Vue d’ensemble

Un plan comportemental (ou plan) du Programme ontarien des services en matière d’autisme (POSA) fournit une description détaillée des services comportementaux fondés sur des données probantes qu’un enfant ou un jeune recevra dans le cadre du POSA. Un plan comportemental est élaboré grâce à la collaboration entre la famille, la superviseure ou le superviseur clinique du POSA et d’autres professionnels au besoin.

Certes, certaines familles peuvent recevoir de multiples types de services, mais le plan comportemental du POSA se concentre exclusivement sur les services comportementaux fondés sur des données probantes que l’enfant ou le jeune reçoit par l’entremise du POSA.

Les familles bénéficiant d’un budget pour les services aux enfants ne sont pas tenues de présenter un plan comportemental pour recevoir du financement. Les familles peuvent continuer de trouver utile que le superviseur clinique de leur enfant élabore un plan de services comportementaux individualisé.

Plan de transition pour les familles ayant déjà un plan comportemental

Si votre enfant a déjà un plan comportemental du Programme ontarien des services en matière d’autisme, vous continuerez de recevoir les services indiqués dans ce plan jusqu’à sa date de fin. Après cette date, votre plan comportemental peut être prolongé jusqu’à son degré d’intensité actuel, ou à un degré moindre lorsque c’est approprié sur le plan clinique, jusqu’à votre transition vers des services cliniques de base.

Les familles d’enfants ayant des plans comportements existants auront la possibilité d’accéder aux services cliniques de base dans l’ordre dans lequel elles se sont inscrites au Programme ontarien des services en matière d’autisme ou de prolonger leurs plans jusqu’au printemps 2023, date à laquelle elles commenceront la transition.

Conformément aux directives concernant le plan comportemental du Programme ontarien des services en matière d’autisme, on s’attend à ce que les cliniciennes et cliniciens effectuent des examens tous les six mois dans le but d’évaluer la progression et les objectifs fixés d’un enfant. Votre fournisseuse ou fournisseur de services parlera du prolongement de votre plan comportemental avec vous avant l’expiration de votre plan actuel.

Si vous avez des questions sur les détails du plan comportemental de votre enfant, veuillez en parler à votre superviseure ou superviseur clinique.

Veuillez communiquer avec votre fournisseuse ou fournisseur de services pour parler des services accessibles pendant la pandémie de COVID-19, ce qui pourrait comprendre des modèles de prestation de services virtuels lorsque c’est approprié sur le plan clinique.

Trouvez des services comportementaux dans votre région

Autisme Ontario possède une liste des superviseurs cliniques qui encadrent la prestation des services comportementaux. Cette liste peut vous aider à rechercher, choisir et confirmer la qualification des superviseures ou superviseurs cliniques.

Vous pouvez embaucher une superviseure ou un superviseur clinique qui n’apparaît pas sur la liste si elle ou il :

  1. s’efforce de satisfaire aux exigences en matière de qualification;
  2. remplit le formulaire d’attestation du superviseur clinique.

Les superviseures et superviseurs cliniques

En tant que spécialistes de l’évaluation et des interventions comportementales, les superviseures et superviseurs cliniques conçoivent et recommandent des services comportementaux fondés sur des données probantes compatibles avec le cadre clinique du Programme ontarien des services en matière d’autisme.

Pour faire partie de la liste, les superviseures et superviseurs cliniques doivent montrer qu’elles et ils satisfont aux exigences en matière de qualification du programme.

Étapes du processus d’élaboration du plan comportemental du POSA

Le plan comportemental d’un enfant ou d’un jeune et de sa famille est unique. Le processus de planification comprend toutefois certaines étapes communes. Avec le consentement éclairé de la famille, la superviseure ou le superviseur clinique effectue les tâches suivantes.

Certaines tâches peuvent être déléguées à un professionnel sous sa supervision.

Étape 1 : Collecte d’informations

La superviseure ou le superviseur clinique du POSA commence par examiner tous les documents pertinents disponibles sur le soutien médical, éducatif et clinique offert à l’enfant ou au jeune dans la collectivité, y compris le plan de services à la famille s’il est établi.

La superviseure ou le superviseur clinique rencontre également la famille et l’enfant ou le jeune pour apprendre à connaître leurs :

  • forces;
  • besoins;
  • intérêts;
  • objectifs;

La superviseure ou le superviseur clinique recueillera également des renseignements sur les besoins les plus pressants de la famille par rapport à l’enfant de même que les facteurs contextuels ou pratiques qui se rapportent à l’évaluation et à l’intervention comportementales (p. ex. les considérations liées à la langue et à la culture, le transport, les contraintes liées au calendrier, etc.)

