Aperçu

Les budgets pour les services aux enfants vous donnent un accès direct à des fonds afin que vous puissiez vous procurer les services et soutiens les plus importants pour vous et votre enfant.

Les familles qui ont des enfants de moins de six ans peuvent recevoir 20 000 $ par enfant, tandis que les familles qui ont des enfants de six ans et plus peuvent recevoir 5 000 $ par enfant.

Les montants des budgets pour les services aux enfants ne peuvent pas être portés en appel.

Si vous avez reçu un budget pour les services aux enfants, vous pourriez avoir droit à un financement provisoire ponctuel avoir envoyé votre formulaire de dépenses et à condition de ne pas avoir effectué de transition aux services de base du nouveau programme des services en matière d’autisme fondés sur les besoins.

Renseignez-vous sur la transition du budget pour les services aux enfants au financement ponctuel provisoire

Si votre invitation de financement du budget pour les services aux enfants a expiré, vous devriez communiquer avec l'Équipe centrale de l’accueil et des inscriptions du ministère pour accéder à votre financement en envoyant un courriel à oap@ontario.ca ou en composant le 1 888 444-4530.

Les familles qui acceptent un budget pour les services aux enfants sont assurées de conserver la place de leur enfant dans la liste d’attente provinciale, en vue d’accéder au nouveau Programme ontarien des services en matière d’autisme qui est durable et axé sur les besoins.

Découvrez les services admissibles aux budgets pour les services aux enfants.

Présentez une demande de budget pour les services aux enfants

Étape 1 : remplir votre formulaire de demande

Si vous avez reçu une lettre de demande de budget pour les services aux enfants, cette lettre comprend le numéro de référence unique de votre enfant et des instructions sur la manière de remplir et de soumettre votre demande de budget pour les services aux enfants.

Lorsque vous soumettez votre formulaire de demande de budget pour les services aux enfants, vous devez inclure une copie de la lettre vous invitant à présenter une demande de budget pour les services aux enfants. Vous pouvez inclure une copie PDF numérisée ou une photographie.

Conservez la copie originale de la lettre afin de pouvoir accéder facilement à votre numéro de référence.

Étape 2 : choisissez de quelle manière vous voulez recevoir votre financement

Quand vous présentez votre demande de budget pour les services aux enfants, vous pouvez choisir entre deux options de financement différentes afin d’obtenir votre budget pour les services à l’enfance. Vous pouvez :

  • recevoir le montant complet directement;
  • demander au ministre d’acheminer votre financement, en partie ou en totalité, directement à trois fournisseurs de services de votre choix au maximum.

Si vous voulez que le Ministère paie vos fournisseurs de services directement, vous devez préciser, sur votre formulaire de demande, les fournisseurs que vous choisissez ainsi que le montant des fonds à leur verser.

Étape 3 : présentez votre demande dans les 90 jours

Présentez votre demande dans les 90 jours.

Vous devez transmettre votre demande et les documents en ligne ou par la poste.

Vous devrez également remplir l’entente de financement qui fait partie de votre demande. Vous disposez de 90 jours à partir de la date indiquée dans le haut de votre lettre sur le budget pour les services aux enfants pour remplir le formulaire de demande et pour transmettre tous les documents.

Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, d’une aide pour remplir votre formulaire de demande, si vous avez besoin d’un formulaire en papier ou si votre invitation à présenter une demande de budget pour les services aux enfants est expirée, vous pouvez faire parvenir un courriel à oap@ontario.ca ou composer le 1 888 444-4530.

Étape 4 : après avoir présenté votre demande

Nous examinerons et traiteron étudierons votre demande de budget pour les services aux enfants dans le plus brefs délais. tôt possible après l’avoir reçue. Après le traitement l’examen de votre demande, vous recevrez unle financement dans un délai en l’espace de quatre semaines.

Nous connaissons actuellement un volume important de demandes et nos délais de traitement habituels risquent d’être plus longs.

Commencez à vous procurer des services en matière d’autisme

Vous, ou les fournisseurs de services que vous aurez choisis, recevrez un chèque dans les quatre semaines qui suivront la réception de votre formulaire de demande dûment rempli et des documents par le Ministère.

Si vous choisissez de recevoir le financement directement du Ministère, vous l’obtiendrez sous la forme d’un paiement forfaitaire.

Peu après l’acheminement des fonds, vous recevrez aussi par la poste une trousse qui comprend plus de détails sur :

  • les consignes pour dépenser le budget pour les services aux enfants
  • les services et soutiens admissibles que vous pouvez vous procurer
  • la marche à suivre pour déclarer les dépenses admissibles

Après avoir reçu le chèque, vous pouvez vous procurer les services admissibles du Programme ontarien des services en matière d’autisme. Les services et soutiens que vous vous procurez avant de recevoir votre chèque ne sont pas couverts par votre budget pour les services aux enfants.

