Ordonnance de modification relative à la pêche sportive pour la zone de gestion des pêches n° 11
Les ordonnances de modification ajustent les périodes de fermeture, les contingents de pêche et/ou les limites de taille du poisson dans une zone de gestion des pêches n° 11.
SF – 2025/11
Aux termes du Règlement de pêche de l’Ontario (2007)
Conformément aux pouvoirs qui me sont conférés en vertu du paragraphe 13(1) du Règlement de pêche de l’Ontario (2007), adopté en vertu de la Loi sur les pêches, L.R.C. (1985), ch. F.-14, j’autorise et déclare par les présentes ce qui suit :
- L’ordonnance de modification relative à la pêche sportive pour la Zone de gestion des pêches n° 11 (SF-2024/11) signée par le ministre Smith le 3 novembre 2023 est abrogée et remplacée par la présente ordonnance de modification relative à la pêche sportive pour la Zone de gestion des pêches n° 11 (SF-2025/11).
- Les dates de fermeture de la pêche à la ligne prévues à l’Annexe 2 du Règlement de pêche de l’Ontario (2007) et les contingents de pêche et limites de taille prévus à la partie 1 de l’Annexe 3 desdits règlements pour la Zone de gestion des pêches n° 11 sont modifiés par les dispositions des Annexes A, B et C de la présente ordonnance de modification relative à la pêche sportive.
- Les périodes de fermeture de la pêche à l’épuisette au grand corégone et au cisco de lac prévues à la partie 1 de l’Annexe 6 du Règlement de pêche de l’Ontario (2007) pour la Zone de gestion des pêches n° 11 sont modifiées par les dispositions de l’Annexe D de la présente ordonnance de modification relative à la pêche sportive.
- S'il y a conflit entre une période de fermeture prévue à la présente ordonnance de modification relative à la pêche sportive et une période de fermeture d’une réserve ichtyologique, la période de fermeture applicable à la réserve ichtyologique l’emporte.
- La présente ordonnance de modification relative à la pêche sportive entre en vigueur le 1er janvier 2025.
Fait à Toronto, le 18 jour de octobre, 2024.
Graydon Smith
ministre du Richesses naturelles
Annexe A – Périodes de fermeture, contingents et limites de taille s'appliquant à l’échelle de la Zone de gestion des pêches n° 11
Espèces et combinaisons d’espèces | Périodes de fermeture | Contingents de pêche et limites de taille permis de pêche sportive | Contingents de pêche et limites de taille permis de pêche écologique |
---|---|---|---|
Achigan à grande bouche et achigan à petite bouche | Du lundi après le 3e dimanche de mars jusqu’au vendredi après le 3e samedi de mai | 6, toutes tailles | 2, toutes tailles |
Barbue de rivière | Pêche ouverte toute l’année | 12, toutes tailles | 6, toutes tailles |
Crapet | Pêche ouverte toute l’année | 50, toutes tailles | 25, toutes tailles |
Doré jaune et doré noir | Du lundi après le 3e dimanche de mars jusqu'au vendredi avant le 3e samedi de mai | 4, aucun entre 43 et 60 cm et un seul mesurant plus de 60 cm | 2, aucun entre 43 et 60 cm et un seul mesurant plus de 60 cm |
Esturgeon jaune(esturgeon de lac) | Du 1er janvier au 31 décembre | sans objet | sans objet |
Grand brochet | Du lundi après le 3e dimanche de mars jusqu'au vendredi avant le 3e samedi de mai | 6, dont 2 peuvent mesurer plus 61 cm, un seul pouvant mesurer plus de 86 cm | 2, dont un seul peut mesurer plus de 61 cm, aucun ne devant mesurer plus de 86 cm |
