Introduction

Préambule

La présente entente de mandat stratégique entre le ministère des Collèges et Universités et le George Brown College est au cœur du cadre de responsabilisation du gouvernement de l’Ontario pour le système d’éducation postsecondaire.

L’entente de mandat stratégique (« l’Entente ») :

  • présente les objectifs et les domaines prioritaires du gouvernement provincial pour le système d’éducation postsecondaire
  • décrit les éléments du mécanisme de financement axé sur le rendement de l’Ontario, y compris l’allocation théorique annuelle du collège pour le financement axé sur le rendement accordé pour la période de cinq ans visée par les EMS3
  • indique l’effectif de base sur lequel reposera le financement relatif à l’effectif pour la période de cinq ans visée par les EMS3
  • contribue aux objectifs de transparence et de responsabilisation
  • établit des cibles de rendement acceptable pour 10 mesures qui serviront à évaluer le rendement de l’établissement

L’Entente sera en vigueur pour la période fiscale du 1eravril 2020 au 31 mars 2025.

Objectifs de l’Ontario

Les ententes de mandat stratégiques (EMS) sont des ententes bilatérales négociées entre le ministère et les collèges et universités de la province financés par les fonds publics, et sont au cœur du cadre de responsabilisation du gouvernement de l’Ontario pour le système d’éducation postsecondaire. Ce cycle d’ententes est axé sur la promotion de la responsabilisation grâce à la transparence et à l’importance accordée au rendement et aux résultats. Voici les objectifs des EMS3 :

  • accroître la confiance et la responsabilisation grâce à la transparence et à l’amélioration du rendement et des résultats dans le système d’éducation postsecondaire de l’Ontario
  • réduire les formalités administratives en trouvant le juste équilibre entre la responsabilisation et la présentation d’information, grâce à des processus simplifiés et à un nombre réduit de mesures
  • encourager les collèges et les universités à réorienter leurs ressources et à investir dans des projets aux retombées économiques positives
  • mettre en adéquation l’éducation postsecondaire et les résultats sur le marché du travail
  • réaliser des économies en encourageant la différenciation et la spécialisation

Profil de l’établissement

Le ministère sait toute l’importance de favoriser un système différencié et de tenir compte des spécialisations des établissements afin de réaliser des économies dans le secteur de l’éducation postsecondaire.

Le profil de l’établissement vise à décrire en quoi la mission et les objectifs stratégiques du collège s’inscrivent dans les domaines prioritaires du gouvernement de l’Ontario, lesquels sont identifiés dans la présente entente. Les établissements sont invités à inclure une description de leur propre contexte de la pandémie de COVID-19.

Financement axé sur le rendement

Allocation théorique annuelle

Pour le cycle des EMS3, l’allocation annuelle de financement axé sur le rendement du George Brown College a été calculée par le ministère conformément au modèle de financement des collèges et au Manuel technique du financement axé sur le rendement de l’Ontario. Les allocations théoriques du George Brown College, qui ne seront pas influencées par le rendement de l’année précédente, seront versées selon un calendrier de mise en œuvre progressive, comme suit :

Année

2020–2021

2021–2022

2022–2023

2023–2024

2024–2025

Enveloppe pour la différenciation 32 047 722 $ 45 239 325 $ 58 337 807 $ 71 436 289 $ 77 985 530 $
Subvention axée sur le rendement 32 047 722 $ 45 239 325 $ 58 337 807 $ 71 436 289 $ 77 985 530 $

Remarques :

  1. L'entrée en vigueur du financement axé sur le rendement n’aura pas lieu en 2020–2021 ou en 2021–2022. L'entrée en vigueur pour les années suivantes sera déterminée par le processus d’évaluation annuelle des EMS3
  2. Les calculs sont expliqués plus en détail dans le Manuel technique du financement axé sur le rendement de l’Ontario. Soulignons que la subvention axée sur le rendement est plafonnée à la part annuelle moyenne établie, et que les fonds excédentaires restent associés à l’enveloppe pour la différenciation. L’allocation théorique représente la portion basée sur le rendement de l’enveloppe pour la différenciation plafonnée à la moyenne de tout le système
  3. Les allocations théoriques sont estimées en utilisant les subventions de base de 2020–2021 à partir de mai 2021

Stratégie de pondération

Le mécanisme de financement axé sur le rendement de la présente entente permet aux établissements d’attribuer une pondération aux mesures afin de refléter leurs forces et leurs rôles différenciés dans le système d’éducation postsecondaire. La pondération déterminera le financement axé sur le rendement accordé à chaque mesure, comme on le voit dans le tableau ci-dessous. Les mesures sont présentées en détail dans les pages qui suivent.

