Conduire en Ontario

Pour pouvoir circuler en moto sur les routes de l’Ontario, vous devez :

  • être obligatoirement titulaire d’un permis de conduire valide
  • porter un casque homologué (une exemption à la loi ontarienne obligeant le port d’un casque protecteur s’applique aux conducteurs et aux passagers sikhs qui respectent les exigences de l’article 6 du Règlement 610)
  • avoir un certificat d’immatriculation, une plaque d’immatriculation et une assurance valides
  • respecter le Code de la route et conduire prudemment

Types de permis moto

Pour pouvoir conduire une moto en Ontario, vous devez être titulaire d’un permis de la catégorie M. Le type de permis que vous obtiendrez dépendra du type de moto que vous souhaitez conduire. Voici les principaux types de permis :

Catégorie M (comprend les permis M1 et M2) : motocyclettes de pleine puissance.

Catégorie M avec restriction L (comprend les permis M2-L et M-L) : vélomoteurs et scooters à moteur (aussi appelés motocyclettes à « vitesse limitée »).

Catégorie M avec restriction M (comprend les permis M2-L et M-L) : motocyclettes à trois roues.

Tous les permis sont assortis de certaines restrictions. Voir la liste complète des permis de l’Ontario.

Présenter une demande de permis moto

Pour pouvoir présenter une demande de permis moto en Ontario, vous devez :

  • avoir au moins 16 ans
  • subir un examen de la vue
  • passer un test de connaissances sur le Code de la route et les panneaux de signalisation

Une fois cela fait, vous obtiendrez un permis M1. Vous serez considéré comme un motocycliste débutant et vous devrez conduire pour pouvoir acquérir de l’expérience avec le temps.

Comment présenter une demande

Pour présenter une demande et passer les examens obligatoires, vous devrez vous rendre à un Centre d’examen de conduite Test au Volant.

Vous devrez vous munir d’une pièce d’identité sur laquelle figurent vos nom et prénom officiels ainsi que votre date de naissance et votre signature.

Trouver un centre Test au Volant

Pièces d’identité acceptées

Citoyens canadiens

  • passeport (canadien ou autre)
  • carte de citoyenneté canadienne avec photo
  • certificat sécurisé de statut d’Indien (délivré à partir du 15 décembre 2009 parAffaires autochtones et Développement du Nord Canada)
  • carte-photo de l’Ontario

Résidents permanents

  • carte de résident permanent (CRP)
  • fiche d’établissement (IMM 1000)
  • confirmation de résidence permanente (IMM 5292)
  • carte-photo de l’Ontario

Résidents temporaires

  • permis d’études/Autorisation d’étude (IMM 1442)
  • permis de travail/Autorisation d’emploi (IMM 1442)
  • fiche du visiteur (IMM 1442)
  • permis de séjour temporaire (IMM 1442)
  • demande de statut de réfugié (IMM 1434)
  • déclaration d’intention de demander le statut de réfugié(e) (IMM 7703) avec photo
  • rapport en vertu de la Loi sur l’immigration (IMM 1442) avec photo
  • carte-photo de l’Ontario

Voir la liste complète des pièces d’identité acceptées.

Frais

Vous devrez acquitter des frais pour présenter une demande de permis et passer l’examen théorique. Voir la liste des frais.

Se préparer au test de connaissances

Le guide officiel des motocyclettes de l’Ontario vous aidera à vous préparer au test écrit sur les connaissances. Il porte sur le Code de la route et contient des conseils pratiques. Vous pouvez acheter ce guide  :

  • en ligne par l’entremise de ServiceOntario
  • auprès d’un Centre d’examen de conduite Test au Volant
  • auprès de nombreux détaillants

Prix : 14,95 $ plus taxes

Avoir un aperçu du Guide officiel des motocyclettes.

Acheter un exemplaire en ligne.

Se rendre à ServiceOntario Bay et College (Toronto) ou Test au Volant.

Apprendre à conduire : Délivrance graduelle des permis de conduire

Après avoir passé votre examen de la vue et réussi votre examen théorique, vous obtiendrez un permis M1.Avant de pouvoir obtenir un permis assorti de tous les privilèges (M), vous devrez :

Une fois que vous aurez obtenu votre permis de niveau 2, vous disposerez d’un maximum de cinq ans pour achever ce processus d’apprentissage, période au terme de laquelle vous devrez recommencer si vous n’avez pas obtenu votre permis assorti de tous les privilèges.