Étape 2 : Évaluation

La superviseure ou le superviseur clinique observe et évalue directement le rendement de l’enfant ou du jeune afin d’éclairer les objectifs et les stratégies associés aux services comportementaux et de créer une base de référence en vue des observations et des évaluations continues. La superviseure ou le superviseur clinique peut également évaluer le cadre environnemental et familial de l’enfant ou du jeune.

L’équipe clinique obtiendra le consentement éclairé de la famille avant de procéder à toute évaluation et discutera des résultats avec la famille.

La portée de l’évaluation est unique en fonction de l’enfant ou du jeune. La superviseure ou le superviseur clinique détermine les évaluations individuelles appropriées en fonction de l’âge, des capacités et des difficultés de l’enfant ou du jeune et de sa famille. La superviseure ou le superviseur clinique peut tenir compte d’autres facteurs dans le cadre de l’évaluation. Cela peut comprendre les points forts et les intérêts personnels, des considérations linguistiques et culturelles, et les contraintes de transport et d’horaire.

L’évaluation peut avoir lieu au domicile, à l’école ou en milieu clinique de l’enfant ou du jeune. L’évaluation peut comprendre l’observation des interactions entre la famille et l’enfant et/ou des observations en milieu scolaire. La superviseure ou le superviseur clinique peut recommander d’axer l’évaluation sur des compétences ou des domaines précis, notamment :

  • les aptitudes sociales ou interpersonnelles;
  • les aptitudes à communiquer;
  • les fonctions cognitives;
  • les aptitudes liées à la préparation à l’école;
  • les habiletés motrices;
  • la responsabilité personnelle ou les facultés d’adaptation;
  • les jeux et les loisirs;
  • la maîtrise de soi;
  • les compétences professionnelles;
  • les comportements difficiles.

Pour orienter son évaluation, l’équipe clinique peut avoir recours à diverses mesures directes, comme des évaluations fonctionnelles du comportement, des évaluations fondées sur des programmes ou encore des données consignées ou recueillies durant l’observation directe de l’enfant. L’équipe clinique peut aussi utiliser des mesures indirectes, comme des rapports des parents ou de l’école. Dans certains cas, des outils normalisés peuvent donner plus de renseignements.

Afin de mieux éclairer les décisions dans le cadre de la planification, l’équipe peut également consulter les évaluations antérieures effectuées par d’autres professionnels tels que des :

  • psychologues;
  • psychiatres;
  • pédiatres;
  • spécialistes de la parole et du langage;
  • spécialistes de l’ergothérapie.

Discuter des résultats de l’évaluation

Une fois les évaluations directes et indirectes terminées, analysées et résumées, la superviseure ou le superviseur du POSA partagera les résultats de l’évaluation et en discutera avec la famille.

Ensemble, ils parviennent à une compréhension commune des objectifs prioritaires de l’enfant ou du jeune et du plan d’intervention. Cela peut inclure des objectifs et des priorités à court et à long terme.

Ce processus de planification fondé sur le consensus se poursuit tout au long de l’expérience de l’enfant ou du jeune dans le POSA.

Examens réguliers de l’évaluation

L’équipe clinique mène des évaluations de façon continue selon un intervalle régulier (tous les six mois) afin d’évaluer les progrès et de fixer des objectifs. L’équipe utilise aussi continuellement des données, comme des données sur l’acquisition de compétences et la diminution des comportements, pour évaluer les progrès et orienter régulièrement la prise de décisions cliniques.

Étape 3 : Recommandations cliniques

La superviseure ou le superviseur clinique formule des recommandations sur le nombre et le type de services comportementaux dont l’enfant ou le jeune a besoin en se fondant sur le processus de collecte et d’évaluation de l’information et sur les données probantes tirées de la documentation examinée par les pairs. Toutes les recommandations seront conformes à la pratique éthique et aux normes professionnelles.

La superviseure ou le superviseur clinique discute de ses recommandations avec la famille avant d’amorcer l’élaboration du plan comportemental de l’enfant ou du jeune. Le plan comprendra une description des comportements ou des compétences de l’enfant ou du jeune, des objectifs mesurables et des interventions proposées.

