Photographie d’un méné long dans l’eau claire

Sommaire

Le méné long (Clinostomus elongatus) est un petit cyprinidé très coloré (de la famille des ménés) qui vit dans les petits cours d'eau de la partie australe du bassin des Grands Lacs et de la partie supérieure des bassins versants du Mississippi et de la rivière Susquehanna. Au Canada, le méné long se trouve uniquement dans le sud et le centre de l'Ontario, où il vit le plus souvent dans des cours d'eau qui coulent vers l'ouest du lac Ontario. En raison des déclins observés et des menaces auxquelles sont confrontées les populations restantes, le méné long a été inscrit sur la liste en tant qu'espèce en voie de disparition en vertu de la Loi de 2007 sur les espèces en voie de disparition (LEVD) de l'Ontario.

En Ontario, de nombreuses menaces pèsent sur les populations de méné long, dont la perte d'habitats convenables est la plus importante et constitue sans doute le principal facteur responsable de son déclin. De nos jours, l'espèce se limite principalement aux eaux d'amont (c.-à-d. la source et les sections les plus en amont) de nombreux cours d'eau dans lesquels elle était auparavant très répandue. Une grande partie des populations de méné long de l'Ontario se situe dans les alentours de la Région du Grand Toronto – un secteur qui a connu une croissance urbaine rapide au cours des 20 dernières années. L'aménagement urbain est susceptible d'influer sur l'habitat du méné long par:

  1. une augmentation du pourcentage de surfaces imperméables, ce qui modifie les schémas d'écoulement des eaux de surface, accroît l'érosion et altère les régimes hydrologiques, en plus de favoriser une augmentation de la température de l'eau
  2. le nivellement et l'excavation du terrain, qui donnent lieu à une sédimentation accrue et à l'érosion des rives des cours d'eau
  3. une perte d'habitat, qui survient à la suite d'une perte de végétation riveraine, des caractéristiques de l'habitat dans les cours d'eau, des terres humides et des sources d'eau souterraine.

Le présent document vise à donner une orientation aux promoteurs intéressés par l'aménagement de terrains situés dans les habitats protégés du méné long et aux abords de ceux-ci. Bien que chaque situation d'aménagement soit unique et nécessitera une évaluation au cas par cas, ces lignes directrices visent à faciliter le processus par la présentation d'une description de l'habitat du méné long et de la protection que la LEVD assure à l'espèce et à son habitat. Elles fournissent aussi une description des exemptions susceptibles de s'appliquer aux activités d'aménagement ou aux cas où un permis est nécessaire en vertu de la LEVD , de même que l'examen du projet et le processus de délivrance de permis. S'y ajoutent des directives sur les bonnes pratiques de gestion (BPG) à adopter dans le cadre d'activités d'aménagement, afin d'éviter ou d'atténuer leurs impacts sur le méné long et son habitat.

Ce document donne un aperçu des BPG qui reposent sur les exigences actuelles, les lignes directrices et les pratiques d'aménagement en vigueur en Ontario. Voici quelques-unes des BPG :

  1. Planification complète pour les sous-bassins versants – la planification au niveau du sous-bassin versant permet d'évaluer les effets cumulatifs potentiels de l'urbanisation sur le méné long et son habitat. L'intégration de ces plans du sous-bassin versant, avant l'étape de la planification secondaire, éclairera le processus de planification et aidera à confirmer que la situation du méné long a été prise en compte dès le départ, alors que la marge de manœuvre et les possibilités sont plus nombreuses pour éviter les impacts ou les réduire au minimum.
  2. Ouvrages de franchissement de cours d'eau – les activités d'aménagement doivent comporter un nombre minimal d'ouvrages de franchissement de cours d'eau et, là où ils sont nécessaires, réduire au minimum leur longueur/largeur, cibler des sections droites du cours d'eau et des zones qui ont déjà fait l'objet de perturbations, réduire au minimum l'activité/empreinte à l'intérieur de l'habitat réglementé, notamment par l'enjambement du lit des méandres, le respect de certaines périodes, la mise en place de mesures de contrôle efficaces de l'érosion et de la sédimentation, et prévoir dans la conception un passage pour les poissons.
  3. Activités de construction – les activités de construction pourraient entraîner la suppression d'un couvert végétal et le nivellement de terrains adjacents, ce qui provoquerait un accroissement de la production de sédiments et de l'érosion dans le cours d'eau et sur ses berges. La préparation du site devra se faire de manière à éviter la production de concentrations de sédiments en suspension qui dépassent de plus de 25 mg/L les conditions ambiantes dans le cours occupé. De plus, la préparation du site et le chantier doivent respecter un Plan de contrôle de l'érosion et de la sédimentation approuvé qui prévoira la réduction au minimum des zones perturbées, la stabilisation des sols au moyen de textiles anti-érosion et des efforts de remise en végétation aussi précoces que possible, ainsi que par l'installation de barrières multiples pour parer à la sédimentation, à la création de bassins efficaces contre la sédimentation et à l'érosion et à la pose des collecteurs de sédiments, le cas échéant. De plus, il faudra procéder à une surveillance et à des inspections régulières du site et du chantier pour s'assurer que les stratégies d'atténuation fonctionnent bien et comme prévu.
  4. Gestion des eaux pluviales – l'écoulement non traité des eaux issues des paysages urbains pourrait influer sur l'habitat du méné long par l'altération des régimes hydrologiques, la hausse de la température de l'eau et le transport de substances chimiques et de polluants dans les cours d'eau. Les bassins de gestion des eaux pluviales doivent cibler les courants de débordement, conformément aux exigences liées à l'habitat du méné long qui comprennent une température de l'eau inférieure à 24 °C, des concentrations d'oxygène dissous supérieures à 7 mg/L et des concentrations totales de sédiments en suspension de moins de 25 mg/L au-dessus des conditions ambiantes. La gestion des eaux pluviales doit reproduire les régimes hydrologiques antérieurs à l'aménagement par l'adoption d'une approche de type « chaîne de traitement » et la conception d'aménagements à impact peu important.
  5. Installation de l'infrastructure – l'installation d'une infrastructure, comme des conduites de gaz et des égouts pluviaux et sanitaires, de même que des canalisations électriques à proximité des cours d'eau pourraient avoir une incidence sur l'habitat du méné long. Les services d'utilité publique installés à proximité de cours d'eau doivent être placés au-dessus des cours d'eau ou sous ceux-ci pour éviter les risques d'impact, et être construits conjointement avec les nouveaux ouvrages de franchissement de cours d'eau ou ceux de remplacement. Une préférence est généralement accordée aux techniques sans tranchée, comme le forage dirigé et le creusement de tunnels, au lieu des méthodes de tranchée à ciel ouvert, lorsque les conditions du sol le permettent.
  6. Nouvel alignement et détournement du cours d'eau – bien que les nouveaux alignements ou les détournements d'un cours d'eau soient déconseillés, ils sont toutefois inévitables, dans certains cas. En pareille situation, les nouveaux alignements et les détournements de cours d'eau se fonderont sur un plan du sous-bassin versant approuvé et se connecteront aux cours d'eau dans lesquels le méné long est présent. Ils doivent aussi comprendre des concepts de canal naturel et des caractéristiques de l'habitat qui correspondent aux besoins du méné long en matière d'habitat (p. ex. végétation terrestre qui surplombe le cours d'eau, habitat formé de fosses abondantes et de rapides, température de l'eau et oxygène dissous) et des corridors végétalisés conformes à la réglementation sur l'habitat du méné long (c.-à-d. lit des méandres et corridor riverain de 30 mètres).

Objet

Ce document vise à procurer des lignes directrices aux personnes intéressées à aménager des zones dans le sud de l'Ontario qui renferment l'habitat du méné long (Clinostomus elongatus). Le méné long, une espèce en voie de disparition, et son habitat sont protégés en vertu de la Loi de 2007 sur les espèces en voie de disparition (LEVD). Alors que chaque projet d'aménagement, comme il est mentionné plus bas, devra faire l'objet d'une évaluation par le promoteur à partir des meilleurs renseignements disponibles, il faudra y inclure, dans certains cas, une consultation auprès du bureau de district du ministère des Richesses naturelles et des Forêts (MRNF) ou d'autres professionnels ayant des connaissances spécialisées sur l'espèce ou son habitat. Les résultats de l'évaluation permettront de déterminer si le projet affiche les qualités nécessaires pour obtenir une exemption à l'obligation de s'enregistrer ou si un permis est exigé. Ces lignes directrices visent à apporter de l'aide au moyen des renseignements suivants :

  • une description du méné long, de l'endroit où il se trouve et de l'habitat dont il a besoin;
  • une explication de la protection assurée au méné long et à son habitat en vertu de la LEVD;
  • des références sur l'endroit où accéder à de l'information sur les exemptions susceptibles de s'appliquer à des activités d'aménagement qui touchent le méné long ou son habitat, et les critères d'admissibilité liés à l'exemption;
  • une description des cas où la LEVD exige l'obtention d'un permis, ainsi que du processus d'examen de l'activité et de délivrance de permis aux termes de la LEVD;
  • les bonnes pratiques de gestion (BPG) à adopter dans le cadre d'activités d'aménagement, afin d'éviter ou d'atténuer leurs impacts sur le méné long et son habitat.

Il est à noter que, compte tenu des complexités inhérentes au site pour toute activité donnée, ce document n'a pas de vocation normative quant aux activités qui pourraient afficher les qualités nécessaires pour obtenir une exemption à l'obligation de s'enregistrer ou qui nécessitent un permis. Les promoteurs sont encouragés à chercher les meilleurs renseignements disponibles lorsqu'ils procèdent à ces évaluations et, au besoin, à communiquer avec le bureau de district du MRNF de leur localité pour savoir si une activité sera soumise à un examen dans l'application de la LEVD .

Contexte

Présentation de l'espèce et de son habitat

 Caractéristiques de l'espèce

Le méné long est un petit méné aux tons vifs (c.-à-d. un cyprinidé) d'une longueur moyenne de 7 cm, qui atteindra un maximum de 12 cm. De couleur argentée, il arbore des flancs rouges et des reflets pourpres (voir la photographie de la page couverture). Habituellement, le méné long a une espérance de vie de trois à cinq ans (MRN, 2010a).

Il a une bouche exceptionnellement grande pour un méné. Espèce à l'alimentation très spécialisée, le méné long se nourrit principalement d'insectes terrestres, surtout des mouches adultes, qu'il capture à la surface en sautant hors de l'eau. Il se nourrit aussi à l'occasion d'insectes aquatiques. Le méné long passe le plus clair de son temps en bancs composés de multiples espèces dans des fosses, à mi-profondeur environ, dans une colonne d'eau.

Le méné long atteint habituellement la maturité sexuelle à deux ans, mais attendra parfois sa troisième année avant de frayer. La fraie a lieu à la fin de mai ou au début de juin, alors que la température de l'eau se situe entre 16 et 18 °C. En raison de cette plage de température étroite, la période de fraie est brève, et même si les femelles pondent de 400 à plus de 1 500 œufs, la survie jusqu'au stade adulte est limitée (MRN, 2010a). Ces facteurs et d'autres habitudes de fraie particulières décrites plus bas amenuiseraient la capacité du méné long à sa capacité à se remettre rapidement d'une baisse des niveaux de la population (MRN, 2010a).

Préférences en matière d'habitat

En Ontario, le méné long vit en règle générale dans les sections de cours d'eau permanents et intermittents aux eaux lentes, habituellement larges de moins de 10 mètres (c.-à-d. cours d'eau d'ordre 2 à 4). Il se trouve le plus souvent dans des sections de cours d'eau qui circulent dans des prés ouverts parsemés d'arbres et d'arbustes épars. Ces cours d'eau sont normalement en partie couverts par de la végétation en surplomb et des berges sapées, et présentent des branches et des grumes submergées. La végétation en surplomb est un élément important de l'habitat de l'espèce, puisqu'elle constitue une source de couverture qui protège le méné long des prédateurs aériens et terrestres. Elle sert également d'habitat à ses proies (c.-à-d. insectes terrestres), en plus d'ombrager le cours d'eau, pour maintenir l'eau à des températures fraîches. Le méné long vit normalement dans des cours d'eau aux fonds graveleux ou sablonneux, ou aux substrats de gros sédiments qui procurent un habitat de fraie convenable.

Il a besoin d'eau claire afin de détecter ses proies et est très sensible à la turbidité
(c.-à-d. à l'obscurcissement de l'eau causé par des particules en suspension). Le méné long est une espèce d'eau tempérée qui préfère une température inférieure à 24 °C et des concentrations d'oxygène dissous d'au moins 7 mg/L (MRN, 2010a). Même s'il est capable de faire des bonds de 30 cm hors de l'eau pour capturer des insectes volants, le méné long n'a pas la réputation de sauter par-dessus de petits barrages ou d'autres obstacles qui obstruent les cours d'eau. Ensemble, ces conditions limitent l'expansion à grande échelle de l'espèce.

Le méné long habite différentes sections du cours d'eau au fil des saisons et des périodes de leur vie, notamment :

  • au printemps, les adultes se déplacent vers l'amont, dans leurs aires d'hivernage, pour trouver un habitat de fraie convenable qui comportera des rapides au courant plus prononcé ou des bancs de gravier (dépôts de gravier dans le cours d'eau);
  • hors de la période de reproduction, l'habitat sera le plus souvent des fosses dans des eaux d'amont des cours d'eau;
  • à la fin de l'été, les jeunes ménés longs partiront des aires où ils ont vu le jour, dans les fosses peu profondes, pour se diriger vers l'amont;
  • le méné long se tourne souvent vers des fosses alimentées par des eaux souterraines qui constituent un habitat refuge durant les chauds mois d'été;
  • on a observé le méné long se déplacer en aval de l'habitat qu'il occupe durant l'été, pour hiverner.

Le méné long se sert souvent des nids érigés par le méné de lac ou le méné à nageoires rouges pour frayer et synchronise sa fraie avec celle de ces deux espèces. Le méné de lac et le méné à nageoires rouges protègent sans doute les œufs du méné long contre la prédation et empêchent le limon de s'accumuler dans le nid (MRN, 2010a).

Les connaissances actuelles sur l'habitat du méné long se fondent principalement sur des études réalisées au printemps, en été et à l'automne, avec très peu de travaux réalisés en hiver.

Les eaux d'amont des cours d'eau (c.-à-d. la source et les sections les plus en amont d'un cours d'eau) constituent une source vitale d'habitat correspondant à la description faite plus haut, dont le méné long a besoin. Selon les estimations, 90 % du débit d'une rivière provient des eaux d'amont d'un cours d'eau. Les débits en provenance d'eaux d'amont, dont font partie les zones d'écoulement en eau souterraine et les terres humides, procurent également d'importantes caractéristiques de l'habitat du méné long, notamment l'eau froide, la nourriture et les sédiments grossiers pour l'habitat de fraie.

Aire de répartition

Au Canada, le méné long se trouve seulement dans le sud de l'Ontario et dans la rivière Two Tree de l'île St-Joseph (voir la figure 1). La majorité des populations du sud de l'Ontario vivent dans des affluents de la Région du grand Toronto (RGT) (à savoir la Ville de Toronto et les régions des municipalités de Durham, de Halton, de Peel et de York) et la Ville de Hamilton, qui coulent vers l'ouest du lac Ontario, du ruisseau Spencer à l'ouest au ruisseau Pringle à l'est. Des populations connues vivent également dans les régions suivantes, à l'extérieur de la RGT :

  • le réseau de la rivière Saugeen (comtés de Grey et de Bruce);
  • le ruisseau Gully et un ruisseau sans nom au sud de celui-ci (près de Bayfield, dans le comté de Huron);
  • le ruisseau Irvine, dans le bassin versant de la rivière Grand (près de Fergus, dans le comté de Wellington);
  • le réseau de la rivière Humber (qui s'étend jusqu'au comté de Simcoe).

À l'heure actuelle, l'Ontario compte moins de 5 % de l'aire de répartition globale du méné long. Les populations ontariennes ont connu un déclin continu dans les 50 dernières années. L'espèce se trouvait historiquement dans 24 bassins versants de l'Ontario. En 1987, elle était considérée « vulnérable » à l'échelle provinciale, et « préoccupante » à l'échelle nationale. En 2000, elle a été désignée « espèce menacée » en Ontario, en raison de sa présence dans environ 20 emplacements. En 2009, le méné long était désigné « espèce en voie de disparition », en raison de sa présence restante dans 16 bassins versants.

