Aperçu

Les services cliniques de base sont l’un des cinq volets de soutien axé sur les besoins pour les enfants et les jeunes inscrits au Programme ontarien des services en matière d’autisme. Selon les besoins individuels de votre enfant, ces services peuvent comprendre l’analyse comportementale appliquée, l’orthophonie, l’ergothérapie et les services en santé mentale.

  • Analyse comportementale appliquée
  • Orthophonie
  • Ergothérapie
  • Services en santé mentale, notamment le counseling ou la psychothérapie
  • technologie, matériel de programme ou équipement thérapeutique selon les recommandations d’un professionnel réglementé ou d’un analyste du comportement agréé (Board Certified Behaviour Analyst - BCBA)

Les enfants et les jeunes seront invités à recevoir des services cliniques de base dans l’ordre où ils se sont inscrits au Programme ontarien des services en matière d’autisme. Après avoir accepté votre invitation, une coordonnatrice ou un coordonnateur de soins d’AccèsPOSA vous guidera pour accéder aux services cliniques de base.

AccèsPOSA, l’organisme indépendant de réception des demandes, est chargé d’inviter les enfants et les jeunes à s’inscrire aux services cliniques de base.

De plus, AccèsPOSA :

  • alloue un financement aux familles et aux particuliers pour qu’ils puissent se procurer des services cliniques de base;
  • offre des services de navigation et du soutien familial;
  • vérifie les dépenses que les familles et les particuliers soumettent par rapport au financement qu’ils ont reçu;

Si vous n’avez pas encore reçu d’invitation d’AccèsPOSA à participer aux services cliniques de base, vous pourriez être admissible à d’autres volets de soutien axé sur les besoins du POSA, notamment :

Quand les enfants et les jeunes bénéficieront-ils des services cliniques de base?

Les enfants et les jeunes seront invités à recevoir des services cliniques de base dans l’ordre où ils se sont inscrits au Programme ontarien des services en matière d’autisme. Cette mesure a été recommandée par le Groupe consultatif du Programme ontarien des services en matière d’autisme. D’ici l’automne 2022, 8 000 enfants et jeunes recevront des services cliniques de base.

Si votre enfant a un plan comportemental existant, vous aurez la possibilité soit de

  • s’inscrire aux services cliniques de base dans l’ordre où vous vous êtes inscrit au Programme ontarien des services en matière d’autisme
  • prolonger votre plan comportemental existant jusqu’au printemps 2023, date à laquelle vous et les autres personnes ayant un plan comportemental commencerez la transition.

AccèsPOSA, l’organisme indépendant de réception des demandes, est chargé d’inviter les enfants et les jeunes à recevoir les services cliniques de base.

Vous devez créer un compte auprès d’AccèsPOSA avant de pouvoir recevoir une invitation aux services cliniques de base. En avril 2022, nous avons envoyé aux familles et aux jeunes inscrits au POSA un courriel ou une lettre, selon leurs préférences en matière de communication, des directives leur indiquant comment :

  • créer un compte auprès d’AccèsPOSA
  • consentir à ce que le ministère transfère le dossier du POSA d’un enfant ou d’un jeune à AccèsPOSA.

Les familles et les jeunes recevront les directives dans l’ordre où ils se sont inscrits au POSA. Entre-temps, si vous avez des questions ou si vous avez besoin de plus de renseignements, veuillez utiliser les plus récentes coordonnées associées au POSA.

Étapes à suivre pour accéder aux services de base

Les familles qui acceptent une invitation à participer au lancement des services cliniques de base suivront quatre étapes.

Étape 1 : compléter le processus de détermination des besoins

Après avoir accepté votre invitation, une coordonnatrice ou un coordonnateur de soins d’AccèsPOSA vous guidera pour accéder aux services cliniques de base.

Une coordonnatrice ou un coordonnateur de soins vous guidera dans un processus de détermination des besoins qui comprend les éléments suivants :

  • rencontrer votre famille pour déterminer les objectifs, les forces et les besoins en matière de soutien de votre enfant;
  • allouer des fonds afin de se procurer des services cliniques de base;
  • apporter un soutien à votre famille afin de franchir les prochaines étapes pour accéder aux services cliniques de base de votre choix.

Ce processus est distinct de l’évaluation clinique qu’une clinicienne ou un clinicien effectuerait en tant que première étape de la planification du traitement pour les services cliniques de base. Vous devez travailler directement avec vos cliniciennes et cliniciens choisis pour créer des options de traitement et un plan pour votre enfant.

