Résumé

Ce module explique les différents types de plaques d’immatriculation offertes pour les véhicules utilitaires et comment les calculs de poids sont liés à l’immatriculation et à l’exploitation des véhicules utilitaires.

Les sujets dans ce module sont :

  • plaques d'immatriculation de l'Ontario
    • plaques d’immatriculation des véhicules utilitaires
    • plaques tarifaires (pour les entreprises voyageant à l’extérieur de l’Ontario)
    • plaques à usage spécifique (plaques agricoles, plaques de concessionnaire et plaques de fournisseur de services)
    • vaildation d’usage restreint pour les autobus scolaires
    • déclaration d’appareil attaché de façon permanente
  • comprendre le poids des véhicules
    • poids du véhicule (poids à vide)
    • poids total autorisé d’une charge du constructeur (capacité de poids maximale telle que définie par le constructeur du véhicule)
    • poids nominal brut réel (mesure du poids total réel à un moment donné)
    • poids nominal brut (PNB) (calcul du propriétaire basé sur le produit)
    • détermination du PNB
      • camion porteur
      • camion-remorque
      • autobus
  • conséquences
    • infractions
      • défaut de remettre l’enregistrement (conductor)
      • dépassement du poids nominal brut (transporteur)
      • plaque obstruée (conductor)

Module de sécurité