Ce bulletin technique fait partie d’une série de dix-sept footnote 1 bulletins traitant de questions concernant les puits, destinés à une personne qui :

  • envisage de construire un nouveau trou d’essai footnote 2 ou puits d’exhaure footnote 3 , ou
  • est actuellement le propriétaire d’un trou d’essai ou d’un puits d’exhaure, ou
  • pourrait prendre possession d’une propriété sur laquelle il y a un trou d’essai ou puits d’exhaure.

Ce bulletin technique a pour but de :

  • résumer les renseignements figurant dans le manuel Test Holes and Dewatering Wells – Requirements and Best Management Practices publié par le ministère de l’Environnement en avril 2014 (appelé le « manuel » dans ce document) concernant l’entretien des trous d’essai et des puits d’exhaure, et
  • énoncer les exigences relatives à l’entretien figurant dans le Règlement 903 (règlement sur les puits), tel que modifié, pris en application de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario, visant les trous d’essai et les puits d’exhaure.

Obligations du propriétaire du puits

Le règlement sur les puits exige que le propriétaire d’un puits footnote 4 entretienne ce puits en tout temps après l’achèvement des travaux de construction (c’est-à-dire lorsqu’il peut être utilisé aux fins pour lesquelles il a été construit) footnote 5 , de façon à prévenir la pénétration d’eaux de surface ou d’autres matières étrangères dans le puits.

Considérations sur l’entretien des puits

Le bon entretien d’un puits par son propriétaire suppose une observation continue de l’état du trou d’essai ou du puits d’exhaure, de la pompe et de tout autre matériel associé au puits et installé dans la zone avoisinante. Le propriétaire du terrain est responsable de l’entretien de tous les puits situés sur sa propriété.

Une liste de contrôle d’entretien des puits et certaines solutions figurent au tableau 1.

