Ce bulletin technique fait partie d’une série de 17 bulletins footnote 1 traitant de questions concernant les puits, destinés à une personne qui :

  • envisage de construire un nouveau trou d’essai footnote 2 ou un puits d’exhaure footnote 3 , ou
  • est actuellement le propriétaire d’un trou d’essai ou d’un puits d’exhaure.

Ce bulletin technique a pour but de :

  • résumer les renseignements figurant dans le manuel Test Holes and Dewatering Wells – Requirements and Best Management Practices publié par le ministère de l’Environnement en avril 2014 (appelé le « manuel » dans ce document) concernant l’achèvement des nouveaux trous d’essai et puits d’exhaure, et
  • énoncer les étapes de finition de la construction devant être entreprises et indiquer les matériaux devant être utilisés pour satisfaire aux exigences du Règlement 903 (règlement sur les puits), tel que modifié, pris en application de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario.

Certaines des étapes de finition nécessaires pour achever un trou d’essai ou un puits d’exhaure sont notamment le développement, l’aération, le recouvrement et la sécurisation.

Il existe d’autres exigences et exemptions visant la finition d’un nouveau puits qui ne sont pas énumérées dans ce bulletin technique, car elles ne concernent pas la structure du puits. Par exemple, sous réserve d’exemption, une personne construisant un trou d’essai ou un puits d’exhaure doit apposer une plaque d’identification de puits sur un puits tubé, et doit dresser un registre de puits ou un registre de groupe de puits et le remettre à l’acheteur du puits et au propriétaire du terrain, conformément aux exigences du règlement sur les puits. La plaque d’identification de puits, le registre de puits et d’autres exigences relatives à la documentation et aux avis sont récapitulés dans le bulletin techniqueRèglement sur les puits – Registre de puits, rapports et plaque d’identification pour un trou d’essai ou un puits d’exhaure.

Le règlement sur les puits exige qu’une personne construisant un trou d’essai ou un puits d’exhaure satisfasse aux exigences énoncées dans ce bulletin technique à moins qu’une exemption ait été prévue dans le règlement sur les puits. Les exemptions sont aussi récapitulées dans ce bulletin technique et dans le chapitre 3, Exemptions : Wells, Activities & Experienced Professionals, du manuel.

Recouvrement du puits

Si le puits est laissé sans surveillance durant la construction, même durant une modification mineure ou l’installation d’une pompe, la personne qui construit le trou d’essai ou le puits d’exhaure doit recouvrir de façon sécuritaire l’ouverture supérieure du puits, afin d’empêcher la pénétration dans le puits des eaux de surface et d’autres matières étrangères.

Drainage de surface (mise en monticule de la terre) autour du puits

La personne qui construit le trou d’essai ou le puits d’exhaure doit s’assurer que la pente du sol (drainage de surface) est telle que l’eau ne s’accumulera pas ni ne formera des flaques à proximité du puits. On peut prévenir l’accumulation d’eau ou la formation de flaques en profilant le sol en monticule autour du puits afin que les eaux de surface soient dirigées à l’écart du puits.

La mise en monticule de la terre immédiatement autour du tubage aide à diriger les eaux de surface à l’écart du puits de façon à réduire le risque de formation de flaques à l’emplacement du puits et de ruissellement de ces eaux le long de la paroi du tubage du puits.

Hauteur du tubage (au-dessus et en dessous de la surface du sol) pour les nouveaux trous d’essai et puits d’exhaure dans une formation aquifère de couverture

Un tubage de hauteur suffisante footnote 4 au-dessus de la surface du sol ou du fond d’une fosse de visite aide à prévenir l’entrée des eaux de surface ou des matières étrangères à travers le sommet du puits.

Sous réserve d’exemption, une personne qui construit un nouveau trou d’essai ou puits d’exhaure et obtient de l’eau d’une formation de couverture doit tuber le puits :

  • depuis la zone de prise d’eau,
  • sur au moins 40 cm (16 po) au-dessus du point le plus élevé de la surface du sol dans un rayon de 3 m (10 po) autour de l’extérieur du tubage après que le terrain a été convenablement profilé en monticule pour le drainage de surface, mesuré à l’achèvement des travaux de construction footnote 5 .

Voir la figure 1 de ce bulletin technique pour de plus amples renseignements.

Il existe de nombreuses exemptions de ces exigences relatives au tubage qui seront traitées dans les pages suivantes [p. ex. puits non tubé, puits construit par fonçage et puits doté d’une fosse de visite encastrée (voûte)].

Hauteur du tubage (au-dessus et en dessous de la surface du sol) pour les nouveaux trous d’essai et puits d’exhaure dans une formation aquifère de roche-mère

Sous réserve d’exemption, une personne qui construit un nouveau trou d’essai ou puits d’exhaure et obtient de l’eau d’une formation de roche-mère doit tuber le puits :

  • depuis la roche-mère,
  • sur au moins 40 cm (16 po) au-dessus du point le plus élevé de la surface du sol dans un rayon de 3 m (10 po) autour de l’extérieur du tubage après que le terrain a été convenablement profilé en monticule pour le drainage de surface, mesuré à l’achèvement des travaux de construction.

Voir la figure 1 de ce bulletin technique pour de plus amples renseignements.

Il existe de nombreuses exemptions de ces exigences relatives au tubage qui seront traitées dans les pages suivantes [p. ex. puits non tubé, puits construit par fonçage et puits doté d’une fosse de visite encastrée (voûte)].

Hauteur du tubage (au-dessus et en dessous de la surface du sol) pour les trous d’essai de surveillance à niveaux multiples

Dans le cas d’un nouveau faisceau ou groupe de trous d’essai de surveillance à niveaux multiples, la personne qui construit le puits doit se conformer aux exigences suivantes sous réserve d’exemption :

  • tous les tubages fixés à des filtres de puits doivent se prolonger jusqu’à au moins 40 cm (16 po) au-dessus du point le plus élevé de la surface du sol dans un rayon de 3 mètres (10 pi) autour de l’extérieur du tubage après que la surface du sol a été adéquatement profilée en monticule et satisfait aux exigences du drainage de surface, ou
  • tout tubage extérieur permanent doit se prolonger jusqu’à au moins 40 cm (16 po) au-dessus du point le plus élevé de la surface du sol dans un rayon de 3 mètres (10 pi) autour de l’extérieur du tubage après que la surface du sol a été adéquatement profilée en monticule et satisfait aux exigences du drainage de surface.