Figure 1. Répartition du méné long (Clinostomus elongatus) en Ontario, 2001 (MRN, 2010a).

Répartition des populations de ménés longs. Carte montrant la répartition du méné long. On retrouve l’espèce dans le sud de l’Ontario, ainsi que dans la rivière Two Tree, sur l’île St-Joseph.

À l'intérieur des 16 bassins versants restants, les populations de méné long ont disparu de plusieurs affluents qui coulent vers l'ouest du lac Ontario, et la longueur du cours d'eau occupée par plusieurs populations a diminué. Dans le bassin versant du ruisseau Spencer, par exemple, le méné long occupait plusieurs emplacements du cours d'eau, sur une longueur d'environ 18 kilomètres, au début des années 1970. Un échantillonnage intensif mené entre 1997 et 2001 dans les sites historiques n'a permis de recueillir qu'un seul spécimen. D'autres bassins versants présentent des réductions de l'aire de répartition et de l'abondance de l'espèce, notamment ceux du ruisseau Lynde, de la rivière Don, de la rivière Duffins et des ruisseaux Kettleby, Fourteen Mile et Bronte. Le méné long occupe maintenant moins de 4 % de la longueur totale du cours d'eau dans la RGT.

Puisque près de 80 % des populations de méné long de l'Ontario se concentrent dans la RGT, un secteur soumis à des pressions en faveur de l'aménagement, ce document cible en grande partie les activités de développement urbain, et ce, malgré la réalisation de nombreuses activités du même ordre dans des zones rurales (p. ex. ouvrages de franchissement de cours d'eau, infrastructure, et autres).

Développement urbain – menaces et possibilités

Menaces pour le méné long

De nombreuses menaces pèsent sur les populations de méné long de l'Ontario, et elles varient sur l'étendue de leur aire de répartition. Bien que la réalisation de recherches additionnelles permette de mieux comprendre les causes exactes et les effets sur le méné long, la perte d'habitat convenable est sans doute le plus important facteur auquel attribuer le déclin de l'espèce en Ontario (MRN, 2010a). De nos jours, l'espèce se limite principalement aux eaux d'amont de nombreux cours d'eau dans lesquels elle était auparavant très répandue. La figure 2 montre l'occurrence du méné long en fonction du temps dans la RGT, ainsi que le degré d'urbanisation observé entre 1970 et 1999.

Figure title: Répartition du méné long dans la RGT en fonction du temps

Répartition du méné long dans la RGT en fonction du temps. Quatre images montrant l’urbanisation croissante dans la RGT, d’avant les années 70 jusqu’aux années 2000. Le développement croissant fait en sorte qu’il existe de moins en moins d’endroits où l’on peut attraper des ménés longs.

Figure 2. Répartition du méné long dans la RGT en fonction du temps. Importance de la zone urbaine à la période respective (coin inférieur gauche de chaque image), illustrée sous forme d'ombrage gris. Les cercles rouges représentent les sites où des ménés longs ont été capturés; les cercles transparents représentent des sites d'anciennes occurrences du méné long, où aucun n'a été capturé au cours des dernières activités d'échantillonnage. Tiré de COSEPAC (2007).

L'aménagement pourrait avoir des effets sur l'habitat du méné long par :

  1. une augmentation du pourcentage d'imperméabilité (c.-à-d. impénétrabilité) de la surface du sous-bassin versant, ce qui :
    • réduit la capacité du sol à absorber les eaux fluviales, qui entraîne une mauvaise émergence d'eau souterraine vers les cours d'eau et donne lieu à un amoindrissement des débits de base dans les cours d'eau et à une hausse de la température de l'eau,
    • accroît la quantité d'eau de ruissellement durant les orages, ce qui cause un élargissement et une plus grande instabilité des cours d'eau en raison de l'érosion des berges et des plus grandes quantités de sédiments dans les cours d'eau qui en résultent,
    • fait grimper la température de l'eau par l'ajout d'eaux fluviales réchauffées qui s'écoulent des surfaces chaudes,
    • modifie les régimes hydrologiques naturels, par le changement de la fréquence des situations de débit élevé;
  2. des activités de nivellement et d'excavation du terrain, qui entraînent parfois une érosion du sol à l'origine de dépôts de limon (sédiments fins) dans les cours d'eau :
    • le limon pénètre dans les cours d'eau et réduit la limpidité de l'eau, ce qui altère la capacité du méné long à voir ses proies,
    • une quantité excessive de limon entraîne une perte d'habitat, puisqu'elle recouvre le substrat grossier (p. ex. gravier) nécessaire à la fraie et emplit les zones d'habitat dans les fosses, en plus d'asphyxier les œufs de méné long et de nuire à la respiration à tous les stades de la vie;
  3. perte d'habitat :
    • l'élimination de la végétation riveraine influe sur la production d'insectes terrestres. Cette végétation est aussi une importante source de couverture dans les petits cours d'eau où vit le méné long,
    • la rectification ou l'encadrement (c.-à-d. tuyautage) des cours d'eau élimine l'habitat, y compris les fosses et les rapides,
    • la mise en place de barrières et de déversoirs influe sur l'accès du méné long aux aires d'alevinage et de fraie situées plus haut en amont,
    • la perte de caractéristiques du patrimoine naturel, comme les terres humides et les zones d'écoulement en eau souterraine, influe sur le débit de l'eau et les aliments qui atteignent les tronçons inférieurs des cours d'eau et fait augmenter la température de l'eau sur les lieux et dans la partie en aval.

Vous trouvez un résumé d'une grande partie des renseignements précédents dans le Programme de rétablissement du méné long (Clinostomus elongatus) en Ontario (MRN, 2010a). Pour obtenir plus de détails et de références, veuillez consulter le programme, qui est affiché sur la page Web du MRNF sur les espèces en péril, qui est réservée au méné long.

Possibilités de tirer des avantages économiques des activités de protection et de rétablissement

Le méné long a besoin des mêmes conditions environnementales que celles qui procurent une valeur élevée aux propriétés locales : de l'eau potable issue de cours d'eau clairs et frais. Cette réalité donne la chance aux promoteurs et aux consommateurs d'envisager la possibilité d'obtenir un rendement économique de la protection et du rétablissement du méné long.

Des études économiques menées à travers l'Amérique du Nord ont montré que des personnes sont prêtes à payer plus cher pour vivre près de cours d'eau clairs et salubres. Un sondage réalisé au milieu des années 1990 auprès de plus de 3 000 résidents du bassin versant de la rivière Grand a confirmé que ceux-ci étaient prêts à absorber une augmentation moyenne de 19 % de leur facture de consommation d'eau pour obtenir une eau de meilleure qualité (Brox et ses coll., 1996). Des sondages réalisés dans d'autres bassins versants ont donné des résultats similaires, dont un effectué dans le bassin versant St. Mary, à Baltimore, Maryland, où les effets du développement urbain en fonction du temps ont fait l'objet de nombreuses études (Poor et ses coll., 2007). Dans ce bassin versant, seules les eaux de ruissellement en provenance de zones aménagées et pavées, en forte hausse depuis l'essor immobilier des années 1990, nuisent à la qualité de l'eau. Au cours de cette période, une analyse économique a révélé que même de petits changements apportés à la santé environnementale des cours d'eau proximaux pouvaient expliquer d'importants écarts dans la valeur des propriétés (Poor et ses coll., 2007). Les avantages économiques des cours d'eau sur la valeur immobilière sont mesurables dans une région, même si ces cours d'eau ne coulent pas dans un lotissement ou près de celui-ci.

Les économistes ont aussi découvert que les promoteurs ont souvent une conception erronée des préférences des consommateurs en matière d'espaces verts. Des études ont montré que les consommateurs étaient prêts à payer une prime pour des zones où l'environnement est très sain (Bowman et Thompson, 2009). Un des résultats probants des recherches sur la question indique qu'il serait judicieux de procéder à une étude de marché locale au lieu de parler avec des courtiers immobiliers et de se fier aux expériences tirées de présentations de maisons-témoins, puisque ces renseignements révèlent habituellement les préférences des consommateurs pour les caractéristiques structurales de la maison, non pour l'environnement naturel (Bowman et Thompson, 2009).

Des mesures prises pour favoriser le rétablissement du méné long ont l'avantage additionnel de rendre les cours d'eau plus clairs et plus frais. Une restauration des berges en amont réduirait la quantité de sédiments déversés dans les cours d'eau et, par conséquent, empêcherait les sédiments de recouvrir l'habitat de fraie du méné long ou de réduire sa capacité à trouver de la nourriture. Le rétablissement du méné long permettrait aux propriétaires fonciers locaux d'obtenir un rendement économique, en plus d'assurer une meilleure santé à leur environnement.

Des mesures prises pour la protection du méné long et d'autres espèces en péril concourent toutes à la protection de la biodiversité (c.-à-d. la variété d'organismes vivants qui occupent une zone donnée). Le maintien d'une biodiversité naturelle et de l'interaction entre les espèces est essentiel à la préservation des fonctions écosystémiques naturelles, dont de nombreuses procurent des avantages considérables à la société, notamment :

  • une meilleure qualité de l'air;
  • la stabilisation du climat (p. ex. élimination du carbone dans l'atmosphère);
  • la purification de l'eau;
  • la pollinisation;
  • le contrôle de l'érosion.

Les avantages économiques que tire l'Ontario de ces fonctions sont, entre autres :

  • la réduction des coûts de traitement des eaux;
  • des zones naturelles qui protègent les propriétés de l'érosion et emmagasinent du carbone pour ralentir le rythme des changements climatiques;
  • des zones naturelles qui servent aussi à des fins récréatives. Une recherche écologique a révélé que les écosystèmes diversifiés sur le plan biologique procurent habituellement un plus grand flux de services écosystémiques que les systèmes non diversifiés (Hooper et ses coll., 2005; Flombaum et Sala, 2008);
  • la biodiversité protège contre une partie des effets des changements climatiques, puisque les écosystèmes plus diversifiés sur le plan biologique sont plus résilients face aux changements.

Ces bienfaits constituent des « services écosystémiques » de la nature. Les services écosystémiques sont des bienfaits que la nature procure aux humains sans qu'ils fassent l'objet d'un commerce sur le marché, de sorte qu'ils n'ont pas de valeur marchande. Ces bienfaits ont une valeur économique qu'il est possible de calculer à l'aide de diverses techniques statistiques et de relevé appelées « évaluation des écosystèmes ». Des recherches récentes ont révélé que la valeur des services écosystémiques du territoire du sud de l'Ontario s'élevait à plusieurs dizaines de millions de dollars (Troy et Bagstad, 2009).

La nécessité de conserver la biodiversité est maintenant reconnue comme une priorité internationale. L'impact des activités humaines à l'échelle planétaire, par une hausse de l'industrialisation et de l'urbanisation, est en train de causer une perte de diversité à un rythme effréné. L'Assemblée générale des Nations Unies a nommé 2010 l'année internationale de la biodiversité afin d'accroître la sensibilisation du public à l'importance de la biodiversité et d'augmenter le nombre de mesures prises pour réduire la perte de biodiversité. L'Ontario a pris plusieurs mesures, dont l'adoption de la LEVD , pour protéger sa biodiversité.

Le méné long et la Loi sur les espèces en voie de disparition

En Ontario, une équipe d'experts, appelée Comité de détermination du statut des espèces en péril en Ontario (CDSEPO), examine les espèces susceptibles d'être en péril. Le CDSEPO est composé de personnes dotées de connaissances spécialisées dans certaines disciplines scientifiques ou du savoir traditionnel autochtone, nommées par le lieutenant-gouverneur en conseil. Une fois que le CDSEPO a classé une espèce dans la catégorie « en péril », celle-ci est inscrite sur la Liste des espèces en péril en Ontario (LEPO).

Le CDSEPO a d'abord inscrit le méné long sur la liste en tant qu'espèce menacée, en 2000. Après une réévaluation par le CDSEPO, le statut du méné long est passé de « menacé » à « en voie de disparition », le 18 février 2009, aux termes de la LEVD . Une espèce est classée dans la catégorie « en voie de disparition » lorsqu'elle vit dans la nature, en Ontario, mais fait face à une extinction ou à une disparition imminentes de l'Ontario. Le méné long a été classé dans la catégorie des espèces en voie de disparition en raison de son déclin dans la majorité des 24 bassins versants de l'Ontario où il avait l'habitude de se trouver, ainsi que des menaces constantes qui pèsent sur lui.

Protection de l'espèce – article 9 de la LEVD

Les espèces qui apparaissent sur la LEPO dans les catégories en voie de disparition, menacée et disparue de l'Ontario, bénéficient automatiquement d'une protection en vertu de la LEVD . L'article 9 de la LEVD interdit les actes dommageables comme tuer, blesser, harceler, capturer, vendre et acheter une de ces espèces en péril. Cet article s'applique au cas du méné long, car il s'agit d'une espèce en voie de disparition.

Protection de l'habitat – article 10 de la LEVD

L'article 10 de la LEVD interdit d'endommager ou de détruire l'habitat de toutes les espèces en voie de disparition et menacées, y compris celui du méné long. Aux termes de la LEVD , un « habitat » est :

  • un habitat général [selon la définition générale de l'alinéa 2(1)b) de la Loi] – « une aire dont dépendent directement ou indirectement ses processus de vie, notamment la reproduction, l'élevage, l'hibernation, la migration ou l'alimentation »,
  • ou un habitat réglementé [selon la définition générale de l'alinéa 2(1)a) de la Loi] – l'aire que le règlement prescrit comme étant l'habitat d'une espèce particulière.

Une seule définition s'appliquera à une espèce à un moment donné. Par conséquent, l'habitat protégé pour une espèce donnée sera soit un habitat correspondant à la définition générale de la LEVD , soit l'habitat que le règlement prescrit spécifiquement pour cette espèce.

Habitat général

La protection de l'habitat général assure une protection immédiate de l'habitat d'une espèce qui a été inscrite à la LEPO en tant qu'espèce menacée ou en voie de disparition. Cela favorisera la persistance de l'espèce jusqu'à la réalisation d'une évaluation plus précise de ses besoins en matière d'habitat et sa désignation dans un règlement sur habitat propre à l'espèce. Une fois le règlement sur l'habitat mis en place, l'habitat de cette espèce sera celui décrit dans ce règlement.

Une protection de l'habitat fondée sur la définition générale susmentionnée s'applique à une espèce inscrite sur la liste en tant qu'espèce menacée ou en voie de disparition qui a été ajoutée à la LEPO après le 30 juin 2008, ainsi qu'aux espèces qui étaient protégées aux termes de la législation antérieure (qui sont nommées dans l'annexe 1 de la LEVD ). À partir du moment où il a été inscrit sur la LEPO en tant qu'espèce en voie de disparition, en 2009, le méné long a bénéficié de la protection de l'habitat général. La définition générale de l'habitat s'est appliquée jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement sur l'habitat du méné long.

Habitat réglementé

Un règlement sur l'habitat prescrit une aire en tant qu'habitat de l'espèce. Ce processus peut prendre plusieurs formes : la description des limites, les caractéristiques d'une aire ou la description de l'aire d'une autre manière [alinéa 55(3)a)]. L'aire réglementée sera tantôt plus restreinte tantôt plus vaste que celle décrite en tant qu'habitat général [alinéa 55(3)c)]. Les règlements sur l'habitat propre à une espèce visent à protéger un habitat et à favoriser la survie et le rétablissement de l'espèce menacée ou en voie de disparition.

La LEVD exige que les projets de règlements sur l'habitat propre à une espèce qui ont trait à des espèces nouvellement inscrites sur la liste soient publiés dans les deux ans qui suivent l'inscription sur la LEPO d'une espèce en voie de disparition, et dans les trois ans qui suivent celle d'une espèce menacée. Dans le respect de ces exigences imposées par la loi, le MRNF a élaboré un règlement sur l'habitat du méné long, qu'il a achevé en juillet 2011. Vous trouverez le règlement sur l'habitat du méné long à l'annexe B.

Programme de rétablissement de l'Ontario et Déclaration du gouvernement de l'Ontario en réponse au programme de rétablissement du méné long

Le programme de rétablissement du méné long a été terminé en février 2010. En vertu de la LEVD , un programme de rétablissement donne au gouvernement un avis sur ce qui est nécessaire pour assurer le rétablissement d'une espèce. Ce programme indique les besoins de l'espèce en matière d'habitat et les menaces qui pèsent sur la survie et le rétablissement de l'espèce. Il présente des recommandations sur les objectifs en matière de protection et de rétablissement, les approches à adopter pour les atteindre, ainsi que l'aire à envisager durant l'élaboration d'un règlement sur l'habitat.