Pondération attribuée par l’établissement et financement théorique axé sur le rendement
Mesure 2020–2021 pondération
max. 35 %
min. 10 %
2020–2021
financement théorique
2021–2022 pondération
max. 30 % min. 5 %
2021–2022 financement théorique 2022–2023 pondération
max. 25 %
min. 5 %
2022–2023 financement théorique 2023–2024 pondération
max. 25 % min. 5 %
2023–2024 financement théorique 2024–2025
pondération
max. 25 % min. 5 %
2024–2025 financement théorique
1. Taux d’emploi des personnes diplômées dans un domaine pertinent 10 % 3 204 772 $ 10 % 4 523 933 $ 10 % 5 833 781 $ 10 % 7 143 629 $ 10 % 7 798 553 $
2. Forces de l’établissement 30 % 9 614 317 $ 20 % 9 047 865 $ 20 % 11 667 561 $ 20 % 14 287 258 $ 20 % 15 597 106 $
3. Taux d’obtention de diplôme 10 % 3 204 772 $ 5 % 2 261 966 $ 5 % 2 916 890 $ 5 % 3 571 814 $ 5 % 3 899 276 $
4. Répercussions sociales et locales – Inscription des étudiants 20 % 6 409 544 $ 20 % 9 047 865 $ 20 % 11 667 561 $ 20 % 14 287 258 $ 20 % 15 597 106 $
5. Répercussions économiques propres à l’établissement 30 % 9 614 317 $ 20 % 9 047 865 $ 15 % 8 750 671 $ 15 % 10 715 443 $ 15 % 11 697 829 $
6. Revenu d’emploi des personnes diplômées s/o s/o 5 % 2 261 966 $ 5 % 2 916 890 $ 5 % 3 571 814 $ 5 % 3 899 276 $
7. Apprentissage par l’expérience s/o s/o 15 % 6 785 899 $ 10 % 5 833 781 $ 10 % 7 143 629 $ 10 % 7 798 553 $
8. Revenus provenant du secteur privé s/o s/o 5 % 2 261 966 $ 5 % 2 916 890 $ 5 % 3 571 814 $ 5 % 3 899 276 $
9. Apprentissage propre à l’établissement s/o s/o s/o s/o 5 % 2 916 890 $ 5 % 3 571 814 $ 5 % 3 899 276 $
10. Habiletés et compétences s/o s/o s/o s/o 5 % 2 916 890 $ 5 % 3 571 814 $ 5 % 3 899 276 $

Domaines prioritaires et mesures de rendement

Sommaire

Pour améliorer le rendement dans les domaines clés qui s’inscrivent dans les priorités et les objectifs du gouvernement de l’Ontario, des cibles de rendement acceptable seront associées aux mesures qui déterminent l’efficacité des établissements à répondre aux besoins changeants du marché du travail, à améliorer les habiletés et les compétences des étudiantes et des étudiants, et à favoriser un système d’éducation postsecondaire qui contribue à la compétitivité économique de la province.

La combinaison des cibles établies et de la pondération attribuée aux mesures servira à évaluer le rendement des établissements au moyen du processus d’évaluation annuelle des EMS3.

Résultats en matière d’habiletés et d’emplois

Ce domaine prioritaire vise à mesurer et à évaluer le rôle joué par le collège dans les résultats obtenus par les étudiantes et étudiants et les personnes diplômées et dans l’adéquation de ces résultats avec l’économie de l’Ontario. Les mesures évaluent l’engagement de l’établissement en ce qui a trait à ses forces et à la spécialisation, à l’acquisition par les étudiantes et étudiants des habiletés essentielles pour décrocher un emploi, à l’apprentissage par l’expérience, à l’obtention de diplôme ainsi qu’aux résultats positifs sur le marché du travail pour les personnes diplômées, et ce, au moyen des indicateurs de rendement suivants :

  • taux d’emploi des personnes diplômées dans un domaine pertinent
  • forces de l’établissement
  • taux d’obtention de diplôme
  • revenu d’emploi des personnes diplômées
  • apprentissage par l’expérience
  • habiletés et compétences

