Résumé

Ce module explique les exigences légales en matière de suivi des heures de service et la manière de les respecter.

Les sujets dans ce module sont :

  • l’importance des règles sur les heures de service
    • quel est le risqué
    • le transporteur est en fin de compte responsible
    • exemptions
  • sélectionner un rayon de voyage
    • dans un rayon de 160 km : règles des heures de service
      • comprendre les exigences – exigences dce au-delà de 160 km
      • règles des heures de service en Ontario
      • exigences de conduite quotidiennes
      • temps de repos obligatoire
      • règles des horaires de travail
        • la règle des 13 heures de conduite dans un horaire de travail
        • la règle des 14 heures de service dans un horaire de travail
        • la règle des 16 heures de temps écoulé dans un horaire de travail
      • cycles de travail
        • 7 jours
        • 14 jours
        • changement de cycle
        • exigence minimale de repos
      • changement de cycle
      • exigence minimale de repos
      • conditions de conduite défavorables
      • prolonger le temps de conduite et le temps de service
      • tenue des registres
      • registres de temps
      • dans un rayon de 160 km : résumé
    • en dehors d’un rayon de 160 km : règles des heures de service
      • règles des heures de service en Ontario
      • exigences de conduite quotidiennes
      • temps de repos obligatoire
      • règles des horaires de travail
      • cycles de travail
      • exemples de cycles de travail
      • conditions de conduite défavorables
      • prolonger le temps de conduite et le temps de service
      • tenue des registres
      • documents justificatifs
      • voyage en dehors de l’Ontario
    • en dehors du rayon de 160 km : résumé
  • conséquences
    • accusations
      • ne pas exiger un carnet de bord (transporteur)
      • violation des 14 heures (conducteur)
      • violation des 16 heures (conducteur)

Module de sécurité