Un conducteur « débutant » est une personne titulaire d’un permis de conduire de catégorie M1 ou M2, ou d’un permis de conduire de catégorie M2 avec restriction « L » ou « M ». Si vous détenez un de ces permis, vous apprenez toujours à conduire et acquérez une expérience de conduite cruciale avant d’obtenir le permis assorti de tous les privilèges.

Un conducteur débutant doit respecter certaines conditions.

Permis M1

De par la loi, lorsque vous êtes titulaire d’un permis M1, vous devez :

  • avoir toujours un taux d’alcoolémie de zéro (aucune trace d’alcool dans le sang)
  • ne circuler que pendant les heures du jour (½ heure avant le lever du soleil jusqu’à  ½ heure après le coucher du soleil).
  • porter un casque homologué (une exemption à la loi ontarienne obligeant le port d’un casque protecteur s’applique aux conducteurs et aux passagers sikhs qui respectent les exigences de l’article 6 du Règlement 610)
  • ne pas circuler sur des routes où la limite de vitesse est supérieure à 80 km/h — à l’exception des routes 11, 17, 61, 69, 71, 101, 102, 144 et 655
  • toujours circuler seul. Vous ne pouvez pas transporter de passagers

Vous devrez attendre au moins 60 jours avant de pouvoir passer votre premier examen pratique. Votre permis M1 est valide pendant 90 jours. S’il expire, vous devrez tout recommencer.

Permis M2

Après avoir réussi votre examen pratique M1, vous obtiendrez un permis M2. Vous pourrez désormais conduire de nuit et sur n’importe quelle route. Vous devez porter un casque, à moins que vous ne respectiez les exigences en matière d’exemption décrites à l’article 6 du Règlement 610, et maintenir un taux d’alcoolémie de zéro.

Au bout de 22 mois, vous pourrez passer le second examen pratique. Si vous le réussissez, vous obtiendrez un permis M assorti de tous les privilèges.

Si vous suivez un cours de conduite préventive pour motocyclistes qui est reconnu, vous pourrez passer cet examen au bout d’à peine 18 mois.

Permis M2 avec restriction L (M2-L)

Les mêmes conditions que pour le permis de catégorie M2 sans restriction s’appliquent. Toutefois, le conducteur peut uniquement conduire un cyclomoteur :

  • dont la vitesse maximale est de 70 km/h
  • sur des routes dont la limite de vitesse est de 80 km/h ou moins

Permis M2 avec restriction M (M2-M)

Les mêmes conditions que pour le permis de catégorie M2 sans restriction s’appliquent. Toutefois, le conducteur peut uniquement conduire un tricycle à moteur.

Si votre permis de catégorie M2 sans restriction ou avec restriction « L » ou « M » est sur le point d’expirer

Si votre permis de catégorie M2 sans restriction ou avec restriction « L » ou « M » expire avant que vous ne passiez l’examen final, vous pouvez repasser l’examen de niveau M1 et garder votre permis de catégorie M2 pendant cinq années supplémentaires pour terminer le processus. À ce moment, si vous échouez à l’examen de niveau M1, vous perdez votre permis de catégorie M2 et devrez présenter une nouvelle demande pour obtenir un permis de catégorie M1. Pour ravoir le permis de catégorie M2, vous devrez passer l’examen théorique et l’examen pratique de niveau M1 avant la date d’expiration de votre permis de catégorie M1.

Cours de conduite préventive pour motocyclistes

Vous devez, dans les six mois après avoir réussi un cours de conduite préventive pour motocyclistes, faire une demande pour passer à une catégorie de permis supérieure auprès d’un centre Test au Volant. Vous n’avez pas besoin de passer un examen pratique — vous passerez directement au niveau suivant. Après avoir réalisé le cours de conduite préventive de niveau 1, vous pourrez passer le deuxième examen pratique après 18 mois.

Voir la liste des cours de conduite préventive pour motocyclistes qui sont approuvés

Cours accélérés de conduite préventive de motocyclettes à trois roues

Si vous êtes titulaire d’un permis de catégorie A, B, C, D, E, F ou G, vous pouvez vous inscrire à un cours de conduite préventive de motocyclettes à trois roues. Dans les six mois suivant la réussite de ce cours, vous devrez faire une demande de permis M(M) assorti de tous les privilèges à un centre Test au Volant. Vous n’avez pas besoin de passer un examen pratique – Vous passerez directement à un permis M(M) assorti de tous les privilèges.
 

