La pollution sonore

Le bruit est un élément naturel de notre entourage, mais quand il est fort et indésirable le bruit devient de la pollution sonore.

La pollution sonore est toute forme de bruit qui dérange un écosystème naturel ou qui empêche une personne de jouir de sa propriété.

La pollution sonore peut avoir des effets néfastes sur la santé, comme :

  • entraîner la perte de sommeil;
  • accroître le niveau de stress;
  • causer la perte des facultés auditives, dans certains cas graves.

Signaler la pollution sonore

Si votre qualité de vie est affectée par la pollution sonore, consignez vos observations et notez les détails suivants :

  • Heure : Quand le bruit se produit-il généralement? Le matin, l’après-midi ou le soir?
  • Fréquence : Quelle est la fréquence et la durée du bruit?
  • Intensité : Quelle est l’intensité du bruit sur une échelle de 1 (faible) à 5 (fort)?
  • Source : Quelle est la provenance du bruit?
  • Répercussion : Comment le bruit vous affecte-t-il?
  • Nuances auditives : Le bruit a-t-il une hauteur distincte, un bourdonnement ou un vrombissement?

Certaines municipalités recommandent qu’une deuxième personne, voire une troisième personne, confirme votre plainte et fournisse des preuves liées au bruit.

Qui contacter

Si vous pensez que le bruit provient d’un logement voisin, d’un chantier de construction ou d’une entreprise, contactez le bureau municipal de votre localité.

Si le bruit provient d’une usine industrielle ou d’une installation d’énergie renouvelable, contactez le bureau du ministère de l’Environnement et de l’Action en matière de changement climatique de votre localité.

Si le bruit est causé par une explosion ou un désastre, appelez le Centre d’intervention en cas de déversement :

Bruits réglementés au niveau provincial

Pour réduire la pollution sonore, nous réglementons le bruit provenant des usines industrielles et des installations d’énergie renouvelable.

Bruits provenant des usines industrielles :

  • appareil / équipement lourd
  • équipement de ventilation
  • systèmes de chauffage, de ventilation et de climatisation (CVC)
  • compresseurs
  • appareils de dépoussiérage
  • circulation des camions à l’intérieur des usines
  • camions réfrigérés

Bruits provenant des installations d’énergie renouvelable :

  • turbines éoliennes
  • parcs solaires
  • projets bioénergétiques

Pour en savoir plus sur la façon dont nous réglementons les bruits et la pollution sonore, voir la ligne directrice relative au bruit ambiant et le protocole de conformité visant le bruit généré par les centrales éoliennes.

Lignes directrices provinciales liées au bruit

Un bruit qui cause ou peut causer un effet néfaste est défini comme un contaminant et exige une autorisation environnementale en vertu de l’article 9 de la Loi sur la protection de l’environnement.

Nous avons des lignes directrices sur le contrôle adéquat des sources de bruit dans l’environnement et la prévention des effets néfastes potentiels.

Les lignes directrices stipulent des limites de bruit acceptables pour diverses situations, notamment :

  • à l’intérieur et à l’extérieur
  • en journée et durant la nuit
  • en zones urbaines, semi-urbaines et rurales

Les bruits sont considérés acceptables entre 40 et 60 décibels ou s’ils sont similaires au bruit de fond ambiant – selon le bruit qui est le plus élevé. Tout bruit qui dépasse ces niveaux acceptables est généralement considéré comme de la pollution sonore.

Voici des bruits typiques avec leurs niveaux de décibels :

Bruits faibles ou modérés

  • 20 décibels – tic-tac d’une montre
  • 30 décibels – murmure
  • 40 décibels – réfrigérateur
  • 50 décibels – pluie modérée
  • 60 décibels – lave-vaisselle

Bruits forts

  • 70 décibels – trafic en ville
  • 80 décibels – restaurant bruyant

Bruits très forts

  • 90 décibels – tondeuse à gazon
  • 100 décibels – tronçonneuse
  • 110 décibels – klaxon de véhicule
  • 120 décibels – concert de rock
  • 130 décibels – réacteur d’avion à une distance de 100 pieds
  • 140 décibels – coup de fusil

Règlements municipaux liés au bruit

Les municipalités peuvent interdire le bruit susceptible de troubler la paix publique et la jouissance paisible du lieu de résidence des habitants. Les municipalités ont le pouvoir de créer et de faire appliquer des règlements qui contrôlent ou préviennent les nuisances sonores.

Parmi les bruits courants que les agents chargés de l’application des règlements municipaux peuvent contrôler, il y a :

  • les bruits de construction, en dehors des heures autorisées;
  • les bruits forts provenant de machines résidentielles (comme les climatiseurs);
  • les nuisances sonores causées par des commerces (comme les établissements de spectacle).

Nous n’avons aucune autorité sur les règlements municipaux. Il faut savoir cependant qu’en cas de divergence entre un règlement municipal et les dispositions de la Loi sur la protection de l’environnement, c’est le texte de loi qui prévaut.

Les municipalités peuvent consulter nos lignes directrices relatives au bruit et les documents Model Municipal Noise Control By-Law et s’en inspirer pour élaborer leurs règlements sur le bruit.

Conformité aux règlements sur le bruit

Les installations qui génèrent du bruit doivent obtenir de la province une autorisation environnementale ou une autorisation de projet d’énergie renouvelable (dans le cas d’une installation d’énergie renouvelable). Ce document nous permet de déterminer si une installation respecte les exigences en matière de bruit.

Les installations qui ne sont pas tenues d’avoir une autorisation environnementale ou une autorisation de projet d’énergie renouvelable sont soit enregistrées au Registre environnemental des activités et des secteurs du ministère de l’Environnement et de l’Action en matière de changement climatique, soit exemptées de toute autorisation provinciale en vertu du Règlement de l’Ontario 524/98.

Nous pouvons rendre des ordonnances pour obliger une installation ou une usine à prendre des dispositions pour réduire un bruit si celui-ci n’est pas conforme. Ces dispositions sont souvent prescrites par un spécialiste en pollution par le bruit (spécialiste de l’acoustique). D’autres mesures peuvent être nécessaires selon la gravité et l’étendue du bruit.

Les bruits sur le lieu de travail sont règlementés par le ministère du Travail de l’Ontario.

Avis de non-responsabilité

Ces renseignements constituent un résumé et ne doivent pas être considérés comme une recommandation ou un avis juridique. Pour plus de renseignements, veuillez consulter la ligne directrice relative au bruit ambiant de l’Ontario (Publication NPC-300) ou l’article 9 de la Loi sur la protection de l’environnement.

Mis à jour : 29 juillet 2021
Date de publication : 20 février 2018