La Loi exige que, dans les neuf mois qui suivent l'approbation du programme de rétablissement, le Ministère publie une déclaration qui résume les actions et les priorités du gouvernement en réponse au programme de rétablissement. La Déclaration du gouvernement de l'Ontario en réponse au programme de rétablissement du méné long a été publiée en novembre 2010.

Le programme de rétablissement et la déclaration du gouvernement sont consultables sur la page Web du MRNF sur les espèces en péril réservée au méné long.

Le programme de rétablissement, la déclaration du gouvernement et la protection de l'espèce et de son habitat font tous partie intégrante de la démarche du gouvernement qui vise à assurer la protection et le rétablissement du méné long.

Autres approbations exigées pour les activités d'aménagement entreprises dans l'habitat du méné long

Bien que ces lignes directrices soient propres aux exigences de la LEVD , la réalisation de travaux d'aménagement dans l'habitat du méné long pourrait nécessiter d'autres approbations. En Ontario, l'obtention d'approbations et de permis fédéraux, provinciaux et municipaux pourrait être requise pour des activités entreprises dans l'eau ou autour d'elle. Ceux-ci comprennent, sans en exclure d'autres :

Au palier fédéral :
  • Loi sur les pêches (p. ex. interdiction d'entraîner des dommages sérieux aux poissons)
  • Loi sur la protection de la navigation
  • Loi sur les espèces en péril (LEP) (p. ex. poissons et oiseaux migrateurs inscrits sur la liste en vertu de la Loi, partout au Canada, et autres espèces en péril inscrites sur la liste en vertu de cette Loi sur les terrains domaniaux). Remarque : le méné long est actuellement inscrit sur la liste de l'annexe 3 de la LEP en tant qu'espèce préoccupante. À ce titre, il ne bénéficie pas d'une protection juridique en vertu de la LEP. En avril 2007, le COSEPAC a évalué que le méné long était une espèce en voie de disparition, qui est actuellement sous examen pour son inscription sur la liste aux termes de la LEP.
  • Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (p. ex. le processus d'évaluation environnementale s'applique chaque fois qu'une autorité fédérale détient un pouvoir décisionnel relativement à une activité)
  • Loi sur l'Office national de l'énergie
Au palier provincial :
  • Loi sur l'aménagement des lacs et des rivières (p. ex. barrages)
  • Loi sur les terres publiques
  • Loi sur la durabilité des forêts de la Couronne
  • Loi sur les offices de protection de la nature (p. ex. contrôle des inondations et de l'érosion, altération des cours d'eau)
  • Loi sur la protection du poisson et de la faune (p. ex. permis de recherche)
  • Loi sur les ressources en eau de l'Ontario (p. ex. gestion des eaux pluviales)
  • Loi sur les évaluations environnementales de l'Ontario (p. ex. processus exigé pour les activités d'infrastructure entreprises dans le secteur public et des organismes réglementés du secteur privé)
  • Loi sur les pesticides
  • Loi sur les ressources en agrégats
  • Loi sur la protection de l'environnement
  • Loi sur le drainage
  • Loi sur la salubrité de l'eau potable
  • Loi sur la gestion des éléments nutritifs
  • Loi sur l'aménagement du territoire (p. ex. restrictions de la politique provinciale sur l'aménagement dans un habitat important pour des espèces menacées et en voie de disparition et l'habitat de poissons)
  • Lois et règlements sur l'aménagement qui sont propres à certaines régions géographiques (p. ex. Loi sur la conservation de la moraine d'Oak Ridges, Loi sur la ceinture de verdure et Loi sur la planification et l'aménagement de l'escarpement du Niagara)
  • Loi sur l'énergie verte
  • Loi sur les parcs provinciaux et les réserves de conservation
Au palier municipal :
  • Règlements administratifs liés à l'aménagement (p. ex. règlements administratifs sur la préservation de la terre végétale)

Un comité composé de personnel de Pêche et Océans Canada (MPO) et du MRNF a été mis sur pied pour élaborer un protocole qui fournirait des directives sur l'adoption d'une approche coordonnée d'examen et d'approbation dans l'application de la Loi sur les pêches, la LEP et la LEVD provinciale, pour les projets qui sont situés dans l'eau ou à proximité de celle-ci. Voici les objectifs du protocole :

  • faire en sorte que la LEP et la LEVD soient mises en œuvre avec coordination et efficience en Ontario en ce qui a trait aux espèces aquatiques;
  • faire en sorte que des processus soient en place en vue de réduire au minimum les chevauchements et de régler les discordances entre les deux Lois en ce qui a trait aux espèces aquatiques, dans les limites de la législation et la mesure du possible;
  • donner des éclaircissements sur les rôles et les responsabilités du personnel du et du MRNF dans le processus d'examen des projets proposés qui ont trait à des espèces aquatiques en péril.

Il appartient au promoteur qui prévoit entreprendre des activités dans l'habitat du méné long d'obtenir toutes les approbations et tous les permis nécessaires (en vertu de la LEVD ou de toute autre loi applicable) avant de commencer les travaux. dans le comprendre le processus d'examen de l'activité, d'enregistrement et de délivrance de permis section ci-dessous présente une description du processus d'examen de l'activité et de délivrance de permis en vertu de la LEVD .

Pour obtenir de plus amples renseignements sur la législation provinciale de l'Ontario, veuillez consulter le site Web Lois-en-ligne. Pour obtenir de plus amples renseignements sur la législation fédérale du Canada, veuillez consulter le site Web du ministère de la Justice du Canada.

Vous trouverez plus de renseignements sur la délivrance de permis et les approbations dans l'application de la Loi sur les pêches et de la Loi sur les espèces en péril sur le site Web de Pêches et Océans Canada, sur la page Web Programme de protection des pêches et sur la page Web Permis en vertu de la LEP.

Comprendre le processus d'examen de l'activité, d'enregistrement et de délivrance de permis

Les promoteurs sont encouragés à songer au méné long dans les premières étapes de la planification et de la conception de leur activité, de façon à prévoir des mesures de protection de l'espèce et de son habitat dès le début et d'éviter des retards imprévus. En Ontario, le méné long se trouve principalement dans la RGT, à l'intérieur du district d'Aurora du MRNF. Pour obtenir les coordonnées du district du MRNF, veuillez consulter la section Références.

Vous trouverez des renseignements à grande échelle sur l'emplacement du méné long au Centre d'information sur le patrimoine naturel (CIPN) et dans les derniers plans de gestion des pêches. Vous trouverez également de l'information sur la façon d'accéder aux données sur le patrimoine naturel sur notre site Web. Les bureaux de district locaux vous fourniront des renseignements plus détaillés sur l'aire de répartition de l'espèce dans un bassin versant donné. Dans un effort pour aider les promoteurs à déceler les endroits où vit le méné long sur le territoire, le MRNF a établi une carte des cours d'eau occupés par l'espèce et ceux visés par son rétablissement, que vous pouvez vous procurer auprès des organismes partenaires et des municipalités.

Si une évaluation de l'activité a indiqué que celle-ci aurait des effets néfastes sur l'espèce ou son habitat, la proposition devra être modifiée de façon à les éviter. S'il est impossible de modifier l'activité de manière à éviter complètement les répercussions, deux options s'offrent à vous. La première consiste à déterminer si l'activité remplit les conditions d'enregistrement auprès du MRNF et que le promoteur satisfait à toutes les exigences réglementaires qui y sont associées. Vous trouverez des renseignements complémentaires sur les critères d'admissibilité aux exemptions qui exigent un enregistrement auprès du MRNF sur le site Web du gouvernement de l'Ontario.

L'autre solution consiste à demander un permis en vertu de la LEVD . En règle générale, le MRNF évalue chaque proposition au cas par cas, dans l'optique plus général du sous-bassin versant, dont la description se trouve à la Bonnes pratiques de gestion section. Lorsqu'une activité proposée contrevient au paragraphe 9(1) ou 10(1) de la LEVD , le promoteur de l'activité devra obtenir une autorisation avant d'entreprendre l'activité afin d'éviter la perpétration d'une infraction en vertu de la Loi. Vous trouverez de l'information sur la façon d'enregistrer une activité et d'obtenir un permis ou une autre autorisation pour entreprendre une activité susceptible d'avoir des répercussions sur une plante ou un animal menacé ou en voie de disparition ou son habitat sur le site Web du gouvernement de l'Ontario.

Il est important de noter qu'une activité entreprise à l'extérieur de l'habitat du méné long nécessitera un permis ou un enregistrement si elle a un effet néfaste sur le méné long ou son habitat protégé (p. ex. construction, réparation ou déviation de collecteurs d'eaux pluviales hors de l'habitat du méné long qui ferait en sorte qu'un effluent de ces eaux pénètre dans un habitat protégé). Le Ministre pourrait délivrer un permis si les exigences imposées par les lois applicables sont satisfaites (Remarque : celles qui ont trait à un permis d'avantage plus que compensatoire sont énoncées de façon détaillée dans la processus d'examen de l'activité et de délivrance de permis section ci-dessous). Il existe quatre types de permis différents qu'il est possible d'obtenir en vertu de l'article 17 de la LEVD .

Le type de permis varie en fonction du dessein de l'activité :

Type de permis prévus par la LEVDTitreDescription
Alinéa 17(2)a)Permis pour raison de santé ou de sécuritéDestinés aux activités nécessaires pour la protection de la santé ou de la sécurité des êtres humains (p. ex. réfection d'un pont piétonnier défectueux qui présente des risques d'effondrement et présente donc un risque pour la santé et la sécurité d'êtres humains)
Alinéa 17(2)b)Permis pour raison de protection ou de rétablissementDestinés aux activités dont le principal objectif consiste à favoriser la protection ou le rétablissement de l'espèce (p. ex. entreprendre une activité de restauration et d'aménagement d'un ruisseau afin d'améliorer les conditions générales de l'habitat riverain et aquatique dans une portion occupée du cours d'eau)
Alinéa 17(2)c)Permis d'avantage plus que compensatoireDestinés aux activités dont l'objectif principal ne constitue ni la protection ni le rétablissement de l'espèce. Le Ministère doit considérer qu'à l'aide des conditions mentionnées dans le permis, l'espèce recevra un avantage plus que compensatoire dans un laps de temps raisonnable (p. ex. activités d'élargissement d'une route qui est susceptible d'avoir un effet néfaste sur l'habitat du méné long)
Alinéa 17(2)d)Permis pour raison d'avantage social ou économique pour l'OntarioDestinés aux activités dont l'objectif principal ne constitue pas la protection ni le rétablissement de l'espèce, mais qui se traduit par un avantage social ou économique important pour l'Ontario (c.-à-d. dans des circonstances exceptionnelles, après approbation par le Cabinet)

Les promoteurs sont tenus d'obtenir les permis nécessaires ou de s'assurer qu'ils satisfont aux exigences réglementaires liées aux exemptions avant d'entreprendre une activité proposée.

La section suivante porte sur le processus d'examen de l'activitéfootnote i et de délivrance de permis pour avantage plus que compensatoire, parce que ce sont les autorisations prévues à la LEVD qui se rapportent le plus aux activités d'aménagement. Vous trouverez une description complète du processus d'examen de l'activité et de délivrance de permis dans le document Loi de 2007 sur les espèces en voie de disparition – Normes de soumission concernant les examens d'activités et les permis pour avantage plus que compensatoire aux termes de l'alinéa 17(2)c), ainsi qu'un résumé à la figure 3. Voici quelques exemples d'activités d'aménagement qui pourraient nécessiter la détention d'un permis pour avantage plus que compensatoire prévu à l'alinéa 17(2)c) de la LEVD pour le méné long :

  • préparation du site (p. ex. suppression de la végétation ou de la terre végétale, excavation du terrain, construction ou entretien des services publics, des routes et des systèmes septiques);
  • gestion des eaux pluviales;
  • retrait ou altération de l'eau souterraine;
  • activités liées à la construction et à l'entretien d'ouvrages de franchissement de cours d'eau (ponts, ponceaux), de dérivations de cours d'eau et d'étangs;
  • détournement du cours d'eau;
  • élargissement de routes.

Veuillez vous reporter à l'annexe C pour consulter des exemples d'études de cas qui montrent la façon de modifier une activité en vue d'éviter qu'elle ait des répercussions néfastes sur le méné long.

Processus d'examen de l'activité et de délivrance de permis

Le processus d'examen de l'activité et d'approbation de la délivrance d'un permis se compose de six étapes (figure 3).

Figure 3. Diagramme du permis pour avantage plus que compensatoire qui présente le processus en six étapes de l'examen et de l'évaluation d'une activité, et de la délivrance d'un permis prévu à la LEVD .

Graphique montrant l'examen des activités et le processus d'octroi de permis. Examen Préalable : Le promoteur discute de l’activité proposée avec le MRN. Le MRN conseille le promoteur à l’égard des espèces en péril (EP) et des préoccupations relatives à l’habitat potentielles.
S’il n’y a pas de préoccupations à l’égard de d’EP potentielles, OU si ces préoccupations peuvent être évitées, aucun permis LEVD n’est nécessaire. S’il y a des préoccupations potentielles à l’égard d’une EP, passer à l’étape 1.
Étape 1 : Collecte D’Information- Le promoteur fournit de l’information détaillé au bureau de district du MRN en remplissant le Formulaire de collecte d’information (FCI).
Étape 2 : Examen Et Évaluation De L’activité- Le MRN examine le FCI pour déterminer si l’Activité proposée contreviendra vraisemblablement à la LEVD. Si une contravention est probable, le promoteur soumet un Formulaire de solution de rechange pour éviter les conséquences préjudiciables (FSRECP) rempli et choisi soit d’éviter la contravention, soit de présenter une demande de permis.
S’il y a de faible probabilité de contravention OU si une solution de rechange est adoptée, aucun permis d’avantage plus que compensatoire n’est nécessaire.
Si une contravention est probable ET qu’une solution de rechange pour éviter la contravention n’a pas été adoptée, passer à l’étape 3.
Étape 3 : Demande De Permis Et Évaluation- Le promoteur soumet sa demande de permis. Le MRN évalue si les exigences prévues à la loi à l’égard d’un permis d’avantage plus que compensatoire seront susceptibles d’être respectées et détermine si la soumission est complète (voir pg. 10).
Si la soumission est jugée complète, passer à l’étape 4 (début de la norme de service de 3 mois pour l’étape 4 et 5).
Étape 4 : Rédaction Du Permis- Le MRN rédige les conditions provisoires du permis proposé en s’assurant qu’il respecte ses exigences (par ex., consultation auprès des Autochtones, evaluation environnementale).
Si toutes les exigences du MRN sont respectées, passer à l’étape 5
Étape 5 : Décision Relative Au Permis- Le permis proposé est soumis au ministre aux fins de sa décision. Le MRN informe le promoteur de la décision.
Si le permis est refusé, le promoteur peut soumettre une nouvelle demande de permis dans le but de respecter les exigences prévues à la loi pour un permis d’avantage plus que compensatoire.
Si le permis est délivré, passer à l’étape 6.
Étape 6 : Mise En Oeuvre Du Permis- Le promoteur entreprend l’activité conformément aux conditions du permis.

Exigences de la loi ayant trait au permis pour avantage plus que compensatoire

Un permis pour avantage plus que compensatoire sera délivré si les exigences suivantes de la Loi sont satisfaites :

17(2)c) il est d’avis que l’objet principal de l’activité autorisée par le permis n’est pas d’aider à la protection ou au rétablissement de l’espèce précisée dans celui-ci, mais que, selon lui, à la fois :

  1. les exigences qu’imposent les conditions du permis procureront dans un délai raisonnable un avantage plus que compensatoire pour l’espèce,
  2. des solutions de rechange raisonnables ont été envisagées, y compris celles qui ne nuiraient pas à l’espèce, et la meilleure d’entre elles a été retenue,
  3. les conditions du permis exigent la prise de mesures raisonnables pour réduire au minimum les conséquences préjudiciables pour des membres de l’espèce.

En outre, avant la délivrance d'un permis pour avantage plus que compensatoire, le paragraphe 17(3) de la LEVD exige que le Ministère tienne compte de toute déclaration du gouvernement en réponse au programme de rétablissement publiée dans l'application du paragraphe 11(8) de la LEVD pour le méné long.