Présentation de votre formulaire de dépenses

Vous pouvez soumettre vos dépenses en remplissant le formulaire de dépenses en ligne.

Si votre enfant est admissible, vous pouvez présenter une demande de financement ponctuel provisoire en utilisant le même formulaire.

Renseignez-vous sur la façon de passer d’un budget pour les services aux enfants à un financement ponctuel provisoire.

Conservez tous les reçus, les documents justificatifs ainsi que toutes les factures avec une preuve de paiement.

Soumettez vos dépenses et faites une demande de financement ponctuel provisoire

Quand vous êtes prêt à déclarer vos dépenses, veuillez utiliser la plus récente version du formulaire provenant du Répertoire central des formulaires.

Utilisez le format qui vous convient le mieux :

Format PDF téléchargeable (nécessite la version 10 d’Adobe Acrobat Reader ou une version plus récente) — vous permet de sauvegarder une copie du formulaire sur votre appareil afin de pouvoir prendre tout le temps qu’il vous faut pour remplir le formulaire ou faire le suivi de vos dépenses à mesure que vous dépensez vos fonds.

Version en ligne/HTML (nous recommandons d’utiliser tout navigateur Web autre qu’Internet Explorer) — fonctionne bien si vous pouvez remplir le formulaire en une seule séance, car vous ne pouvez pas sauvegarder une copie du formulaire en ligne.

Vous avez des difficultés avec le format HTML ? Essayez d’effacer l’historique de votre navigation et la mémoire cache de votre fureteur avant de cliquer sur le lien pour obtenir le plus récent formulaire HTML dans le Répertoire central des formulaires.

Vous avez 18 mois maximum pour présenter votre formulaire de dépenses

En raison de l’éclosion de la COVID-19, nous prolongeons de six mois maximum le délai dont vous disposez pour dépenser les fonds de votre budget pour les services aux enfants et soumettre votre formulaire de dépenses, le cas échéant. Vous avez maintenant 18 mois maximum pour dépenser votre budget pour les services aux enfants et présenter votre formulaire de dépenses.

Par exemple, si les 12 mois prévus initialement pour dépenser votre financement se terminent le 10 juin 2020, vous avez maintenant jusqu'au 10 décembre 2020 pour dépenser votre financement et soumettre votre formulaire de dépenses.

Vous n'avez pas besoin de contacter le ministère pour être admissible ou pour accepter cette prolongation.

Les familles disposant d'un budget pour les services aux enfants qui sont prêtes à présenter un formulaire de dépenses à 12 mois - comme indiqué dans leur entente de financement initiale - peuvent le faire. La prolongation est facultative et vise à soutenir les familles qui en ont besoin. La nécessité de prolonger une nouvelle fois ce délai sera examinée au besoin.

Aide concernant la présentation de votre formulaire de dépenses

Vous pouvez vous servir de votre budget pour les services aux enfants seulement pour vous procurer des services qui figurent sur la liste des services admissibles.

Si vous dépensez votre financement pour des services ou des soutiens qui ne sont pas admissibles, ou si vous êtes dans l’incapacité de fournir les reçus ou les documents pertinents qui montrent comment vous avez dépensé les fonds, ce montant sera soustrait du financement futur.

Le financement peut être suspendu ou résilié si la personne qui gère le budget pour les services aux enfants ne se conforme pas aux modalités et aux conditions de l’entente de financement.

Les navigatrices et navigateurs des services d’Autisme Ontario peuvent vous aider à remplir votre formulaire de dépenses.

Si votre invitation de financement du budget pour les services aux enfants a expiré, vous devriez communiquer avec l'Équipe centrale de l’accueil et des inscriptions du ministère pour accéder à votre financement :

  • en envoyant un courriel à oap@ontario.ca
  • ou en composant le 1 888 444-4530 (san frais)

Transition d'un budget pour les services aux enfants à un financement ponctuel provisoire

Nous nous engageons à maintenir la continuité des services pour votre enfant ou votre jeune.

Une fois que vous avez soumis vos dépenses, vous pouvez être admissible à un financement ponctuel provisoire si votre enfant ou votre jeune :

  • a moins de 18 ans
  • réside en Ontario
  • a reçu un diagnostic écrit de trouble du spectre autistique de la part d'un professionnel qualifié
  • fait partie du Programme ontarien des services en matière d'autisme
  • n'a pas encore effectué de transition aux services cliniques de base du nouveau programme en matière d’autisme fondé sur les besoins

Pour confirmer votre admissibilité et recevoir votre paiement, vous devez soumettre votre formulaire de dépenses du budget pour les services aux enfants et votre demande de financement ponctuel provisoire et signer une entente de financement.

