Annexe A

Terrains Du Campus Régional De La Huronie - Description Officielle :

Premièrement :

NIP 58568-0003 (LT), constituant une partie de la moitié est du lot 11 de la concession 3 de South Orillia; partie des lots 12 à 14 de la concession 3 de South Orillia, tel qu'elle est décrite dans NSO3686, NSO8549, NSO2021 et NSO16467, sauf les parties 1 et 2 au plan 51R-6491, situées au sud de l’avenue Memorial et au nord de la voie ferrée, Orillia; le tout sous réserve d’une servitude indépendante sur une partie du lot 12 de la concession 3 de South Orillia, parties 1 à 5 au plan 51R-38415, tel qu'elle est décrite dans SC1166296.

Deuxièmement :

NIP 58568-0005 (LT), constituant une partie des lots 12-14 de la concession 3 de South Orillia, tel qu'elle est décrite dans NSO2021, NSO3686 et NSO16467, au sud du chemin de fer; Orillia.

Troisièmement :

NIP 58569-0047 (LT), constituant une partie du lot 11 de la concession 2 de South Orillia, tel qu'elle est décrite dans RO126681, Annexe B, Partie A, Orillia; le tout sous réserve d’une servitude sur la partie 1 du plan 51R-36862 en faveur d'une partie de la moitié est du lot 11 de la concession 3 de South Orillia, partie 2 du plan 51R-10003, tel qu'elle est décrite dans SC789335.

Quatrièmement :

NIP 58569-0102 (LT), constituant une partie du lot 10 de la concession 3 de South Orillia; une partie de la réserve routière située entre les lots 10 et 11 de la concession 3 de South Orillia; une partie de la moitié est du lot 11 de la concession 3 de South Orillia, étant les parties 8 et 9 au plan 51R-38419; le tout sous réserve d’une servitude indépendante sur une partie du lot 10 de la concession 3 de South Orillia, étant la partie 8 au plan 51R-38419 telle qu'elle est décrite dans SC1080600; ville d’Orillia.

Cinquièmement :

NIP 58569-0106 (LT), constituant une partie lot 10 de la concession 2 de South Orillia, tel qu'elle est décrite dans NSO8550 et RO126681, Annexe B, Partie B, à l’exception de la partie 2 du plan 51R-42396; ville d’Orillia.

Sixièmement :

NIP 58569-0108 (LT), constituant une partie du lot 10 de la concession 3 de South Orillia, telle qu'elle est décrite dans RO126681, Annexe A, Partie D, à l’exception de la partie 4 au plan 51R-42396; une partie de la réserve routière entre les lots 10 et 11 de la concession 3 de South Orillia; une partie du lot 10 de la concession 3 de South Orillia; une partie de la moitié ouest du lot 11 de la concession 3 de South Orillia; une partie de la moitié est du lot 11 de la concession 3 de South Orillia, tel qu'elle est décrite dans NSO8473 et NSO8484; une partie des lots 11 et 12 de la concession 3 de South Orillia, partie 1 au plan 51R-23022, à l’exception des parties 4 et 6, 7, 8 et 9 au Plan 51R-38419; le tout sous réserve de RO1220564, RO1282643, RO734492 et RO780834; avec les servitudes sur les parties 1, 2 et 3 du plan 51R-9462, telles qu'elles sont décrites dans RO707700 et RO1238509; sous reserve également d’une servitude sur les parties 2 et 3 du plan 51R-36862 en faveur d'une partie de la moitié est du lot 11 de la concession 3 de South Orillia, partie 2 au plan 51R-10003, telle qu'elle est décrite dans SC789335; sous réserve en outre d’une servitude indépendante sur une partie du lot 10 de la concession 3 de South Orillia, partie 5 au plan 51R-38419, telle qu'elle est décrite dans SC1080600; sous réserve par ailleurs d’une servitude indépendante sur une partie du lot 10 et sur la moitié est du lot 11, ainsi que de la réserve routière située entre les lots 10 et 11 de la concession 3 de South Orillia, partie 2 au plan 51R-38419, telle qu'elle est décrite dans SC1080601; ville d’Orillia.

Décret 624/2025