Habituellement, les actions réputées procurer un avantage plus que compensatoire au méné long sont concrètes (p. ex. la restauration d'une longueur appropriée du canal inhabité d'un ruisseau), axées sur les résultats (c.-à-d. orientées vers l'atteinte d'un objectif précis, prédéterminé) et liées à la protection et au rétablissement de l'espèce (y compris la suppression de menaces importantes).

Veuillez vous reporter aux Loi de 2007 sur les espèces en voie de disparition – Normes de soumission concernant les examens d'activités et les permis pour avantage plus que compensatoire aux termes de l'alinéa 17(2)c), dans lesquelles vous trouverez un aperçu détaillé du processus de délivrance de permis pour avantage plus que compensatoire, ainsi qu'une explication de la politique et des principes directeurs sur l'avantage plus que compensatoire.

En résumé, pour faciliter l'évaluation de l'admissibilité de l'activité proposée à la délivrance d'un permis pour avantage plus que compensatoire, les renseignements particuliers fournis par le promoteur doivent :

  1. montrer que des solutions de rechange raisonnables ont été étudiées, y compris des solutions qui ne nuiraient pas à l'espèce, et donner les raisons pour lesquelles le promoteur considère que la mesure adoptée est la meilleure optionfootnote ii;
  2. décrire les étapes raisonnables qui seront entreprises pour réduire au minimum les effets néfastes sur chaque membre de l'espèce protégée. Les mesures d'atténuation pourraient comprendre, sans en exclure d'autres, l'apport de modifications à la conception de l'activité, au moment de sa réalisation et à l'emplacement des travaux;
  3. décrire les mesures qui seront prises en vue de procurer un avantage plus que compensatoire dans un délai raisonnable pour chaque espèce protégée pour laquelle un permis est demandé, et la manière dont l'issue de ces mesures contribuera à la protection ou au rétablissement de l'espèce.

Voici quelques exemples de solutions d'évitement pour des activités dans l'habitat du méné long :

  • exécution des activités à une période différente de l'année (p. ex. installation de ponceaux dans des zones en amont des portions occupées lorsque ces ruisseaux sont asséchés);
  • évitement de zones données (p. ex. déplacer en amont des portions occupées pour l'installation d'un pont);
  • recours à des techniques différentes, comme le forage dirigé, pour mettre en place une nouvelle infrastructure (p. ex. canalisations, voir Bonnes pratiques de gestion : Installation d'une nouvelle infrastructure section).

Voici quelques exemples d'actions qu'il est possible de modifier pour réduire au minimum leurs effets néfastes :

  • changement de l'emplacement de l'activité proposée (p. ex. déplacer l'emplacement d'un pont pour qu'il sorte de la portion occupée par le méné long);
  • modification de la conception d'une activité (p. ex. procéder à un nivellement par étapes des sites pour mieux s'assurer que des mesures de contrôle des sédiments et de l'érosion sont en place durant la construction. Pour de plus amples renseignements sur cette bonne pratique de gestion et sur d'autres, consultez la Bonnes pratiques de gestion section, ci-dessous).

Voici quelques exemples de mesures pour l'obtention d'un avantage plus que compensatoire possibles pour le méné long :

  • modification des bassins d'évacuation des eaux de ruissellement existants ou des effluents pour améliorer la qualité de l'eau;
  • amélioration et consolidation de l'habitat dans la portion du cours d'eau/sous-bassin versant;
  • désaffectation d'étangs artificiels reliés à des cours d'eau occupés afin d'améliorer le passage des poissons ou la qualité de l'eau (p. ex. température);
  • retirer les barrières artificielles installées dans les ruisseaux pour faciliter la circulation des poissons en amont/aval;
  • plantation de végétation riveraine pour réduire l'érosion des berges et créer des conditions d'ombrage dans le cours d'eau et un habitat pour les insectes.

Veuillez vous reporter à l'annexe C pour consulter des exemples d'études de cas qui illustrent le processus de délivrance de permis pour avantage plus que compensatoire lié au méné long.

Bonnes pratiques de gestion

L'élaboration des bonnes pratiques de gestion (BPG) suivantes visait à orienter les activités d'aménagement, et s'inspire des exigences, des lignes directrices et des pratiques d'aménagement en vigueur en Ontario. Chaque BPG s'accompagne de liens vers des lignes directrices ou d'autres documents de référence importants.

Cette section présente des bonnes pratiques de gestion pour six activités liées à l'aménagement. La première traite de la planification d'activités d'aménagement (c.-à-d. aménagement d'un sous-bassin versant), alors que les cinq autres portent sur des activités plus étroitement liées à l'aménagement, notamment les ouvrages de franchissement de cours d'eau, les activités de construction, la gestion des eaux pluviales, l'installation d'infrastructure et les réalignements de cours d'eau.

Cette liste de BPG ne se veut pas exhaustive, mais couvre cependant les principales activités de construction qui ont le plus souvent des répercussions sur le méné long et son habitat. L'aménagement de zones urbaines se rapporte habituellement à ces activités, tandis que celui de zones rurales comprend en règle générale une suite d'activités choisies (p. ex. ouvrages de franchissement de cours d'eau et installation d'infrastructure). L'élaboration de ces BPG ciblait les conditions d'habitat qui sont nécessaires au méné long (décrites à la contexte section), y compris la température et la limpidité de l'eau. Le degré de maintien de ces conditions d'habitat déterminera les répercussions relatives sur le méné long et son habitat. Les BPG énumérées pour chaque activité constituent des suggestions de méthodes ou de techniques à adopter pour protéger les conditions d'habitat du méné long.

L'application des cinq BPG axées sur l'aménagement permettra aux promoteurs en aménagement d'améliorer les résultats pour le méné long et de mieux comprendre la façon de réduire au minimum les répercussions sur l'espèce et d'être mieux informés sur les exemptions et les approbations éventuellement applicables à leurs travaux. Les promoteurs qui connaissent d'autres méthodes ou activités que celles proposées dans ce document sont invités à en parler avec les représentants du bureau du MRNF de leur district dans les premières étapes du processus. Dans certains cas, le respect des BPG suggérées évitera les répercussions sur l'espèce ou son habitat, alors que dans d'autres cas, les BPG permettront d'atténuer davantage les effets néfastes sur l'espèce.

Comme il est mentionné dans la le comprendre le processus d’examen de l’activité, d’enregistrement et de délivrance de permis section, Processus d'examen de l'activité, d'enregistrement et de délivrance de permis, les promoteurs sont encouragés à chercher les meilleurs renseignements disponibles pour déterminer si leurs activités causeront ou non des effets néfastes sur l'espèce ou son habitat. Cela pourrait comprendre la consultation du personnel du MRNF ou d'autres personnes qui connaissent bien l'espèce et son habitat. S'il est établi qu'il est impossible de modifier la proposition afin d'éliminer ses effets néfastes, il faudra évaluer son admissibilité aux exemptions qui nécessitent un enregistrement ou la demande d'un permis.

Aménagement complet d'un sous-bassin versant

Comme mentionné plus haut, le méné long habite et circule dans les sous-bassins versants de bassins hydrologiques plus vastes. Dans un aménagement à l'échelle d'un sous-bassin versant, il faudra peut-être procéder à l'évaluation de la totalité de l'aire occupée par le méné long pour déterminer les effets cumulatifs potentiels de l'aménagement à l'échelle d'un territoire plus vaste. Le recours à ces plans de sous-bassins versants pour éclairer le processus d'aménagement permettra de confirmer que la situation du méné long a été prise en compte dès le départ, alors que la marge de manœuvre et les possibilités sont plus nombreuses pour éviter les effets néfastes ou les réduire au minimum (p. ex. déplacement ou reprise de la conception des activités et assurance que la période prévue pour l'entreprise de l'activité concorde avec celle recommandée pour la construction). Un examen préalable des répercussions d'activités potentielles multiples à cette grande échelle permettra d'économiser temps et argent à tous les intervenants.

L'application de cette BPG est alors recommandée pour l'aménagement :

Les municipalités doivent s'assurer de l'élaboration des plans du sous-bassin versant qui tiennent compte de la situation du méné long dès le début du processus de planification et avant la prise de toute décision susceptible d'avoir des répercussions sur son habitat. Ces plans du sous-bassin versant doivent donc être achevés avant la phase de planification secondaire, de façon à intégrer entièrement les besoins du méné long dans l'aménagement des zones (p. ex. plans secondaires, subdivision et plans du site) et à donner l'orientation souhaitée pour tout l'aménagement.

Habituellement, l'office de protection de la nature local ou la municipalité dirige l'élaboration des plans du sous-bassin versant, avec l'avis et les conseils du MRNF et d'autres organismes de planification. Le fait d'établir cette orientation claire dans les premières étapes du processus de planification permet aux municipalités de s'assurer que tous les promoteurs qui œuvrent dans une zone donnée ont reçu des directives uniformes qui simplifieront leurs approbations. De plus, les plans du sous-bassin versant assureront la satisfaction à plusieurs exigences de la Déclaration de principes provinciale (DPP; MAML, 2014), dont celles qui concernent le méné long, comme suit :

  • 2.1 Patrimoine naturel…
    • 2.1.6. L’aménagement et la modification d’emplacements sont interdits dans les habitats du poisson, sauf en conformité avec les exigences provinciales et fédérales.
    • 2.1.7. L’aménagement et la modification d’emplacements sont interdits dans les habitats des espèces en voie de disparition et des espèces menacées, sauf en conformité avec les exigences provinciales et fédérales.
    • 2.1.8. L’aménagement et la modification d’emplacements sont interdits sur les terres adjacentes aux éléments et zones du patrimoine naturel décrits dans les politiques 2.1.4, 2.1.5 et 2.1.6 à moins que les fonctions écologiques des terres adjacentes aient été évaluées et qu’on ait montré qu’il n’y aura pas de répercussions néfastes sur les éléments naturels ni sur leurs fonctions écologiques.
  • 2.2 Eau …
    • 2.2.1 Les offices d’aménagement protègent, améliorent ou restaurent la qualité et la quantité de l’eau de la façon suivante :
      • c) en déterminant les systèmes de ressources en eau constitués des éléments d’eau souterraine, des fonctions hydrologiques, des éléments et zones du patrimoine naturel et des éléments d’eau de surface, y compris les rivages, nécessaires à l’intégrité écologique et hydrologique du bassin versant;
      • d) en maintenant les liens physiques et les fonctions connexes entre les éléments d’eau souterraine, les fonctions hydrologiques, les éléments et zones du patrimoine naturel et les éléments d’eau de surface, y compris les rivages;
      • h) en faisant en sorte que les pratiques de gestion des eaux pluviales permettent de réduire au minimum les volumes d’eaux pluviales et les charges de contaminants, et maintiennent ou augmentent l’étendue des surfaces végétatives et perméables.

Pour obtenir une copie intégrale de la Déclaration de principes provinciale de 2014, visitez le site Web du ministère des Affaires municipales et du Logement.

Pour obtenir les directives techniques sur la mise en œuvre des politiques relatives au patrimoine naturel énoncées dans la DPP, y compris les liens entre la DPP et la LEVD , veuillez consulter la deuxième édition du Manuel de référence sur le patrimoine naturel.

Habituellement, les plans d'un sous-bassin versant se divisent en trois phases regroupées dans le processus de planification :

Phase 1 – Caractérisation
  • Caractériser l'aire occupée par le sous-bassin versant en ce qui concerne les attributs du patrimoine naturel et ses liens, y compris les éléments suivants qui sont pertinents pour le méné long :
    • couvert naturel et couvert imperméable ou impénétrable;
    • zones d'écoulement en eau souterraine et zones d'alimentation de la nappe souterraine;
    • couvert végétal (c.-à-d. habitat riverain);
    • terres humides et réseau hydrographique des eaux d'amont;
    • pêches;
    • bilan hydrique actuel (c.-à-d. façon dont les précipitations dans une zone se dispersent par évaporation, transpiration des plantes dans l'air, infiltration et écoulement de surface) et qualité de l'eau.
Phase 2 – Analyse
  • Établir la vision, les objectifs et les cibles qui ont trait aux priorités, qui pourraient comprendre le patrimoine naturel, la gestion de l'eau et les objectifs en matière de planification de la gestion du sol (p. ex. protéger et améliorer l'environnement, participation de la collectivité).
  • Fixer des cibles pour le bilan hydrique, la gestion des eaux pluviales, la communauté de poissons et les attributs du patrimoine naturel (p. ex. cibles pour l'infiltration d'eau et la gestion des eaux pluviales dans des catégories d'orage sélectionnées, un pourcentage maximal de couvert imperméable/impénétrable, des hausses maximales de température en fonction des besoins des poissons, un total maximal de solides en suspension, la préservation ou l'augmentation des terres humides pour subvenir aux besoins du méné long, un réalignement des cours d'eau, et autres).
  • Prévoir des scénarios d'aménagement possibles et de leurs conséquences sur le bilan hydrique et la qualité de l'eau. Il existe un lien étroit entre les analyses des répercussions axées sur le sous-bassin versant et la compréhension des effets cumulatifs des changements prévus d'utilisation du sol.
  • Procéder à des ajustements des utilisations du sol planifiées pour atteindre les cibles relatives à l'infiltration d'eau, à la gestion des eaux pluviales, et autres.
Phase 3 – Mise en œuvre
  • Les plans du sous-bassin versant, une fois mis en œuvre :
    • recommandent un système de patrimoine naturel;
    • formulent des recommandations pour l'atténuation des répercussions et la gestion adaptative;
    • donnent une orientation stratégique au processus de planification
      (c.-à-d. plans secondaires, subdivisions et plans du site);
    • présentent des recommandations de programme de surveillance complet.

La liste de vérification qui suit énonce le contenu que les plans du sous-bassin versant devraient mentionner pour protéger le méné long.

Les plans du sous-bassin versant devraient mentionner les éléments suivants afin de protéger le méné long :

  • l'habitat protégé du méné long (c.-à-d. habitat correspondant au règlement sur l'habitat du méné long – annexe B);
  • les cibles de gestion de l'eau qui doivent être atteintes afin de protéger et de rétablir la population du sous-bassin versant local, y compris par exemple :
    • cibles de gestion des eaux pluviales conçues pour atténuer les répercussions de l'aménagement (c.-à-d. couvert imperméable) sur le bilan hydrique,
    • températures recommandées de l'eau,
    • paramètres recommandés pour la qualité de l'eau (p. ex. concentration totale des solides en suspension),
    • critères pour la réduction au minimum des répercussions sur l'érosion dans le cours d'eau.
  • approches à adopter pour atteindre les cibles et les objectifs, y compris par exemple :
    • désignation de zones et de techniques d'aménagement à impact peu important pour la gestion des eaux pluviales,
    • réduction au minimum du nombre d'ouvrages de franchissement de cours d'eau (c.-à-d. ponts, ponceaux et autres) et directives sur l'emplacement et la conception de ces ouvrages,
    • identification de l'emplacement des sentiers (c.-à-d. proximité et répercussions sur les cours d'eau),
    • identification des aires de restauration des terres humides et du cours d'eau,
    • directives pour les plans de contrôle de l'érosion et des sédiments/plans de contrôle environnemental et l'élaboration de règlements administratifs connexes (p. ex. règlements administratifs sur la terre végétale pour réglementer/interdire la suppression de la terre végétale),
    • emplacement et conception de l'infrastructure (p. ex. conduites maîtresses, canalisations, et autres),
    • possibilités d'amélioration grâce à l'élimination ou à l'atténuation des répercussions existantes sur le méné long (p. ex. barrières, bassins créés dans le cours d'eau, et autres).

Consultez les entre ouvrages de franchissement de cours d’eau à réalignements et détournements de cours d’eau sections pour connaître les Bonnes pratiques de gestion qui ont trait à des cibles relatives à un sédiment particulier, à la température, au bilan hydrique et à la qualité de l'eau pour le méné long, ainsi que les pratiques de construction privilégiées.

La planification d'un sous-bassin versant et l'élaboration de cibles relatives à l'eau à examiner avant la rédaction des documents du plan officiel constituent des BPG recommandées depuis le début des années 1990. La valeur de la planification du sous-bassin versant et la nécessité de tenir compte des effets cumulatifs de la gestion des eaux pluviales sont décrites dans le Manuel de conception et de planification de la gestion des égouts pluviaux, 2003 du ministère de l'Environnement et de l'Action en matière de changement climatique.