Grand corégone | Pêche ouverte toute l’année | 12, toutes tailles | 6, toutes tailles |
Marigane noire et marigane blanche | Pêche ouverte toute l’année | 30, toutes tailles | 10, toutes tailles |
Maskinongé | Du 1er janvier jusqu'au vendredi avant le 3e samedi de juin et du 16 décembre au 31 décembre | 1, devant mesurer plus de 122 cm | 0 |
Omble de fontaine | Du 1er janvier au 14 février et du 1er octobre au 31 décembre | 5, dont un seul peut mesurer plus de 31 cm | 2, dont aucun ne peut mesurer plus de 31 cm |
Perchaude | Pêche ouverte toute l’année | 50, toutes tailles | 25, toutes tailles |
Saumon de l’Atlantique | Du 1er janvier au 31 décembre | Sans objet | Sans objet |
Saumon du Pacifique | Pêche ouverte toute l’année | 5, toutes tailles | 2, toutes tailles |
Touladi | Du 1er janvier au 14 février, du lundi après le 3e dimanche de mars, du vendredi avant le 3e samedi de mai, et du lendemain de la fête du Travail au 31 décembre | 2, dont un seul peut mesurer plus de 40 cm | 1, toutes tailles |
Truite arc-en-ciel | Pêche ouverte toute l’année | 5, toutes tailles | 2, toutes tailles |
Truite brune | Du 1er janvier jusqu'au vendredi avant le 4e samedi d’avril et du 1er octobre au 31 décembre | 5, toutes tailles | 2, toutes tailles |
Truite moulac | Pêche ouverte toute l’année | 5, toutes tailles | 2, toutes tailles |
Toutes autres espèces | Pêche ouverte toute l’année | Aucunes limites | Aucunes limites |
Annexe B – Exceptions aux périodes de fermeture, contingents et limites de taille s'appliquant à l’échelle de la Zone de gestion des pêches n° 11
Plans d’eau | Espèces et combinaisons d’espèces | Périodes de fermeture | Contingents de pêche et limites de taille permis de pêche sportive | Contingents de pêche et limites de taille permis de pêche écologique |
---|---|---|---|---|
Lac Cross (46° 52′ 19″ N., 79° 57′ 57″ O.) – canton de Torrington | Touladi | Aucun changement | 2, dont un seul peut mesurer plus de 50 cm | 1, toutes tailles |
Lac Diamond (47° 12′ 12″ N., 80° 14′ 37″ O.) – canton de Canton | Touladi | Aucun changement | 2, dont un seul peut mesurer plus de 50 cm | 1, toutes tailles |
Lac Florence (47° 13′ 36″ N., 80° 33′ 09″ O.) - canton de Dundee | Touladi | Du 1er janvier au 31 décembre | sans objet | sans objet |
Lac Green - canton de Parkman | Omble de fontaine | Du 1er janvier au 30 avril et du 1er octobre au 31 décembre | Aucun changement | Aucun changement |
Lac Kokoko (47° 05′ 31″ N., 80° 01′ 45″ O.) – canton de Cynthia | Touladi | Aucun changement | 2, dont un seul peut mesurer plus de 50 cm | 1, toutes tailles |
Lac Makobe (47° 26′ 49″ N., 80° 25′ 47″ O.) – canton de Tretheway | Touladi | Aucun changement | 2, dont un seul peut mesurer plus de 50 cm | 1, toutes tailles |