Le plan comprendra des détails tels que :

  • la participation des familles;
  • le calendrier;
  • l’environnement;
  • la durée anticipée;
  • les rôles et les responsabilités des intervenants;
  • les façons de mesurer et d’évaluer les progrès;
  • les façons de généraliser et de maintenir les compétences;
  • les façons de déterminer les prochaines étapes.

La superviseure ou le superviseur clinique du POSA détermine, avec l’enfant ou le jeune et sa famille, la participation de cette dernière et ainsi que les autres formes de soutien qui font partie du plan recommandé.

Étape 4 : Élaboration d’un plan comportemental

La superviseure ou le superviseur clinique du POSA rédige le plan comportemental tel que discuté avec la famille et l’enfant ou le jeune et avec la participation d’autres professionnels au besoin, y compris l’équipe familiale le cas échéant. La superviseure ou le superviseur clinique documente le processus de prise de décisions cliniques, y compris la justification des interventions recommandées et la façon dont le plan a été discuté avec la famille.

La superviseure ou le superviseur clinique du POSA passe en revue le plan avec l’enfant ou le jeune et sa famille et obtient leur consentement éclairé à la mise en œuvre du plan.

Les plans comportementaux écrits comprennent :

  • Le budget de plan comportemental du POSA préparé et signé par la superviseure ou le superviseur clinique du POSA, qui n’est utilisé que pour les organismes et les fournisseurs de l’option du financement direct.

Les fournisseurs régionaux conservent ces trois documents dans le dossier de l’enfant ou du jeune. Les fournisseurs de l’option du financement direct transmettent ces formulaires au fournisseur local ou régional aux fins de vérification de la conformité.

Le plan comportemental doit être signé par la superviseure ou le superviseur clinique et l’un des parents, le tuteur ou le jeune (et, dans le cas des fournisseurs de l’option du financement direct, vérifié par le fournisseur régional) avant que l’équipe clinique commence à fournir les services.

Étape 5 : Prestation de services comportementaux

L’équipe clinique fournit les services selon le plan comportemental.

Au fur et à mesure que l’enfant ou le jeune acquiert de nouvelles compétences, l’équipe l’aide à maintenir ces compétences et à les mettre en œuvre auprès d’autres personnes et dans divers cadres (à la maison, à l’école, dans la collectivité).

Lorsque l’enfant ou le jeune atteint les objectifs de son plan comportemental, la superviseure ou le superviseur clinique introduit de nouvelles cibles conformément au plan comportemental.

Étape 6 : Surveillance et évaluation d’un plan comportemental

L’équipe clinique surveille et évalue continuellement le plan comportemental et informe régulièrement la famille des progrès.

La superviseure ou le superviseur clinique du POSA rédige également un résumé des progrès tous les six mois ou plus tôt, au besoin, et en discute avec la famille. Au besoin, des examens peuvent être effectués plus fréquemment s’il survient des changements importants dans les objectifs ou les stratégies de l’enfant.

Le résumé des progrès comprend :

  • les compétences ou les comportements ciblés;
  • les objectifs en matière de comportement;
  • une brève description des interventions;
  • les résultats obtenus jusqu’à présent fondés sur les données consignées ou recueillies;
  • les recommandations pour les prochaines étapes.

La superviseure ou le superviseur clinique transmet un exemplaire du résumé à la famille et en discute avec elle.

Les plans comportementaux ne sont pas statiques : ils doivent être surveillés et évalués régulièrement afin de favoriser les progrès continus de l’enfant ou du jeune. C’est la superviseure ou le superviseur clinique qui est responsable de surveiller et d’évaluer le plan comportemental. Si l’enfant ou le jeune ne fait pas de progrès, la superviseure ou le superviseur clinique doit examiner et mettre au point le plan comportemental.

Étape 7 : Révision d’un plan comportemental

Si des modifications importantes sont apportées au plan comportemental (p. ex. changement d’une méthode pour atteindre un objectif, ou apparition de comportements difficiles), la superviseure ou le superviseur clinique doit modifier le plan pour refléter la façon dont les services seront fournis. Les superviseures et les superviseurs cliniques qui utilisent l’option du service direct doivent soumettre cette modification au guichet unique.

La superviseure ou le superviseur clinique fait part de tout changement au plan comportemental à la famille en utilisant la forme de communication convenue (par exemple par écrit, par téléphone ou en personne). Toutes les communications verbales sont documentées par écrit par la superviseure ou le superviseur clinique.