Pour de plus amples renseignements sur la planification d'un sous-bassin versant, consultez l'office de protection de la nature de votre région ou la municipalité. Certains offices de protection de la nature, dont celui de Credit Valley, ont affiché des plans du sous-bassin versant sur leur site Web. Pour obtenir une liste des offices de protection de la nature, veuillez visiter le site Web de Conservation Ontario (en anglais seulement).

Pour obtenir une liste des municipalités et des renseignements sur le processus d'urbanisme municipal, veuillez visiter le site Web du ministère des Affaires municipales et du Logement.

Ouvrages de franchissement de cours d'eau

Les routes qui traversent des cours d'eau ou les longent ont parfois de grandes répercussions sur la santé globale du cours d'eau et de l'habitat du méné long. Le retrait de la végétation riveraine et le déversement de sédiments dans le cours d'eau pendant la construction, par exemple, auront des incidences sur l'habitat du méné long, car ils couvriront d'importantes aires de fraie, rempliront les fosses et réduiront la capacité de l'espèce à trouver de la nourriture. Les ponts et les ponceaux associés aux traversées de routes et de sentiers auront divers effets sur l'habitat du méné long, selon leur emplacement, leur conception, leur dimension et leur positionnement dans les cours d'eau, de même que la méthode utilisée pour leur construction. Certains ouvrages pourraient par exemple restreindre le débit, empêcher l'infiltration de lumière ou limiter le passage des poissons.

Les BPG suivantes sont par conséquent suggérées pour les ouvrages de franchissement de cours d'eau, afin de réduire au minimum les répercussions sur l'habitat du méné long.

Pour la totalité de l'habitat du méné long, les ouvrages de franchissement devraient être conçus de façon à éviter/atténuer les répercussions par le respect des règles suivantes :

  • les projets de réseaux routiers qui ont trait à de nouvelles traversées devraient être conçus de façon à réduire au minimum le nombre d'ouvrages de franchissement de cours d'eau (p. ex. on devrait en règle générale limiter le nombre d'ouvrages de franchissement de cours d'eau à un par kilomètre de cours d'eau);
  • les travaux effectués dans l'eau doivent respecter les périodes de sensibilité du méné long;
  • le choix de l'emplacement des nouveaux ouvrages de franchissement de cours d'eau doit permettre :
    • d'éviter les parcelles du cours d'eau occupées par le méné long,
    • de réduire au minimum la largeur des ouvrages de franchissement,
    • de passer au-dessus de sections droites du cours d'eau où les risques d'érosion des berges sont moindres,
    • de traverser dans des zones qui ont déjà été perturbées et d'éviter de perturber de nouvelles zones du cours d'eau;
  • les méthodes de constructions utilisées doivent tenter de réduire au minimum la quantité d'activités dans l'habitat protégé (c.-à-d. le lit des méandres du cours d'eau et l'habitat riverain) et comprendre les éléments suivants pour maintenir le débit et les fonctions naturels des cours d'eau :
    • les ouvrages de franchissement de cours d'eau, nouveaux ou de remplacement, dans des vallées exiguës (c.-à-d. bien délimitées) devraient être des ponts qui enjambent la vallée, avec les piliers nécessaires positionnés à l'extérieur du lit des méandres du cours d'eau où il est possible de les installer (figure 4, voir l'annexe D pour un exemple de calcul du lit des méandres). Les ponts doivent être suffisamment élevés pour laisser la lumière pénétrer dans le cours d'eau,
    • les ouvrages de franchissement de cours d'eau, nouveaux ou de remplacement, dans les vallées ouvertes (c.-à-d. non délimitées), devraient consister en ponceaux à arche classique conçus de façon à enjamber le lit des méandres du cours d'eau. La longueur du ponceau doit être réduite au minimum par le recours à des murs de soutènement au lieu de remblais plus larges, là où il est possible de les installer, afin de perturber le moins possible l'habitat riverain et le lit de gravier,
    • pour le prolongement de structures existantes, l'empreinte de la structure devrait être réduite au minimum par la mise en place de murs de soutènement, lorsque l'installation est faisable sur le plan technique, afin de perturber le moins possible l'habitat riverain. Le remplacement de la structure existante doit être envisagé en tant que solution de rechange, au cours du processus de planification,
    • si cela est indiqué, des études du sous-sol devraient être réalisées afin de confirmer la nécessité d'une exhaure et à son étendue pour la construction de semelles de fondation, afin de s'assurer que les ressources en eaux souterraines ne seront pas touchées,
    • élaboration d'un plan de gestion de l'écoulement des eaux pluviales sur les passages à niveau, et empêcher ces eaux de se déverser dans le cours d'eau, là où cela est possible. La rétention des sections transversales de routes rurales près des ouvrages de franchissement, qui n'ont ni courbes ni drains, par exemple, ferait en sorte que les eaux pluviales ne se déverseraient pas directement dans le cours d'eau. Pour de plus amples renseignements sur les BPG en matière de gestion des eaux pluviales, veuillez vous reporter à la Gestion des eaux pluviales section,
    • outre les BPG énoncées plus haut, toute activité de construction à effectuer dans le cours d'eau devrait aussi intégrer les BPGci-dessous, qui portent sur les habitats indirects (c.-à-d. zones en amont). Cela comprend la restauration de toutes les zones à l'intérieur de l'habitat riverain ayant subi des perturbations temporaires (c.-à-d. 30 mètres de chaque côté du lit des méandres) par la plantation d'espèces indigènes, non envahissantes;
  • les projets d'ouvrages de franchissement de cours d'eau dans tout habitat indirect du méné long (c.-à-d. en amont des parcelles de cours d'eau occupées) offrent plus de marge de manœuvre quant à l'emplacement et à la conception desdits ouvrages, puisque leurs répercussions sur l'habitat sont moindres. Si la forme ou la fonctionnalité de ces attributs nécessaires est maintenue, aucun permis ne sera exigé. Voici les façons d'éviter le permis :
    • la réalisation des travaux effectués dans l'eau sera confinée dans la période de construction recommandée, soit entre le 1er juillet et le 15 septembre. Ainsi, le méné long et ses habitats en aval seront protégés durant la délicate période de fraie, le cours d'eau sera stabilisé et l'habitat riverain sera établi avant les mois d'hiver. Une fois la construction achevée, l'habitat riverain doit être restauré à l'aide d'éléments indigènes,
    • la construction doit avoir lieu durant les périodes où le chenal est asséché ou lorsque son débit d'eau est minimal. Même en l'absence d'écoulement d'eau, des plans d'urgence doivent être établis afin de gérer les écoulements potentiels provoqués par des orages inattendus,
    • la durée nécessaire pour effectuer les travaux dans l'eau demeurera minimale,
    • les cours d'eau ne seront pas bloqués et le débit ne sera pas entravé suffisamment pour limiter la circulation des poissons (c.-à-d. le pompage ou une déviation du courant autour du chantier permettraient d'éviter le blocage de l'écoulement durant la construction),
    • des dispositifs de contrôle des sédiments seront mis en place, et des mesures seront prises pour éviter que la quantité de sédiments dépasse 25 mg/L au-dessus du niveau ambiant durant la construction (consultez la BPG : préparation du site de construction section),
    • le sol exposé sera nivelé jusqu'à un angle stable et recouvert de végétation de manière à éviter l'érosion,
    • des ponceaux à fond recouvert seront installés de manière à encastrer le radier d'un minimum de 20 % (du diamètre du ponceau) sous le lit du cours d'eau. Cela facilitera le passage des poissons, puisque le ponceau ne sera pas perché durant les périodes de faible courant d'eau et empêchera les eaux de déloger le ponceau,
    • les pentes du ponceau doivent reproduire le lit naturel du cours d'eau,
    • les éléments déplacés durant les activités de construction ne doivent pas être empilés à un endroit où ils entraveront les schémas de drainage, et se trouver à au moins 30 mètres du cours d'eau.

Figure 4. Exemples de passages à niveau dans une vallée exiguë et dans une vallée ouverte.

Exemples de franchissement d'un cours d'eau dans une vallée large et dans une vallée encaissée. Diagramme montrant une vallée non encaissée avec une topographie horizontale et un ponceau à fond ouvert au-dessus de la largeur du lit des méandres. Le diagramme montre également une vallée encaissée avec topographie inégale et un pont à travée avec piliers au-dessus de la largeur du lit des méandres.

Pour déterminer si un permis prévu à la LEVD est nécessaire, le MRNF travaillera en étroite collaboration avec les offices de protection de la nature locaux pour l'examen des projets d'ouvrages de franchissement de cours d'eau. Les offices de protection de la nature locaux procèdent à l'examen des projets d'ouvrages de franchissement de cours d'eau afin de délivrer des permis dans l'application du règlement sur le développement, l'interférence avec les terres humides et les altérations des berges et des cours d'eau.

Pour obtenir un exemple de directives que les offices de protection de la nature pourraient rechercher, veuillez consulter le document Crossing Guideline for Valley and Stream Corridors (en anglais seulement) sur le site Web de l'Office de protection de la nature de Toronto et de la région (TRCA).

Activités de construction

Bien qu'une certaine érosion naturelle du sol se produise de façon naturelle en raison de la pluie, du vent et du sol dispersé par l'eau, un bon couvert végétal évite une érosion massive du sol. L'aménagement d'un terrain entraîne souvent la perte des avantages considérables d'un couvert végétal pour contrôler l'érosion du sol. La suppression d'arbres et de plantes, par exemple, altère les voies naturelles de drainage, et le processus de nivellement entraîne un décapage d'agrégats de terre végétale stable. Des études ont montré que les concentrations en solides en suspension dans les eaux de ruissellement non traitées en provenance de chantiers de construction seraient jusqu'à 30 fois plus élevées que dans les zones résidentielles végétalisées (SWAMP, 2005; TRCA et Université de Guelph, 2006; TRCA, 2006).

Les effets dommageables des déversements excessifs de sédiments sur les poissons et la vie aquatique sont bien documentés et pourraient affecter le méné long par :

  • un trouble des fonctions respiratoires;
  • une plus faible tolérance aux toxines ou à la maladie;
  • moins de succès de reproduction en raison de l'envasement des nids et des répercussions sur les sites de fraie;
  • une visibilité réduite, ce qui inhibe leur capacité à trouver de la nourriture;
  • une accumulation de sédiments sur les rives du cours d'eau limitera la pénétration de la lumière et nuira à la croissance des plantes, ce qui se traduira par une réduction du couvert riverain et de l'habitat des proies du méné long (c.-à-d. insectes terrestres).

Le méné long est une espèce sensible qui a besoin d'eau propre et salubre pour qu'il puisse détecter ses proies. Des études ont montré qu'un total de solides en suspension (TSS) dont les taux dépassent 25 mg/L commence à influer sur les poissons, comme le montre le résumé de la figure 5.

Figure 5 : Lien entre les effets de la concentration de sédiments et de la durée d'exposition sur la santé et l'habitat du poisson (Newcombe, 1986).

Le graphique montre la relation entre la concentration des sédiments en suspension dans l’effluent et la durée de l’exposition à ceux-ci, et l’effet que cette relation peut avoir sur la santé du mené long et de son habitat. Quand la concentration des sédiments en suspension se trouve sous 25 milligrammes par litre, le mené long et son habitat ne subissent aucun effet néfaste, peu importe la durée de l’exposition. Au-dessus de cette concentration, la quantité de sédiments en suspension et la durée de l’exposition vont déterminer si l’effet sur le mené long et son habitat est faible, modeste ou considérable. Un effet faible peut occasionner des changements de comportement. Un effet modeste peut occasionner d’importants changements physiologiques et modifier de façon importante le taux de croissance et la formation des tissus. Un effet considérable peut occasionner des changements au sein des populations de poissons et d’autres organismes, dégrader les habitats et causer la mort de poissons et d’œufs de poisson. Plus la concentration des sédiments en suspension est élevée et plus l’exposition est longue, plus il est probable qu’un épisode puisse avoir un effet plus prononcé.

Le degré de répercussions s'accroît au rythme de la quantité totale de solides en suspension et de la durée d'exposition des poissons. Les répercussions s'intensifient à mesure que des deux facteurs prennent de l'ampleur, selon la progression suivante :

  • des répercussions mineures qui entraînent des changements de comportement (p. ex. évitement de zones, changement du mode de respiration);
  • des répercussions modérées qui ont de graves conséquences sur la santé, y compris un stress accru et l'exposition aux infections bactériennes;
  • des répercussions majeures qui causent la destruction de l'habitat ou la mort des poissons et de leurs œufs.

Par conséquent, la conception de la construction devrait comprendre un plan complet de contrôle de l'érosion et des sédiments et une approche de type « chaîne de traitement » qui éviteront et contrôleront le déversement de sédiments depuis la source et par leur transport dans les cours d'eau. L'adoption d'une approche globale permet de réaliser de nombreuses économies, y compris l'évitement de coûteux efforts de nettoyage, si la chaîne des sédiments n'est pas envisagée dans son ensemble.

Les BPG suggérées sont des dispositifs de contrôle à utiliser durant la construction afin d'éviter l'érosion et de réduire ou d'éliminer l'écoulement accru de sédiments dans les cours d'eau.

Le déversement d'eau en provenance de zones de construction d'un aménagement urbain dans l'habitat du méné long ne devrait pas dépasser 25 mg/L de TSS au-dessus du niveau ambiant du cours d'eau, dans des conditions de débit de base. Cette mesure est conforme au niveau mentionné dans les « Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux : protection de la vie aquatique – matières particulaires totales » (annexe E). Ces recommandations proposent différents paramètres pour les conditions de débit élevé et pour l'évaluation à l'aide des unités de turbidité néphélémétrique (uTN), qui sont énumérées à l'annexe A. Les promoteurs capables de contrôler les sédiments et l'érosion sur leur chantier sans raccordement avec l'habitat du méné long n'ont pas besoin de permis. Si un empiètement des activités sur l'habitat du méné long est prévu (p. ex. raccordement de bassins de contrôle des sédiments et de l'érosion à l'habitat du méné long), d'importants effets néfastes sur l'habitat sont à prévoir, ce qui nécessite un permis.

Pour les importants chantiers de construction qui s'étalent sur plus de 25 hectares, il est recommandé de considérer le Silt Smart Protocol (en anglais seulement) comme une solution proactive de surveillance de la turbidité dans le cours d'eau. Ce protocole est un outil de communication coopératif qui informe le promoteur de projet et les organismes publics des enjeux concrets du contrôle de l'érosion et des sédiments, en plus de conseiller aux organismes publics des mesures correctives à instaurer. Le protocole est téléchargeable depuis le site Web d'Ontario Streams (en anglais seulement).

Les activités de construction qui se tiennent dans l'habitat du méné long ou à proximité de celui-ci doivent respecter les périodes de sensibilité du méné long qui sont indiquées par le bureau de district du MRNF de la région.

Les offices de protection de la nature exigent souvent des plans de contrôle de l'érosion et des sédiments pour délivrer des permis en vertu de leur règlement Développement, interférence avec les terres humides et altérations des berges et des cours d’eau. Ces plans doivent être conçus de façon à atteindre les objectifs mentionnés plus haut grâce à l'adoption de mesures comme celles qui suivent :

  • Évitement de l'érosion par la limitation des dimensions des zones perturbées par des mesures comme :
    • procéder par étapes pour le nivellement et l'installation de l'infrastructure;
    • réduire au minimum les travaux de défrichement et de nivellement inutiles;
    • laisser en place la végétation existante.
  • Réduction au minimum de l'érosion par des mesures comme :
    • réduire au minimum la durée d'exposition de la zone à l'érosion;
    • se concentrer sur la construction durant la période de l'année où les niveaux d'eau sont au plus bas (p. ex. l'été) afin d'atténuer les risques d'érosion;
    • stabiliser le sol de toute surface qui reste exposée (p. ex. textiles anti-érosion, filets de confinement, ensemencement, arrosage, utilisation de techniques pour rendre la surface rugueuse);
    • réduire au minimum la longueur et l'inclinaison de la pente des zones perturbées;
    • emmagasiner/empiler le sol hors de l'habitat direct du méné long et à une distance d'au moins 30 mètres de son habitat indirect.
  • Capture des sédiments produits sur le chantier par des mesures comme :
    • installer plusieurs barrières pour éviter que les sédiments entrent dans le cours d'eau;
    • mettre en place des bassins efficaces contre la sédimentation et l'érosion
      (c.-à-d. structure, dimension et type appropriés, nécessaires pour le site);
    • mettre en place des collecteurs de sédiments (c.-à-d. bermes filtrantes, collecteurs de sédiments, végétation et autres);
    • faire de la surveillance et maintenir en tout temps en place des dispositifs de contrôle des sédiments et de l'érosion afin de s'assurer de leur efficacité, et surveiller le cours d'eau récepteur pour s'assurer de leur bon fonctionnement. L'inspecteur du chantier et les entrepreneurs doivent se réunir régulièrement sur le site pour bien insister sur les dispositifs de contrôle des sédiments et de l'érosion et sur l'apport de changements mineurs qui rehausseront leur efficacité, au besoin.