Lac Nipissing – y compris les eaux de la rivière des Français depuis les barrages Chaudière et Petite Chaudière jusqu'au lac Nipissing; la baie ouest du lac Nipissing dans le canton de Haddo; de la baie nord-ouest du lac Nipissing jusqu'aux chutes du ruisseau MacPherson; de la rivière Sturgeon depuis le lac Nipissing jusqu'au barrage de Sturgeon Falls; de la rivière Veuve depuis le lac Nipissing jusqu'aux chutes situées dans le lot 5, conc. 1 dans le canton de Caldwell; la rivière Lavase du lac Nipissing jusqu’à la rampe d’accès à l’eau du parc Champlain (46° 14′ 30.5″ N., 79° 25′ 11.2″ O.) dans la ville de North Bay, de la rivière South depuis le lac Nipissing jusqu'à la route principale 654; et le bras ouest tout entier du lac Nipissing, y compris le lac Cross | Toutes les espèces sauf le doré jaune, le grand brochet, le maskinongé, la perchaude et l’esturgeon de lac | Du 16 mars au vendredi avant le 3e samedi de mai et du 1er décembre au 31 décembre | Aucun changement | Aucun changement |
Lac Nipissing – y compris les eaux de la rivière des Français depuis les barrages Chaudière et Petite Chaudière jusqu'au lac Nipissing; la baie ouest du lac Nipissing dans le canton de Haddo; de la baie nord-ouest du lac Nipissing jusqu'aux chutes du ruisseau MacPherson; de la rivière Sturgeon depuis le lac Nipissing jusqu'au barrage de Sturgeon Falls; de la rivière Veuve depuis le lac Nipissing jusqu'aux chutes situées dans le lot 5, conc. 1 dans le canton de Caldwell; la rivière Lavase du lac Nipissing jusqu’à la rampe d’accès à l’eau du parc Champlain (46° 14′ 30.5″ N., 79° 25′ 11.2″ O.) dans la ville de North Bay, de la rivière South depuis le lac Nipissing jusqu'à la route principale 654; et le bras ouest tout entier du lac Nipissing, y compris le lac Cross | Doré jaune | Du 16 mars au vendredi avant le 3e samedi de mai et du 16 octobre au 31 décembre | 2, devant mesurer entre 40 cm et 45 cm | 1, devant mesurer entre 40 cm et 45 cm |
Lac Nipissing – y compris les eaux de la rivière des Français depuis les barrages Chaudière et Petite Chaudière jusqu'au lac Nipissing; la baie ouest du lac Nipissing dans le canton de Haddo; de la baie nord-ouest du lac Nipissing jusqu'aux chutes du ruisseau MacPherson; de la rivière Sturgeon depuis le lac Nipissing jusqu'au barrage de Sturgeon Falls; de la rivière Veuve depuis le lac Nipissing jusqu'aux chutes situées dans le lot 5, conc. 1 dans le canton de Caldwell; la rivière Lavase du lac Nipissing jusqu’à la rampe d’accès à l’eau du parc Champlain (46° 14′ 30.5″ N., 79° 25′ 11.2″ O.) dans la ville de North Bay, de la rivière South depuis le lac Nipissing jusqu'à la route principale 654; et le bras ouest tout entier du lac Nipissing, y compris le lac Cross | Grand brochet | Du 16 mars au vendredi avant le 3e samedi de mai et du 1er au 31 décembre | 4, pas plus de 1 de plus de 61 cm, aucun de plus de 86 cm | 2, pas plus de 1 de plus de 61 cm, aucun de plus de 86 cm |
Lac Nipissing – y compris les eaux de la rivière des Français depuis les barrages Chaudière et Petite Chaudière jusqu'au lac Nipissing; la baie ouest du lac Nipissing dans le canton de Haddo; de la baie nord-ouest du lac Nipissing jusqu'aux chutes du ruisseau MacPherson; de la rivière Sturgeon depuis le lac Nipissing jusqu'au barrage de Sturgeon Falls; de la rivière Veuve depuis le lac Nipissing jusqu'aux chutes situées dans le lot 5, conc. 1 dans le canton de Caldwell; la rivière Lavase du lac Nipissing jusqu’à la rampe d’accès à l’eau du parc Champlain (46° 14’30.5″ N., 79° 25’11.2″ O.) dans la ville de North Bay, de la rivière South depuis le lac Nipissing jusqu'à la route principale 654; et le bras ouest tout entier du lac Nipissing, y compris le lac Cross | Maskinongé | 1er décembre jusqu’au vendredi précédant le 3e samedi de juin et du 1er au 31 décembre | 1, de plus de 137 cm | Aucun changement |