Répercussions économiques et sociales

Ce domaine prioritaire vise à mesurer et à évaluer le rôle du collège quant à son soutien à l’économie de l’Ontario. Les mesures évaluent le financement provenant du secteur privé, les retombées positives sur l’économie locale engendrées par les étudiantes et étudiants d’un établissement et les façons grandement différenciées dont l’établissement démontre des répercussions économiques, et ce, au moyen des indicateurs de rendement suivants :

  • répercussions sociales et locales de l’inscription des étudiants
  • répercussions économiques propres à l’établissement
  • revenus provenant du secteur privé
  • apprentissage propre à l’établissement

Productivité, responsabilisation et transparence

Dans le respect des objectifs de transparence et de responsabilisation du gouvernement de l’Ontario, les établissements fourniront des données dans les domaines suivants, sans incidence sur le financement axé sur le rendement :

  • activité du corps professoral
  • rémunération du corps professoral

Résultats en matière d’habiletés et d’emplois

Mesures de rendement : Description

Les mesures seront lancées sur trois ans à mesure que de nouvelles données sont recueillies et validées. Pour 2020–2021, les cibles de rendement acceptable sont calculées au moyen de données historiques conformément au Manuel technique du financement axé sur le rendement.

Pour le reste du cycle des EMS3, les cibles de rendement acceptable seront calculées annuellement conformément au Manuel technique du financement axé sur le rendement en utilisant les plus récentes données historiques disponibles pour le George Brown College et seront intégrées au processus d’évaluation annuelle des EMS3 pour le financement axé sur le rendement. Voir l’annexe pour connaître les données historiques et les cibles annuelles de rendement acceptable.

Pour la mesure Habiletés et compétences lancée dans le cadre du financement axé sur le rendement pour 2022–2023, le ministère des Collèges et Universités appliquera une pondération liée à la participation de cinq % des allocations théoriques annuelles pour le financement axé sur le rendement à tous les établissements. Les cibles des établissements pour cette mesure ne seront pas établies au cours de la période visée par les EMS3. La participation sera validée et intégrée au processus d’évaluation annuelle des EMS3 pour le financement axé sur le rendement.

Taux d’emploi des personnes diplômées dans un domaine pertinent
Définition : proportion des personnes diplômées occupant un emploi à plein temps dans un domaine étroitement ou partiellement lié à leur programme six mois après l’obtention du diplôme
Source : Sondage sur la situation des diplômés collégiaux, ministère des Collèges et Universités

Mesure lancée en 2020–2021

Forces de l’établissement
Nom : Commerce
Définition : proportion de l’effectif (effectif à plein temps canadien et étranger) dans des programmes correspondant à des forces de l’établissement
Source : Information fournie par les établissements, validée par le Rapport sur les statistiques et les effectifs des collèges (RSEC), ministère des Collèges et Universités

Mesure lancée en 2020–2021

Taux d’obtention de diplôme
Définition : pourcentage des étudiantes et étudiants à plein temps (canadiens et étrangers) qui ont suivi un programme d’études au cours d’une période donnée de rapport sur les effectifs et qui ont obtenu leur diplôme dans un délai précis (soit 200 % de la période d’achèvement pour les programmes menant à un diplôme ou à un certificat et 175 % pour les programmes menant à un grade)
Source : Outil centralisé de calcul du taux d’obtention de diplômes dans les collèges (OCCTODC), processus de présentation des taux d’obtention de diplôme

Mesure lancée en 2020–2021

Revenu d’emploi des personnes diplômées
Définition : revenu d’emploi médian des personnes diplômées du collège pour une année civile donnée deux ans après l’obtention du diplôme
Source : Plateforme longitudinale entre l’éducation et le marché du travail, Statistique Canada

Mesure lancée en 2021–2022

Apprentissage par l’expérience
Définition : nombre et proportion des personnes diplômées qui ont suivi au moins un cours assorti d’un volet obligatoire d’apprentissage par l’expérience
Source: Dossiers du MCU sur les personnes diplômées; Sondage sur la situation des diplômés collégiaux

Mesure lancée en 2021–2022

Habiletés et compétences
Définition : Éducation et compétences en ligne : Échantillon aléatoire d’étudiantes et étudiants (canadiens et étrangers)
Source : Éducation et compétences en ligne, l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Mesure lancée en 2022–2023

Répercussions économiques et sociales

Mesures de rendement : Description

Les mesures seront lancées sur trois ans à mesure que de nouvelles données sont recueillies et validées. Pour 2020–2021, les cibles de rendement acceptable sont calculées au moyen de données historiques conformément au Manuel technique du financement axé sur le rendement.