Les motocyclettes à vitesse limitée ou à trois roues

Les motocyclettes à vitesse limitée sont aussi appelées cyclomoteurs ou mobylettes.

Toutes les motocyclettes à vitesse limitée fabriquées après 1988 possèdent une étiquette accolée à la colonne de direction ou sous le siège. À la ligne « TYPE », vous devriez voir les lettres « LSM/MVL ». Elles indiquent qu’il s’agit d’un véhicule à vitesse limitée.

Les motocyclettes à vitesse limitée fabriquées avant 1988 n’ont pas d’étiquette. Il est toutefois possible de déterminer qu’elles sont à vitesse limitée si elles sont électriques ou à gaz et possèdent les caractéristiques suivantes :

  • une vitesse maximale de 70 km/h
  • une transmission automatique
  • un moteur de 50 cm3 ou moins
  • un passe-pied entre le siège et le guidon

Les motocyclettes à trois roues, ou tricycles à moteur, sont des motocyclettes dotées d’une roue à l’avant et de deux à l’arrière, ou de deux roues à l’avant et d’une à l’arrière.

Un tricycle à moteur doit :

  • rouler sur trois roues en contact avec le sol;
  • être muni d’un siège que le conducteur doit enfourcher;
  • être dirigé au moyen d’un guidon;
  • posséder au plus quatre places;
  • avoir un poids nominal brut du véhicule de 1 000 kg ou moins;
  • être exempt de structures renfermant partiellement ou complètement le conducteur et son passager, autre que la partie du véhicule située devant le torse du conducteur et le dossier du siège.

Certains véhicules à trois roues, en raison de l’espacement serré entre leurs roues avant, sont considérés comme des motocyclettes sans habitacle fermé à deux roues par Transports Canada. Si vous passez un examen pratique avec l’un de ces véhicules, vous pourrez obtenir un permis de catégorie M sans restriction.

Faire passer votre permis de catégorie M avec restriction « L » ou de catégorie M avec restriction « M » à un permis M sans restriction

Si vous souhaitez obtenir un permis de catégorie M sans restriction, vous devez passer les examens pratiques des catégories M1 et M2 associés aux motocyclettes.

Vous devez utiliser votre propre motocyclette pour effectuer chacun des examens. L’évaluation portera sur vos compétences de conduite avec ce type de véhicule.

Examens pratiques

Lors de votre examen pratique, vous devrez vous munir de ce qui suit :

  • le bon type de motocyclette pour le permis souhaité
  • un casque homologué
  • votre permis de conduire M1, M2, M2-L, ou M2-M en cours de validité
  • un certificat d’immatriculation, une plaque d’immatriculation et une assurance valides pour la motocyclette que vous conduirez

Les conducteurs de vélomoteur et de scooter à moteur devront aussi s’assurer que leur véhicule fonctionne en toute sécurité à 50 km/h, car si tel n’est pas le cas, votre examen sera annulé et vous devrez acquitter 50 % des frais d’examen.

À chaque examen, un examinateur vous donnera des consignes et évaluera votre conduite.

Examen pratique M1

Il s’agit du premier des deux examens pratiques que doivent passer les motocyclistes novices. Vous conduirez votre véhicule à différentes vitesses, jusqu’à 50 km/h, en suivant un parcours balisé (ou conçu d’avance).

Examen pratique M2

Il s’agit du second des deux examens pratiques que doivent passer les motocyclistes novices. Vous conduirez votre véhicule à différentes vitesses sur des routes publiques.

Inscription à un examen pratique

Pour prendre rendez-vous pour passer un examen pratique, vous devez indiquer :

  • votre numéro de permis de conduire de l’Ontario en cours de validité
  • l’endroit où vous souhaitez passer l’examen
  • un deuxième et un troisième choix
  • la date et l’heure que vous préférez.

Vous pouvez prendre rendez-vous, annuler ou changer la date ou l’heure d’un examen pratique :

  • en ligne
  • par téléphone au 647 776-0331 ou 1 888 570-6110
  • auprès de n’importe quel centre TestauVolant

Vous devez annuler un examen au moins 48 heures avant votre rendez-vous pour ne pas avoir à payer des frais d’annulation.

Si vous échouez à un examen pratique de motocyclette, Vous pouvez repasser l’examen si votre permis n’est pas expiré. S’il l’est, vous devrez tout recommencer et repayer les frais d’examen.

Service de réservation en ligne – examen pratique

Trouver un centre Test au Volant

Fiche d’information – Préparation à l’examen pratique