Lac Nipissing – y compris les eaux de la rivière des Français depuis les barrages Chaudière et Petite Chaudière jusqu'au lac Nipissing; la baie ouest du lac Nipissing dans le canton de Haddo; de la baie nord-ouest du lac Nipissing jusqu'aux chutes du ruisseau MacPherson; de la rivière Sturgeon depuis le lac Nipissing jusqu'au barrage de Sturgeon Falls; de la rivière Veuve depuis le lac Nipissing jusqu'aux chutes situées dans le lot 5, conc. 1 dans le canton de Caldwell; la rivière Lavase du lac Nipissing jusqu’à la rampe d’accès à l’eau du parc Champlain (46° 14′ 30.5″ N., 79° 25′ 11.2″ O.) dans la ville de North Bay, de la rivière South depuis le lac Nipissing jusqu'à la route principale 654; et le bras ouest tout entier du lac Nipissing, y compris le lac Cross | Perchaude | Du 16 mars jusqu’au samedi précédant le 3e samedi de mai et du 16 octobre au 31 décembre | Aucun changement | Aucun changement |
Lac Nipissing – y compris les eaux de la rivière des Français depuis les barrages Chaudière et Petite Chaudière jusqu'au lac Nipissing; la baie ouest du lac Nipissing dans le canton de Haddo; de la baie nord-ouest du lac Nipissing jusqu'aux chutes du ruisseau MacPherson; de la rivière Sturgeon depuis le lac Nipissing jusqu'au barrage de Sturgeon Falls; de la rivière Veuve depuis le lac Nipissing jusqu'aux chutes situées dans le lot 5, conc. 1 dans le canton de Caldwell; la rivière Lavase du lac Nipissing jusqu’à la rampe d’accès à l’eau du parc Champlain (46° 14′ 30.5″ N., 79° 25′ 11.2″ O.) dans la ville de North Bay, de la rivière South depuis le lac Nipissing jusqu'à la route principale 654; et le bras ouest tout entier du lac Nipissing, y compris le lac Cross | Esturgeon de lac | Du 1er janvier au 31 décembre | sans objet | sans objet |
Lac Obabika (47° 00′ 60″ N., 80° 16′ 26″ O.) - canton de Belfast | Touladi | Aucun changement | 1, toutes tailles | 0 |
Lac Surecatch (46° 48' 07" N., 79° 15' 15" O.) - canton de Parkman | Omble de fontaine | Du 1er janvier au 30 avril et du 1er octobre au 31 décembre | Aucun changement | Aucun changement |
Lac Temagami (46° 59' 36" N., 80° 04' 15" O.) | Grand corégone | Aucun changement | 25, toutes tailles | 12, toutes tailles |
Lac Temagami (46° 59' 36" N., 80° 04' 15" O.) | Doré jaune | Aucun changement | 4, aucun entre 46 et 60 cm, dont un seul peut mesurer plus de 60 cm | 2, aucun entre 46 et 60 cm, dont un seul peut mesurer plus de 60 cm |
Lac Temagami (46° 59' 36" N., 80° 04' 15" O.) | Touladi | Du 1er janvier au 14 février, du lundi après le 3e dimanche de mars au vendredi avant le 3e samedi de mai, et du 1er octobre au 31 décembre | 2, dont un seul peut mesurer plus de 50 cm, du 15 février au 3e dimanche de mars, et du 3e samedi de mai à la fête du Travail 0, du lendemain de la fête du Travail au 30 septembre | 1, toutes tailles, du 15 février au 3e dimanche de mars, et du 3e samedi de mai à la fête du Travail 0, du lendemain de la fête du Travail au 30 septembre |
