Cette ressource ne remplace pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et ses règlements, et elle ne doit pas être utilisée ou considérée comme un avis juridique. Les inspecteurs de la santé et de la sécurité appliquent les dispositions législatives et réglementaires, et les font respecter, en se fondant sur les faits qu’ils constatent sur le lieu de travail.

Résumé du danger

L’emballement d’un moteur diesel se produit lorsque celui-ci commence à tourner de manière incontrôlable et qu’on ne peut l’arrêter par des méthodes conventionnelles, comme :

  • couper l’allumage du moteur ou le système d’alimentation en carburant;
  • arrêter le solénoïde;
  • désengager la charge du moteur.

Un emballement peut se produire lorsqu’un moteur diesel absorbe des vapeurs inflammables ou combustibles externes, provenant de l’air, ce qui entraîne un régime supérieur au nombre maximal de tours par minute (tr/min) pour le véhicule. Lorsqu’il moteur commence à absorber une autre source de carburant dans l’air, le moteur n’a plus besoin de carburant diesel pour continuer de fonctionner.

Un tel emballement peut survenir dans les moteurs diesel stationnaires, mobiles et montés sur un véhicule. Selon la richesse du nuage de vapeur, il peut en résulter une explosion en quelques secondes, sans qu’il soit possible de prendre des mesures correctives une fois qu’elle a commencé.

L’emballement d’un moteur diesel peut provoquer :

  • des blessures graves, voire des décès;
  • des dommages importants aux biens, à l’environnement et à l’équipement diesel lui-même.

Exemples de situations dangereuses

Déchargement d’un liquide dangereux

Des travailleurs déchargent un liquide dangereux du réservoir d’un camion-citerne sous vide en marche dans une trémie ouverte d’une installation de traitement des déchets dangereux.

Pendant le déchargement, des vapeurs inflammables sont libérées dans l’atmosphère et pénètrent dans le système d’admission d’air du moteur, ce qui déclenche l’emballement. Un embrasement éclair s’ensuit, causant de graves brûlures à un travailleur.

Aspiration de produits chimiques secs

Un camion-citerne sous vide transportant des liquides inflammables dans son réservoir à débris est utilisé pour aspirer un produit chimique sec à partir d’un grand récipient pour vrac externe.

La pression négative du processus d’aspiration attire des vapeurs inflammables du réservoir à débris du camion, puis libère ces vapeurs du ventilateur aspirant en direction d’un camion diesel tournant au ralenti à proximité. Les vapeurs inflammables pénètrent dans le système d’admission d’air du camion diesel tournant au ralenti, ce qui entraîne une survitesse du moteur diesel et une défaillance catastrophique.

Cette panne de moteur causée par un emballement constitue la source d’inflammation du nuage de vapeur qui s’accumule entre les deux camions. Un embrasement éclair s’ensuit, causant des brûlures à trois travailleurs.

Dans les deux exemples, des vapeurs inflammables se sont échappées d’un moteur diesel en marche situé à proximité.

Emplacements et secteurs

Ce type de risque est présent dans tous les secteurs, y compris :

  • le secteur de la construction;
  • le secteur de l’agriculture;
  • le secteur des soins de santé;
  • le secteur industriel;
  • le secteur minier.

Un tel risque peut se produire à n’importe quel endroit où un moteur diesel fonctionne et où il se peut qu’une source de carburant externe soit introduite dans le système d’admission d’air de ce moteur.

Les sources de carburant externes peuvent inclure, sans s’y limiter :

  • les vapeurs combustibles;
  • les poussières combustibles;
  • les vapeurs inflammables.

Mesures de précaution

Telles sont les mesures visant à prévenir l’emballement d’un moteur diesel dû à des sources de carburant externes :

  • Interdire le fonctionnement au ralenti des véhicules diesel dans les zones où des vapeurs inflammables ou combustibles, ou des poussières combustibles, peuvent être générées, à moins que des précautions adéquates comme celles décrites ci-dessous ne soient prises;
  • Veiller à ce que les liquides inflammables soient stockés dans des récipients scellés et à ce que les vapeurs soient redirigées vers une zone exempte de risques ou de sources d’inflammation pendant la distribution ou le transvasement;
  • Fournir un système de ventilation adéquat pour empêcher les concentrations dangereuses de vapeurs combustibles ou inflammables de s’accumuler;
  • Installer un dispositif d’arrêt automatique de l’admission d’air, un système d’arrêt par détection de gaz ou un système automatique de protection contre la survitesse du moteur diesel dans le système d’admission du moteur.

