Aller au contenu principal
Page d'accueil Ontario.ca Page d'accueil Ontario.ca Page d'accueil Ontario.ca
English
en
  • Affaires et économie
  • Arts et culture
  • Conduite et routes
  • COVID-19
  • Domicile et communauté
  • Éducation et formation
  • Environnement et énergie
  • Gouvernement
  • Impôts et avantages fiscaux
  • Lois et sécurité
  • Régions rurales et du Nord
  • Santé et bien-être
  • Travail et emploi
  • Voyage et loisirs
La présente page fait partie d’un projet de migration

Nous transférons le contenu d’un site Web du gouvernement plus ancien. Dans le cadre des prochaines mises à jour, nous harmoniserons cette page avec le Guide de rédaction pour ontario.ca.

  • Accueil
  • Régions rurales et du Nord

Animaux destinés à la recherche

Renseignez-vous sur les exigences entourant la réalisation de recherches sur des animaux en Ontario.

Dans cette page Passer cette navigation de page


  • Loi sur les animaux destinés à la recherche
    • R.R.O. 1990, Regulation 22 General
    • R.R.O. 1990, Regulation 23 Pounds
    • Regulation 24 Research facilities and supply facilities
    • Regulation 25 Transportation
  • Demande d'enregistrement d'un Service de Recherche
  • Demande de Permis d'explitant d'animalerie
Mis à jour : 07 mai 2024
Date de publication : 25 mai 2022

Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation et de l’Agroentreprise

Fait croître le secteur agroalimentaire de l’Ontario pour aider à renforcer l’économie provinciale.

Questions ou commentaires

Vous pouvez contacter le gouvernement de l’Ontario de plusieurs façons.

Communiquez avec nous
  • L'Ontario en bref
  • Accessibilité
  • Nouvelles
  • Confidentialité
  • Conditions d’utilisation
© Imprimeur du Roi pour l’Ontario, 2012–to25