Cette publication hautement spécialisée Inscription au système de suivi des droits d’émission du programme de plafonnement et d’échange de l’Ontario : glossaire n'est disponible qu'en anglais conformément au Règlement 671/92, selon lequel il n'est pas obligatoire de la traduire en vertu de la Loi sur les services en français. Pour obtenir des renseignements en français, veuillez communiquer avec le Ministère de l’Environnement et de l’Action en matière de changement climatique au 416 325-4000 ou par courriel à picemail.moe@ontario.ca.