Vous pouvez commencer à acheter des services et soutiens admissibles le lendemain de la fin de votre entente de financement relative au budget pour les services aux enfants, à condition d'avoir envoyé votre formulaire de dépenses et votre formulaire de demande de financement ponctuel provisoire. Les familles peuvent utiliser le financement pour acheter des services à partir de la même liste de dépenses admissibles que celle des budgets pour les services aux enfants. Par exemple, si le délai de 12 mois dont vous disposiez à l’origine pour dépenser votre financement se termine le 10 juin 2021, vous avez maintenant jusqu’au 10 décembre 2021 pour dépenser votre financement et soumettre votre formulaire de dépenses.

Si vous avez choisi de prolonger la période dont vous disposez pour dépenser votre financement du budget pour les services aux enfants et soumettre vos dépenses en raison de l'épidémie de COVID-19, vous pouvez commencer à acheter des services admissibles le jour où le ministère reçoit votre formulaire de dépenses et votre formulaire de demande de financement provisoire ponctuel.

Le montant du financement ponctuel provisoire auquel vous avez droit est basé sur l'âge de votre enfant ou de votre jeune au 1er avril 2021 :

  • 20 000 $ pour un enfant âgé de 1 à 5 ans
  • 5 000 $ pour un enfant ou un jeune âgé de 6 à 17 ans

L’acceptation de ce financement n’aura aucune incidence sur votre admissibilité au nouveau programme en matière d’autisme fondé sur les besoins. La position de votre enfant ou de votre jeune sur la liste d’attente du Programme ontarien des services en matière d’autisme sera maintenue.

Renseignez-vous sur l’entente de financement relative au financement ponctuel provisoire, notamment sur les conditions et la collecte de renseignements personnels.

Collecte de renseignements personnels

Le ministère respecte votre vie privée et n'a demandé que les renseignements personnels qui lui sont nécessaires pour planifier, administrer et surveiller le Programme ontarien des services en matière d’autisme. Il s'agit notamment de maintenir la date d'inscription initiale de votre enfant et/ou sa position sur la liste d'attente du Programme ontarien des services en matière d’autisme (le cas échéant) pour l'inscription au nouveau programme fondé sur les besoins.

La collecte de renseignements personnels sur le formulaire de demande de budget pour les services aux enfants et l'entente de financement est autorisée en vertu du paragraphe 38 (2) et de l'alinéa 39 (1) (a) de la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée. Les renseignements personnels recueillis seront utilisés pour :

  • confirmer le montant du financement que votre enfant ou votre jeune recevra
  • verser les fonds
  • faciliter la planification, l’administration, la surveillance et l’évaluation continues du Programme ontarien des services en matière d’autisme

La collecte de renseignements personnels sur le formulaire de remboursement des dépenses du budget pour les services aux enfants est autorisée en vertu du paragraphe 38 (2) de la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée et du paragraphe 283 (1) de la Loi sur les services à l'enfance, à la jeunesse et à la famille. Les renseignements personnels recueillis seront utilisés pour :

  • vérifier que le montant du financement que vous avez dépensé correspond au montant qui vous a été accordé
  • confirmer que vous avez dépensé les fonds pour des services et des soutiens admissibles
  • déterminer si votre enfant peut bénéficier d'un financement ponctuel provisoire

Le ministère pourra aussi utiliser vos renseignements personnels, de même que ceux de votre enfant, y compris ses renseignements personnels en matière de santé, aux fins précisés à l’article 283 de la Loi de 2017 sur les services à l'enfance, à la jeunesse et à la famille, L.O. 2017, chap. 14, Annexe 1, soit notamment pour :

  • planifier, gérer, offrir, évaluer ou surveiller les services que le ministère fournit ou finance en vertu de la Loi sur les services à l'enfance, à la jeunesse et à la famille
  • mener des activités de gestion des risques et de gestion des erreurs en ce qui concerne les services que le ministère fournit ou finance dans le cadre de la Loi sur les services à l'enfance, à la jeunesse et à la famille, et surveiller et prévenir la fraude ou toute réception non autorisée de services ou d'avantages liés à l'un d'entre eux
  • mener des activités visant à améliorer ou à maintenir la qualité des services que le ministère fournit ou finance, en tout ou partie
  • mener des recherches et des analyses sur les enfants, les jeunes et leurs familles, y compris des études longitudinales, effectuées par le ministère ou en son nom, qui portent sur un service, la transition des enfants et des jeunes et de leurs familles entre les services et l’arrêt des services, y compris les résultats qui en découlent, ou les programmes qui soutiennent l'apprentissage, le développement, la santé et le bien-être des enfants, des jeunes et de leurs familles, y compris les programmes assurés ou financés en tout ou partie par le ministère ou par tout autre ministère du gouvernement de l'Ontario

Si vous avez des questions au sujet de cette collecte de renseignements personnels, veuillez communiquer avec une représentante ou un représentant d’Autisme Ontario.