À quoi s’attendre

Une coordonnatrice ou un coordonnateur de soins vous posera des questions au moyen d’un outil normalisé visant à comprendre les objectifs, les forces et les besoins en matière de soutien de votre enfant dans dix domaines :

  • Communication – communication avec autrui et compréhension permettant de participer avec succès aux activités de la vie quotidienne
  • Interaction sociale – participation aux situations sociales, aux activités communes et aux interactions avec autrui (en groupe, avec les pairs, dans de nouveaux milieux)
  • Jeux et loisirs – participation aux jeux et aux loisirs de façon autonome et avec autrui
  • Activités de la vie quotidienne – réalisation des tâches, comme se vêtir et se nourrir
  • Habiletés motrices – participation à des activités qui requièrent des mouvements de motricité fine et de motricité globale, et coordination des mouvements, comme l’écriture et la marche, respectivement
  • Compétences cognitives – suivi des consignes, concentration et résolution de problèmes
  • Système sensoriel – gestion des réactions aux stimuli
  • Comportements perturbateurs – gestion des comportements pouvant avoir des répercussions sur la capacité à participer aux activités de la vie quotidienne de manière sécuritaire
  • Santé mentale – gestion des besoins ayant une incidence sur le fonctionnement quotidien et la capacité d’accéder aux services ou d’y participer
  • Faculté d’adaptation et résilience – la façon dont les personnes gèrent les besoins liés à la souplesse et à la résilience dans la vie quotidienne

En plus de ces dix domaines, la coordonnatrice ou le coordonnateur de soins tiendra compte de certains facteurs comme les stades de développement et de la vie, ainsi que des facteurs sanitaires et environnementaux coexistants.

Votre famille réalisera le processus au moins une fois par année

Une coordonnatrice ou un coordonnateur de soins effectuera le processus de détermination des besoins avec votre famille au moins une fois tous les ans pour ainsi garantir que le financement que vous recevez reflète les besoins changeants de votre enfant en matière de soutien.

Contexte du processus de détermination des besoins

Comme le recommande le Comité consultatif du Programme ontarien des services en matière d’autisme, le processus de détermination des besoins a été élaboré sur la base des conseils et de l’expertise clinique du Groupe de travail sur la mise en œuvre, ainsi que la recherche actuelle.

Le processus de détermination des besoins sera évalué en continu pour veiller à ce qu’il comble les besoins individuels des enfants et jeunes atteints du trouble du spectre autistique.

Étape 2 : découvrez le niveau des besoins de soutien de votre enfant et le montant du financement approuvé pour les services cliniques de base pour l’année.

En fonction des résultats du processus de détermination des besoins, la coordonnatrice ou le coordonnateur de soins détermine si l’intensité des besoins en matière de soutien de votre enfant est :

  • limitée;
  • modérée;
  • élevée.

Le montant de financement que votre famille peut utiliser chaque année pour se procurer des services cliniques de base du POSA dépend de :

  • l’intensité des besoins en matière de soutien de votre enfant;
  • l’âge de votre enfant.
Jusqu’à 3 ans
Intensité des besoins en matière de soutienAllocation annuelle de fonds
Limitée/modérée10 900 $
Élevée65 000 $

 

De 4 à 9 ans
Intensité des besoins en matière de soutienAllocation annuelle de fonds
Limitée8 900 $
Modérée24 500 $
Modérée+36 800 $
Élevée65 000 $

 

De 10 à 14 ans
Intensité des besoins en matière de soutienAllocation annuelle de fonds
Limitée7 600 $
Modérée18 800 $
Élevée41 400 $

 

De 15 à 17 ans
Intensité des besoins en matière de soutienAllocation annuelle de fonds
Limitée6 600 $
Modérée18 300 $
Élevée31 900 $

Comment et quand vous recevrez votre financement

Si vous avez le droit de recevoir moins de 25 000 dollars au cours d’une année, vous :

  • recevrez les fonds qui vous sont destinés en un seul versement après avoir terminé le processus de détermination des besoins;
  • devrez soumettre un formulaire de dépenses et tout document requis (p. ex., un formulaire d’attestation ou une lettre de recommandation) pour rendre compte de vos dépenses.

Si vous avez le droit de recevoir plus de 25 000 dollars au cours d’une année, vous :

  • recevrez vos fonds en plusieurs versements jusqu’à concurrence de 25 000 dollars par versement
  • recevrez votre premier versement après avoir terminé le processus de détermination des besoins
  • devrez soumettre un formulaire de dépenses et tout autre document requis avant de pouvoir recevoir les versements ultérieurs.

Contexte de l’allocation de fonds

Les expertes et experts cliniques du Groupe de travail sur la mise en œuvre ont créé ces allocations en fonction de la recherche publiée et des données provinciales. Les allocations reflètent la quantité estimée de services auxquels pourrait avoir accès un enfant avec un niveau défini de besoins en matière de soutien.

