Ces ressources ne remplacent pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et ses règlements, et ne devraient pas être utilisées ou considérées comme étant des conseils juridiques. Les inspecteurs de la santé et de la sécurité appliquent la loi en se fondant sur les faits qui leur sont présentés sur le lieu de travail.

Nous avons inclus des liens vers d’autres sites Web, mais cela ne signifie pas que nous approuvons l’information publiée sur ces sites comme étant conforme à l’OHSA ou aux règlements.

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Résumé du danger

Les travailleurs qui effectuent la fabrication, la finition et l’installation de revêtements de comptoir en pierre naturelle et synthétique courent le risque de contracter des maladies pulmonaires après avoir été exposés à la silice cristalline. La silice cristalline se retrouve dans la nature sous la forme de quartz. Elle se retrouve dans des pierres naturelles telles que :

  • le granit
  • le grès
  • le quartzite
  • la pierre synthétique, qui est fabriquée à partir de pierres naturelles, de résines et de pigments

On prend de plus en plus conscience partout dans le monde que le travail au contact des revêtements de comptoir de pierre expose les travailleurs à la silice cristalline et que cette exposition peut rapidement entraîner la silicose, une maladie pulmonaire débilitante, incurable et souvent mortelle. Les symptômes de la silicose peuvent inclure l’essoufflement, la toux et l’épuisement.

Le risque de contracter une silicose grave est particulièrement élevé pour les travailleurs qui utilisent des outils manuels pour couper ou poncer la pierre synthétique en raison de sa teneur en silice nettement plus élevée (jusqu’à 95 %) par rapport à de nombreuses pierres naturelles, telles que le marbre et le granit.

Le traitement à sec ou la coupe de pierres synthétiques sont particulièrement dangereux en l’absence de mesures de contrôle appropriées, car ils entraînent de fortes concentrations dans l’air de très fines poussières de silice nouvellement coupée.

CAREX Canada [en anglais seulement] a signalé que les travailleurs exposés à la silice peuvent également courir un risque accru de contracter d’autres maladies, comme le cancer du poumon, la maladie pulmonaire obstructive chronique (MPOC) et la rénopathie.

L’exposition peut avoir lieu :

  • à l’installation de fabrication
  • à l’installation de finition (où la pierre est taillée et façonnée)
  • sur le chantier pendant l’installation

Les employés responsables de la tenue des lieux et de l’entretien qui travaillent dans des milieux de fabrication de revêtements de comptoir en pierre contenant de la silice cristalline peuvent également être exposés.

Principales exigences législatives

En vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail, les employeurs doivent respecter des devoirs généraux, notamment celui de prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection des travailleurs entre autres contre l’exposition aux dangers, comme la silice cristalline.

La silice est une substance désignée en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail de l’Ontario, et les expositions sur les lieux de travail de l’Ontario sont régies par le Règl. de l’Ont. 490/09 – Substances désignées. Les projets de construction sont exemptés du Règl. de l’Ont. 490/09. Les expositions à la silice sur les projets de construction sont réglementées par le Règlement 833 – Contrôle de l’exposition aux agents biologiques et chimiques.

Lieux de travail industriels

Conformément au Règl. de l’Ont. 490/09, les employeurs doivent procéder à une évaluation de l’exposition à la silice dans les lieux de travail où les deux situations suivantes se produisent :

  • la silice est présente, produite, traitée, utilisée, manipulée ou stockée
  • un travailleur est susceptible d’être exposé à la silice

Il faut éviter que l’exposition des travailleurs à la silice cristalline dépasse la limite d’exposition professionnelle.

  • un travailleur est susceptible d’être exposé à la silice
  • la santé du travailleur peut être affectée par cette exposition

Un programme de contrôle doit comprendre ce qui suit :

  • des contrôles techniques
  • des pratiques de travail
  • des pratiques et les installations d’hygiène
  • un processus de surveillance de l’air
  • la tenue des dossiers
  • un programme de formation pour les travailleurs et les superviseurs sur les effets de la silice sur la santé et les mesures et procédures requises dans le cadre du programme de contrôle
  • la formation des travailleurs sur l’entretien, l’utilisation et les limites des appareils de protection respiratoire
  • une surveillance médicale

Consultez le Règlement de l’Ontario 490/09 - Substances désignées et le Guide des substances désignées sur le lieu de travail pour plus d’information.

Construction

Sur un chantier de construction, les constructeurs et les employeurs doivent :

  • éviter que l’exposition des travailleurs à la silice cristalline dépasse la limite d’exposition professionnelle
  • contrôler la poussière à l’aide de méthodes telles que l’aspersion d’eau ou la ventilation;
  • protéger les travailleurs contre l’exposition à la silice sans exiger qu’ils utilisent un respirateur, à moins que l’une des conditions spécifiées dans le paragraphe 7. 2(2) du Règlement 833 ne s’applique, p. ex. les contrôles techniques, tels que le contrôle des poussières, ne sont pas raisonnables ou pratiques à adopter
  • élaborer et mettre en œuvre un programme de protection respiratoire, dans le cadre duquel des respirateurs sont fournis

Consulter le Règlement 833 : Contrôle de l’exposition à des agents biologiques ou chimiques et l’article 46 du Règlement de l’Ontario 213/91 : Chantiers de construction pour obtenir de plus amples renseignements.

Précautions supplémentaires

Les précautions supplémentaires de protection des travailleurs comprennent ce qui suit :

  • remplacer la silice par une substance moins dangereuse, en automatisant dans la mesure du possible les procédés afin d’éloigner les travailleurs de la source de poussière
  • minimiser l’exposition à la poussière en utilisant une ventilation aspirante locale et des systèmes d’aspersion d’eau
  • veiller à l’entretien de l’équipement (notamment le nettoyage ou le remplacement des filtres HEPA)
  • mettre en œuvre des procédures rigoureuses de tenue des lieux afin de contrôler l’exposition à la poussière (travail humide, aspiration au moyen de filtres HEPA)