À propos des vélos géants

Les vélos géants sont des vélos pouvant accueillir 12 personnes ou plus et sont souvent utilisés pour le tourisme. Ils peuvent être non électriques ou à assistance électrique.

À propos du programme pilote

Le programme pilote de vélos géants :

  • autorise les vélos géants à assistance électrique sur les routes où cela est permis
  • vise à avoir un impact économique positif pour les municipalités en soutenant les occasions touristiques
  • laisse les municipalités choisir où et comment les vélos géants peuvent être utilisés

Le programme pilote se déroule d’avril 2022 à avril 2032.

Il y a des exigences telles que :

  • le type de véhicule et ses caractéristiques de sécurité
  • qui peut exploiter et conduire le vélo géant
  • les passagers
  • les casques
  • les restrictions de vitesse

Nous utiliserons les informations recueillies auprès des municipalités au cours du programme pilote pour évaluer ce dernier.

Vérifiez auprès de votre municipalité si les vélos géants sont autorisés et, le cas échéant, quelles sont les exigences.

Municipalités

Les municipalités qui veulent autoriser les vélos géants à circuler sur leurs routes doivent :

  • adopter des règlements pour permettre leur utilisation
  • informer le ministère des Transports qu’ils participent au programme pilote en envoyant un courriel à SPDB@ontario.ca une fois qu’ils ont adopté le règlement
  • fournir des informations au ministère avant le 1ermars de chaque année
  • signaler à la police les collisions impliquant des dommages corporels ou matériels.

La police locale doit fournir des informations sur l’incident, la collision et les blessures dans les 10 jours suivant la collision, en utilisant le rapport standardisé de collision de véhicules à moteur.

Les lignes directrices municipales décrivent les meilleures pratiques pour les municipalités participant au programme pilote.

Exigences

Exigences pour les conducteurs

Pour conduire des vélos géants dans le cadre du programme pilote, vous devez :

  • être titulaire d’un permis A, B, C, D, E, F ou G en cours de validité
  • respecter toutes les règles de la route, y compris les lois sur la conduite avec facultés affaiblies

Exigences relatives aux véhicules

Les vélos géants peuvent être à assistance électrique ou non électrique. Les vélos géants qui participent au programme pilote doivent comporter :

  • au moins 12 sièges, dont un siège pour le conducteur
  • des pédales pour fournir une puissance de propulsion
  • un volant ou un guidon pour diriger
  • des freins en bon état de fonctionnement
  • des freins de stationnement ou d’urgence
  • un klaxon
  • des pneus de bonne qualité
  • des clignotants
  • des feux de freinage
  • des réflecteurs

Les vélos géants ne doivent pas :

  • être capable de rouler à 17 kilomètres/heure ou plus sur une surface plane
  • remorquer d’autres véhicules
  • transporter tout combustible

Exigences opérationnelles

Les vélos géants autorisés dans le cadre du programme pilote doivent :

  • afficher un panneau de véhicule lent monté à l’arrière du véhicule
  • ne sont autorisés que sur les routes dont la vitesse est limitée à 80 kilomètres/heure (les municipalités locales peuvent choisir d’appliquer des restrictions supplémentaires)
  • circuler sur la voie la plus à droite, sauf si on se prépare à effectuer un virage à gauche
  • ne pas autoriser plus de passagers qu’il n’y a de sièges disponibles
  • permettre aux passagers de tous âges d’accéder aux pédales avec les pieds et aux barres de maintien avec les mains
  • faire porter un casque à vélo aux passagers de moins de 18 ans
  • avoir un éclairage nocturne adéquat pendant la période commençant une demi-heure avant le coucher du soleil et se terminant une demi-heure après le lever du soleil
  • ne pas être utilisé pour l’examen pratique du permis de conduire

Les vélos géants n’ont pas à s’arrêter aux passages à niveau, comme les autres véhicules de plus de 10 passagers.

Exigences en matière d’assurance et d’enregistrement

L’assurance automobile, les plaques d’immatriculation et l’enregistrement provincial des véhicules ne sont pas requis dans le cadre du programme pilote.

Lois et sanctions

Toutes les règles de circulation du Code de la route s’appliquent aux vélos géants dans le cadre du programme pilote. De plus, les sanctions fédérales pour conduite avec facultés affaiblies en vertu du Code criminel s’appliquent.

Si vous enfreignez les règlements du programme pilote ou d’autres règlements applicables du Code de la route, vous risquez des amendes allant de 250 à 2500 dollars.

Pour la liste complète des exigences du programme pilote, veuillez consulter le Règlement de l’Ontario 411/22 : Programme pilote - Vélos géants.