Veuillez noter que, comme nous sommes liés par la Loi sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels, tous les renseignements recueillis sont susceptibles d’être divulgués conformément à la Loi, ou par une ordonnance d’une cour ou d’un tribunal.  Cette collecte de renseignements personnels est autorisée en vertu du par. 38(2) ou de l’al. 39(1)a) de la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée (Ontario).

Services et soutiens admissibles

Vous pouvez utiliser votre budget pour les services aux enfants afin d’acheter les services et les soutiens figurant sur cette liste.

Si votre famille a reçu un financement ponctuel provisoire, votre liste de services et de soutiens admissibles est la même que celle des budgets pour les services aux enfants.

Ce sont les services que vous pouvez acheter avec votre budget pour les services aux enfants ou un financement ponctuel provisoire :

Nous pouvons modifier cette liste de services admissibles de temps à autre. Veuillez la vérifier afin de vous assurer que les services et soutiens y figurent avant de vous servir de votre financement.

Vous devez également transmettre un rapport de dépenses afin de rendre compte des services que vous vous êtes procurés à l’aide de votre budget pour les services aux enfants.

Nous pouvons suspendre ou résilier le financement si vous ne vous conformez pas aux modalités et aux conditions de l’entente de financement.

Éclaircissements d’octobre 2020 concernant les dépenses admissibles et non admissibles pendant l’épidémie de COVID-19

Nous vous fournissons des éclaircissements concernant les services et les soutiens admissibles et non admissibles qui peuvent être achetés en utilisant votre budget pour les services aux enfants ou un financement ponctuel provisoire pendant l’épidémie de COVID-19. Cette flexibilité est temporaire et a pour but d’aider les enfants et les jeunes atteints du trouble du spectre de l’autisme et leurs familles pendant la pandémie.

Tous les services et soutiens doivent être fournis en appliquant des protocoles de santé et de sécurité appropriés qui sont conformes aux directives et aux conseils en vigueur en matière de santé publique.

Nous vous encourageons à tenir compte des objectifs de votre enfant ou de votre adolescent lorsque vous prenez des décisions concernant les services et les soutiens que vous achetez avec votre financement. Dans la mesure du possible, il est également fortement recommandé mais pas obligatoire d’envisager :

  • de consulter un professionnel pour qu’il vous aide à choisir la technologie, le matériel du programme ou l’équipement de soutien qui conviennent à votre enfant;
  • de travailler avec un professionnel qualifié pour élaborer un plan pour faciltier la mise en œuvre, la surveillance continue et l’évaluation des progrès de votre enfant;
  • de déterminer si la technologie, le matériel ou l’équipement peuvent être prêtés ou obtenus par l’entremise d’autres programmes de financement disponibles;
  • de lire attentivement la liste des dépenses admissibles et non admissibles.

Les services et soutiens que vous sélectionnez sont choisis à vos risques. Vous devriez lire attentivement les conditions de votre financement. Le ministère ne saurait être tenu responsable d’aucun dommage qui pourrait résulter de la sélection ou de l’utilisation de services ou de soutiens achetés à l’aide des budgets pour les services aux enfants ou d’un financement ponctuel provisoire.

Services et soutiens admissibles

Articles thérapeutiques et sensoriels

Vous pouvez acheter de l’équipement thérapeutique et sensoriel pour aider votre enfant à atteindre ses objectifs. Ceci peut comprendre par exemple des machines à bruit blanc, des coussinets de sangle de ceinture de sécurité, des fauteuils poires, des bijoux à mâcher, des tapis de sécurité, des tables sensorielles, des balançoires cocons et des chaises à agitation.

Technologie

Vous pouvez acheter de l’équipement technologique qui est propre à l’autisme ou qui vous aide à accéder à des séances de thérapie virtuelles. Ceci peut comprendre par exemple les caméras pour les conférences Web, les dispositifs de localisation GPS, les plastifieuses, les imprimantes et les claviers.

Conformément à la liste des dépenses admissibles, les familles peuvent acheter un appareil tous les deux ans pour aider leur enfant à atteindre ses objectifs. Les coûts permanents liés à l’entretien et aux réparations rendus nécessaires par l’utilisation, les dommages ou les problèmes opérationnels ne sont pas des dépenses admissibles.

Matériel d’apprentissage fondé sur le jeu et fournitures d’artisanat

Vous pouvez acheter du matériel et des fournitures qui favorisent l’apprentissage par le jeu ou à domicile. Ceci peut comprendre par exemple les fournitures d’art et d’artisanat, la Play-Doh, la peinture, les marqueurs, les autocollants, le papier de construction et les jouets éducatifs tels que les blocs de construction, les Lego ou les jeux de société.