Toutes les mesures de hauteur de tubage doivent être effectuées après l’achèvement des travaux de construction du puits.

Dans le cas d’un nouveau trou d’essai de surveillance distinct à niveaux multiples, la personne qui construit le puits doit se conformer aux exigences suivantes sous réserve d’exemption :

  • le tubage du système distinct doit se prolonger jusqu’à au moins 40 cm (16 po) au-dessus du point le plus élevé de la surface du sol dans un rayon de 3 mètres (10 pi) autour de l’extérieur du tubage après que la surface du sol a été adéquatement profilée en monticule et satisfait aux exigences du drainage de surface,
  • tout tubage extérieur permanent doit se prolonger jusqu’à au moins 40 cm (16 po) au-dessus du point le plus élevé de la surface du sol dans un rayon de 3 mètres (10 pi) autour de l’extérieur du tubage après que la surface du sol a été adéquatement profilée en monticule et satisfait aux exigences du drainage de surface.

Toutes les mesures de hauteur de tubage doivent être effectuées après l’achèvement des travaux de construction du puits.

Exemption de l’exigence relative à la hauteur du tubage des nouveaux puits forés par fonçage ou lançage

Une exemption de l’exigence relative à la hauteur minimale du tubage de 40 cm (16 po) au-dessus de la surface du sol existe si le nouveau trou d’essai, le trou d’essai à niveaux multiples ou le puits d’exhaure est foré par fonçage ou lançage, et comporte un marqueur permanent visible.

Pour que cette exemption s’applique :

  • le tubage doit se prolonger sur une hauteur suffisante pour permettre la fixation d’une plaque d’identification de puits,
  • le tubage doit être au moins aussi haut que le point le plus élevé de la surface du sol dans un rayon de 3 m (10 pi) après que la surface du sol a été adéquatement profilée en monticule avec de la terre de façon à ce que le drainage de surface soit dirigé à l’écart du puits, mesuré à l’achèvement des travaux de construction, et
  • le marqueur permanent doit identifier l’emplacement du puits et être visible en tout temps de l’année.

Dans certaines circonstances, un trou d’essai ou un puits d’exhaure peut être complètement exempté de l’exigence relative à la hauteur du tubage énoncée ci-dessus [p. ex. puits non tubé et puits doté d’une fosse de visite encastrée (voûte)].

Exemption de l’exigence relative à la hauteur du tubage pour les trous d’essai et les puits d’exhaure dotés d’un couvercle encastré

Un trou d’essai, un trou d’essai à niveaux multiples ou un puits d’exhaure n’a pas besoin d’être tubé au-dessus de la surface du sol si :

  • le puits est situé en un endroit où il est probable que des véhicules et des piétons circuleront directement au-dessus,
  • le puits achevé est muni d’un couvercle étanche encastré de fabrication commerciale qui empêche la pénétration, dans le puits, des eaux de surface et d’autres matières étrangères, et
  • le couvercle de puits est suffisamment robuste, durable et bien installé pour protéger le puits des dommages, ou il est recouvert d’une plaque métallique qui est suffisamment grande, robuste, durable et bien installée pour protéger le couvercle et le puits des dommages.

Voir les figures 2 et 3 à la fin de ce bulletin technique.

Fosses de visite

Dans la plupart des circonstances, il n’est pas autorisé de construire des fosses de visite sur des trous d’essai ou des puits d’exhaure nouveaux ou existants.

Toutefois, dans certaines circonstances, une personne qui construit un nouveau trou d’essai ou puits d’exhaure peut être autorisée à finir le puits avec une fosse de visite ou à ajouter une fosse de visite à un trou d’essai ou à un puits d’exhaure. Le règlement sur les puits établit des possibilités de construction de fosses de visite autorisées suivant l’emplacement du puits, le type de matériel utilisé pour construire le puits et le but du puits.

Les sections ci-dessous énoncent les exigences du règlement sur les puits relatives à la construction de fosses de visite selon divers scénarios.

Fosse de visite encastrée (voûte)

En Ontario, il existe des assemblages de fosses de visite de fabrication commerciale pour les trous d’essai et les puits d’exhaure. L’industrie les appelle couramment voûtes de puits affleurant le sol, voûtes de puits ou fosses de visite encastrées. Ce type d’assemblage est considéré comme étant une fosse de visite dotée d’un couvercle de puits encastré, étanche, de fabrication commerciale.

Ce bulletin technique décrit une fosse de visite comme étant une « fosse de visite encastrée (voûte) ». Pour plus de précisions, se reporter au glossaire et au tableau 2-3 du chapitre 2, Definitions & Clarifications, du manuel sous les termes « well pit » et « flush-mounted watertight commercially manufactured well cover ».

Emplacement

Un trou d’essai ou un puits d’exhaure ne peut être construit dans une fosse de visite encastrée (voûte) que si le puits est situé en un endroit où il est probable que des véhicules ou des piétons circuleront directement au-dessus.

Parois de fosse de visite encastrée (ou tubage)

Les parois d’une fosse de visite encastrée (voûte) sont considérées comme étant un tubage.

Les exigences relatives aux tubages figurant dans le chapitre 6, Constructing the Hole, Casing & Covering the Test Hole or Dewatering Well, et le chapitre 9, Completing the Test Hole or Dewatering Well Structure, du manuel s’appliquent aux parois d’une fosse de visite (c.-à-d. au tubage) lorsqu’une nouvelle fosse de visite est construite.

Les eaux de surface ne doivent pas s’accumuler ni former de flaques à proximité du tubage de la fosse de visite.

Fond de fosse de visite encastrée (voûte)

Le fond de la fosse de visite doit être recouvert d’un matériau d’étanchéité approprié sur une épaisseur d’au moins 10 cm (4 po) qui, après avoir durci, sera capable de supporter le poids d’une personne.