Dispositions législatives et réglementaires applicables

Loi sur la santé et la sécurité au travail

Les articles 25 à 28 de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) énoncent les rôles et les responsabilités des employeurs, des superviseurs et des travailleurs en ce qui a trait à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs.

À terme, il incombe aux employeurs de prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection des travailleurs.

Ces exigences s’appliquent à toutes les activités dans un milieu de travail, y compris :

  • le fonctionnement sûr d’un moteur diesel;
  • la manipulation des vapeurs inflammables ou combustibles, ou des poussières combustibles;
  • la protection contre le risque d’emballement du moteur diesel causé par des sources de carburant externes.

La Partie III : Devoirs des employeurs et autres personnes dans le Guide de la Loi sur la santé et la sécurité au travail fournit des détails supplémentaires sur les rôles et les responsabilités des parties en milieu de travail dont fait mention la LSST.

Les règlements propres aux secteurs suivants, pris en vertu de la LSST, énoncent les exigences qui peuvent s’appliquer pour prévenir l’emballement des moteurs diesel à partir de sources de carburant externes.

Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (Règlement 860)

L’article 7 de ce règlement porte sur les directives à donner aux travailleurs en ce qui a trait aux produits dangereux.

Les employeurs doivent veiller à ce que chaque travailleur manipulant un produit dangereux ou susceptible d’être exposé à un tel produit au cours de son travail reçoive des directives sur :

  • le contenu exigé des étiquettes;
  • le but et l’importance des renseignements contenus sur les étiquettes;
  • le contenu exigé d’une fiche de données de sécurité;
  • le but et l’importance des renseignements contenus sur une fiche de données de sécurité;
  • les méthodes d’utilisation, d’entreposage, de manipulation et d’élimination en toute sécurité d’un produit dangereux;
  • les méthodes d’utilisation, d’entreposage, de manipulation et d’élimination en toute sécurité d’un produit dangereux contenu ou transvasé dans :
    • un tuyau;
    • un système de tuyaux comprenant des robinets;
    • une enceinte de transformation;
    • une enceinte de réaction;
    • un wagon-citerne, un camion-citerne, un wagon à minerai, une bande transporteuse ou un dispositif de transport similaire;
  • les méthodes à suivre en cas d’émissions fugitives;
  • les méthodes à suivre en cas d’urgence impliquant un produit dangereux.

Établissements industriels (Règlement 851)

L’article 63 de ce règlement traite des mesures de précaution à prendre dans les endroits où certains types de procédés peuvent causer des explosions.

Tout procédé susceptible de produire des gaz, des vapeurs, des poussières ou des fumées en quantité suffisante pour former un mélange explosif avec l’air doit être exécuté dans l’un des endroits suivants :

  • un endroit comportant un dispositif d’élimination contrôlée et sûre par combustion;
  • un endroit qui :
    • est isolé des autres opérations;
    • comporte un système de ventilation adéquat pour faire en sorte que les gaz, les vapeurs, les poussières ou les fumées n’atteignent pas une concentration dangereuse;
    • ne comporte aucune source potentielle d’inflammation;
    • est muni d’un clapet d’explosion;
    • comporte au besoin des chicanes, étrangleurs ou registres permettant de réduire les effets d’une explosion.

Remarque au sujet des systèmes de ventilation mécanique

Conformément à l’alinéa 25(2)h) de la LSST, le ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences (MTIFDC) exige que la ventilation mécanique soit fournie à un débit capable de réduire la concentration de vapeurs en dessous de 25 % de la limite inférieure d’explosivité du mélange de vapeurs de solvant dans l’air. Lorsque cela est possible, les procédés de distribution et de ventilation doivent être asservis pour qu’en cas d’interruption du système de ventilation, la distribution soit elle aussi interrompue. Cette recommandation est conforme à l’article 4.1.7.2 du Code de prévention des incendies de l’Ontario.

Remarque au sujet des sources potentielles d’inflammation

Les sources potentielles d’inflammation incluent :

  • les flammes nues;
  • la fumée du tabac;
  • les surfaces chaudes;
  • les étincelles électriques;
  • l’électricité statique;
  • le découpage et la soudure;
  • la chaleur rayonnante;
  • la chaleur ou les étincelles de frottement.