Tableau 1 : Liste de contrôle d’entretien des puits

  • Confirmation de l’emplacement de chaque trou d’essai ou chaque puits d’exhaure et de son accessibilité. Il est possible pour cela de comparer les coordonnées de la projection transversale universelle de Mercator et les renseignements de la plaque d’identification du puits (ou un autre identificateur unique) au relevé ou au registre du puits.
  • Inspection visuelle annuelle ou plus fréquente dans et autour du puits. Les moments appropriés pour inspecter les trous d’essai et les puits d’exhaure sont durant l’échantillonnage, le mesurage et d’autres analyses. Si un registre ou un relevé de puits est disponible, comparer les détails de la construction, les niveaux d’eau et les renseignements sur la qualité de l’eau (par exemple, odeur et couleur) figurant dans le registre lors de l’inspection du puits.
  • Vérification que le trou d’essai ou le puits d’exhaure ne permet pas la pénétration de contaminants ou d’eaux de surface comme suit :
    • S’assurer que le bouchon ou le couvercle du puits est fixé solidement. Le bouchon devrait être déposé et la personne qui inspecte le puits devrait rechercher toute trace d’humidité, d’araignées, de toiles d’araignées, d’insectes et d’autres matières étrangères à l’intérieur du bouchon. Si le bouchon ou le couvercle du puits est endommagé ou fissuré, ou encore laisse pénétrer dans le puits des matières étrangères, notamment des insectes, il doit immédiatement être remplacé par un bouchon à l’épreuve de la vermine ou un couvercle de puits étanche.
    • S’assurer que le bouchon ou le couvercle du puits peut supporter le poids de personnes, d’animaux et de véhicules.
    • Examiner l’évent pour déterminer s’il n’est pas fissuré ou troué. La personne qui inspecte le puits devrait s’assurer que le filtre est muni d’un grillage qui empêche la pénétration dans le puits d’insectes ou de matières étrangères.
    • Rechercher toute trace de corrosion ou de détérioration, de fissures, de trous ou d’espaces sur le tubage. Il peut notamment y avoir de l’humidité ou des infiltrations d’eau, des taches de rouille (fer) ou des taches noires (manganèse) aux joints ou en dessous et aux raccords des conduites d’eau, des trous ou des fissures à l’intérieur du tubage du puits. Les trous, les fissures et les joints doivent tous être étanchéifiés ou le tubage détérioré doit être replacé.
    • Rechercher toute trace et écouter tout son d’eau de surface qui dégouline ou s’infiltre dans le puits le long du tubage ou juste en dessous.
    • Rechercher toute accumulation d’eau autour du puits. La surface du sol doit être adéquatement profilée pour qu’aucune eau de surface ne puisse s’accumuler autour de la tête du puits.
    • Mesurer les niveaux de l’eau avant et après une chute d’eau importante lorsque la pompe est arrêtée, s’il y en a une. Tout changement rapide ou important du niveau de l’eau dans le puits peut indiquer que de l’eau de ruissellement entre directement à travers sa structure.
    • Rechercher tout tassement autour de l’extérieur du tubage du puits. Cela pourrait indiquer que le joint annulaire est endommagé et laisse l’eau de surface s’infiltrer dans le puits.
    • S’assurer que tous les espaces à l’extérieur du tubage et autour des conduites d’eau et d’autres matériels sont convenablement obturés avec un matériau d’étanchéité adéquat, par exemple, un coulis de bentonite ou un autre matériau. Tous les dommages au matériau d’étanchéité provoqué par un tassement ou l’érosion doivent être réparés si de l’eau de surface ou des matières étrangères peuvent entrer dans le puits.
    • Rechercher des débris flottant dans le puits et les retirer. Des débris flottant à la surface de l’eau du puits (par exemple, matière végétale, insectes, rongeurs) indiquent que des matières étrangères entrent dans le puits à travers le tubage ou encore le couvercle ou le bouchon du puits. Cela peut signifier qu’il est peut-être nécessaire de remplacer le bouchon ou le couvercle. Dans certaines circonstances, il peut être aussi recommandé de désinfecter le puits.
  • Identification et correction des situations suivantes qui peuvent être la cause d’une contamination :
    • Construction de fossés, de rigoles de drainage ou d’autres ouvrages pouvant provoquer l’écoulement d’eaux de surface vers le trou d’essai ou le puits d’exhaure.
    • Eaux provenant de tuyaux de descente et de conduites souterraines d’eaux pluviales dirigées vers, à proximité ou dans le trou d’essai ou le puits d’exhaure.
    • Déchets, fumier, pesticides, engrais, produits pétroliers, sel, peinture, déchets d’origine animale ou autres contaminants potentiels stockés, utilisés ou éliminés à proximité du puits après la construction du trou d’essai ou du puits d’exhaure.
    • Matériel industriel ou agricole à proximité du trou d’essai ou du puits d’exhaure.
    • Véhicules tels que des automobiles, des camions, des remorques, des bateaux, des chasse-neige, des motoneiges stationnés ou remisés à proximité du puits, ou, dans certains cas, circulant à proximité ou sur le trou d’essai ou le puits d’exhaure.
    • Arbres autour de la tête du puits, dont les racines risquent d’endommager le joint annulaire qui protège le puits.
  • Vérification que le haut du puits est accessible afin de pouvoir être réparé.
  • Identification de changements dans l’apparence (esthétique) ou la qualité physique de l’eau, notamment la couleur, l’odeur, la turbidité, la quantité de sable et la teneur en limon ou l’énumération de particules, ou d’indicateurs chimiques, tout particulièrement après une pluie torrentielle ou une fonte de neige.
  • Identification de traces d’usure du matériel installé dans le trou d’essai ou le puits d’exhaure, notamment des pompes, des conduites, des câbles électriques et du matériel associé.
  • Vérification de la pompe et de l’efficacité du puits. Si la pompe est continuellement en marche ou si la pression de refoulement baisse, il y a peut-être une fissure ou un trou dans une conduite d’eau. Dans d’autres cas, des ferro-bactéries et des incrustations minérales peuvent obstruer les entrées des pompes, les filtres de puits et les zones de prise d’eau, et ainsi réduire les débits du puits. Des changements dans la qualité de l’eau, accompagnés d’une diminution de l’efficacité, peuvent constituer une indication qu’un entretien est nécessaire.

Les fosses de visite encastrées (voûtes) ou autres qui sont utilisées devraient être régulièrement inspectées et adéquatement entretenues, tout comme les puits. Les contaminants, les eaux de surface et d’autres matières étrangères ont tendance à s’accumuler dans les fosses de visite. Tout contaminant, eau de surface ou autre matière étrangères qui s’accumule dans une fosse de visite peut éventuellement pénétrer dans le trou d’essai ou le puits d’exhaure à travers la partie supérieure du tubage. Cela peut être particulièrement problématique dans le cas d’un site contaminé. Si des eaux de surface ou des contaminants entrent dans une fosse de visite, le puits et la fosse doivent être tous deux convenablement bouchés et obturés, ou encore modifiés, afin que les eaux de surface et les contaminants cessent d’entrer dans la fosse.