Éléments du plan comportemental

Les éléments suivants doivent être inclus dans tous les plans comportementaux du POSA. Les fournisseurs de services peuvent préparer les plans dans n’importe quel format.

Une copie signée du plan comportemental doit être envoyée :

  • à la superviseure ou au superviseur clinique;
  • aux cliniciennes et cliniciens et au personnel de première ligne du POSA responsables de la prestation des services;
  • aux parents ou aux tuteurs.

1. Renseignements généraux

Fournir un résumé des renseignements généraux pertinents au plan comportemental de l’enfant ou du jeune. Préciser que d’autres renseignements se trouvent dans le plan de services à la famille de l’enfant ou du jeune, le cas échéant.
Les renseignements généraux pertinents pourraient comprendre :

  • l’objectif de la famille qui souhaite obtenir des services comportementaux, dont ses priorités et ses principales préoccupations;
  • les antécédents de l’enfant ou du jeune et de sa famille, par exemple les évaluations, les diagnostics et les renseignements sur l’école, le travail ou la situation personnelle;
  • l’historique du plan de traitement comportemental, par exemple les services reçus dans le passé et un résumé des progrès réalisés grâce à ces interventions;
  • d’autres types de services que l’enfant ou le jeune et sa famille reçoivent actuellement ou attendent de recevoir, par exemple l’orthophonie.

2. Résumé des comportements observés et évalués

Cette section doit comprendre les renseignements suivants :

  • quand et où l’enfant ou le jeune a été observé;
  • les outils d’évaluation directe et indirecte utilisés;
  • un résumé des résultats.

Les résultats ou les rapports d’évaluation doivent être joints au plan comportemental. Les résultats des évaluations directes devraient être présentés avec des graphiques, si possible.

3. Forces

Décrire les points forts de l’enfant ou du jeune recensés lors des évaluations et des discussions avec la famille.

4. Domaines à aborder

Décrire chaque domaine et chaque compétence à aborder. Ces compétences peuvent inclure les suivantes :

  • les relations sociales ou interpersonnelles;
  • la communication;
  • les fonctions cognitives;
  • les aptitudes liées à la préparation à l’école;
  • les habiletés motrices;
  • la responsabilité personnelle et les facultés d’adaptation;
  • les jeux et les loisirs;
  • la maîtrise de soi;
  • les compétences professionnelles;
  • les comportements difficiles.

Consulter les lignes directrices du POSA pour accéder à une liste complète des domaines et des compétences.

5. Objectifs de l’intervention

Cette section doit comprendre les renseignements suivants :

  • les objectifs prioritaires pour chaque domaine et chaque compétence à aborder;
  • des cibles mesurables pour chaque objectif;
  • les méthodes définies pour atteindre et mettre en œuvre chaque objectif;
  • la façon dont les objectifs ont été établis, en tenant compte de la participation de la famille et des enfants ou des jeunes;
  • la façon dont ces objectifs cadrent avec les objectifs généraux de la famille, énoncés dans le plan de services à la famille.

6. Compétences à accroître

Cette section doit comprendre les renseignements suivants :

  • une description de chaque compétence à aborder;
  • des données de référence;
  • la façon dont les progrès seront évalués et mesurés.

7. Comportements à diminuer (au besoin)

Cette section doit comprendre les renseignements suivants :

  • une description de chaque comportement à diminuer, la fonction du comportement, les comportements antérieurs, les stratégies fondées sur les conséquences et les comportements de substitution proposés;
  • la façon dont les changements seront évalués et mesurés.

S’il n’y a aucun comportement à diminuer, indiquer S.O.

8. Processus d’évaluation des comportements susceptibles de nuire à l’intervention (au besoin)

Cette section doit comprendre le processus d’évaluation des comportements susceptibles de nuire à l’intervention, le cas échéant.

S’il n’y a aucun comportement susceptible de nuire à l’intervention, indiquer S.O.

