La liste

La liste des points de référence en matière de pollution atmosphérique indique environ 5 100 contaminants accompagnés des points de référence correspondants (normes, lignes directrices ou niveaux de dépistage) que les installations utilisent pour évaluer leur contribution d’un polluant dans l’air. Ces renseignements servent surtout à remplir le rapport sur les rejets polluants et les modèles de dispersion des polluants (rapport ESDM) en vertu du Règlement de l’Ontario 419/05 (en anglais seulement) ou du Règlement de l’Ontario 1//7.

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Points de référence

La liste contient deux types de points de référence :

  • Valeurs de référence 1 (R1) (normes et lignes directrices)
  • Valeurs de référence 2 (R2) (niveaux de dépistage)

Valeur R1

R1 Si une valeur de R1 est dépassée, l’installation doit prendre des mesures précises. Consulter l’article 28 du Règlement de l’Ontario 419/05 (en anglais seulement) pour voir les mesures à prendre.

Valeur R2

Si une valeur de R2 est dépassée ou si aucune valeur de R2 n’est disponible, le règlement exige que les effets néfastes possibles soient évalués.

Versions précédentes

Télécharger une version précédente de la liste à partir de janvier 2017.

Depuis 2017, la liste des points de référence en matière de pollution atmosphérique remplace les documents suivants :

  • Résumé des normes et des lignes directrices classées par CAS (no PIBS 6569e01)
  • Résumé des normes et des lignes directrices classées par nom de produit chimique (no PIBS 6569e01)
  • Liste des seuils de dépistage selon le territoire de compétence – Un outil de dépistage pour le Règlement de l’Ontario 419 (no PIBS 6547e)