Les propriétaires de puits ou leurs consultants devraient examiner les considérations sur la sécurité figurant à la section « Considérations sur la sécurité durant l’entretien ou la réhabilitation d’un trou d’essai ou d’un puits d’exhaure » de ce bulletin technique, ainsi que tout autre plan de sécurité associé au site, lorsqu’ils effectuent des évaluations ou des inspections de leurs trous d’essai ou puits d’exhaure.

Approche du berceau à la tombe pour les trous d’essai et les puits d’exhaure

Les trous d’essai et les puits d’exhaure sont habituellement construits dans des sites présentant des conditions environnementales problématiques et parfois dangereuses. Dans de nombreux scénarios, le ministère de l’Environnement a trouvé des sites où la personne construisant le puits, le chef de projet et le propriétaire du terrain avaient quitté les lieux en laissant le puits se dégrader à un point où il servait de voie à des contaminants. Par conséquent, une pratique de gestion exemplaire est qu’il est important que toute personne participant à la conception ou à la construction d’un puits adopte une approche du berceau à la tombe pour chaque puits installé dans le but d’entreprendre une investigation environnementale, un projet de recherche sur les eaux souterraines, un projet de remédiation ou un projet d’exhaure. L’approche du berceau à la tombe signifie que la vie complète d’un puits est prise en compte et adéquatement gérée, depuis la conception initiale et la construction jusqu’à l’entretien et, finalement, l’abandon.

Voir le chapitre 14, Test Hole and Dewatering Well Maintenance & Repair, du manuel pour de plus amples renseignements sur la pratique de gestion exemplaire « du berceau à la tombe ».

Réhabilitation d’un trou d’essai ou d’un puits d’exhaure existant

Il existe plusieurs facteurs indiquant qu’un trou d’essai ou un puits d’exhaure a peut-être besoin d’être réhabilité. Par exemple :

  • réduction observée du débit d’un puits d’exhaure utilisé pour abaisser le niveau phréatique ou faisant partie d’un système de pompage et de traitement servant à capter des eaux souterraines contaminées,
  • modification inattendue ou imprévue observée dans les caractéristiques des eaux souterraines (par exemple, paramètres de la qualité de l’eau sur le terrain et résultat des analyses en laboratoire, couleur, odeur) durant ou après la purge du trou d’essai, et
  • dommage structural observé (par exemple, tubage et bouchon au-dessus de la surface du sol absents).

Ces facteurs et autres indicateurs ou déclencheurs de la nécessité d’entreprendre des travaux de réhabilitation devraient être identifiés dans le cadre du programme d’entretien du site. Un programme d’entretien adéquatement administré permet de s’assurer que les problèmes sont identifiés et traités en temps opportun.

exemplaire serait de charger un ingénieur ou un géoscientifique professionnel d’évaluer les trous d’essai ou puits d’exhaure et les eaux souterraines présentant un problème pour en déterminer la cause et donner des recommandations au cas par cas. Dans certaines situations, un technicien en construction de puits titulaire d’une licence de la catégorie appropriée travaillant pour un entrepreneur en construction de puits titulaire d’une licence peut évaluer le puits. Si la conclusion de l’évaluation est que le puits doit être réhabilité, il est important de déterminer la catégorie nécessaire de la licence de technicien en construction de puits pour les types de travaux à effectuer sur le puits. Pour de plus amples renseignements, voir le chapitre 3, Exemptions : Wells, Activities & Experienced Professionals, et le chapitre 4, Well Contractors & Well Technicians – Licences, Responsibilities & Exemptions, du manuel.

Les documents suivants contiennent des informations sur la réhabilitation des puits, notamment sur les problèmes de biofilm et de minéralisation, et devraient être examinés :

  • Water Well Rehabilitation, A Practical Guide to Understanding Well Problems and Solutions footnote 6 ,
  • Chemical Cleaning, Disinfection and Decontamination of Water Wells footnote 7 ,
  • ASTM D5978-96 (2005) – “Standard Guide for Maintenance and Rehabilitation of Ground-Water Monitoring Wells” footnote 8 ,
  • Groundwater and Wells : Third Edition footnote 9 , Chapitre 13 : pages 597 – 628,
  • Practical Handbook for Environmental Site Characterization and Groundwater Monitoring footnote 10  - En particulier le chapitre 12, Monitoring Well Post-Installation Considerations, pages 868 – 872, et
  • Construction, Dewatering and Groundwater Control footnote 11 – pages 195 - 221.