Couvercle de fosse de visite encastrée (voûte)

La partie supérieure de la nouvelle fosse de visite encastrée (voûte) doit être recouverte d’un couvercle étanche solide. Le couvercle encastré doit aussi satisfaire aux exigences de la section « Exemption de l’exigence relative à la hauteur du tubage pour les trous d’essai et les puits d’exhaure dotés d’un couvercle encastré » de ce bulletin technique.

Voir les figures 4 à 7 à la fin de ce bulletin technique pour de plus amples renseignements.

Autres fosses de visite autorisées

Une nouvelle fosse de visite, autre qu’une fosse de visite encastrée (voûte), est autorisée pour les nouveaux trous d’essai et puits d’exhaure à condition que le puits soit construit avec un matériel de forage au diamant et soit en rapport avec la prospection minérale. Voir le chapitre 12, Equipment Installation, du manuel pour de plus amples renseignements.

Voir la figure 8 à la fin de ce bulletin technique pour de plus amples renseignements.

Chapeaux ou couvercles de puits

La sécurisation et le recouvrement du tubage constituent les protections primaires contre les entrées non autorisées dans le puits, le vandalisme et le sabotage. Les chapeaux et couvercles de puits constituent aussi une protection contre la pénétration des eaux de surface ou des matières étrangères dans le puits. La sécurisation du puits consiste notamment à s’assurer que le bouchon du puits, le joint ou le couvercle est adéquatement mis en place et peut aussi inclure l’utilisation d’un couvercle de protection doté d’un bouchon de verrouillage, de barrières ou de clôtures.

Puits creusés ou forés à la tarière

La partie supérieure du tubage d’un trou d’essai ou d’un puits d’exhaure construit par creusage ou forage à la tarière doit être recouverte d’un couvercle de puits étanche et solide, afin que les eaux de surface et d’autres matières étrangères ne puissent pas pénétrer dans le puits.

Puits forés à la sondeuse et autres

La partie supérieure du tubage d’un trou d’essai ou d’un puits d’exhaure qui n’est pas construit par creusage ou forage à la tarière doit être obturée avec un bouchon de puits de fabrication commerciale à l’épreuve de la vermine (il faut notamment installer adéquatement un joint de puits sanitaire scellé et un bouchon étanche à l’eau et à l’air si le puits a été foré par fonçage).

Voir le chapitre 12, Equipment Installation, du manuel pour de plus amples renseignements sur les divers types de chapeaux et de couvercles des trous d’essai et des puits d’exhaure.

Sécurisation d’un trou d’essai qui se prolonge au-dessus du sol

Pour adéquatement sécuriser un trou d’essai qui se termine au-dessus de la surface du sol, la personne qui construit le puits devrait avoir un couvercle de protection verrouillable en acier ancré dans un anneau en béton entourant la base. La personne qui construit le puits devrait installer le couvercle de protection en acier conformément aux renseignements de la section « Best Management Practice - Use of Protective Cover for a Test Hole Finished Above Ground » du chapitre 9, Completing the Test Hole or Dewatering Well Structure, du manuel.

Exemption – couvercles ou bouchons de puits

Aucun couvercle, bouchon ou joint n’est exigé si tous les critères suivants sont respectés :

  • un plancher a été construit autour ou à côté du tubage du puits,
  • une pompe (y compris le matériel de pompage connexe, telle qu’une conduite d’eau raccordée à une pompe) est installée au-dessus ou à côté du puits,
  • la partie supérieure du tubage est protégée de façon suffisante pour empêcher la pénétration de toute matière qui pourrait dégrader la qualité de l’eau dans le puits, et
  • le tubage du puits se prolonge d’au moins 15 cm (6 po) au-dessus du plancher qui a été construit autour ou à côté.

Aération du trou d’essai ou du puits d’exhaure

La personne qui construit un nouveau puits d’exhaure dans lequel l’eau est prélevée à l’aide d’un matériel de pompage doit s’assurer que le puits est aéré vers l’atmosphère extérieure de façon que tous les gaz puissent se disperser en toute sécurité. Des exigences supplémentaires relatives à l’aération peuvent s’appliquer après l’installation du matériel de pompage dans le puits.

Les exigences relatives à l’aération ne s’appliquent pas à un nouveau trou d’essai ou à un nouveau puits dans lequel le tubage est utilisé pour transporter l’eau vers l’extérieur. Par exemple, elles ne s’appliquent pas à un système d’exhaure foré par fonçage ou à un puits jaillissant. Par contre, elles peuvent s’appliquer si un matériel de pompage est installé dans le puits.

Le but de l’évent est de permettre au puits de respirer, et donc aux pressions de s’égaliser (p. ex. lorsque de l’eau est soutirée, de l’air peut entrer dans le puits, ce qui maintient la colonne d’eau à la pression atmosphérique). L’évent permet aussi de disperser les gaz naturels dans l’atmosphère extérieure. Dans de nombreux cas, un évent adéquatement conçu doit être installé sur un puits pour disperser en toute sécurité un gaz qui peut être toxique, explosif ou autrement dangereux.

Développement du puits

Le développement du puits a pour but l’élimination de l’eau ou des fluides de forage introduits dans le trou d’essai ou le puits d’exhaure durant le forage, la stabilisation du matériau filtrant et des matériaux de la formation autour du filtre de puits, la minimisation de la quantité de sédiments fins entrant dans le trou d’essai ou le puits d’exhaure, et l’amélioration de l’efficacité du puits et du débit entrant de l’eau dans le trou d’essai ou le puits d’exhaure.

Le développement d’un trou d’essai est important pour l’échantillonnage de l’eau effectué afin d’en évaluer la qualité ou de déterminer les caractéristiques hydrauliques d’une formation souterraine. Le développement d’un puits d’exhaure maximise l’efficacité du système d’exhaure et minimise la turbidité de l’eau qui s’écoule.

Le règlement sur les puits prévoit une exemption du développement des puits pour les trous d’essai et les puits d’exhaure, par suite des divers besoins d’analyse et de surveillance nécessaires pour de nombreux types différents de trous d’essai et de puits d’exhaure. Par exemple, il n’existe aucun moyen pratique de développer une excavation de fosse d’essai pendant qu’une personne observe l’emplacement des eaux souterraines et des sols peu profonds.