Étape 3 : Créer des options de traitement et dépenser votre financement

Après avoir reçu votre allocation de fonds pour des services cliniques de base du POSA, vous travaillerez directement avec une clinicienne ou un clinicien de votre choix pour créer des options de traitement et un plan pour votre enfant.

Vous disposerez de 12 mois à compter de la date de début de votre financement pour consacrer votre allocation de financement du POSA aux services cliniques de base admissibles.

Lisez nos lignes directrices concernant les services et les soutiens cliniques de base pour en savoir plus sur les fournisseurs de services qualifiés, les dépenses admissibles et les dépenses non admissibles.

Étape 4 : Soumettre votre formulaire de dépenses

Pour obtenir une allocation de fonds du POSA pour des services cliniques de base, vous devez soumettre :

Le formulaire de dépenses rapporte, catégorise et résume la façon dont vous avez dépensé les fonds afin que nous puissions en faire le rapprochement.

Vous devez déclarer vos dépenses avant de pouvoir recevoir vos prochains versements. Cette exigence s’applique que vous receviez un seul paiement ou de multiples versements au cours d’une année.

Utilisez la version du formulaire de dépenses pour des services cliniques de base qui vous convient :

  1. La version PDF téléchargeable vous permet d’enregistrer une copie du formulaire sur votre appareil pour que vous puissiez prendre tout le temps nécessaire pour remplir le formulaire ou faire le suivi de vos dépenses à mesure que vous dépensez vos fonds (nécessite la version 10 d’Adobe Acrobat Reader ou une version plus récente).
  2. La version en ligne/HTML fonctionne bien si vous pouvez remplir le formulaire en une seule séance, car vous ne pouvez pas sauvegarder une copie du formulaire en ligne. Nous recommandons d’utiliser tout navigateur Web autre qu’Internet Explorer.

Vous devez conserver tous les originaux de vos dépenses, comme les reçus et les factures, ainsi que toute preuve de paiement, y compris les relevés de carte de débit, de carte de crédit ou de PayPal, pendant sept ans à compter de la date figurant sur la facture ou le reçu. Si vous faites l’objet d’une vérification, il se peut que l’on vous demande ces documents.

Soumettre une lettre de recommandation avec votre formulaire de dépenses

Pour réclamer les dépenses liées à la technologie, au matériel de programme ou à l’équipement thérapeutique sur votre formulaire de dépenses pour les services cliniques de base, vous devez soumettre la facture de ces dépenses accompagnée d’une lettre de recommandation de votre fournisseur de services.

Les fournisseurs de services cliniques de base qui offrent ou supervisent les services de votre enfant rédigent la lettre de recommandation. Votre prestataire doit être un professionnel réglementé ou un analyste du comportement agréé (Board Certified Behaviour Analyst - BCBA).

En fournissant une lettre de recommandation, les fournisseurs acceptent la responsabilité de soutenir ou de superviser directement le plan de traitement de votre enfant pour s’assurer que les objectifs et les résultats sont atteints en utilisant l’équipement et les articles recommandés.

Un professionnel réglementé est un membre en règle de l’un des collèges suivants :

La lettre de recommandation doit comprendre des renseignements sur :

  • Votre enfant :
    • nom complet
    • numéro d’inscription au POSA
    • date de naissance
  • Le professionnel qui le recommande :
    • nom complet
    • nom de l’employeur ou de la société
    • adresse et coordonnées
    • titre professionnel (par exemple, analyste du comportement agréé, orthophoniste, ergothérapeute, psychologue, associé en psychologie, psychothérapeute, infirmière ou infirmier, médecin, travailleur social ou travailleuse sociale)
    • Catégorie de services cliniques de base du POSA (comme l’analyse comportementale appliquée, l’orthophonie, l’ergothérapie, la santé mentale – counseling ou psychothérapie)
    • numéro de certificat ou de permis
    • signature
  • Chaque technologie, matériel de programme ou équipement recommandé :
    • date de la recommandation
    • nom du ou des articles
    • type d’article (technologie, matériel de programme ou équipement)
    • comment l’article soutiendra le ou les objectifs relevés dans le plan de traitement de l’enfant ou du jeune.

En savoir plus sur la documentation requise

Pour en savoir plus sur les documents que vous devrez peut-être joindre à votre formulaire de dépenses, veuillez lire les dépenses admissibles dans nos directives relatives aux services et aux soutiens cliniques de base. Les sections « Achat de technologie » et « Matériel du programme et/ou équipement thérapeutique » contiennent plus de détails.

À qui vous adresser

Si vous avez des questions sur les services cliniques de base, vous pouvez communiquer avec une coordonnatrice ou un coordonnateur de soins ou utiliser les plus récentes coordonnées associées au POSA.