

En plus de tenir des consultations avec les jeunes qui ont une expérience vécue, le ministère a consulté des fournisseurs de services, des défenseurs des droits, des partenaires autochtones et d’autres intervenants clés pour savoir comment les jeunes qui se préparent à quitter la prise en charge peuvent être soutenus au mieux. Ces consultations comprenaient un examen des politiques et des programmes actuels pour les jeunes qui quittent la prise en charge, ainsi que des conseils sur l’élaboration d’options pour les politiques et les programmes.

Ces vastes consultations ont été appuyées par l’examen de la recherche actuelle, des pratiques exemplaires et de la politique sur les jeunes qui quittent la prise en charge d’autres administrations pour créer la nouvelle politique et le programme À vos marques, prêts, partez (Programme AVMPP).

1.5 : Comment le Guide du programme À vos marques, prêts, partez cadre avec la directive CW 003-23 Préparer les jeunes à une transition réussie de la prise en charge par les sociétés d’aide à l’enfance à l’âge adulte et le programme À vos marques, prêts, partez

Le présent guide aidera les jeunes et les adultes qui les soutiennent grâce à une approche uniforme de la planification personnalisée, de la préparation et du suivi des progrès. Le Guide a pour but d’améliorer l’efficacité des transitions pour les jeunes qui quittent la prise en charge en aidant les jeunes à :

• bénéficier d’une préparation et d’une planification adéquates qui leur permettent de prendre des décisions éclairées concernant leur avenir;
• bénéficier d’un soutien pour déterminer et développer les compétences et les ressources nécessaires pour leur passage à l’âge adulte;
• avoir des relations de soutien adaptées à leurs caractéristiques identitaires, à leurs besoins culturels et linguistiques et à leurs différences régionales et, dans la mesure du possible, qui favorisent le maintien des liens avec leurs communautés ainsi que, pour les jeunes de Premières Nations, inuits et métis, le maintien des liens avec leurs cultures, leurs patrimoines et leurs traditions, leurs communautés et leurs familles élargies;
• ont toujours la possibilité d’examiner et de mettre à jour leur plan de transition en réponse à leurs besoins individuels et à l’évolution de leur situation.

Grâce au présent guide, le soutien offert aux jeunes qui quittent la prise en charge ne disparaîtra pas lorsqu’ils atteindront l’âge de la majorité. Les besoins individuels seront plutt déterminés tt et les progrès seront suivis au fur et à mesure que le jeune acquerra les compétences et les capacités nécessaires pour réussir sa transition vers l’âge adulte. Étant donné que les meilleurs résultats sont obtenus pour les jeunes qui quittent la prise en charge lorsque la transition vers l’âge adulte est un processus graduel, on peut commencer à utiliser le présent Guide aux fins de la planification nécessaire pour les enfants pris en charge par une société de façon prolongée au moment de leur 13e anniversaire et on doit l’utiliser avec le plan de soins avant leur 16^e anniversaire et tous les six mois par la suite.

Si le jeune est d’accord et souhaite participer à la planification de la transition, le Guide peut également être utilisé avec les enfants pris en charge par la société de façon provisoire aux termes d’une entente de soins conformes aux traditions ou d’une entente sur les services volontaires pour les jeunes (ESVJ) dans le cadre de leurs processus de planification. Le présent Guide est conçu pour être utilisé tout au long de la participation du jeune au programme À vos marques, prêts, partez (Programme AVMPP) jusqu’à ce que le jeune ait quitté la prise en charge par la société ou ait atteint l’âge de 23 ans.

1.6 : Accorder la priorité aux liens avec la culture, l’identité et la communauté dans la planification de la transition

Les résultats positifs et le bien-être sont accrus lorsque les enfants et les jeunes sentent qu’ils ont des liens avec leurs cultures et leurs communautés et ont des relations et des services qui favorisent le maintien de leur identité. ^{footnote 14[14]}

Conformément à la Loi de 2017 sur les services à l’enfance, à la jeunesse et à la famille (LSEJF), tous les services aux enfants de Premières Nations, inuits et métis doivent être fournis de manière à tenir compte de leur culture, de leur patrimoine, de leurs traditions, des liens qui les unissent à leurs communautés et du concept de la famille élargie. ^{footnote 15[15]}

Le Règlement de l’Ontario 156/18, « Questions générales relevant de la compétence du ministre », exige que les décisions prises au sujet d’un enfant qui influent ou sont susceptible d’influer considérablement sur les intérêts de l’enfant soient prises en tenant compte des différences régionales et des caractéristiques identitaires de l’enfant qui comprennent sa race, son ascendance, son lieu d’origine, sa couleur, son origine ethnique, sa citoyenneté, sa diversité familiale, son handicap, sa croyance, son sexe, son orientation sexuelle, son identité de genre, son expression de genre ou ses besoins culturels ou linguistiques. ^{footnote 16[16]}

En conséquence, il est extrêmement important que tous les services offerts aux jeunes qui quittent la prise en charge soient adaptés à leurs caractéristiques identitaires uniques et diversifiées, à leurs besoins culturels et linguistiques et aux différences régionales et maintiennent, dans la mesure du possible, leurs liens avec leurs communautés. De plus, tous les services offerts aux jeunes de Premières Nations, inuits et métis doivent être fournis d’une manière qui tient compte de leur culture, de leur patrimoine, de leurs traditions, des liens qui les unissent à leurs communautés et du concept de la famille élargie. Les caractéristiques identitaires d’un jeune doivent rester une considération essentielle à tous les stades de la planification de la transition et de l’utilisation du présent Guide. Les jeunes doivent avoir accès à des ressources et à des soutiens appropriés qui tiennent compte de leurs caractéristiques identitaires et avoir des possibilités réelles d’avoir des liens avec leurs communautés respectives.