Résumé

Ce module explique quand vous avez besoin d’un permis pour les véhicules qui dépassent les limites de taille ou de poids fixées par l’Ontario, les différents types de permis offerts et la manière appropriée de présenter une demande pour chacun d’entre eux.

Les sujets dans ce module sont :

  • objectif des permis
  • définitions - divisible c. indivisible
  • permis provinciaux c. permis d’autres autorités routières
    • permis pour dimensions et poids exceptionnels, permis annuels
    • permis annuels : régulier c. amélioré
    • permis de projet : régulier c. amélioré
    • permis pour un seul trajet
      • permis pour un seul trajet (non-superchargement)
      • superchargements
    • superchargements
    • exigences pour les permis de superchargement
      • escortes certifiées pour superchargement
      • plan de gestion du traffic
      • excédant 120 000 kg
    • conditions des permis
    • pour plus d’informations
  • permis de configuration spéciale de véhicule (SVC)
    • permis SVC
  • conséquences
    • accusations
      • viol de la condition du permis pour dimensions et poids exceptionnels (transporteur)
      • viol de la condition de poids du permis (transporteur)
      • viol de la condition de taille du permis (transporteur)

Module de sécurité