Équipement sportif, de loisirs et de terrain de jeu

Vous pouvez acheter du matériel qui favorise l’activité et la participation avec votre enfant. Ceci peut comprendre par exemple les trampolines, les tapis roulants, les bicyclettes, les scooters, les casques de vélo, les gants de baseball et les piscines gonflables.

Équipement et matériel liés aux services et soutiens admissibles

Vous pouvez acheter de l’équipement et du matériel du programme pour aider votre enfant à atteindre ses objectifs. Ceci peut comprendre par exemple les livres, les livres parlés et les DVD ou CD éducatifs.

Relève et activités récréatives communautaires

Vous pouvez acheter des activités récréatives communautaires et des cours, des activités culturelles et des programmes qui favorisent l’indépendance et le développement des aptitudes sociales, des aptitudes à la communication et des aptitudes à la vie quotidienne. Ceci peut comprendre par exemple l’admission aux activités au volant, les cours de conditionnement physique à domicile et l’admission à des activités récréatives telles que les zoos et les parcs provinciaux.

Services et soutiens inadmissibles

Divertissement en général

Vous ne pouvez pas acheter de services, d’équipement ou de matériel conçus principalement à des fins de divertissement. Ceci peut comprendre par exemple les services de diffusion en continu sur abonnement tels que Netflix ou Disney+, les appareils de jeux vidéo, les instruments de musique et les platines.

Appareils électroniques grand public

Vous ne pouvez pas acheter d’équipement, d’appareils et de produits électroniques conçus pour un usage quotidien à domicile pour le divertissement, les communications et les loisirs. Ceci peut comprendre par exemple les appareils électroménagers, les téléviseurs et le matériel de photographie tel que les appareils-photo à développement instantané ou les drones.

Coûts du logement et de l’entretien ménager

Vous ne pouvez pas acheter des services de logement, d’entretien ménager ou de rénovation. Ceci peut comprendre par exemple les meubles, le loyer, les rénovations ou les modifications de la maison, l’entretien ménager, les piscines creusées, les dispositifs de levage pour piscine, les spas et les sièges de toilette douche ou les bidets.

Services comportementaux fondés sur des données probantes

Vous pouvez vous servir des budgets pour les services aux enfants ou d’un financement provisoire ponctuel pour vous procurer :

  • une évaluation comportementale des forces et des besoins de votre enfant afin d’éclairer son plan de traitement, de fixer des objectifs et de déterminer des stratégies pour l’aider;
  • des services comportementaux fondés sur des données probantes, y compris des services fondés sur les principes de l’analyse comportementale appliquée;
  • une consultation auprès des principaux fournisseurs de soins ou d’autres professionnels pertinents afin d’aider votre enfant ou votre jeune à faire la transition vers l’école et à entrer en contact avec les services et soutiens aux adultes.

Découvrez la définition des services comportementaux fondés sur des données probantes.

À qui s’adresser pour les achats

Les cliniciens comportementaux qui offrent des services comportementaux fondés sur des données probantes doivent être encadrés par une superviseure ou un superviseur clinique qui répond, ou qui est en voie de répondre, aux exigences en matière de qualifications du Programme ontarien des services en matière d’autisme.

Trouvez des superviseurs formés et d’expérience qui répondent à toutes les aux exigences en matière de qualifications sur la liste des fournisseurs.

Vous pouvez continuer de collaborer avec une superviseure ou un superviseur clinique qui ne figure pas sur la liste des fournisseurs à condition que cette personne réponde, ou soit en voie de répondre, aux exigences en matière de qualifications du Programme ontarien des services en matière d’autisme. Pour vous servir de votre budget pour les services aux enfants ou d’un financement provisoire ponctuel afin de vous procurer des services auprès d’une superviseure ou d’un superviseur clinique qui ne figure pas sur la liste des fournisseurs, cette personne doit vous donner une copie signée du formulaire d’attestation avant que vous receviez des services. Vous devrez joindre une copie du formulaire d’attestation dûment signé au moment de transmettre votre rapport de dépenses.

Autres services et soutiens en matière d’autisme

Vous pouvez vous servir des budgets pour les services aux enfants ou d’un financement provisoire ponctuel pour vous procurer :