Lac Trout (46° 19′ 09″ N. 79° 20′ 11″ O.) - ville de North Bay et canton de Ferris Est. | Touladi et saumon de l’Atlantique | Du 1er janvier au vendredi avant le 3e samedi de juin et du 4e samedi de juin au 31 décembre | Aucun changement | Aucun changement |
Lac Trout (46° 19′ 09″ N. 79° 20′ 11″ O.) - ville de North Bay et canton de Ferris Est | Touladi et saumon de l’Atlantique | Aucun changement | 1, doit mesurer moins de 55 cm | 1, doit mesurer moins de 55 cm |
Rivière des Français – située au sud des rapides Five Finger et à l’ouest du barrage Chaudière, en aval du pont de la route 69, y compris la baie Wolseley, le chenal nord de la rivière des Français, la baie 18 Mile, la baie Ranger et la baie Dry Pine, jusqu’au pont de la route 607 | Maskinongé | Aucun changement | 1, doit mesurer plus de 137cm | 0 |
Rivière des Français – située au sud des rapides Five Finger et à l’ouest du barrage Chaudière, en aval du pont de la route 69, y compris la baie Wolseley, le chenal nord de la rivière des Français, la baie 18 Mile, la baie Ranger et la baie Dry Pine, jusqu’au pont de la route 607 | Doré jaune et doré noir | Du lundi après le 3e dimanche de mars jusqu’au vendredi avant le 3e samedi de mai | 4, aucun entre 43 et 60 cm et un seul mesurant plus de 60 cm | 2, aucun entre 43 et 60 cm et un seul mesurant plus de 60 cm |
Rivière des Français – située au sud des rapides Five Finger et à l’ouest du barrage Chaudière, en aval du pont de la route 69, y compris la baie Wolseley, le chenal nord de la rivière des Français, la baie 18 Mile, la baie Ranger et la baie Dry Pine, jusqu’au pont de la route 607 | Achigan à grande bouche et achigan à petite bouche | Aucun changement | 4, toutes tailles | 2, toutes tailles |
Rivière des Français – située au sud des rapides Five Finger et à l’ouest du barrage Chaudière, en aval du pont de la route 69, y compris la baie Wolseley, le chenal nord de la rivière des Français, la baie 18 Mile, la baie Ranger et la baie Dry Pine, jusqu’au pont de la route 607 | Grand brochet | Du lundi après le 3e dimanche de mars jusqu’au vendredi avant le 3e samedi de mai | 4, un seul pouvant mesurer plus de 61 cm, aucun plus de 86 cm | 2, dont aucun seul pouvant mesurer plus de 61 cm |
Annexe C – Possibilités de pêche supplémentaires pour la Zone de gestion Des pêches n° 11
Partie A
Malgré les annexes A et B de la présente ordonnance modificative, la limite de taille des permis de pêche sportive et de pêche écologique à l'omble de fontaine est « toutes tailles », et la pêche sportive à l'omble de fontaine est permise toute l’année dans les plans suivants.
Plans d’eau
- Étang Dokis - IR n° 9 (46° 07′ 23″ N. 80° 02′ 46″ O.)
- Lac Barnett (47° 09′ 05″ N. 80° 02′ 37″ O.) - canton d’Aston
- Lac Bartle (47° 30′ 00″ N. 79° 50′ 00″ O.) - canton de Hudson
- Lac Bastien (Lac Tower) (46° 23′ 56″ N. 78° 54′ 52″ O.) - canton de Mattawan
- Lac Beach (46° 44′ 11″ N. 79° 47′ 48″ O.) - canton de Sisk
- Lac Best n° 73 (47° 09′ 30″ N. 79° 45′ 41″ O.) - canton de Best
- Lac Brown’s (47° 06′ 57″ N. 80° 05′ 18″ O.) - canton de Cynthia
- Lac Coppersand (47° 08′ 44″ N. 80° 03′ 47″ O.) - canton d’Aston
- Lac Fork (46° 09′ 13″ N. 78° 43′ 53″ O.) - canton de Boyd
- Lac Froggy (46° 17′ 12″ N. 79° 07′ 22″ O.) - canton de Bonfield