Bien qu’il soit important de développer des trous d’essai et des puits d’exhaure, ceux-ci ne sont souvent pas adéquatement développés. Si le processus de construction se déroule de la façon prévue, et que le niveau de l’eau semble remonter rapidement après le forage, on estime souvent que les trous d’essai et les puits d’exhaure sont terminés. Ceci peut convenir si l’on désire établir où se trouve la formation aquifère mais ne l’est pas pour l’échantillonnage de l’eau afin d’en déterminer la qualité ou l’analyse des caractéristiques physiques de la formation aquifère.

Lorsqu’il s’agit de décider de développer ou non un trou d’essai ou un puits d’exhaure, la personne qui construit un puits doit tenir compte de ce qui suit :

  • Si le site est contaminé, elle devrait examiner les effets que le développement peut avoir sur le panache contaminé.
  • Si le site est contaminé, elle voudra peut-être limiter l’acheminement de l’eau de développement.
  • Elle devrait peut-être tenir compte du coût et du temps nettement plus élevés résultant du développement d’un trou d’essai ou d’un puits d’exhaure dans des formations à grains fins.

Pratique de gestion exemplaire pour le développement des trous d’essai

S’il est nécessaire d’obtenir des mesures et des échantillons représentatifs des eaux souterraines ou de maximiser l’efficacité d’un puits, une pratique de gestion exemplaire footnote 6 devrait être de développer adéquatement un trou d’essai ou un puits d’exhaure. Le développement adéquat permet d’avoir un puits dont l’eau est représentative des conditions qui existent dans la ou les formations d’où proviennent les eaux souterraines captées par le puits.

Le développement d’un puits de surveillance devrait être poursuivi jusqu’à ce que :

  • l’eau qui s’écoule est visiblement claire,
  • les mesures du pH, du Eh et du champ de conductivité sont stables dans l’eau qui s’écoule,
  • la turbidité est inférieure à 10 unités formazine (FTU), et
  • le volume de l’eau qui s’écoule est au moins égal au volume estimé de fluide perdu durant la construction et l’installation du puits.

ASTM D5521-05 « Standard Guide for Development of Ground-Water Monitoring Wells in Granular Aquifers » footnote 7 devrait être consulté pour de plus amples renseignements sur le développement des puits.

Développement des puits de surveillance aux termes du règlement sur les dossiers de l’état des sites

Il existe des exigences supplémentaires relatives à la construction des puits visant les puits de surveillance qui sont utilisés dans une évaluation à joindre au dossier de l’état du site d’une propriété.

En date du 1er juillet 2011, les modifications au Règlement de l’Ontario 153/04 footnote 8 sont entrées en vigueur et s’appliquent aux évaluations environnementales des sites de la phase 2 destinées à être jointes aux dossiers des états des sites. Pour tout dossier de l’état d’un site présenté à cette date ou après, les exigences suivantes s’appliquent à la construction du puits :

  • Si des échantillons de l’eau souterraine sont prélevés pour démontrer que les exigences de la norme applicables sur l’état du site sont ou non satisfaites pour un contaminant, la personne qualifiée doit s’assurer que :
    • un puits de surveillance dans lequel un échantillon doit être prélevé a été développé afin que soit éliminé tout fluide ayant pu être introduit dans le puits durant le forage ainsi que les particules et le matériau filtrant ayant pu être entraînés dans le puits;
    • le développement du puits mentionné ci-dessus est documenté au moyen des renseignements suivants :
      • date du développement,
      • heure de début et de fin du développement, et
      • volume de fluide retiré du puits durant le développement;
    • une justification de la conclusion que le développement a été complet est documentée;
    • une description des mesures prises pour minimiser la contamination croisée entre des puits lorsque l’on utilise un matériel pouvant être employé ailleurs est documenté; et
    • des précautions sont prises pour minimiser le risque de contamination croisée ou de contamination à travers des voies sélectives.

Il existe d’autres obligations visant le prélèvement d’échantillons pour les besoins énoncés ci-dessus. Veuillez vous reporter au Règlement de l’Ontario 153/04 pour les exigences relatives au dossier de l’état du site.

Un puits de surveillance est considéré comme étant un trou d’essai.

Conséquences pour la personne qualifiée

La personne qualifiée footnote 9 doit s’assurer qu’une évaluation environnementale de site de phase 2 est effectuée conformément aux exigences énoncées ci-dessus.

Veuillez vous reporter au Règlement de l’Ontario 153/04 pour les exigences relatives au dossier de l’état du site.

Exemption – Vérification du débit

La personne qui construit un trou d’essai ou un puits d’exhaure est exemptée de vérifier le débit si le niveau hydrostatique est mesuré de la façon décrite ci-dessous.

Bien qu’aucune vérification du débit ne soit requise pour les trous d’essai et les puits d’exhaure à condition que le niveau hydrostatique soit mesuré, il existe plusieurs types d’essais de pompage servant à déterminer les caractéristiques hydrauliques de la formation aquifère et du puits. Des exemples d’essai de pompage sont notamment les essais de pompage à débit constant et à paliers. Voir le chapitre 13, Water Level Measurements, Aquifer Testing & Discharge Water Handling, du manuel pour de plus amples renseignements.

Mesure du niveau hydrostatique

Avant l’achèvement des travaux de construction d’un trou d’essai ou d’un puits d’exhaure, la personne qui construit le trou d’essai ou le puits d’exhaure doit :

  • mesurer le niveau hydrostatique au moyen d’un ruban à mesurer, d’une ligne d’air ou d’un dispositif électrique, et
  • s’assurer de la propreté de toute partie du ruban, de la ligne d’air ou du dispositif électrique qui entre en contact avec l’eau du puits.