  • des interventions axées sur le programme d’enseignement qui s’appuient sur des guides de pratique normalisés fondés sur la science de l’apprentissage et les principes d’analyse comportementale appliquée (par exemple des interventions comportementales axées sur une méthode développementale naturaliste);
  • des programmes de préparation à la vie quotidienne et d’acquisition de nouvelles compétences sociales qui peuvent aider à améliorer les interactions sociales ainsi que les communications de votre enfant avec les autres, favoriser son autonomie et l’aider à suivre les règles sociales;
  • des soutiens à l’emploi pour les jeunes qui auront bientôt l’âge adulte, y compris une formation et de l’aide pour acquérir les compétences nécessaires pour accéder aux emplois;
  • un encadrement et une formation pour les parents et les fournisseurs de soins afin d’apprendre les stratégies comportementales à employer avec votre enfant Par exemple, une formation en matière d’autisme, une formation en ligne sur les stratégies comportementales et les frais associés à l’obtention d’un diplôme collégiale dans le domaine de l’autisme ou des sciences du comportement;
  • des services pédagogiques spécialisés en matière d’autisme qui ne sont pas donnés dans les écoles financées par les fonds publics et qui sont propres à l’autisme, individualisés et fondés sur les principes de l’analyse comportementale appliquée;
  • un accès à un chien de service certifié ou à un chien guide d’un établissement de dressage accrédité, comme un organisme qui fait partie d’Assistance Dogs International ou une école qui est affiliée à l’International Guide Dog Federation. Cela comprend les frais d’admission uniques, les frais pour le matériel ou les coûts du dressage.

Découvrez la définition de l’analyse comportementale appliquée.

À qui s’adresser pour les achats

Les autres services et soutiens en matière d’autisme qui figurent sur cette liste ne nécessitent pas une superviseure ou un superviseur clinique, sauf indication contraire. Toutes les interventions axées sur le programme d’enseignement devraient être supervisées par des experts et des professionnels agréés qui ont des liens avec ces services.

Il vous incombe de confirmer la formation ainsi que les compétences du fournisseur de services que vous avez choisi.

Autisme Ontario peut vous aider à trouver de l’information sur les services et soutiens qui sont offerts dans votre collectivité, notamment sur les programmes qui sont spécifiques à l’autisme ou sur l’ensemble des programmes pour les besoins particuliers.

Autres thérapies et services spécialisés

Vous pouvez vous servir des budgets pour les services aux enfants ou d’un financement provisoire ponctuel afin de vous procurer des services :

À qui vous adresser pour les achats

Ces services, qui doivent être assurés par une professionnelle ou un professionnel agréé et autorisé, peuvent inclure les évaluations et les consultations.

En 2021, les orthophonistes et ergothérapeutes seront ajoutés à la liste des fournisseurs du Programme ontarien des services en matière d'autisme. La liste des fournisseurs continuera d’inclure des superviseurs cliniques des services comportementaux qui possèdent les qualifications requises. Cela signifie que la liste des fournisseurs contiendra des professionnels qui ont été formés pour travailler avec des enfants et des jeunes atteints de troubles du spectre autistique.

L’inscription à la liste est volontaire pour les professionnels. Les familles peuvent continuer de travailler avec un orthophoniste ou ergothérapeute qui décide de ne pas s’inscrire à la liste.

Services de relève

Les services de relève constituent un répit temporaire en permettant aux principaux fournisseurs de soins de faire une pause. Ces services peuvent également donner la chance à votre enfant ou à votre jeune d’interagir avec d’autres adultes et d’autres enfants.

Vous pouvez vous servir des budgets pour les services aux enfants ou d’un financement provisoire ponctuel pour :

  • des services de relève afin d’épauler les fournisseurs de soins pendant le jour, le soir ou la fin de semaine, à la maison ou ailleurs (par exemple une supervision ou une aide pour votre enfant ou votre jeune avec les activités de la vie quotidienne ou pour une activité à l’extérieur);
  • des activités récréatives ou culturelles ou des cours et des programmes dans des camps qui aident votre enfant à devenir plus autonome et à développer sa sociabilité ainsi que son habilité à communiquer et à acquérir les aptitudes nécessaires à la vie courante (par exemple des programmes de sport, d’arts et de musique, des musées, des camps).

À qui s’adresser pour les achats

Vous pouvez vous procurer des services de relève auprès des organismes publics et privés qui sont au service des enfants et des jeunes ayant des besoins particuliers, par exemple des organismes de relève et des organisations municipales, certains organismes d’intégration communautaire ainsi que des centres de traitement pour enfants. Vous pouvez également vous procurer des services de relève auprès de membres de la famille, de voisins et d’amis.

Le financement peut servir à rémunérer certains membres de la famille qui prennent la relève. Cependant, vous ne pouvez pas vous servir des budgets pour les services aux enfants ou d’un financement provisoire ponctuel pour rémunérer le principal fournisseur de soins de votre enfant, même s’il habite en dehors du domicile de l’enfant. Veuillez consulter la liste des dépenses non admissibles pour de plus amples renseignements.

Nous vous encourageons à demander à tous les fournisseurs de services de vous montrer une preuve d’une vérification des antécédents judiciaires récente et valide le processus de vérification de l’habilitation à travailler auprès de personnes vulnérables afin de voir s’ils ont obtenu un pardon pour des infractions sexuelles ou d’une autre nature.