Sous réserve d’exemption, des plaques d’identification de puits doivent être apposées, et les personnes qui réhabilitent les puits doivent remplir et présenter des registres de puits.

Pour de plus amples renseignements, voir le bulletin technique Règlement sur les puits – Réparations et modifications des trous d’essai et des puits d’exhaure.

Considérations sur la sécurité durant l’entretien ou la réhabilitation d’un trou d’essai ou d’un puits d’exhaure

En ce qui concerne l’entretien des puits, les propriétaires devraient savoir qu’il existe de nombreux risques graves, notamment la présence de gaz explosif et la possibilité d’une électrocution. Comme la plupart des propriétaires de puits ne sont pas familiers avec ces dangers, des techniciens en construction de puits titulaires d’une licence connaissant bien ces risques et travaillant pour des entrepreneurs en construction de puits titulaires d’une licence devraient toujours être engagés pour travailler sur les puits. Certains professionnels (par exemple, ingénieurs, géoscientifiques professionnels, ingénieurs technologistes (Certified Engineering Technicians)) travaillant pour des entrepreneurs en construction de puits titulaires d’une licence sont exemptés des exigences relatives aux licences de technicien en construction de puits pour certaines activités de construction de puits spécifiées. Voir le chapitre 3, Exemptions : Wells, Activities & Experienced Professionals, et le chapitre 4, Well Contractors & Well Technicians – Licenses, Responsibilities & Exemptions, du manuel pour de plus amples renseignements. Tout professionnel travaillant sur des trous d’essai ou des puits d’exhaure devrait être bien informé des risques pour la santé et la sécurité.

Les mesures de précaution importantes à prendre sont notamment :

  • s’assurer que l’alimentation électrique de la pompe a été coupée de façon à minimiser les risques de choc électrique ou d’électrocution durant l’inspection d’un puits,
  • sécuriser l’emplacement du puits lorsque le bouchon ou le couvercle du puits est déposé afin de minimiser les risques, et
  • se conformer à tous les plans de sécurité s’appliquant au site.

Personne ne doit entrer dans un espace clos (par exemple, parties non ventilées, notamment les fosses, les stations de pompage et autres espaces définis dans le règlement de l’Ontario 632/05 pris en application de la Loi sur la santé et la sécurité au travail), à moins d’être adéquatement équipé et formé. Les espaces clos présentent des risques d’asphyxie, et certains puits produisent des gaz d’origine naturelle pouvant être toxiques et (ou) explosifs.

Pour de plus amples renseignements sur les plans de sécurité, voir la section « Safety Considerations When Working on Contaminated Sites » du chapitre 6, Constructing the Hole, Casing & Covering the Test Hole or Dewatering Well, du manuel.

Il est important que toute personne qui travaille sur un trou d’essai ou un puits d’exhaure avec des produits chimiques :

  • obtienne et suive les directives énoncées dans la fiche signalétique (FS) de tout produit chimique utilisé durant la réhabilitation. La FS contient les renseignements suivants :
    • propriété du produit,
    • risques associés au produit,
    • équipement de protection personnel (EPP) exigé lorsqu’on utilise le produit,
    • coordonnées, et
    • premiers soins et renseignements sur la consultation d’un médecin.
  • s’assure que tous les produits de réhabilitation sont approuvés pour l’usage auquel ils sont destinés et ne dégraderont pas la qualité des eaux souterraines,
  • examine les étiquettes des produits pour vérifier la composition, l’utilisation adéquate et le stockage.

Les pratiques et les exigences en matière de sécurité (par exemple, formation au Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail), telles que réglementées et préconisées par le ministère du Travail, doivent être respectées.

Ouvrages peu profonds et puits exemptés

Le règlement sur les puits exempte certains types de puits, tels qu’un étang ou un caniveau, des exigences du règlement sur les puits et des articles sur les licences de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario qui visent les puits footnote 12 .

Toute personne qui construit, entretient ou abandonne un ouvrage peu profond satisfaisant aux conditions établies à l’article 1.1 du règlement sur les puits :

  • est exemptée des exigences des articles sur les licences de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario qui visent les puits footnote 13 and
  • doit seulement satisfaire aux exigences de l’article 1.1 du règlement sur les puits.