Pour de plus amples renseignements sur le contrôle des sédiments et de l'érosion, consultez le document Greater Golden Horseshoe Area Conservation Authorities Erosion and Sediment Control Guideline for Urban Construction (en anglais seulement).

Pour obtenir un exemple des critères que les offices de protection de la nature pourraient rechercher, veuillez consulter le document Erosion and Sediment Control Design and Submission Requirements (en anglais seulement) sur le site Web de l'Office de protection de la nature de Toronto et de la région (TRCA).

Gestion des eaux pluviales

Comme le terrain passe d'une utilisation agricole à un usage urbain, les terres agricoles sont remplacées par des surfaces imperméables ou impénétrables (c.-à-d. chaussées pavées des routes, édifices et autres). Ce changement entraînera une pénétration accrue des eaux de pluie dans un cours d'eau, puisqu'il y a moins de terre pour absorber les eaux de ruissellement. Les eaux de pluie en provenance de zones urbaines sont habituellement appelées des eaux pluviales. Dans certains cas, l'urbanisation a fait en sorte que la quantité d'eaux pluviales qui pénétrait dans un cours d'eau était de trois à cinq fois plus élevée, avec une réduction du même ordre de l'infiltration d'eau dans le sol.

Ces situations font subir des changements dramatiques à l'habitat dont le méné long a besoin, qui comprennent, sans en exclure d'autres, une hausse des températures de l'eau, une altération des régimes hydrologiques naturels et des eaux de ruissellement plus abondantes, de même qu'une réduction de l'alimentation de la nappe souterraine. Des eaux pluviales qui s'écoulent d'une chaussée pavée, par exemple, sont beaucoup plus chaudes et transportent souvent des polluants (p. ex. pétrole, produits chimiques). Lorsqu'elles se déposent dans les cours d'eau occupés par le méné long, ces eaux pluviales rendent l'eau trop chaude et en modifie suffisamment la qualité pour menacer sa survie. Des eaux pluviales non traitées auront aussi une incidence sur le débit et la stabilité des niveaux d'eau, en plus d'avoir des effets dommageables, notamment la réduction ou l'élimination de l'habitat de fraie et le comblement des bassins, l'altération de l'habitat riverain en raison de l'élargissement et le débordement des cours d'eau, voire l'évacuation des poissons vers l'aval, transportés par les forts débits occasionnés par de gros orages.

La gestion des eaux pluviales a évolué, depuis le milieu des années 1980, et de plus en plus d'accent est mis sur le captage d'eaux de pluie à la source plutôt que de recourir à des solutions « de bout de chaîne ». Les recommandations modernes en matière d'eaux pluviales font appel à une approche globale de type « chaîne de traitement » dans laquelle l'écoulement des eaux pluviales est traité à la source, durant son transport et à son point d'arrivée. Cette approche globale entraîne une plus forte réduction des eaux de ruissellement et des polluants en provenance des eaux pluviales que les installations en aval utilisées seules. On convient maintenant que les installations en aval en elles-mêmes ne concorderont pas avec les caractéristiques de l'infiltration répartie d'un cycle hydrologique naturel comme celles observées avant le contexte d'aménagement.

Le cycle hydrologique naturel des cours d'eau (semblable à l'illustration de la figure 6
ci-dessous) comprend : un ruissellement superficiel direct vers le cours d'eau, un écoulement direct des eaux souterraines vers le cours d'eau, une évapotranspiration en provenance du lit du cours d'eau et de la végétation avoisinante, etc., qui serait en règle générale maintenu à l'aide d'une infiltration et d'autres techniques d'aménagement à impact peu important à la source ou au niveau du lot. Certaines études initiales, menées par l'Environmental Protection Agency (EPA) des États-Unis (2007) sur des sites canadiens et américains, ont montré que l'adoption de ces approches réduit les coûts de gestion des eaux pluviales, puisqu'il faut moins de terrain pour la mise en place de solutions en aval. Parmi les autres avantages possibles se trouvaient la hausse des valeurs immobilières et la meilleure qualité de vie des résidents, puisque la gestion des eaux pluviales est intégrée aux commodités d'usage dans les zones résidentielles, sous forme de parcs et de terres humides artificielles.

Figure 6 – Le cycle hydrologique (tiré de CVC/TRCA, 2010)

Image montrant le mouvement de l’eau sur, au-dessus et autour de la surface de la terre. Plus particulièrement, l’eau entre dans le cycle par les eaux pluviales et les eaux souterraines stockées dans le sol. Les arbres peuvent intercepter les eaux avant qu’elles n’atteignent le sol; l’excès d’eau coulera alors jusqu’au sol et pénétrera dans le cours d’eau sous forme de ruissellement ou sera réabsorbée par l’atmosphère par évapotranspiration. Les eaux stockées dans le sol peuvent être puisées à l’aide d’un puits et être utilisées pour irriguer les cultures et approvisionner les centres urbains en eau. L’excès d’eau des cultures irriguées et les eaux usées des centres urbains retournent par ruissellement dans les cours d’eau.

Ce qui suit constitue les BPG en matière de gestion des eaux pluviales.

Comme il est mentionné dans la section précédente sur les BPG qui ont trait à la préparation d'un site de construction, le déversement d'eau en provenance d'installations de gestion des eaux pluviales d'un aménagement urbain dans l'habitat du méné long ne doit pas dépasser 25 mg/L de TTS au-dessus du niveau ambiant du cours d'eau. Les promoteurs capables de contrôler les eaux pluviales sur leur chantier sans raccordement avec l'habitat du méné long n'ont pas besoin de permis. Toutefois, un permis sera exigé en cas de raccordements directs entre les bassins de gestion des eaux pluviales et les habitats du méné long, en raison des risques d'effets néfastes (p. ex. déversement de sédiments, hausse de la température de l'eau).

L'eau déversée par les installations de gestion des eaux pluviales raccordées à des cours d'eau occupés par le méné long doit être d'une température inférieure à 24 °C et présenter des concentrations d'oxygène dissous d'au moins 7 mg par litre. Ces seuils représentent la température maximale et les concentrations d'oxygène idéales pour le méné long (MRN, 2010a). Certaines techniques de gestion des eaux pluviales pourraient vous aider à atténuer les effets thermiques sur les cours d'eau récepteurs, notamment des orifices de vidange par le bas, des tours et des fosses de refroidissement, et des îles flottantes.

Après l'aménagement, l'équilibre hydrique (c.-à-d. le cycle hydrologique de l'eau, y compris le débit et les niveaux d'eau superficielle et souterraine) doit correspondre à celui observé avant l'aménagement, afin de protéger les fonctions hydrologiques naturelles des cours d'eau occupés par le méné long. Par conséquent, des précipitations de l'ordre de 5 à 15 mm de pluie ne devraient pas produire d'écoulement d'eaux pluviales (mais cela pourrait dépendre des recommandations formulées dans le plan du sous-bassin versant et de la perméabilité du sol).

Pour maximiser l'absorption d'éléments nutritifs et de contaminants et éviter qu'ils pénètrent dans les cours d'eau, les installations de gestion des eaux pluviales adjacentes à l'habitat du méné long doivent être conçues sous forme de terres humides ou de bassins hybrides de rétention prolongée. Ces installations sont plus efficaces que les bassins traditionnels pour se départir des polluants nuisibles pour le méné long, dont les nitrates, les phosphates et le cuivre.

Le recours à une stratégie d'aménagement à impact peu important pour la gestion des eaux pluviales, dans laquelle le traitement des eaux pluviales se fait aussi près que possible de la source et qui se concentre sur la prévention du ruissellement, permettra d'atteindre les objectifs susmentionnés. Cette stratégie comprendra des mesures comme 

  • des stratégies d'aménagement extérieur pour réduire au minimum le ruissellement, qui comportent :
    • la conservation des attributs naturels qui absorbent la pluie (p. ex. terres humides, zones tampons du cours d'eau, zones forestières, sol perméable, et autres);
    • l'emplacement et la conception des édifices/infrastructures de façon à réduire les répercussions (p. ex. surdensification des logements dans des zones moins sensibles, réduction de la superficie au sol des édifices et du tracé des routes);
  • techniques d'évaporation et d'infiltration (p. ex. recours à des végétaux/arbres indigènes, toits verts, puits absorbants, tranchées d'infiltration, chaussée perméable);
  • collecte des eaux de pluie (p. ex. citernes pluviales);
  • acheminement du ruissellement (p. ex. systèmes de rampes perforées ou des canaux de gazon qui traitent et absorbent les eaux de ruissellement au fur et à mesure de son transport);
  • emmagasinage du ruissellement (p. ex. restauration des terrains boisés, marais artificiels qui captent puis évacuent l'eau par évaporation dans l'air).

Plusieurs de ces mesures d'aménagement à impact peu important pourraient être nécessaires et varieront selon les facteurs propres au site, notamment le sol, la géologie et le niveau phréatique. Ces mesures réduiront la quantité d'efforts à déployer pour mettre en place des solutions efficaces en aval.

Les municipalités ont l'habitude d'examiner les plans de gestion des eaux pluviales, souvent avec l'aide des offices de protection de la nature. Le ministère de l'Environnement délivre un certificat d'autorisation et des permis, dans l'application de la Loi sur les ressources en eau de l'Ontario, pour recueillir l'eau dans des installations de gestion des eaux pluviales.

Pour de plus amples renseignements sur la conception à impact peu important et la gestion des eaux pluviales, consultez le document Low Impact Development Stormwater Management Planning and Design Guide (en anglais seulement) rédigé par les offices de protection de la nature de Credit Valley et de la région de Toronto (2010), ainsi que le Manuel de conception et de planification de la gestion des égouts pluviaux du ministère de l'Environnement (2003).

Installation d'une nouvelle infrastructure

L'emplacement et l'entretien d'une infrastructure, comme des conduites de gaz, des conduites maîtresses et des égouts pluviaux et sanitaires, de même que des canalisations électriques à proximité des cours d'eau pourraient avoir une incidence sur l'habitat du méné long. Des installations de tranchées à ciel ouvert, par exemple, dans laquelle des tranchées sont creusées dans le lit du cours d'eau, pourraient avoir des répercussions sur l'habitat en raison du déversement de sédiments dans le cours d'eau et de la perturbation de l'habitat riverain le long des berges du cours d'eau. Des techniques sans tranchée, comme le forage dirigé et le creusement de tunnels, permettront d'éviter ou de réduire au minimum les répercussions de l'installation de l'infrastructure sur le cours d'eau ou son corridor. De nos jours, les entreprises de services publics et des promoteurs utilisent couramment ces méthodes.

Les BPG suivantes s'appliquent à l'installation d'une nouvelle infrastructure :

Les services publics installés à proximité de cours d'eau devraient être placés
au-dessus ou sous les cours d'eau afin qu'ils aient une incidence sur l'habitat du méné long. Les promoteurs qui appliqueront ces BPG et éviteront les répercussions sur les corridors du cours d'eau occupés par le méné long n'auront sans doute pas besoin de permis.

Le processus de planification devrait envisager la construction des services publics en même temps que celle de passages à niveau, nouveaux ou de remplacement. Lorsqu'il faut ajouter des services publics après la construction, le remplacement ou l'installation de passages à niveau dans des zones hors des droits de passage, ces services doivent :

  • être installés à 2,5 mètres sous le lit du cours d'eau (là où cela est faisable), à l'aide de techniques sans tranchée, comme le forage dirigé et le creusement de tunnels. Des études géotechniques du site sont exigées pour appuyer les techniques et faire en sorte que l'emplacement du forage n'aura pas d'incidences directes sur le cours d'eau, comme le drainage de ses eaux souterraines, et que la méthode est applicable à ce site en particulier (c.-à-d. que certains sites présentent des conditions souterraines, comme de gros rochers, ce qui se traduit par un risque élevé d'échec ou de fracturation [« frac-out »] en cas de forage dirigé). Vous devez parler de ces activités avec un représentant du bureau de district du MRNF de votre région. Le MRNF travaille en étroite collaboration avec les offices de protection de la nature sur ces propositions. En règle générale, les offices de protection de la nature exigent des plans d'intervention d'urgence en cas de fracturation et des plans d'urgence pour la délivrance d'un permis dans l'application de leur règlement Développement, interférence avec les terres humides et altérations des berges et des cours d’eau;
  • être accompagnés de plans d'urgence appropriés avant d'avoir à gérer des fracturations possibles ou d'autres situations inattendues;
  • respecter les périodes indiquées par le MRNF pour le méné long pour les activités à exercer dans l'habitat du méné long;
  • être installés sous les passages à niveau existants (c.-à-d. fixés sous le pont existant) et au-dessus des cours d'eau, à condition que le propriétaire de la structure le permette.

Réalignements et détournements de cours d'eau

Dans le passé, certains cours d'eau occupés par le méné long, comme des sections du ruisseau Highland, à Toronto, ont été redressés sous forme de canaux à parois de béton ou construits pour l'acheminement du cours d'eau, ou encloisonnés dans de grands conduits tout au long de l'urbanisation. Dans d'autres secteurs, l'amélioration des terres à des fins agricoles a mené au redressement des cours d'eau en tranchées de drainage des terres agricoles. Comme notre compréhension du fonctionnement des cours d'eau s'est accrue, la gestion des cours d'eau est passée de la conservation des chenaux naturels à celle du courant et des fonctions des cours d'eau, ce qui réduit au minimum les répercussions sur les espèces de poissons, y compris le méné long.

La planification de l'aménagement urbain présente des possibilités d'améliorer et d'accroître l'habitat du méné long de façon suivante :

  • le réalignement des cours d'eau redressés dans le passé afin de restaurer leurs formes et leurs fonctions naturelles;
  • le détournement des cours d'eau altérés vers des emplacements en meilleure concordance avec leurs attributs nécessaires, comme des terres humides et des zones d'écoulement des eaux souterraines.

Les BPG suivantes pour les réalignements et les détournements de cours d'eau sont tirées du guide Adaptive Management of Stream Corridors in Ontario (en anglais seulement) produit par le MRNF et de nombreux partenaires.

Le détournement ou le réalignement de parcelles de cours d'eau altérées doit s'inspirer d'un plan du sous-bassin versant approuvé, comme il est mentionné plus haut dans ces lignes directrices, et respecter les périodes indiquées par le MRNF pour protéger le méné long.

La conception et la fonction des nouveaux cours d'eau doivent se fonder sur les processus de planification et de conception tirés du document” Adaptive Management of Stream Corridors in Ontario” et des exigences relatives à l'habitat du méné long, qui comprennent :

  • un raccordement aux parcelles adjacentes du cours d'eau occupées par le méné long;
  • des conditions ambiantes dans le cours d'eau dont le méné long a besoin, notamment :
    • des corridors de cours d'eau conformes au règlement sur l'habitat du méné long (c.-à-d. lit de méandres plus 30 mètres d'habitat riverain approprié),
    • chenal conçu pour reproduire les méandres du cours d'eau nécessaires au méné long,
    • un habitat conforme aux besoins du méné long (p. ex. végétation en surplomb, habitat de fosses profondes et de rapides, et autres).

Le MRNF est à votre disposition pour vous donner des conseils sur ces conditions, qui sont mentionnées dans le Programme de rétablissement du méné long en Ontario.

  • Les cibles relatives à la qualité de l'eau et à sa quantité pour le méné long sont décrites dans ces lignes directrices et comprennent :
    • le maintien du débit et de la fonction naturels des cours d'eau, y compris leur équilibre hydrique (c.-à-d. le cycle hydrologique de l'eau qui comprend l'eau souterraine, l'eau de surface, etc.),
    • une concentration de sédiments dont le total des solides en suspension ne dépasse pas 25 mg/L au-dessus du niveau ambiant dans le cours d'eau durant la construction. Une fois la construction achevée, le ruisseau doit être stabilisé afin de réduire au minimum l'érosion et éviter le déversement de sédiments dans le cours d'eau.

