Assurer un véhicule

Avant de pouvoir immatriculer votre véhicule, vous devez l’assurer auprès d’un assureur privé.

Tous les véhicules doivent avoir une assurance responsabilité civile d’au moins 200 000 $ qui vous couvre si vous blessez ou tuez quelqu’un ou si vous endommagez le bien d’autruien conduisant. L’assurance des dommages collision au véhicule est une bonne idée, mais elle n’est pas exigée par la loi.

Lorsque vous conduisez votre véhicule ou celui d’une autre personne, vous devez avoir sur vous le « papillon rose » (certificat d’assurance automobile) de ce véhicule.

Véhicules saisonniers

Il s’agit d’un véhicule qui restera inutilisé pendant une longue période (p. ex. : véhicule haut de gamme ou ancien remisé pendant l’hiver, ou véhicule entreposé lorsque le conducteur est absent ou ne peut pas conduire).

Lorsque le véhicule est remisé, vous pouvez annuler les assurances automobiles de responsabilité civile et contre les accidents requises. Vous devriez conserver une assurance globale contre les incendies, le vol et d’autres types de dommages.

Lorsque vous vous apprêtez à sortir le véhicule du remisage, vous devez :

  • souscrire de nouveau à votre assurance automobile, soit généralement environ deux à trois semaines avant de reprendre la route avec le véhicule, pour laisser le temps à votre compagnie d’assurance de transmettre vos renseignements au Bureau d’assurance du Canada
  • renouveler votre vignette d’immatriculation

Immatriculer un véhicule

Quand vous vous enregistrez comme propriétaire de votre véhicule, vous obtenez un certificat d’immatriculation (document vert) et des plaques d’immatriculation. Ce processus consiste à « immatriculer » votre véhicule.

Si vous achetez un véhicule d’un concessionnaire : dans la plupart des cas, ce dernier s’occupera de toutes les formalités.

Si vous achetez un véhicule d’occasion : vous devrez immatriculer vous-même ce véhicule.

Si vous êtes propriétaire d’un camion ou d’un autobus : vous devez détenir un certificat d’immatriculation d’utilisateur de véhicule utilitaire (IUVU) valide. L’Ontario confirme l’état de votre IUVU au moment de l’immatriculation du véhicule ou du renouvellement des plaques d’immatriculation du véhicule. Cette exigence s'applique aux pick-up.

Si votre véhicule est exempté du programme d'IUVU, vous pouvez déclarer cette exemption quand vous immatriculez le véhicule ou en renouvelez les plaques d’immatriculation. Consultez les page 5 et 6 du module 4 du Manuel de sécurité des utilisateurs de véhicules utilitaires pour savoir si votre véhicule est exempté.

Certificat d’immatriculation (titre de propriété)

Le certificat d’immatriculation contient des renseignements sur le propriétaire du véhicule et la description précise du véhicule en question, notamment :

  • lenuméro d’identification du véhicule (VIN)
  • la marque et le modèle de la voiture
  • le nom et l’adresse du propriétaire du véhicule
  • le numéro de la plaque qui correspond au véhicule
  • le petit volet de la vignette de validation de la plaque d’immatriculation

Vous devez avoir sur vous votre certificat d’immatriculation lorsque vous conduisez. Vous devrez le présenter — pour confirmer que vous êtes le propriétaire légal du véhicule que vous conduisez — si la police vous interpelle.

Comment immatriculer un véhicule d’occasion

Immatriculer un véhicule de l’extérieur de la province

Mise à jour d’un permis de véhicule

Changer l’adresse figurant sur un certificat d’immatriculation

Comment faire le changement de propriétaire?

Autres types de certificat d’immatriculation

Certificats d’immatriculation temporaires

Un certificat d’immatriculation temporaire vous permet de circuler pendant une courte période. Par exemple, vous pouvez utiliser ce certificat pour conduire un véhicule jusqu’à :

  • un bureau des permis
  • un garage (p. ex., pour satisfaire aux exigences du certificat de sécurité ou des analyses d’émissions)

Obtenir une vignette d’immatriculation temporaire

Certificats d’immatriculation spéciaux

Un certificat d’immatriculation spécial octroie des privilèges temporaires à certains véhicules circulant sur les routes de l’Ontario :

  • des véhicules de l’extérieur de la province
  • des véhicules utilitaires chargés, p. ex., un camion tirant une remorque ou transportant des marchandises et un chargement, au-delà d’un certain poids

Permis spécial pour véhicules

Plaques d’immatriculation et vignettes de validation

Plaques d’immatriculation

Chaque véhicule conduit en Ontario doit avoir :

  • des plaques d’immatriculation
  • une vignette de validation indiquant la date d’expiration

EnOntario, les plaques d’immatriculation suivent le propriétaire du véhicule, et non pas le véhicule. Si vous vendez votre véhicule ou le changez, vous conservez les plaques d’immatriculation pour les mettre sur votre nouveau véhicule.

Si vous ne pensez pas utiliser vos anciennes plaques d’immatriculation sur un autre véhicule, vous pouvez les redonner dans un centre ServiceOntario.

Tenez vos plaques d’immatriculation propres

La loi exige que les plaques d’immatriculation soient clairement visibles en tout temps. Enlevez tout ce qui empêche de lire facilement vos plaques : saleté, neige, cadre de plaque d’immatriculation, vélo, etc.

Si vos plaques d’immatriculation ne sont pas visibles, vous êtes passible d’une amende.

Trouver un centre ServiceOntario

Comment :

Commander des plaques d’immatriculation personnalisées?

Remplacer une plaque d’immatriculation perdue, volée ou endommagée?

Vignettes de validation des plaques d’immatriculation

Les plaques d‘immatriculation de votre véhicule doivent être valides. Une vignette doit être apposée sur la plaque d’immatriculation afin de confirmer la validité des plaques. Dans la plupart des cas, les vignettes de validation sont apposées sur le coin supérieur droit de la plaque d’immatriculation arrière. Les vignettes sont en règle générale valides pendant un ou deux ans.

Comment renouveler les vignettes des plaques d’immatriculation

Vous devez renouveler votre vignette avant son expiration, ce qui correspond d’habitude à la date de votre anniversaire.

Remplacer une vignette de plaque d’immatriculation volée, perdue ou endommagée

Dossier d’un véhicule (résumé)

Le dossier d’un véhicule (également appelé « résumé ») est un document renfermant des renseignements sur le propriétaire et le véhicule immatriculé.

En règle générale, un  résumécontient :

  • la description du véhicule
  • le numéro de la plaque d’immatriculation et de toutes les autres plaques correspondant autrefois au véhicule en question
  • le nom du propriétaire actuel et de tous les précédents propriétaires immatriculés
  • le numéro du permis de conduire et/ou d’identité de tous les propriétairespassés et présents
  • la dateà laquelle le véhicule a été immatriculé par chaque propriétaire
  • l’état du véhicule

Vous pouvez demander différents résumés de dossier de véhicule (p. ex., sur les antécédents du véhicule,les plaques d’immatriculation) selon le type d’information que vous souhaitez obtenir.

Les dossiers de véhicule peuvent être ou non certifiés. Une copie certifiéeest le dossier officiel — délivré par le ministère des Transports. Vouspourriez avoir besoin d’une copie certifiée à des fins juridiques.

Types de résumé de dossier de véhicule

Commander un dossier de véhicule non certifié

Obtenir un dossier de véhicule certifié