Exemptions – Mesure du niveau hydrostatique

La mesure du niveau hydrostatique ou la vérification du débit du puits, effectuée dans un trou d’essai ou un puits d’exhaure, n’est pas requise dans les situations suivantes :

  • le puits ou l’activité est exempté des exigences du règlement sur les puits,
  • l’activité de construction effectuée sur le puits consiste en une modification mineure,
  • l’activité de construction effectuée sur le puits consiste en l’installation d’une pompe, ou
  • l’activité de construction effectuée sur le puits consiste en une modification impliquant uniquement :
    • la dépose du tubage au-dessus de la surface du sol, afin que le tubage se termine au même niveau que la surface du sol,
    • l’ajout de tubage au-dessus de la surface du sol, ou
    • l’ajout ou la dépose d’une fosse de visite.

Figures à la fin de ce bulletin technique

Les figures 1 à 8 sont des sections transversales et des graphiques illustrant diverses exigences associées à l’achèvement des travaux de construction d’un nouveau trou d’essai ou puits d’exhaure, notamment à l’installation d’un tubage au-dessus de la surface du sol et dans des fosses de visite.

Ouvrages peu profonds et puits exemptés

Le règlement sur les puits exempte certains types de puits, tels qu’un étang ou un caniveau, des exigences du règlement sur les puits et des articles sur les licences de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario qui visent les puits footnote 10 .

Toute personne qui construit, entretient ou abandonne un ouvrage peu profond satisfaisant aux conditions établies à l’article 1.1 du règlement sur les puits :

  • est exemptée des exigences des articles sur les licences de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario qui visent les puits footnote 11 et
  • doit seulement satisfaire aux exigences de l’article 1.1 du règlement sur les puits.

L’exemption pour les ouvrages peu profonds énoncée à l’article 1.1 du règlement sur les puits ne s’applique pas à un puits de surveillance construit pour les besoins d’une évaluation environnementale de phase 1 ou 2 à joindre à un dossier de l’état du site footnote 12 .

Voir les bulletins techniques Règlement sur les puits – Comprendre le sens des termes puits, trou d’essai et puits d’exhaure et Règlement sur les puits – Trous d’essai et puits d’exhaure peu profonds pour de plus amples renseignements.

Puits d’approvisionnement en eau

Certaines exigences des licences et exigences relatives à la construction des puits d’approvisionnement en eau sont différentes des exigences visant les trous d’essai et les puits d’exhaure, telles qu’elles sont définies dans le règlement sur les puits. Pour de plus amples renseignements sur les exigences visant les puits d’approvisionnement en eau, se reporter au manuel Water Supply Wells – Requirements and Best Management Practices, publié par le ministère de l’Environnement, décembre 2009, et au règlement sur les puits.

Sources d’information supplémentaires

Les dix-sept bulletins techniques sur les trous d’essai et les puits d’exhaure sont :

  • Règlement sur les puits – Comprendre le sens des termes puits, trou d’essai et puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Trous d’essai et puits d’exhaure peu profonds
  • Règlement sur les puits – Activités exemptées effectuées sur les puits, y compris les trous d’essai et les puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Licences pour les trous d’essai et les puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Licences (catégorie 5) pour les personnes qui effectuent des essais sur des puits
  • Règlement sur les puits – Considérations sur le site et planification initiale pour les trous d’essai et les puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Construction de nouveaux puits d’exhaure et trous d’essai non tubés exploités pendant pas plus de trente jours
  • Règlement sur les puits – Construction de nouveaux trous d’essai et puits d’exhaure exploités pas plus de 180 jours
  • Règlement sur les puits – Construction de nouveaux trous d’essai et puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Construction de nouveaux trous d’essai de surveillance à niveaux multiples
  • Règlement sur les puits – Achèvement de la structure des nouveaux trous d’essai et puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Trous d’essai et puits d’exhaure jaillissants
  • Règlement sur les puits – Entretien des trous d’essai et des puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Registre de puits, rapports et plaque d’identification pour un trou d’essai ou un puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Réparations et modifications des trous d’essai et des puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Abandon d’un puits – Quand boucher et obturer un trou d’essai ou un puits d’exhaure
  • Règlement sur les puits – Abandon des puits - Comment boucher et obturer un trou d’essai ou un puits d’exhaure

Ces bulletins techniques sont disponibles à site Web de l’ontario.

On trouvera de plus amples renseignements sur la finition de la construction d’un trou d’essai ou d’un puits d’exhaure au chapitre 9, Completing the Test Hole or Dewatering Well Structure, au chapitre 12, Equipment Installation et au chapitre 13, Water Level Measurements, Aquifer Testing & Discharge Water Handling, du manuel.

Il est possible d’obtenir une copie du manuel Test Holes and Dewatering Wells – Requirements and Best Management Practices à site Web de l’ontario.

Un exemplaire de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario, du Règlement 903 (le règlement sur les puits) tel que modifié pris en application de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario et d’autres règlements peut être obtenu sur le site Web Lois-en-ligne.

Il est aussi possible d’obtenir ces publications en appelant le Centre d’information au 1 800 565-4923 ou au 416 325-4000.

Pour de plus amples renseignements sur les puits, communiquez avec le Service d’information sur les puits (1 888 396-9355) ou le bureau du ministère de l’Environnement le plus près de chez vous listé dans les pages bleues de l’annuaire téléphonique.

Avertissement : Le présent bulletin est fourni uniquement à titre informatif et ne propose aucunement des conseils juridiques. La législation environnementale applicable, notamment celle indiquée ci-dessous, devrait être consultée.

  • Loi sur les ressources en eau de l’Ontario, L.R.O. 1990, chap. O.40
  • R.R.O., 1990, Règlement 903 (Puits) tel que modifié pris en application de la Loi sur les ressources en eau de l’Ontario, L.R.O., 1990, chap. O.40
  • Règlement de l’Ontario 153/04, tel que modifié, pris en vertu de la Loi sur la protection de l’environnement, L.R.O. 1990, chap. E. 19

Comme la législation et les règlements changent de temps en temps, il est essentiel d’utiliser les versions les plus à jour.

Figure 1 : Comment mesurer la hauteur du tubage au-dessus de la surface du sol d’un nouveau puits (autre qu’un puits construit par fonçage ou lançage) doté d’un marqueur visible permanent l’identifiant

Voir le texte ci-dessous pour la description.

La figure 1 est une section transversale illustrant comment mesurer la hauteur au-dessus de la surface du sol du tubage d’un nouveau puits (autre qu’un puits construit par fonçage ou lançage) doté d’un marqueur visible permettant de l’identifier.