Pour le reste du cycle des EMS3, les cibles de rendement acceptable seront calculées annuellement conformément au Manuel technique du financement axé sur le rendement en utilisant les plus récentes données historiques disponibles pour le George Brown College et seront intégrées au processus d’évaluation annuelle des EMS3 pour le financement axé sur le rendement. Voir l’annexe pour connaître les données historiques et les cibles annuelles de rendement acceptable.

Répercussions sociales et locales de l’inscription des étudiants
Définition : proportion de l’effectif de l’établissement par rapport à la population de la ville ou de la municipalité où se trouve l’établissement
Source : Rapport sur les statistiques et les effectifs des collèges (RSEC), ministère des Collèges et Universités; données de recensement, Statistique Canada

Mesure lancée en 2020–2021

Répercussions économiques propres à l’établissement
Nom : Répercussions des étudiantes et étudiants étrangers sur l’économie locale.
Définition : Nombre d'étudiantes et étudiants étrangers (statut de financement = 20) multiplié par les dépenses moyennes par personne des étudiantes ou étudiants inscrits à temps plein au collège ou à un programme lié à un métier, 36 400 $
Source : Rapport sur les statistiques et les effectifs des collèges (nombre d’étudiants inscrits à plein temps à l’automne)

Mesure lancée en 2020–2021

Revenus provenant du secteur privé
Définition : total des revenus provenant du secteur privé et des organismes sans but lucratif
Source : Système d’information financière des collèges (SIFC)

Mesure lancée en 2021–2022

Apprentissage propre à l’établissement
Définition : Taux de réussite des programmes d’apprentissage de niveau 1, 2 et 3
Source : Système d’information d’Emploi Ontario – apprentissage (pour les programmes d’apprentissage de niveau 1, 2 et 3 achevés avec succès)

Mesure lancée en 2022–2023

Productivité, responsabilisation et transparence

Attestation concernant les mesures de production de rapports

Ce domaine prioritaire du gouvernement de l’Ontario contribue à l’objectif de la province d’accroître la confiance et la responsabilisation grâce à la transparence et à l’amélioration du rendement et des résultats dans le système d’éducation postsecondaire de l’Ontario.

Ces mesures ne sont pas associées au financement; elles sont utilisées pour évaluer les indicateurs suivants et présenter des rapports à leur sujet :

  • activité du corps professoral
  • rémunération du corps professoral

Activité du corps professoral

Les renseignements concernant l’activité du corps professoral du George Brown College seront rendus publics en l’année 3 (20222023).

Rémunération du corps professoral

Les renseignements concernant la rémunération du corps professoral du George Brown College seront rendus publics en l’année 3 (2022–2023).

Profil de l’effectif

En plus du financement axé sur le rendement décrits aux sections ci-dessus, les établissements recevront des fonds selon leur effectif de base, ce qui assurera la prévisibilité de leur financement.

Effectif de base

Aux fins de financement, l’effectif de base pour la période de cinq ans 2020–2025 sera de 25 584,94unités de financement pondérées (UFP) pour le George Brown College. Les fonds correspondant à ce niveau d’effectif seront versés conformément aux politiques décrites dans le Manuel technique de réforme de la formule de financement des collèges, version 1.1 (mai 2017).

Remarque : Les effectifs de base sont établis en utilisant le moyen des effectifs admissible au financement de 2015–2016, 2016–2017, et 2017–2018.

Effectif admissible au financement prévu

Remarque : Ces tableaux indiquent l’effectif à plein temps de la session d’automne.

Le tableau ci-dessous montre l’effectif à plein temps admissible au financement prévu pour le George Brown College en date du 28 février 2020.