Remarque : Les installations électriques doivent être inspectées et approuvées par l’Office de la sécurité des installations électriques (OSIE) avant d’être utilisées dans des aires de distribution présentant des dangers. Pour obtenir de plus amples détails, consultez le bulletin 18-1-20 de l’OSIE sur la classification des emplacements dangereux (en anglais seulement).

Chantiers de construction (Règlement de l’Ont. 213/91)

Plusieurs articles de ce règlement peuvent être appliqués pour prévenir l’emballement de moteurs diesel à partir de sources de carburant externes, notamment :

Entreposage des matériaux ou du matériel en vertu de l’article 37

Les matériaux et le matériel qui se trouvent sur un chantier doivent être stockés et déplacés d’une façon qui ne met pas les travailleurs en danger.

Ventilation en vertu du paragraphe 46(1)

  • Le chantier doit être adéquatement ventilé par des moyens naturels ou mécaniques si un gaz, une vapeur, une poussière ou une fumée peut s’accumuler et former un mélange explosif avec l’air.
  • La ventilation fournie doit empêcher le gaz, la vapeur, la poussière ou la fumée d’atteindre une concentration dangereuse.

Entretien et utilisation des véhicules, machines et outils en vertu de l’article 93

Les véhicules, les machines, les outils et les appareils doivent être maintenus dans un état tel qu’ils ne mettent aucun travailleur en danger.

Il est interdit d’utiliser un véhicule, une machine, un outil ou un appareil si :

  • il est défectueux ou dangereux;
  • le temps ou d’autres conditions sont tels que son utilisation est susceptible de mettre un travailleur en danger;
  • il est en cours de réparation ou d’entretien, sauf s’il est nécessaire de le mettre en marche pendant sa réparation ou son entretien.

Les véhicules, les machines, les outils et les appareils doivent être utilisés conformément aux manuels d’utilisation du fabricant.

Un exemplaire du manuel d’utilisation du fabricant des véhicules, des machines, des outils et des appareils dont la puissance est supérieure à 10 chevaux-vapeur doit pouvoir être facilement consulté sur le chantier.

Moteurs à combustion interne nécessitant le consentement écrit du directeur du MTIFDC avant utilisation dans un tunnel en vertu de l’article 316

Il est interdit d’utiliser un moteur à combustion interne dans un tunnel sur un chantier sans le consentement préalable écrit d’un directeur du MTIFDC.

Mines et installations minières (Règlement 854)

L’article 45 de ce règlement traite des mesures de précaution à prendre dans les endroits où certains types de procédés peuvent causer des explosions.

Tout procédé susceptible de produire des gaz, des vapeurs, des poussières ou des fumées en quantité suffisante pour former un mélange explosif avec l’air doit être exécuté dans un endroit qui :

  • est isolé des autres opérations;
  • comporte un système de ventilation qui élimine les gaz, vapeurs, poussières ou fumées;
  • ne comporte aucune source potentielle d’inflammation;
  • comporte au besoin des chicanes, étrangleurs, registres ou tout autre dispositif permettant de réduire les effets d’une explosion.

Établissements d’hébergement et de soins de santé (Règl. de l’Ont. 67/93)

L’article 95 de ce règlement traite des mesures de précaution à prendre dans les endroits où certains types de procédés peuvent causer des explosions.

Tout procédé susceptible de produire des poussières, des fumées, des gaz ou des vapeurs en quantité suffisante pour former un mélange explosif avec l’air doit être exécuté dans l’un des endroits suivants :

  • un endroit comportant un dispositif d’élimination contrôlée du mélange par combustion;
  • un endroit :
    • identifié par un panneau d’avertissement;
    • isolé des autres opérations;
    • comportant un système de ventilation adéquat pour faire en sorte que les poussières, les fumées, les gaz ou les vapeurs n’atteignent pas une concentration dangereuse;
    • ne comportant aucune source potentielle d’inflammation;
    • où les conduits de chauffage ou d’aération aboutissant ailleurs comportent des chicanes, étrangleurs ou registres permettant de réduire les effets d’une explosion;
    • muni d’un clapet d’explosion.

Communiquez avec nous

Si vous avez besoin de plus amples renseignements sur les exigences en matière de sécurité, veuillez communiquer avec l’InfoCentre de santé et de sécurité au travail :