Apprenez-en davantage sur les services de relève et trouvez des fournisseurs de services de relève dans votre région.

Planification et soutien des services à la famille

Vous pouvez vous servir des budgets ou d’un financement provisoire ponctuel pour les services aux enfants pour :

  • des services d’interprétation et de traduction pour les services et soutiens admissibles pour votre enfant (par exemple, ces services peuvent aider votre famille pendant les conférences relatives à la cause et les rencontres sur les progrès ainsi que pour traduire des documents;
  • une planification et un soutien individualisés pour les services à la famille jusqu’à concurrence de 10 % du montant de votre financement (par exemple pour aider votre famille à s’orienter, à planifier et à coordonner les services pour votre enfant et pour vous aider à gérer votre budget pour les services aux enfants, notamment en ce qui concerne la comptabilité, les frais bancaires, la paie et le calendrier);
  • les frais administratifs de l’employeur, comme les cotisations au Régime de pensions du Canada, à l’assurance-emploi et à la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail.

Déplacements

Vous pouvez vous servir des budgets ou d’un financement provisoire ponctuel pour les services aux enfants pour les frais de transport à l’intérieur de l’Ontario Il peut s’agir notamment de frais de transport engagés pour vous rendre à un fournisseur de services ou pour qu’un fournisseur de services vienne chez vous, et de frais de déplacement pour avoir accès à une formation en matière d’autisme pour les fournisseurs de soins ou les fournisseurs de services.

Si vous parcourez moins de 100 kilomètres (aller simple), vous pouvez utiliser jusqu’à 10 % de votre financement. Les frais de déplacement peuvent inclure le ticket d’autobus ou de train, les frais de stationnement ou un taux de 0,40 $ pour chaque kilomètre parcouru.

En ce qui concerne les déplacements de plus de 100 kilomètres (aller simple), vous pouvez utiliser jusqu’à 20 % de votre financement. Les frais de déplacement admissibles peuvent comprendre le prix de billets d’avion, de train et d’autobus, ainsi que les frais de stationnement. Vous obtiendrez 0,41 $ pour chaque kilomètre parcouru en voiture. Veuillez noter que si vous n’êtes pas en mesure d’avoir accès à des fournisseurs de services dans votre collectivité, vous pouvez demander un remboursement des frais de déplacement pour la méthode la plus pratique et la plus économique pour obtenir des services aussi près que possible de votre domicile.

Technologie

Vous pouvez vous servir des budgets ou d’un financement provisoire ponctuel pour les services aux enfants pour vous procurer :

  • l’une des options suivantes : un ordinateur de bureau, un ordinateur portable, une tablette à écran tactile ou un téléphone intelligent à tous les deux ans afin d’aider votre enfant à atteindre ses objectifs.
  • des logiciels ou des applications informatiques à l’appui des objectifs de votre enfant.

Avant de vous procurer des aides technologiques, vous devriez :

  • consulter une professionnelle ou un professionnel afin de vous aider à choisir l’aide technologique qui convient à votre enfant;
  • travailler avec des professionnels qualifiés afin de dresser un plan pour mettre en œuvre, surveiller et évaluer les progrès de votre enfant;
  • déterminer si vous pouvez vous procurer l’aide technologique avec d’autres programmes de financement ou la louer;
  • examiner la liste des dépenses admissibles et non admissibles.

Si vous ne savez toujours pas si un article est admissible, faites parvenir un courriel à oap@ontario.ca ou composez le 1 888 444-4530.

Vous pourriez également vouloir vous adresser à d’autres professionnels qui sont concernés par votre enfant afin d’obtenir un soutien supplémentaire lorsque vous choisissez des aides technologiques pour votre enfant, notamment :

  • titulaire d’un certificat en analyse du comportement
  • ergothérapeute
  • psychologue
  • physiothérapeute
  • associé(e) en psychologie
  • médecin
  • orthophoniste
  • psychiatre

Équipement et matériel liés aux services et soutiens admissibles

Vous pouvez vous servir des budgets ou d’un financement provisoire ponctuel pour les services aux enfants pour vous procurer :

  • du matériel de programme, comme des livres, des minuteries visuelles et des trousses d’évaluation du programme d’enseignement, afin d’aider votre enfant à atteindre ses objectifs;;
  • un équipement qui aide à soutenir votre enfant, comme de l’équipement de protection, des manches en Kevlar et des dispositifs visant à accroître la communication.