Titre de competence 2020–2021 2021–2022 2022–2023 2023–2024 2024–2025
Certificat d’études collégiales de l’Ontario 2 026 2 036 2 046 2 057 2 067
Diplôme d’études collégiales de l’Ontario et diplôme de niveau avancé 11 308 11 365 11 422 11 479 11 536
Certificat post-diplôme de l’Ontario 1 102 1 108 1 114 1 119 1 125
Baccalauréat dans un domaine d’études appliquées 1 353 1 359 1 366 1 373 1 380
Total 15 789 15 868 15 948 16 028 16 108
Titre de competence 2020–2021 2021–2022 2022–2023 2023–2024 2024–2025
Toute autre activité financée (à plein temps, à temps partiel, programme court avec frais de scolarité, activité pour la reconnaissance des acquis) 3 465 3 465 3 465 3 465 3 465

Effectif d’étudiantes et étudiants étrangers prévu

Le tableau ci-dessous montre l’effectif prévu d’étudiantes et étudiants étrangers à plein temps non admissibles au financement dans les campus collégiaux pour le George Brown College en date du 28 février 2020.

Titre de competence 2020–2021 2021–2022 2022–2023 2023–2024 2024–2025
Certificat d’études collégiales de l’Ontario 175 176 177 178 178
Diplôme d’études collégiales de l’Ontario et diplôme de niveau avancé 4 255 4 276 4 298 4 319 4 341
Certificat post-diplôme de l’Ontario 793 797 801 805 809
Baccalauréat dans un domaine d’études appliquées 234 235 237 238 239
Total 5 457 5 484 5 513 5 540 5 567

Annexe: Données historiques, cibles et résultats

Le ministère actualisera le tableau suivant tous les ans pour inclure les résultats de l’évaluation annuelle des EMS3 et mettre à jour les cibles de rendement acceptable (CRA) pour l’année en cours. L’évaluation annuelle des EMS3 aura lieu chaque année à l'automne ou l’hiver et l'annexe mise à jour sera rendue publique au printemps suivant. Veuillez noter que les champs avec des traits d’union indiquent les mesures qui seront lancées dans les années suivantes des EMS3.

Il convient de noter que les données historiques reflètent le contexte antérieur à la pandémie de COVID-19. Les valeurs réelles atteintes pendant la période des EMS3 pourraient être affectées par la COVID-19.

George Brown College - EMS3 – Rendement
Remarque : «2020–2021 Résultats» concerne l’année de l’évaluation plutôt que les données de cette année.
Mesure 2016–2017 Données historiques 2017–2018 Données historiques 2018–2019 Données historiques 2020–2021 Cibles de rendement acceptable 2020–2021 Résultats 2021–2022 Cibles de rendement acceptable 2021–2022 Résultats 2022–2023 Cibles de rendement acceptable 2022–2023 Résultats 2023–2024 Cibles de rendement acceptable 2023–2024 Résultats 2024–2025 Cibles de rendement acceptable 2024–2025 Résultats
1. Taux d’emploi des personnes diplômées dans un domaine pertinent 76,09 % 76,35 % 76,93 % 75,69 % 76,72 % 75,90 % - - - - - - -
2. Forces de l’établissement 40,04 % 40,10 % 40,36 % 39,81 % 41,04 % 39,81 % - - - - - - -
3. Taux d’obtention de diplôme 70,01 % 70,91 % 70,55 % 70,14 % 70,17 % 70,20 % - - - - - - -
4. Répercussions sociales et locales de l’inscription des étudiants 1,75 % 1,80 % 1,82 % 1,78 % 1,79 % 1,80 % - - - - - - -
5. Répercussions économiques propres à l’établissement 126 016 800 $ 152 370 400 $ 183 019 200 $ 143 199 095 $ 197 652 000 $ 165 283 796 $ - - - - - - -
6. Revenu d’emploi des personnes diplômées 35 272 $ 34 412 $ 38 047 $ s/o s/o 34 380 $ - - - - - - -
7. Apprentissage par l’expérience 61,61 %
(2017-2018)
64,34 %
(2018-2019)
63,48 %
(2019-2020)
s/o s/o 62,16 % - - - - - - -
8. Revenus provenant du secteur privé 7 846 464 $
(2017-2018)
8 200 585 $
(2018-2019)
7 355 630 $
(2019-2020)
s/o s/o 7 550 861 $ - - - - - - -
9. Apprentissage propre à l’établissement s/o s/o s/o s/o s/o s/o s/o - - - - - -
10. Habiletés et compétences s/o s/o s/o s/o s/o s/o s/o Sondage lancé - - - - -
Mis à jour : 14 octobre 2021
Date de publication : 26 novembre 2020