L’exemption pour les ouvrages peu profonds énoncée à l’article 1.1 du règlement sur les puits ne s’applique pas à un puits de surveillance construit pour les besoins d’une évaluation environnementale de phase 1 ou 2 à joindre à un dossier de l’état du site footnote 14 .

Voir les bulletins techniques Règlement sur les puits – Comprendre le sens des termes puits, trou d’essai et puits d’exhaure et Règlement sur les puits – Trous d’essai et puits d’exhaure peu profonds pour de plus amples renseignements.

Puits d’approvisionnement en eau

Certaines exigences des licences et exigences relatives à la construction des puits d’approvisionnement en eau sont différentes des exigences visant les trous d’essai et les puits d’exhaure, telles qu’elles sont définies dans le règlement sur les puits. Pour de plus amples renseignements sur les exigences visant les puits d’approvisionnement en eau, se reporter au manuel Water Supply Wells – Requirements and Best Management Practices, publié par le ministère de l’Environnement, décembre 2009, et au règlement sur les puits.

Sources d’information supplémentaires

Les dix-sept bulletins techniques sur les trous d’essai et les puits d’exhaure sont :

  • Règlement sur les puits – Comprendre le sens des termes puits, trou d’essai et puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Trous d’essai et puits d’exhaure peu profonds
  • Règlement sur les puits – Activités exemptées effectuées sur les puits, y compris les trous d’essai et les puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Licences pour les trous d’essai et les puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Licences (catégorie 5) pour les personnes qui effectuent des essais sur des puits
  • Règlement sur les puits – Considérations sur le site et planification initiale pour les trous d’essai et les puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Construction de nouveaux puits d’exhaure et trous d’essai non tubés exploités pendant pas plus de trente jours
  • Règlement sur les puits – Construction de nouveaux trous d’essai et puits d’exhaure exploités pas plus de 180 jours
  • Règlement sur les puits – Construction de nouveaux trous d’essai et puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Construction de nouveaux trous d’essai de surveillance à niveaux multiples
  • Règlement sur les puits – Achèvement de la structure des nouveaux trous d’essai et puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Trous d’essai et puits d’exhaure jaillissants
  • Règlement sur les puits – Entretien des trous d’essai et des puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Registre de puits, rapports et plaque d’identification pour un trou d’essai ou un puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Réparations et modifications des trous d’essai et des puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Abandon d’un puits – Quand boucher et obturer un trou d’essai ou un puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Abandon des puits - Comment boucher et obturer un trou d’essai ou un puits d’exhaure

Ces bulletins techniques sont disponibles à la site Web du Ontario.

On trouvera de plus amples renseignements sur l’entretien d’un trou d’essai ou d’un puits d’exhaure au chapitre 14, Test Hole and Dewatering Well Maintenance & Repair, du manuel.

Il est possible d’obtenir une copie du manuel Test Holes and Dewatering Wells – Requirements and Best Management Practices à la site Web du Ontario.

Un exemplaire de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario, du Règlement 903 (le règlement sur les puits) tel que modifié pris en application de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario et d’autres règlements peut être obtenu sur lois-en-ligne.

Il est aussi possible d’obtenir ces publications en appelant le Centre d’information au 1 800 565-4923 ou au 416 325-4000.

Pour de plus amples renseignements sur les puits, communiquez avec le Service d’information sur les puits (1 888 396-9355) ou le bureau du ministère de l’Environnement le plus près de chez vous listé dans les pages bleues de l’annuaire téléphonique.

Avertissement : Le présent bulletin est fourni uniquement à titre informatif et ne propose aucunement des conseils juridiques. La législation environnementale applicable, notamment celle indiquée ci-dessous, devrait être consultée.

  • Loi sur les ressources en eau de l’Ontario, L.R.O. 1990, chap. O.40
  • R.R.O., 1990, Règlement 903 (Puits) tel que modifié pris en application de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario, L.R.O., 1990, chap. O.40
  • Règlement de l’Ontario 153/04, tel que modifié, pris en vertu de la Loi sur la protection de l’environnement, L.R.O. 1990, chap. E. 19

Comme la législation et les règlements changent de temps en temps, il est essentiel d’utiliser les versions les plus à jour.

PIBS 9637f