9. Intervention prévue et approche en matière de maintien

Décrire tous les éléments des interventions planifiées pour toutes les compétences à accroître et tous les comportements à diminuer. Ces éléments peuvent inclure :

  • type ou style d’intervention pour chaque compétence ou comportement déterminé. Ces interventions doivent être flexibles en fonction de l’apprentissage de l’enfant ou du jeune. Par exemple :
    • essai discret,
    • naturaliste,
    • individuel,
    • en petit groupe,
    • formation pour les parents.
  • les attentes en matière de participation de la famille;
  • l’endroit où les services seront fournis;
  • le nombre de séances de traitement par semaine et leur durée;
  • des critères de maîtrise pour chaque compétence et chaque comportement ciblé;
  • les objectifs concernant le renforcement, y compris des renseignements sur le type et le calendrier de renforcement, pour chaque compétence ou comportement ciblé;
  • des plans pour la mise en œuvre et le maintien de chaque compétence auprès de différentes personnes, dans différents environnements, à différents moments et dans différentes situations, selon l’utilisation des matériaux disponibles dans le milieu. La planification peut également comprendre des considérations sur la façon d’adapter différentes réactions à diverses situations;
  • les procédures concernant la formation des parents et des médiateurs;
  • les interventions fondées sur des antécédents et des conséquences, ainsi que sur les objectifs en matière d’acquisition de compétences et de substitution de comportements.

10. Plan d’évaluation

Cette section doit comprendre les renseignements suivants :

  • la façon dont les progrès réalisés par rapport à chaque objectif seront systématiquement et directement mesurés et évalués;
  • la fréquence approximative de l’évaluation des progrès (au moins tous les six mois, ou plus tôt en présence de motifs cliniques);
  • la façon dont l’efficacité du plan comportemental et l’engagement à l’égard de l’intervention feront l’objet d’un suivi continu.

Les stratégies d’intervention peuvent être modifiées au besoin. Si l’enfant ou le jeune ne fait pas de progrès, la superviseure ou le superviseur clinique peut examiner ce qui a été fait ou ce qui pourrait être fait afin de mettre le plan comportemental au point.

11. Risques et bienfaits

Décrire les risques et les bienfaits prévus associés aux interventions proposées.

12. Rôles de la famille ou des fournisseurs de soins

Décrire le rôle des membres de la famille, notamment leur participation au plan comportemental de l’enfant ou du jeune concernant :

  • les examens continus, les rencontres de supervision ou d’équipe;
  • l’acquisition des compétences ou la diminution des comportements;

Les facteurs liés à la mise en œuvre des plans comportementaux, comme le calendrier et le transport.

13. Rôles et responsabilités des cliniciennes et des cliniciens

Cette section doit comprendre les renseignements suivants :

  • les cliniciennes ou cliniciens et les fournisseurs qui offriront les services énumérés dans le plan;
  • les personnes responsables de la supervision clinique de chaque élément du plan, la fréquence et le nombre d’heures de leur supervision;
  • la nature des activités effectuées durant la supervision, par exemple :
    • rencontre avec les parents;
    • rencontre avec d’autres fournisseurs de services;
    • observation de l’enfant ou du jeune;
    • analyse et examen des données;
    • observation des thérapeutes avec l’enfant ou le jeune;
    • évaluation de l’efficacité du traitement avec les thérapeutes, les parents ou les fournisseurs de soins.

14. Collaboration interprofessionnelle

Cette section doit comprendre les renseignements suivants :

  • une description de la façon dont la superviseure ou le superviseur clinique ou l’équipe responsable de la prestation des services cliniques collaborera avec d’autres professionnels, au besoin, comme l’équipe familiale pour examiner des notes d’intervention, effectuer des appels téléphoniques ou organiser des réunions, faire des observations, établir des objectifs;
  • la fréquence de ces activités;
  • une référence au plan de services à la famille pour plus de renseignements, si nécessaire.

15. Plan de communication continue

Fournir un calendrier des points de rencontre avec la famille et les fournisseurs, y compris avec l’équipe familiale, le cas échéant.

16. Buts et objectifs du plan comportemental et participation de la famille

Cette section doit comprendre les renseignements suivants :

  • les explications de la superviseure ou du superviseur clinique du POSA concernant les éléments du plan;
  • les dates des rencontres et des appels téléphoniques avec la famille pour discuter du plan comportemental, et le nom des membres de la famille y ayant participé;
  • le cas échéant, les détails concernant la participation de l’enfant ou du jeune aux rencontres (comment et quand);
  • la façon dont le plan recommandé a été abordé avec la famille;
  • le point de vue de la famille concernant le plan.

17. Renseignements supplémentaires

Inclure des renseignements supplémentaires au besoin.

18. Liste des pièces jointes

Dresser une liste de toutes les pièces justificatives accompagnées de la date à laquelle elles ont été achevées. Les pièces jointes doivent comprendre tous les rapports d’évaluation et les graphiques.