En raison des répercussions potentielles sur le méné long, il faut habituellement obtenir un permis pour les réalignements/détournements de cours d'eau, et le MRNF examinera les propositions pour s'assurer de leur compatibilité avec les exigences précédentes.

Le MRNF travaille en étroite collaboration avec les offices de protection de la nature sur ces réalignements/détournements de cours d'eau. Les offices de protection de la nature locaux procèdent à l'examen de ces projets afin de délivrer des permis dans l'application de leur règlement Développement, interférence avec les terres humides et altérations des berges et des cours d'eau. Le MRNF travaille aussi étroitement avec le pour la coordination de l'examen des activités.

Le document "Adaptive Management of Stream Corridors in Ontario" fournit des renseignements complémentaires sur la conception d'un chenal naturel.

Références

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Pour obtenir la liste des bureaux de district du MRNF, veuillez visiter le site Web du MRNF, au : https://www.ontario.ca/fr/page/bureaux-regionaux-et-de-district-du-ministere-des-richesses-naturelles-et-des-forets

Annexes

Annexe A – Glossaire

Aménagement à impact peu important

Stratégie de gestion des eaux pluviales qui cherche à atténuer les répercussions d'une pollution accrue du ruissellement et des eaux pluviales aussi près que possible de sa source (tiré du manuel Low Impact Development Stormwater Management Manual [TRCA et CVC, 2010]). L'aménagement à impact peu important pourrait comprendre des conceptions novatrices de site ou des approches structurelles, comme des puits absorbants, des tranchées d'infiltration, de la biorétention, des chaussées perméables, des bandes de filtrage végétalisées, etc.

Apport en sédiments grossiers

Matières, comme sable très grossier et gravier, qui sont transportés dans un cours d'eau et préservent les conditions de l'habitat, y compris l'apport d'un élément essentiel à l'habitat de fraie.

Approche de type « chaîne de traitement »

Association de pratiques de gestion des eaux pluviales au niveau du lot, du transport et du point d'arrivée (tiré du manuel Low Impact Development Stormwater Management Manual [TRCA et CVC, 2010]).

Atténuation

Prévention, modification ou réduction des répercussions sur l'environnement naturel – particulièrement dans la perspective des politiques 2.1.4 et 2.1.6 et des définitions de la DPP – prévention des effets néfastes. L'atténuation comprend également toute action qui vise à accroître les effets bénéfiques (tiré du Manuel de référence sur le patrimoine naturel de l'Ontario [MRN, 2010b]).

Avantage plus que compensatoire

Fait appel à l'exécution d'actions qui favorisent l'amélioration des circonstances pour le méné long en Ontario, en plus d'être axé sur la protection et le rétablissement de l'espèce en péril, et qui doit comprendre plus que des mesures d'atténuation des effets néfastes potentiels. Un avantage plus que compensatoire est plus que « aucune perte nette » ou qu'un échange contre un « élément comparable ».

Bassin versant

Consiste en une zone drainée par une rivière et ses affluents (tiré de la Déclaration de principes provinciale de l'Ontario [MAML, 2005]).

Biodiversité

Variabilité des organismes en provenance de toutes les sources, notamment terrestres, marines et d'autres écosystèmes aquatiques, et de complexes écologiques dont ils font partie; cela comprend la diversité à l'intérieur d'une espèce, entre les espèces et dans les écosystèmes. (adapté de la Stratégie de la biodiversité de l'Ontario [MRN, 2005]).

Bonnes pratiques de gestion (BPB )

Méthodes qui sont reconnues comme les moyens les plus efficaces et pratiques pour éviter ou réduire au minimum les répercussions de sources diffuses.

CDSEPO

Comité de détermination du statut des espèces en péril en Ontario; le comité, établi dans l'application de l'article 3 de la Loi de 2007 sur les espèces en voie de disparition, est chargé d'évaluer et de classifier les espèces en péril en Ontario.

Cours d'eaux d'amont ou attribut de drainage

Petits cours d'eau permanents, intermittents, saisonniers et d'ordre secondaire et autres attributs de drainage, comme drains en tuyaux, qui sont observés dans les parcelles les plus en amont d'un réseau hydrographique (souvent appelé simplement eaux d'amont).

Cycle hydrologique

Cycle de l'eau, de l'atmosphère jusqu'au sol et à travers lui, puis à son retour dans l'atmosphère (tiré du document Adaptive Management of Stream Corridors in Ontario [MRN, 2001a]).

Débit de base

Volume du débit dans le chenal d'un cours d'eau qui ne provient pas du ruissellement de surface ou n'est pas attribuable à une régulation d'un cours d'eau, à la déviation d'un cours d'eau ou à d'autres activités humaines. Un débit de base est attribué à des sources de stockage naturelles, comme les eaux souterraines, les lacs et les marécages (modification tirée du Protocole d'évaluation des cours d'eau de l'Ontario [MRN, 2010c] et du document Adaptative Management of Stream Corridors in Ontario [MRN, 2001a].

Déclaration du gouvernement

Résume les actions que le gouvernement de l'Ontario compte entreprendre en réponse au programme de rétablissement de l'espèce et ses priorités en ce qui a trait à l'entreprise de ces actions (LEVD , 2007).

Effets cumulatifs

Somme de tous les effets individuels produits dans l'espace et le temps, y compris ceux qui se produiront dans un avenir prévisible (tiré du Manuel de référence sur le patrimoine naturel de l'Ontario [MRN, 2010b]).

Équilibre hydrique

Calcul des débits d'eau entrant et sortant dans un système, selon les composantes du cycle hydrologique (tiré du manuel Low Impact Development Stormwater Management Manual [TRCA et CVC, 2010]).

Érosion

Détachement de parcelles de sol sous l'influence de l'eau ou du vent (tiré du document Adaptive Management of Stream Corridors in Ontario [MRN, 2001a]).

Espèce en voie de disparition

Espèce qui vit dans la nature, en Ontario, mais qui est confrontée à une extinction imminente ou à une disparition de l'Ontario (LEVD , 2007).

Espèce menacée

Espèce qui vit dans la nature, en Ontario, qui n'est pas en voie de disparition mais qui le deviendra si rien n'est fait pour s'attaquer aux facteurs qui menacent de conduire à son extinction ou à sa disparition de l'Ontario (LEVD , 2007).

Fosses

Partie d'un cours d'eau qui comporte de plus grandes profondeurs et des vitesses d'écoulement plus faibles que les rapides adjacents (modification tirée du document Adaptive Management of Stream Corridors in Ontario [MRN, 2001a]).

Imperméable

Zone de surface dure (p. ex. route, aire de stationnement ou toiture) qui empêche ou retarde l'infiltration d'eau dans le sol (tiré du manuel Low Impact Development Stormwater Management Manual [TRCA et CVC, 2010]).

Largeur à pleins bords

Largeur du ruisseau ou de la rivière au débit de plein bord, qui est le débit auquel les eaux commencent à quitter le chenal et à se déplacer dans la plaine inondable (modification tirée du Protocole d'évaluation des cours d'eau de l'Ontario [MRN, 2010c]).

Liste des espèces en péril en Ontario (LEPO)

Règlement en vertu de l'article 7 de la Loi de 2007 sur les espèces en voie de disparition qui procure un classement du statut officiel des espèces en péril en Ontario. La première publication de cette liste remonte à 2004, en tant que politique, avant de devenir un règlement, en 2008.

Lit des méandres

Zone de terre, de chaque côté d'un cours d'eau, qui constitue la limite potentielle la plus éloignée de migration du chenal d'un cours d'eau. Le cours d'eau, certains jours, occupe l'aire intérieure du lit des méandres (tiré de Parish Geomorphic, 2001). Consultez l'annexe D pour obtenir des éclaircissements sur le mode de calcul du lit des méandres.

Parcelle de cours d'eau

Portion relativement homogène d'une rivière qui compte une pente et des matériaux de fond constants, et au moins deux longueurs d'onde complètes de méandres dans la répétition du chenal (tiré du Manuel de référence sur le patrimoine naturel de l'Ontario [MRN, 2010b]). Les parcelles sont délimitées par le MRNF à l'aide d'une zone de ressources aquatiques (ZRA).

Parcelle occupée

En ce qui a trait au méné long, parcelle d'un cours d'eau dans laquelle le méné long a été capturé ou observé dans les 20 dernières années.

Programme de rétablissement

Document qui mentionne les besoins d'une espèce menacée ou en voie de disparition en matière d'habitat, décrit les menaces à la survie et au rétablissement de l'espèce et formule des recommandations à l'intention du ministère des Richesses naturelles et des Forêts concernant les objectifs relatifs à la protection et au rétablissement de l'espèce et les approches à adopter pour les atteindre, de même que l'aire de répartition à envisager pour le règlement sur l'habitat (modification tirée de la LEVD , 2007).

Rapides

Zones de courant relativement rapide et turbulent, où la surface de l'eau est habituellement irrégulière et présente une pente évidente (tiré du Protocole d'évaluation des cours d'eau de l'Ontario [MRN, 2010c]).

Régime hydrologique

Schéma caractéristique de précipitations, de ruissellement, d'infiltration et d'évaporation qui influe sur l'hydrologie d'un cours d'eau (tiré du manuel Low Impact Development Stormwater Management Manual [TRCA et CVC, 2010]).

Riverain

Écosystème végétalisé qui s'étend le long d'un cours d'eau et présente de façon caractéristique une surface de saturation élevée, en plus d'être sujette à des inondations périodiques (tiré du manuel Low Impact Development Stormwater Management Manual [TRCA et CVC, 2010]).

Sédimentation

Dépôt de matières particulaires en suspension dans les eaux de ruissellement (tiré du manuel Low Impact Development Stormwater Management Manual [TRCA et CVC, 2010]).

Techniques sans tranchée

Méthodes d'installation d'infrastructures comme des canalisations, des conduits et des câbles sous un cours d'eau par forage ou formation de tunnels au lieu de creuser des tranchées ouvertes. Les méthodes courantes comprennent le forage dirigé et les techniques de creusement de tunnels.

Terres humides

Terres recouvertes par des eaux peu profondes de façon saisonnière ou permanente, ainsi que celles dont la surface de saturation est près de la surface ou à son niveau. Dans chaque cas, la présence d'eaux abondantes est causée par la formation de sols hydriques et a favorisé la dominance de plantes hydrophytes ou de plantes tolérantes à l'eau. Les quatre grands types de terres humides sont les marécages, les marais, les tourbières et les tourbières immergées (tiré de la Déclaration de principes provinciale de l'Ontario [MAML, 2005]).

Zone d'alimentation

Zone de terre dans laquelle l'eau s'infiltre dans le réservoir souterrain de façon relativement aisée.

Zone d'écoulement en eau souterraine

Zone dans laquelle il y a un écoulement latéral ou ascendant d'eau souterraine dans la nappe phréatique, qui s'échappe souvent sous forme de source ou de suintement.

Annexe B – Règlement sur l'habitat du méné long

La définition actuelle de l'habitat du méné long est présentée dans le Règlement de l'Ontario 242/08 et résumée ci-dessous. Veuillez consulter Lois-en-ligne pour avoir une version plus à jour du règlement.

Pour l'application de l'alinéa a) de la définition de «habitat» au paragraphe 2 (1) de la Loi, les aires suivantes sont prescrites comme étant l'habitat du méné long :

  1. Dans les cités de Hamilton et de Toronto, les comtés de Bruce, de Grey, de Huron, de Simcoe et de Wellington, les municipalités régionales de Durham, de Halton, de Peel et de York, les cantons de St. Joseph, de Jocelyn et de Hilton, et le village de Hilton Beach,
    1. toute partie d'un ruisseau ou d'un autre cours d'eau qu'utilise un méné long,
    2. toute partie d'un ruisseau ou d'un autre cours d'eau qu'a utilisée un méné long à quelque moment que ce soit au cours des 20 dernières années et qui offre des conditions propices aux processus de vie d'un méné long,
    3. l'aire englobant la largeur du lit des méandres d'une aire visée à la sous-disposition i ou ii,
    4. 'aire de végétation ou les terres agricoles qui sont situées dans un rayon de 30 mètres d'une aire visée à la sous-disposition iii,
    5. un cours d'eau, un élément du drainage d'eau d'amont permanent ou intermittent, une zone de remontée des eaux souterraines ou une terre marécageuse qui augmente ou maintient le débit de base, l'apport de sédiments grossiers ou la qualité des eaux de surface de la partie d'un ruisseau ou d'un autre cours d'eau visée à la sous-disposition i ou ii, pourvu que cette partie ait une largeur moyenne à pleins bords d'au plus 7,5 mètres.
  2. Dans la cité de Hamilton, les comtés de Bruce, de Grey, de Huron, de Simcoe et de Wellington, et les municipalités régionales de Durham, de Halton, de Peel et de York :
    1. toute partie d'un ruisseau ou d'un autre cours d'eau qu'a utilisée un méné long par le passé et qui est située dans le même sous-bassin hydrographique que l'aire visée à la sous-disposition 1 i ou ii, ou dans un sous-bassin hydrographique qui lui est adjacent, et qui offre des conditions propices à la réadaptation réussie du corridor du cours d'eau et à la recolonisation naturelle du méné long,
    2. l'aire englobant la largeur du lit des méandres d'une aire visée à la sous-disposition i,
    3. l'aire de végétation ou les terres agricoles qui sont situées dans un rayon de 30 mètres d'une aire visée à la sous-disposition iii,
    4. un cours d'eau, un élément du drainage d'eau d'amont permanent ou intermittent, une zone de remontée des eaux souterraines ou une terre marécageuse qui augmente ou maintient le débit de base, l'apport de sédiments grossiers ou la qualité des eaux de surface de la partie d'un ruisseau ou d'un autre cours d'eau visée à la sous-disposition i, pourvu que cette partie ait une largeur moyenne à pleins bords d'au plus 7,5 mètres.

Annexe C – Études de cas de délivrance de permis liées au méné long

Les deux premières études de cas donnent des exemples de modification d'une activité en vue d'éviter tout effet néfaste sur le méné long. L'étude de cas no 3 est un exemple d'activité pour laquelle un permis pour avantage plus que compensatoire serait nécessaire. L'étude de cas no 4 est un exemple d'activité plus complexe dont plusieurs éléments sont susceptibles d'influer sur le méné long.

Étude de cas no 1

Activité

Installation d'une nouvelle conduite maîtresse par creusement d'une tranchée à ciel ouvert dans un habitat existant occupé par le méné long.

Effets néfastes potentiels :

Le creusement d'une tranchée (c.-à-d. à ciel ouvert) dans le cours d'eau perturbera les habitats aquatiques et riverains. Les effets néfastes d'une tranchée à ciel ouvert comprennent, entre autres :

  1. i) l'altération du lit et de berges du cours d'eau (p. ex. nuisance pour l'habitat de fraie ou d'alimentation) 
  2. ii) la suppression d'une source potentielle d'aliments pour le poisson (c.-à-d. que le méné long se nourrit d'insectes qui vivent dans la végétation qui pousse sur les berges)
  3. iii) la suppression de la végétation/du couvert de la berge, qui entraînerait une augmentation de la température de l'eau
  4. iv) la construction de tranchées provoquerait un déversement de sédiments dans le cours d'eau, qui aurait un effet néfaste sur la qualité et la turbidité de l'eau
  5. v) la possibilité de dommages directs au méné long durant la construction ou les activités de déplacement/récupération des poissons.
Comment modifier l'activité pour éviter les effets néfastes :

Changer la technique d'installation de la conduite maîtresse de façon à ne pas pénétrer dans l'habitat du méné long réduira les risques d'effets néfastes. Cela pourrait consister à effectuer un forage dirigé à plus de 30 mètres de l'habitat riverain du cours d'eau et se faire sous le lit du cours d'eau. Des études géotechniques sont nécessaires pour s'assurer que l'emplacement du forage n'aura pas d'effets indirects sur le cours d'eau (p. ex. répercussions sur la nappe phréatique) et que la technique est réalisable sur ce site particulier (c.-à-d. que certains sites présentent des conditions souterraines, comme de gros rochers, qui compromettraient la réussite des techniques sans tranchée). Vous devez en parler avec un représentant du bureau de district du MRNF de votre région.