Le sol est en pente de la droite vers la gauche. Un puits doté d’un tubage a été construit dans la subsurface. La surface du sol adjacente au tubage a été profilée en monticule afin qu'il ne de forme pas de flaques d’eau à proximité du puits. Un bouchon de puits a été installé en haut du tubage et une plaque d’identification a été apposée sur le tubage au-dessus de la surface du sol.

Le tubage se prolonge de plus de 40 centimètres (16 pouces) au-dessus du point le plus haut de la surface du sol dans un rayon de 3 mètres (10 pieds) mesuré depuis l’extérieur du tubage.

Cette figure n’est pas à l’échelle, est donnée à titre d’illustration pour ce bulletin technique seulement et ne représente pas nécessairement la pleine conformité aux exigences figurant dans le règlement sur les puits.

Figure 2 : Exemple de couvercle encastré étanche de fabrication commerciale

Voir le texte ci-dessous pour la description.

La figure 2 est une section transversale illustrant un exemple de couvercle encastré étanche de fabrication commerciale.

Dans la partie gauche du diagramme, il y a un puits avec un tubage qui a été installé dans la subsurface. Le haut du tubage arrive au niveau de la surface du sol. La surface du sol a été profilée en monticule afin qu’il ne se forme pas de flaques d’eau. Un joint sanitaire de puits constituant également un couvercle de puits encastré étanche à l’eau a été posé sur le tubage.

Il y a un espace annulaire autour du tubage, qui a été rempli d’un matériau d’étanchéité approprié. Une plaque d’identification de puits a été apposée de façon permanente et incorporée dans le matériau d’étanchéité approprié (c.-à-d., du béton) utilisé avec le puits à la surface du sol.

Un cercle a été tracé autour du couvercle de puits étanche et de la partie supérieure du tubage, de l’espace annulaire et de la couverture à proximité du couvercle dans le diagramme de la partie gauche de la figure 2. Un texte indique « voir la vue éclatée » avec une flèche pointant sur le cercle.

La « vue éclatée » est illustrée dans la partie droite de la figure 2.

La vue éclatée est une section transversale du couvercle de puits encastré étanche. Le haut du tubage arrive au niveau de la surface du sol. La surface du sol a été profilée en monticule afin qu’il ne se forme pas de flaques d’eau. Il y a un espace annulaire autour du tubage, qui a été rempli d’un matériau d’étanchéité approprié. Une plaque d’identification de puits a été apposée de façon permanente et incorporée dans le matériau d’étanchéité approprié (c.-à-d., du béton) utilisé avec le puits à la surface du sol. Un joint sanitaire de puits constituant également un couvercle de puits encastré étanche à l’eau a été posé sur le tubage. Le joint sanitaire du puits est constitué d’une pièce en caoutchouc entre deux plaques métalliques. On peut voir deux boulons traversant les deux plaques et la pièce en caoutchouc. Les plaques et le caoutchouc sont scellés à la paroi intérieure du tubage.

Le couvercle du puits, dans ce cas un joint sanitaire étanche de puits, doit être suffisamment solide, durable et bien installé pour protéger le puits contre les dommages. Il doit s’agir d’un couvercle de fabrication commerciale qui doit empêcher la pénétration des eaux de surface et d’autres matières étrangères dans le puits. Ce couvercle devrait être fixé de façon à prévenir le vandalisme.

Si le couvercle est placé sur un puits qui a été construit par forage à la tarière ou creusage, il doit être solide, étanche à l’eau et suffisant pour empêcher la pénétration dans le puits des eaux de surface et d’autres matières étrangères. Si le couvercle est installé sur un puits qui n’a pas été construit par forage à la tarière ou creusage, il doit s’agir d’un chapeau de puits de fabrication commerciale à l’épreuve de la vermine.

Le tubage doit être suffisamment solide et adéquatement ajusté et scellé dans le sol pour résister au poids d’une personne ou d’un véhicule et pour ne pas s’enfoncer dans le sol.

Cette figure n’est pas à l’échelle, est donnée à titre d’illustration pour ce bulletin technique seulement et ne représente pas nécessairement la pleine conformité aux exigences figurant dans le règlement sur les puits.

Figure 3 : Exemple de couvercle de puits encastré étanche de fabrication commerciale doté d’une plaque métallique pour un nouveau puits

Voir le texte ci-dessous pour la description.

La figure 3 est une section transversale illustrant un exemple de couvercle de puits encastré étanche de fabrication commerciale doté d’une plaque commerciale pour un nouveau puits.

Dans la partie gauche du diagramme, il y a un puits avec un tubage qui a été installé dans la subsurface. Une plaque métallique pleine posée sur le tubage est au même niveau que la surface du sol. Cette plaque est installée sur un anneau en béton qui sert à la fixer. La surface du sol a été profilée en monticule afin qu’il ne se forme pas de flaques d’eau. Un joint sanitaire de puits a été posé sur le tubage en dessous de la plaque d’acier.

Il y a un espace annulaire autour du tubage, qui a été rempli d’un matériau d’étanchéité approprié. Une plaque d’identification de puits a été apposée de façon permanente et incorporée dans le matériau d’étanchéité approprié (c.-à-d., du béton) utilisé avec le puits à la surface du sol.

Un cercle a été tracé autour de la plaque métallique pleine, du joint sanitaire du puits, de la partie supérieure du tubage, de l’espace annulaire et de la couverture à proximité du couvercle dans le diagramme de gauche de la figure 3. Un texte indique « voir la vue éclatée » avec une flèche pointant sur le cercle.

La « vue éclatée » est illustrée dans la partie droite de la figure 3.

