Module 6 : Le programme IUVU et la sécurité des transporteurs
Résumé
Ce module explique le programme d’immatriculation d’utilisateur de véhicules utilitaires du MTO ainsi que les dossiers des transporteurs et l'évaluation de la sécurité des transporteurs (EST).
Les sujets dans ce module sont :
- comment fonctionne le programme IUVU
- qu’est-ce qu’un certificat IUVU
- que surveille le ministère des Transports de l’Ontario (MTO)
- examen du dossier d’un transporteur
- examen du dossier de sécurité
- navigation dans OCR - créer un compte, recherche IUVU, consulter le rapport
- conseils pour examiner un dossier de sécurité
- évaluations de sécurité des transporteurs
- qu’est-ce qu’une évaluation de sécurité d’un transporteur
- comment une évaluation de sécurité est-elle attribuée
- cinq évaluations potentielles
- évaluations de sécurité conditionnelles
- taux de violations
- seuils, interventions et sanctions
- déclencheurs alternatifs
- quand une intervention a-t-elle lieu
- programmes de sécurité des transporteurs
- qu’est-ce qu’un programme de sécurité d’un transporteur
- éléments d’un programme de sécurité d’un transporteur
Module de sécurité
Mis à jour : 27 mars 2025
Date de publication : 18 mars 2025