- Lac Gillies Limit n° 19 (47° 16′ 04″ N. 79° 46′ 59″ O.) - canton de Gillies Limit
- Lac Gillies Limit n° 51 (47° 16′ 57″ N. 79° 42′ 44″ O.) - canton de Gillies Limit
- Lac Glassy (46° 23′ 16″ N. 79° 06′ 50″ O.) - canton de Phelps
- Lac Herbert (46° 58′ 48″ N. 80° 08′ 17″ O.) - canton de Joan
- Lac High (46° 53′ 46″ N. 80° 20′ 28″ O.) - canton d’Afton
- Lac Hillcrest (47° 00′ 52″ N. 80° 03′ 24″ O.) - canton de Joan
- Lac Hook (47° 08′ 10″ N. 79° 50′ 47″ O.) - canton de Strathy
- Lac Hush Hush (47° 08′ 12″ N. 80° 02′ 54″ O.) - canton de Cynthia
- Lac Indian (46° 28′ 05″ N. 79° 08′ 19″ O.) - canton de French
- Lac Love (45° 59′ 20″ N. 79° 19′ 47″ O.) - canton de Himsworth
- Lac Malloch (47° 04′ 43″ N. 80° 03′ 04″ O.) - canton de Cynthia
- Lac Mirror (46° 25′ 24″ N. 79° 07′ 05″ O.) - canton de Phelps
- Lac Montreuil (46° 25′ 54″ N. 78° 54′ 28″ O.) - canton de Mattawan
- Lac Mowat (47° 28′ 51″ N. 79° 57′ 37″ O.) - canton de Barr
- Lac Mug (46° 44′ 33″ N. 79° 22′ 30″ O.) - canton de Mcauslan
- Lac n° 2 (Pothole 2) (46° 30′ 12″ N. 79° 09′ 44″ O.) - canton de French
- Lac n° 697 (46° 29′ 51″ N. 79° 04′ 00″ O.) - canton de Butler
- Lac Norway (46° 45′ 08″ N. 79° 15′ 08″ O.) - canton de Wyse
- Lac Pine (46° 44′ 47″ N. 79° 16′ 39″ O.) - canton de Mcauslan
- Lac Pole (46° 43′ 45″ N. 79° 21′ 50″ O.) - canton de Mcauslan
- Lac Price (46° 58′ 03″ N. 80° 07′ 32″ O.) - canton de Phyllis
- Lac Quarry (46° 43′ 43″ N. 79° 21′ 12″ O.) - canton de Mcauslan
- Lac Redbark (46° 59′ 45″ N. 80° 09′ 55″ O.) - canton de Joan
- Lac Robert (Lac Head) (47° 16′ 01″ N. 79° 51′ 36″ O.) - canton de Brigstocke
- Lac Roko (47° 07′ 12″ N. 80° 02′ 52″ O.) - canton de Cynthia
- Lac Round (46° 46′ 34″ N. 79° 18′ 55″ O.) - canton de Mcauslan
- Lac Secord (46° 45′ 25″ N. 79° 24′ 54″ O.) - canton de La Salle
- Lac Side Rock (47° 04′ 36″ N. 80° 03′ 34″ O.) - canton de Cynthia
- Lac Strathcona n° 25 (47° 01′ 23″ N. 79° 46′ 40″ O.) - canton de Strathcona
- Lac Teesdale (46° 21′ 20″ N. 79° 02′ 30″ O.) - canton d’Olrig
- Lac Turtle (46° 09′ 15″ N. 79° 01′ 52″ O.) - canton de Boulter
- Lac Whitefawn (46° 23′ 23″ N. 79° 27′ 53″ O.) - canton de Widdifield
- Petit lac McConnell (46° 45′ 12″ N. 79° 20′ 13″ O.) - canton de Mcauslan
Partie B
En dépit des annexes A et B de la présente ordonnance de modification, les limites de taille pour les permis de pêche sportive et de pêche écologique du touladi sont « toutes tailles » et, en ce qui concerne la période de fermeture de la pêche à la ligne du touladi, la « pêche est ouverte toute l’année » dans les plans d’eau suivants.
Plans d’eau
- Lac Crooked (46° 02′ 45″ N. 79° 50′ 36″ O.) - canton de Patterson
- Lac Hearst (47° 17′ 28″ N. 79° 45′ 34″ O.) - canton de Gillies Limit
- Lac Justin (First Justin) (47° 20′ 36″ N. 79° 53′ 27″ O.) - canton de Coleman
- Lac Kingston (47° 35′ 17″ N. 80° 05′ 39″ O.) - canton de Cane
- Lac Kitt (47° 21′ 03″ N. 79° 55′ 28″ O.) - canton de Kittson
- Lac McNab (47° 09′ 48″ N. 79° 40′ 18″ O.) - canton de Best
- Lac Roosevelt (47° 15′ 38″ N. 79° 42′ 45″ O.) - canton de Gillies Limit
- Lac Stormy (46° 04′ 47″ N. 79° 46′ 29″ O.) - canton de Patterson
- Lac Threetrails (46° 44′ 07″ N. 79° 16′ 18″ O.) - canton de Mcauslan
- Lac Tooth (47° 10′ 53″ N. 79° 30′ 31″ O.) - canton de South Lorrain