La vue éclatée est une section transversale du couvercle de puits encastré étanche. Une plaque métallique pleine posée sur le tubage est au même niveau que la surface du sol. Cette plaque est installée sur un anneau en béton qui sert à la fixer. La surface du sol a été profilée en monticule afin qu’il ne se forme pas de flaques d’eau. Un joint sanitaire de puits a été posé sur le tubage en dessous de la plaque d’acier. Il y a un espace annulaire autour du tubage, qui a été rempli d’un matériau d’étanchéité approprié. Un joint sanitaire de puits constituant également un couvercle de puits encastré étanche à l’eau a été posé sur le tubage. Le joint sanitaire du puits est constitué d’une pièce en caoutchouc entre deux plaques métalliques. On peut voir deux boulons traversant les deux plaques et la pièce en caoutchouc du joint sanitaire du puits. Les plaques et le caoutchouc sont scellés à la paroi intérieure du tubage.

Un couvercle de puits, dans ce cas un joint sanitaire de puits, est placé sur le tubage du puits. Ce joint sanitaire a été recouvert d’une grande plaque métallique de taille suffisante et assez solide, durable et bien installée pour protéger le couvercle du puits et le puits de dommages éventuels. La plaque métallique a été boulonnée dans le joint sanitaire du puits. Il doit s’agir d’un couvercle de fabrication commerciale qui doit empêcher la pénétration des eaux de surface et d’autres matières étrangères dans le puits. Ce couvercle devrait être fixé de façon à prévenir le vandalisme.

Si le couvercle est placé sur un puits qui a été construit par forage à la tarière ou creusage, il doit être solide, étanche à l’eau et suffisant pour empêcher la pénétration dans le puits des eaux de surface et d’autres matières étrangères. Si le couvercle est installé sur un puits qui n’a pas été construit par forage à la tarière ou creusage, il doit s’agir d’un chapeau de puits de fabrication commerciale à l’épreuve de la vermine.

Le tubage doit être suffisamment solide et adéquatement ajusté et scellé dans le sol pour résister au poids d’une personne ou d’un véhicule et pour ne pas s’enfoncer dans le sol.

Cette figure n’est pas à l’échelle, est donnée à titre d’illustration pour ce bulletin technique seulement et ne représente pas nécessairement la pleine conformité aux exigences figurant dans le règlement sur les puits.

Figure 4 : Fosse de visite encastrée (voûte) d’un nouveau trou d’essai ou puits d’exhaure dont l’abandon n’est pas prévu d’ici 180 jours

Voir le texte ci-dessous pour la description.

La figure 4 est une section transversale illustrant un exemple de fosse de visite encastrée (voûte) d’un nouveau trou d’essai ou puits d’exhaure dont l’abandon n’est pas prévu dans les 180 jours qui suivent.

Dans la partie gauche du diagramme, il y a un puits avec un tubage qui a été installé dans la subsurface. Un bouchon de puits est installé en haut du tubage. La partie supérieure du puits est à l’intérieur d’une fosse de visite encastrée (voûte). La fosse de visite est constituée d’une paroi et d’un couvercle de puits encastré étanche. Il y a un rebord à la partie supérieure de la paroi de la fosse du puits qui immobilise le couvercle encastré en haut de la fosse du puits. Le couvercle de puits encastré étanche arrive au même niveau que la surface du sol. La surface du sol a été profilée en monticule autour du couvercle de puits encastré afin qu’il ne se forme pas de flaques d’eau.

Il y a un espace annulaire autour du tubage et de la paroi de la fosse de visite. Cet espace annulaire a été rempli avec un matériel d’étanchéité approprié. Le fond de la fosse de visite encastrée est constitué d’une couche de matériau d’étanchéité de 10 centimètres (4 pouces) d’épaisseur. Une plaque d’identification de puits a été apposée de façon permanente et incorporée dans le matériau d’étanchéité approprié (c.-à-d., du béton) utilisé avec le puits à la surface du sol. Le niveau hydrostatique dans le puits est indiqué dans le tubage en bas du diagramme.

Un cercle a été tracé autour du rebord droit de la fosse de visite encastrée (voûte). Un texte indique « voir la vue éclatée » avec une flèche pointant sur le cercle.

La « vue éclatée » est illustrée dans la partie droite de la figure 4.

La vue éclatée est une section transversale du rebord droit de la fosse de visite encastrée étanche (voûte). Le couvercle de puits étanche est immobilisé par le rebord de la partie supérieure de la paroi de la fosse de visite. Une garniture constituée d’un joint torique a été posée à l’intérieur du rebord. Un espace annulaire, rempli avec un matériau d’étanchéité approprié, est illustré directement à droite de la paroi et du rebord de la fosse de visite.

  • Le diamètre du trou doit être d’au moins 7,6 cm (3 po) supérieur au diamètre de la voûte de la fosse de visite encastrée.
  • Il est important que la garniture ou le joint torique soit propre (notamment exempt de sable) et graissé afin d’assurer l’étanchéité appropriée et de ne pas se fissurer.
  • Le couvercle du puits doit être de fabrication commerciale et suffisamment solide, durable et bien installé pour éviter des dommages éventuels au puits.
  • Le couvercle devrait être fixé de façon à empêcher le vandalisme.
  • Le matériau d’étanchéité approprié autour de la paroi de la fosse de visite encastrée et au-dessus du fond de la fosse doit avoir une résistance structurelle appropriée pour supporter le poids de personnes ou de véhicules qui pourraient circuler au-dessus du puits.

Cette figure n’est pas à l’échelle, est donnée à titre d’illustration pour ce bulletin technique seulement et ne représente pas nécessairement la pleine conformité aux exigences figurant dans le règlement sur les puits.

Figure 5 : Fosse de visite encastrée (voûte) avec plaque métallique pour un nouveau trou d’essai ou puits d’exhaure dont l’abandon n’est pas prévu dans les 180 jours qui suivent

Voir le texte ci-dessous pour la description.

La figure 5 est une section transversale illustrant un exemple de fosse de visite encastrée (voûte) avec plaque métallique pour un nouveau trou d’essai ou puits d’exhaure dont l’abandon n’est pas prévu dans les 180 jours qui suivent.

Dans la partie gauche du diagramme, il y a un puits avec un tubage qui a été installé dans la subsurface. Un bouchon de puits est installé en haut du tubage. La partie supérieure du puits est à l’intérieur d’une fosse de visite encastrée (voûte). La fosse de visite est constituée d’une paroi et d’un couvercle de puits encastré étanche. Il y a un rebord à la partie supérieure de la paroi de la fosse du puits qui immobilise le couvercle encastré en haut de la fosse du puits. Une plaque d’acier pleine installée sur la fosse de visite encastrée (couvercle de la voûte) arrive au même niveau que la surface du sol. Cette plaque est installée sur un anneau en béton qui sert à la fixer. La surface du sol a été profilée en monticule autour de la plaque afin qu’il ne se forme pas de flaques d’eau.