19. Signatures

Le plan comportemental doit porter deux signatures : celle de la superviseure ou du superviseur clinique et celle de l’un des parents, du tuteur ou du jeune.
Inclure la signature d’un parent, d’un tuteur ou du jeune accompagnée de la déclaration suivante :
En signant ci-dessous, je confirme ce qui suit :

  • Je comprends parfaitement le plan comportemental tel qu’expliqué par la superviseure ou le superviseur clinique du POSA.
  • Je comprends les risques et les bienfaits associés au plan comportemental.
  • Je comprends ce que je dois faire pour soutenir l’approche à l’égard de l’intervention prévue.
  • Je consens à ce plan comportemental et l’accepte.

Inclure la signature de la superviseure ou du superviseur clinique du POSA accompagnée de la déclaration suivante :

En signant ci-dessous, je confirme que :

  • Ce plan comportemental est conforme à tous les éléments énumérés dans les lignes directrices et le cadre clinique du POSA.

Plan de services à la famille

Les familles qui ont un plan comportemental existant du POSA pourront également avoir un plan de services à la famille. Le plan comportemental est un élément clé du plan de services à la famille du POSA qui est élaboré par le préposé aux services de soutien à la famille du POSA en collaboration avec la famille et d’autres professionnels au besoin.

Le plan de services à la famille du POSA tient compte de l’éventail plus vaste de services et de soutiens, d’activités, d’intérêts et d’objectifs de chaque enfant ou jeune et de sa famille. Il s’agit d’un document évolutif qui reflète l’évolution des priorités de la famille, le stade de développement de l’enfant ou du jeune, les progrès réalisés dans l’atteinte des objectifs ainsi que les plans de transition.

Addenda aux lignes directrices du programme ontarien des services en matière d'autisme (POSA) ainsi qu'au modèle de budget de plan comportemental et aux directives connexes

Prise d’effet le 29 avril 2019

Le 29 avril 2019, le ministère des Services à l’enfance et des Services sociaux et communautaires a annoncé des mesures pour assurer la continuité des services tout en accordant le temps nécessaire pour concevoir un nouveau programme de services en matière d’autisme axé sur les besoins. 

Les lignes directrices du POSA, le cadre clinique du POSA, le formulaire d’attestation de la superviseure ou du superviseur du POSA et le modèle de budget de plan comportemental du POSA continueront de s’appliquer à tous les plans comportementaux renouvelés, moyennant quelques modifications. L’addenda suivant contient la liste des modifications apportées aux lignes directrices du POSA et au modèle de budget de plan comportemental du POSA qui s’appliquent depuis le 29 avril 2019.

Le présent addenda doit être lu conjointement avec les sections correspondantes des lignes directrices du POSA, du modèle de budget de plan comportemental du POSA et des directives relatives au budget de plan comportemental du POSA.

ADDENDA

RÉVISION ET AJOUT AU MODÈLE DE BUDGET DE PLAN COMPORTEMENTAL DU POSA

Prise d’effet le 29 avril 2019

À la rubrique « Lignes directrices de soumission » du Budget de plan comportemental du POSA, remplacez :

« Les budgets doivent être soumis et financés pendant un maximum de six mois. Si la période visée est supérieure à six mois, ils seront retournés au fournisseur de services du POSA et devront être soumis de nouveau. »

par

« Les budgets seront soumis et financés pendant un maximum de trois mois. Si la période visée est supérieure à six mois, ils seront retournés au fournisseur de services du POSA et devront être soumis de nouveau. Les heures de service hebdomadaires dont bénéficie un enfant dans le cadre d’un plan comportemental renouvelé doivent être égales ou inférieures aux heures de service reçues de manière hebdomadaire dans son plan précédent. »

RÉVISION ET AJOUT AUX DIRECTIVES RELATIVES AU BUDGET DE PLAN COMPORTEMENTAL DU POSA

Prise d’effet le 29 avril 2019

À la rubrique « Directives de présentation » du Budget de plan comportemental du POSA, remplacez :

« Les budgets doivent être soumis et financés pendant un maximum de six mois. Si la période visée est supérieure à six mois, ils seront retournés à l’expéditeur et devront être soumis de nouveau. »

par

« Les budgets seront soumis et financés pendant un maximum de trois mois. Si la période visée est supérieure à six mois, ils seront retournés au fournisseur de services du POSA et devront être soumis de nouveau. Les heures de service hebdomadaires dont bénéficie un enfant dans le cadre d’un plan comportemental renouvelé doivent être égales ou inférieures aux heures de service reçues de manière hebdomadaire dans son plan précédent. »