Étude de cas no 2

Activité

Installation d'un ponceau à fond recouvert dans une zone en amont d'une parcelle occupée par le méné long.

Répercussions potentielles :

L'installation d'un ponceau à fond recouvert nécessiterait l'exécution de travaux dans l'eau qui auraient une incidence sur le débit et la fonction de l'eau dans la parcelle en aval occupée par le méné long.

Comment modifier l'activité pour éviter les effets néfastes :

L'entreprise de cette activité en juillet/août, lorsque la portion du ruisseau est habituellement asséchée, n'entraînerait aucun effet néfaste sur le débit et la fonction du cours d'eau. Des études du sous-bassin versant de cette zone documenteront normalement ces conditions. Dans le cas où l'eau circulerait dans le cours d'eau à ce moment-là, des techniques de pompage ou de déviation de l'eau autour du site d'installation permettraient d'assurer le maintien de l'écoulement du cours d'eau.

Étude de cas no 3

Activité

Élargissement d'une route, qui comprend l'enlèvement d'un ponceau en tuyaux d'acier existant de 40 mètres, dans une parcelle du cours d'eau occupée par le méné long, et son remplacement par une nouvelle structure.

Solutions de rechange

La conception de solutions de rechange comprend :

  1. i) un pont à travée ouverte;
  2. ii) un nouveau ponceau en tuyaux de tôle ondulée (TTO), à fond recouvert;
  3. iii) un ponceau à arche classique.

Ces trois options ont été examinées, documentées et présentées aux fins d'évaluation; des contraintes techniques limitent toutefois la possibilité d'éviter totalement les effets néfastes sur le méné long, quelle que soit l'option retenue. Il est impossible, sur le plan géotechnique, d'ériger un pont qui forme un arc au-dessus d'une vallée ouverte (non définie), en raison des sols sablonneux et de la nappe phréatique élevée dans la zone. Un ponceau en TTO à fond recouvert nécessiterait une longueur additionnelle du chenal (20 mètres) pour accueillir la route élargie, ce qui couvrirait l'habitat existant et limiterait davantage la circulation des poissons. Il serait possible d'incorporer un ponceau à arche classique de mêmes dimensions que le ponceau existant, ce qui ne limiterait pas la circulation des poissons comme un ponceau en TTO. Par conséquent, le ponceau à arche classique est l'option retenue.

Effets néfastes

La construction de l'option privilégiée (ponceau à arche classique) aura tout de même certains effets néfastes sur l'habitat du méné long, dont une perturbation et des dommages temporaires à une partie de l'habitat en raison des activités de construction liées à l'enlèvement du ponceau existant. De plus, il y a un risque de blessure ou de harcèlement de l'espèce en raison de l'assèchement de la zone de construction et des activités de récupération des poissons.

Atténuation
  • Une diversion des flots autour de la zone de construction par des opérations de barrage-pompage; un plan de sauvetages des poissons est mis en place dans la zone de construction afin de déplacer les poissons et de les remettre en liberté en aval.
  • L'insertion d'un nouveau ponceau à arche classique qui enjambe le chenal rétablira le débit naturel du cours d'eau, y compris celui des entrées potentielles en eau souterraine.
  • Des murs de soutènement (comparativement aux zones de remblais traditionnelles) serviront à soutenir la route, ce qui éliminera la nécessité de rallonger le ponceau sur 20 mètres additionnels le long du cours d'eau (c.-à-d. que le nouveau ponceau sera de la même longueur que celui qui est remplacé).
  • Les travaux dans le cours d'eau pour enlever le ponceau existant seront réalisés dans la période de construction recommandée pour le méné long (c.-à-d. du 1erjuillet au 15 septembre, de façon à éviter la saison de fraie et de stabiliser le corridor du cours d'eau avant l'hiver).
  • Des dispositifs efficaces de contrôle de l'érosion et des sédiments sont mis en place pour éviter le déversement de sédiments dans le cours d'eau.
  • Le maintien du style de route rurale existant pour le prolongement de la route garantira l'absence de courbes ou de drains pour éviter que le ruissellement des eaux pluviales issues de la route se retrouve dans le cours d'eau.
Avantage plus que compensatoire

L'incorporation d'un nouveau ponceau à arche classique rétablira la fonction globale du cours d'eau, puisque le ponceau existant avait troublé les processus de chenal naturel, y compris le transport de sédiments et le débit d'eaux souterraines dans le chenal, de même que la limitation du passage des poissons. En plus de la présence d'un ponceau à arche classique, l'avantage plus que compensatoire comprenait l'enlèvement d'une barrière existante (c.-à-d. un petit barrage), en amont du site de l'activité, qui nuisait à la circulation du méné long. L'enlèvement de la barrière en amont procure un accès à 1,5 kilomètre d'habitat de bonne qualité en amont du cours d'eau. L'augmentation de l'étendue de l'habitat de l'espèce devrait être suffisante pour favoriser celle de la population locale.

Étude de cas no 4

Activité

Un plan proposé d'un lotissement résidentiel de 40 hectares adjacent à un cours d'eau occupé par le méné long, avec 950 résidences à faible densité, des routes et des services publics souterrains, y compris des égouts sanitaires et pluviaux, une conduite maîtresse, des canalisations électriques et de communication. Le système d'égouts pluviaux doit être raccordé à un conduit d'eaux pluviales qu'on propose de se déverser dans un cours d'eau occupé par le méné long. Un projet d'ouvrage de franchissement de cours d'eau de 60 mètres relié à une artère à 4 voies traverserait une vallée ouverte dont le lit des méandres est d'une largeur de 12 mètres. L'emplacement de la route proposée traverse une ancienne zone de pâturage. Le plan du sous-bassin versant a été réalisé avant le lotissement résidentiel; aucun attribut contribuant à l'habitat n'est adjacent au corridor du cours d'eau.

Répercussions potentielles

Perte de végétation riveraine, enlèvement de terre végétale et nivellement du terrain adjacent au cours d'eau. Dommages possibles à l'espèce par le déversement de sédiments dans le cours d'eau, occasionné par les activités de nivellement. Perte de l'habitat riverain par la construction d'un mur d'amont des eaux pluviales de jonction et d'un canal de déversement de jonction dans le corridor du cours d'eau, dans le ruisseau. Ruissellement accru des eaux pluviales en raison de surfaces imperméables qui endommageront possiblement les habitats de fraie et les bassins, ainsi que la qualité de l'eau. Perte de l'habitat riverain en raison de la construction de la route et de l'installation de services publics. 

Atténuation

Dans les négociations entre la municipalité et le promoteur, le plan proposé de lotissement résidentiel a été modifié pour exclure les lots individuels et le nivellement du site dans l'habitat réglementé, conformément aux recommandations du plan du sous-bassin versant. Il était impossible de déplacer le passage à niveau et le déversement des eaux pluviales ou de les repenser en vue d'éviter les répercussions potentielles sur l'habitat et l'espèce. Le promoteur a consulté le MRNF à propos des exigences de la LEVD . Il a été établi que les mesures d'atténuation n'étaient pas suffisantes pour éviter les répercussions et qu'un permis pour avantage plus que compensatoire serait exigé.

Un plan complet de contrôle préventif des sédiments et de l'érosion devait être en place pour les hauts plateaux pour éviter le déversement dans l'habitat du méné long (p. ex. nivellement et installation d'infrastructure échelonnés sur plusieurs mois, avec nivellement à plat des zones perturbées et stabilisation à l'aide d'hydrosemence, de barrières de contrôle des sédiments et un bassin de contrôle de sédiments en place, des canaux de transport engazonnés et des bassins collecteurs couverts de tissu de filtration pour filtrer les sédiments, des inspections régulières et un entretien des dispositifs). Surveillance de la turbidité, dans l'eau, par l'application du Silt Smart Protocol, afin de faire la preuve de l'efficacité de la protection de l'habitat du méné long durant la phase de construction.

Application des stratégies recommandées de gestion des eaux pluviales et des cibles du plan du sous-bassin versant pour se rapprocher le plus possible de l'équilibre hydrique saisonnier observé avant l'aménagement :

  • infiltration au niveau du lot à partir du ruissellement de la toiture, conçue pour obtenir une infiltration/atténuation des 8 premiers millimètres de ruissellement des eaux pluviales;
  • des dispositifs de contrôle du transport, conçus pour obtenir une infiltration/atténuation des 5 premiers millimètres de ruissellement des eaux pluviales en provenance des routes et des trottoirs;
  • une terre humide de rétention prolongée en aval, conçue pour permettre le contrôle de la qualité et de la quantité lors d'orages de 25 mm de pluie avec une rétention de 72 heures, conformément aux recommandations du plan du sous-bassin versant;
  • une tranchée de refroidissement souterraine, utilisée à l'entrée de la terre humide qui accueille les eaux pluviales afin d'atténuer la hausse prévue de 3,5 °C de la température des eaux du ruissellement;
  • déversement du canal de transport sur le plancher de la vallée, sans raccordement direct avec le cours d'eau, et stabilisation du canal de transport à l'aide d'un textile anti-érosion, de semences, d'arbres et d'arbustes indigènes;
  • répartiteur de débit utilisé pour répartir les débits d'orage sur une vaste surface de la plaine d'inondation du pré;
  • programme de surveillance de cinq ans proposé pour les pratiques relatives aux eaux pluviales, afin d'évaluer et de rapporter leur efficacité.

Des études géotechniques réalisées pour le projet d'ouvrage de franchissement du cours d'eau ont révélé qu'il était possible de recourir à des techniques sans tranchée, avec un risque minimal d'échec; elles ont servi à justifier le forage dirigé pour l'installation de la conduite maîtresse perpendiculairement au corridor du cours d'eau, afin d'éviter les répercussions. Des techniques de creusement de tunnels ont servi à installer les égouts sanitaires perpendiculairement au corridor du cours d'eau, afin d'éviter les répercussions.

Réduction au minimum des répercussions

Il a été impossible d'éviter l'installation d'un passage à niveau sur une vallée ouverte du cours d'eau. Les répercussions sur le corridor du cours d'eau ont été réduites au minimum par :

  • l'utilisation d'un ponceau à arche classique préfabriqué pour un lit des méandres de 12 mètres du cours d'eau;
  • le recours à un système de mur de soutènement pour réduire au minimum l'empreinte du passage à niveau sur le corridor du cours d'eau;
  • le transport des eaux pluviales du passage à niveau dans un bassin collecteur avec terre humide de rétention prolongée.
Avantage plus que compensatoire

Plan mis au point pour une perte résiduelle de 0,36 hectare d'habitat riverain en raison de l'élimination de l'habitat riverain par le passage à niveau. Le promoteur inclut un projet de 600 mètres de clôture à bestiaux pour le site rural situé en amont de l'habitat occupé. Un avantage plus que compensatoire devrait découler de l'amélioration de la qualité de l'eau pour la parcelle occupée.

Annexe D – Calcul de la largeur du lit des méandres

Le texte et l'approche suivants, qui permettent de déterminer la largeur du lit des méandres, sont en grande partie extraits du document « Understanding Natural Hazards Manual » du ministère des Richesses naturelles et des Forêts (MRN, 2001b).

La mesure du lit des méandres (ci-après appelée simplement lit des méandres) est normalement utilisée lorsque des autorités de planification examinent un aménagement le long de réseaux de rivières et de cours d'eau ouverts. La mesure est déterminée afin de s'assurer que l'aménagement ne sera pas placé à un endroit dommageable, mais aussi pour garantir le maintien du débit d'eau et des processus naturels qui y sont associés, y compris l'érosion.

L'expression lit des méandres correspond à l'ampleur maximale de la migration d'un chenal d'eau. Un chenal méandrique est une série de parcelles non raccordées. Une parcelle est la longueur du chenal sur laquelle les caractéristiques d'un chenal sont stables ou semblables. Pour chaque parcelle, le lit des méandres doit être centré sur une ligne d'axe dessinée à partir du milieu des méandres ou des zones de rapides (consultez le graphique ci-dessous), une ligne qui divise essentiellement chacun des méandres en deux. La largeur d'un lit des méandres sera déterminée par une analyse de la largeur moyenne à pleins bords du chenal du méandre à l'amplitude la plus marquée. La mesure du lit des méandres est définie comme étant 20 fois la largeur à pleins bords du chenal de la parcelle, centrée à partir de l'axe du lit des méandres. Au cours de la détermination du lit des méandres pour les parcelles relativement droites, le lit des méandres devrait être centré à partir de la ligne tracée au milieu du chenal.

Figure title: Graphique du calcul d'un lit des méandres (tiré de MRN, 2001b)

Illustration montrant comment calculer la largeur du lit des méandres. Illustration montrant un tronçon de ruisseau, avec l’axe du lit des méandres, le chenal et la largeur à pleins bords. La largeur du lit des méandres est ensuite calculée en multipliant la largeur à pleins bords par 20.

Annexe E – Recommandations canadiennes pour la protection des eauxfootnote *

Tableau 1. Recommandations pour la qualité des eaux établies pour les matières particulaires totales aux fins de la protection de la vie aquatique (Caux et coll., 1997). Tiré du Conseil canadien des ministres de l'environnement (2002).

Sédiments en suspension
Vie aquatique — Dulçaquicole, estuarienne et marineRecommandation
écoulement limpideAugmentation maximale de 25 mg/L-1- par rapport aux concentrations de fond pour une exposition de courte durée (par ex. période de 24 heures).
débit de crueAugmentation moyenne maximale de 5 mg/L-1--par rapport aux concentrations de fond pour une exposition de longue durée (par ex. 24 heures à 30 jours).

Augmentation maximale en tout temps de 25 mg/L-1-par rapport aux concentrations de fond lorsque celles-ci se situent entre 25 et 250 mg/L-1- Cette augmentation ne doit pas dépasser 10 % des concentrations de fond lorsque celles-ci sont >250 mg/L-1-.

Turbidité
Vie aquatique — Dulçaquicole, estuarienne et marineRecommandation
écoulement limpideAugmentation maximale de 8 uTN par rapport à la valeur de fond pour une exposition de courte durée (par ex. période de 24 heures).
Augmentation moyenne maximale de 2 uTN par rapport à la valeur de fond pour une exposition de longue durée (par ex. période de 30 jours).
débit de crue on eaux turbidesAugmentation maximale en tout temps de 8 uTN par rapport à la valeur de fond lorsque celle-ci se situe entre 8 et 80 uTN. Cette augmentation ne doit pas dépasser 10 % de la valeur de fond lorsque celle-ci est >80 uTN.
Charge de fond déposéeInformation insuffisante pour élaborer une recommandation.
Substrat de litsfootnote *
Vie aquatique — Dulçaquicole, estuarienne et marineRecommandation
sédiments finsLe substrat des lits ne doit pas renfermer plus de 10 % de particules de <2 mm, plus de 19 % de particules de <3 mm ni plus de 25 % de particules de <6,35 mm.
moyenne géométrique des diamètresLa moyenne géométrique des diamètres ne doit pas dépasser 12 mm.
nombre de FredleLe nombre de Fredle ne doit pas être supérieur à 5 mm.
teneur en oxygène dissous du milieu interstitiel des graviersTeneur minimale de 6,5 mg/L-1-.

Citation recommandée

Ministère des Richesses naturelles et des Forêts (MRNF), 2016. Document d'orientation visant les activités d'aménagement dans l'habitat protégé du méné long. Version 1.2. Ministère des Richesses naturelles et des Forêts de l'Ontario, Peterborough (Ontario). iv+54 p.

Illustration de la page couverture : W.N. Roston, AFS Fish Slide Catalog

Le contenu (à l'exclusion de l'illustration de la page couverture) peut être utilisé sans autorisation préalable, avec mention adéquate de la source.

Ces lignes directrices seront mises à jour de façon périodique, selon les besoins, pour tenir compte des modifications de la politique et de renseignements plus actuels. Pour obtenir la plus récente version de ces lignes directrices, veuillez consulter le site Web du MRNF, à https://www.ontario.ca/fr/ministere-des-richesses-naturelles-et-des-forets.

ISBN 978-1-4606-7164-1 (HTML)
ISBN 978-1-4606-7165-8 (PDF)

Le document d’orientation visant les activités d’aménagement dans l’habitat protégé du méné long est disponible en format PDF sur demande. Veuillez faire parvenir vos demandes de PDF par courriel à recovery.planning@ontario.ca.