Les services et soutiens que vous ne pouvez pas vous procurer à l’aide de votre budget pour les services aux enfants

La liste suivante de services et de soutiens n’est pas admissible à l’achat dans le cadre des budgets pour les services aux enfants ou d’un financement ponctuel provisoire :

  • les frais pour d’autres thérapies ou services spécialisés qui ne figurent pas comme une dépense admissible ci-dessus, comme des soins infirmiers ou de massothérapie, les soins d’une ou d’un diététiste
  • les frais pour le logement ou l’entretien de la maison, comme le loyer, les rénovations ou les modifications apportées au domicile, l’entretien ménager, les piscines, les spas ou le matériel de terrains de jeu
  • les articles de maison et les appareils électroniques, comme des meubles, des instruments de musique, des appareils ou des téléviseurs
  • les services et soutiens qui ne sont pas directement liés aux soins de votre enfant, comme le lavage, la préparation des repas, l’enlèvement de la neige ou les soins prodigués à d’autres membres de la famille
  • les vacances personnelles ou familiales
  • les services téléphoniques ou de télécommunication, comme un service de téléphone à domicile, un service Internet ou un service de téléphone mobile
  • la nourriture, y compris l’épicerie et les repas au restaurant
  • les vêtements ainsi que les biens et services personnels, comme des articles de toilette, des traitements dans un spa, des soins esthétiques ou cosmétiques
  • les services de soins dentaires
  • les vitamines, les fournitures médicales, les orthèses, les suppléments, les fournitures pour l’incontinence ou les régimes alimentaires spéciaux
  • les soutiens et services qui ont déjà été reçus à l’aide du Programme ontarien de soutien aux personnes handicapées, comme des prestations pour médicaments ou des aides médicales
  • les droits de scolarité pour une école privée et les frais de services de garde associés à des programmes qui ne sont pas spécifiques à l’autisme et qui ne sont pas livrés selon les principes de l’analyse comportementale appliquée
  • les achats, les crédits-baux ou les locations de véhicules
  • les frais pour des annonces sur des sites Web qui visent à trouver des professionnels qualifiés
  • les investissements, y compris les cotisations à un régime enregistré d’épargne-retraite (REER), à un régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI) ou à un régime enregistré d’épargne-études (REEE)
  • les coûts permanents pour les soins de chiens d’assistance certifiés ou de chiens guides, y compris la nourriture, les gâteries, les jouets, les soins vétérinaires, le toilettage ainsi que les frais pour enregistrer ou pour acheter un chien d’assistance auprès d’un organisme qui n’est pas un établissement de dressage accrédité
  • tout service ou soutien prodigué à un enfant de moins de 18 ans ou par un fournisseur de soins principal, peu importe où il habite. Un fournisseur de soins principal peut être le parent de l’enfant, une tutrice ou un tuteur légal, une société d’aide à l’enfance ou toute personne qui procure un service de garde par un proche ou des soins conformes aux traditions
  • les frais pour les services annulés ou manqués

Communiquez avec une représentante ou un représentant du Programme ontarien des services en matière d’autisme si vous n'êtes pas sûr qu'un service ou un soutien est admissible à l'achat .

Communiquez avec une représentante ou un représentant du Programme ontarien des services en matière d’autisme

Si vous avez d’autres questions sur les budgets pour les services aux enfants ou des financements provisoire ponctuel ou sur les dépenses admissibles et non admissibles, communiquez avec une représentante ou un représentant du Programme ontarien des services en matière d’autisme.

Programme ontarien des services en matière d’autisme
Ministère des Services à l’enfance et des Services sociaux et communautaires
C.P. 193
Toronto (Ontario)
M7A 1N3
1 888 444-4530
oap@ontario.ca

Pour obtenir des renseignements sur l’incidence possible de votre budget pour les services aux enfants ou du financcement ponctuel provisoire sur les autres prestations que vous recevez (par exemple des indemnités de maladie privées ainsi que d’autres allocations du gouvernement provincial ou fédéral), veuillez communiquer avec les fournisseurs de vos prestations.

Définitions des types de services

L’expression « fondé sur des données probantes » signifie qu’il y a une solide recherche scientifique qui prouve que le service est efficace. Cela veut également dire qu’une équipe clinique recommande le service qui, à son avis, convient à votre enfant en s’appuyant sur son expertise ainsi que sur les intérêts, les buts, les préférences et les besoins de votre famille.

Les services comportementaux sont des services qui permettent à votre enfant ou à votre jeune d’acquérir des compétences (en apprenant, par exemple, à s’habiller et à parler à d’autres personnes) qui l’aideront à participer à la maison, à l’école ainsi que dans la collectivité. Ces services peuvent également contribuer à dissuader les comportements qui entravent l’apprentissage et le bien-être. Les services comportementaux consistent également à vous enseigner les compétences dont vous avez besoin pour favoriser le développement de votre enfant et pour aborder les besoins au fur et à mesure qu’ils se manifestent.

L’analyse comportementale appliquée est une science appliquée fondée sur les principes de l’apprentissage et du comportement qui est cautionnée par les connaissances, les normes et les recherches scientifiques.

Mis à jour : 28 octobre 2021
Date de publication : 04 octobre 2019