Il y a un espace annulaire autour du tubage et de la paroi de la fosse de visite. Cet espace annulaire a été rempli avec un matériel d’étanchéité approprié. Le fond de la fosse de visite encastrée est constitué d’une couche d’un matériau d’étanchéité approprié de 10 centimètres (4 pouces) d’épaisseur. Une plaque d’identification de puits a été apposée de façon permanente et incorporée dans le matériau d’étanchéité approprié (c.-à-d., du béton) utilisé avec le puits à la surface du sol. Le niveau hydrostatique dans le puits est indiqué dans le tubage en bas du diagramme.

Un cercle a été tracé autour du rebord droit de la fosse de visite encastrée (voûte). Un texte indique « voir la vue éclatée »avec une flèche pointant sur le cercle.

La « vue éclatée » est illustrée dans la partie droite de la figure 5.

La vue éclatée est une section transversale du rebord droit de la fosse de visite encastrée étanche (voûte). Le couvercle de puits étanche est immobilisé par le rebord de la partie supérieure de la paroi de la fosse de visite. Une garniture constituée d’un joint torique a été posée à l’intérieur du rebord. Un espace annulaire, rempli avec un matériau d’étanchéité approprié, est illustré directement à droite de la paroi et du rebord de la fosse de visite. Une plaque d’acier pleine est posée sur le dessus du couvercle de la fosse de visite encastrée (voûte).

  • Le diamètre du trou doit être d’au moins 7,6 cm (3 po) supérieur au diamètre de la voûte de la fosse de visite encastrée.
  • Il est important que la garniture ou le joint torique soit propre (notamment exempt de sable) et graissé afin d’assurer l’étanchéité appropriée et de ne pas se fissurer.
  • Le couvercle du puits doit être de fabrication commerciale et suffisamment solide, durable et bien installé pour éviter des dommages éventuels au puits.
  • Le couvercle devrait être fixé de façon à empêcher le vandalisme.
  • Le matériau d’étanchéité approprié autour de la paroi de la fosse de visite encastrée et au-dessus du fond de la fosse doit avoir une résistance structurelle appropriée pour supporter le poids de personnes ou de véhicules qui pourraient circuler au-dessus du puits.

Cette figure n’est pas à l’échelle, est donnée à titre d’illustration pour ce bulletin technique seulement et ne représente pas nécessairement la pleine conformité aux exigences figurant dans le règlement sur les puits.

Figure 6 : Fosse de visite encastrée (voûte) robuste pour un nouveau trou d’essai ou puits d’exhaure dont l’abandon n’est pas prévu d’ici 180 jours.

Voir le texte ci-dessous pour la description.

La figure 6 est une section transversale illustrant un exemple de fosse de visite encastrée (voûte) robuste pour un nouveau trou d’essai ou puits d’exhaure dont l’abandon n’est pas prévu dans les 180 jours qui suivent.

Dans la partie gauche du diagramme, il y a un puits avec un tubage qui a été installé dans la subsurface. Un bouchon de puits est installé en haut du tubage. La partie supérieure du puits est à l’intérieur d’une fosse de visite encastrée (voûte). La fosse de visite est constituée d’une paroi et d’un couvercle de puits encastré étanche. Il y a un rebord à la partie supérieure de la paroi de la fosse du puits qui immobilise le couvercle encastré en haut de la fosse du puits. Le couvercle de puits encastré étanche à l’eau est au même niveau que la surface du sol. La surface du sol a été profilée en monticule autour de la plaque métallique afin qu’il ne se forme pas de flaques d’eau.

Il y a un espace annulaire autour du tubage et de la paroi de la fosse de visite. L’espace annulaire entre la surface du sol et 30 centimètres (12 pouces) en dessous de la profondeur de gel a plus de 10 centimètres (4 pouces) d’épaisseur autour de la paroi extérieure de la fosse de visite du puits (voûte). L’espace annulaire en dessous de 30 centimètres (12 pouces) sous la profondeur de gel a un diamètre plus petit autour du tubage du puits (p. ex., 7,6 centimètres (3 pouces) de plus que le diamètre du tubage). L’espace annulaire a été rempli avec du béton. Le fond de la fosse de visite encastrée est constitué d’une couche de béton de 10 centimètres (4 pouces) d’épaisseur. Une plaque d’identification de puits a été apposée de façon permanente et incorporée dans le matériau d’étanchéité approprié (c.-à-d., du béton) utilisé avec le puits à la surface du sol. Le niveau hydrostatique dans le puits est indiqué dans le tubage en bas du diagramme.

Un cercle a été tracé autour du rebord droit de la fosse de visite encastrée (voûte). Un texte indique « voir la vue éclatée » avec une flèche pointant sur le cercle.

La « vue éclatée » est illustrée dans la partie droite de la figure 6.

La vue éclatée est une section transversale du rebord droit de la fosse de visite encastrée étanche (voûte). Le couvercle de puits étanche est fixé au rebord de la partie supérieure de la paroi de la fosse de visite. Une garniture constituée d’un joint torique a été posée à l’intérieur du rebord. Un espace annulaire rempli avec un matériau d’étanchéité approprié (c.-à-d., béton) est illustré à droite du rebord et de la paroi de la fosse de visite du puits.

  • L’utilisation de béton comme matériau d’étanchéité approprié est recommandée dans ce cas en tant que pratique de gestion exemplaire.
  • L’épaisseur du béton autour de la paroi de la fosse de visite (voûte) encastrée et en dessous de la fosse de visite (voûte) encastrée est recommandée en tant que pratique de gestion exemplaire.
  • Il est important que la garniture ou le joint torique soit propre (notamment exempt de sable) et graissé afin d’assurer l’étanchéité appropriée et de ne pas se fissurer.
  • Le couvercle du puits doit être de fabrication commerciale et suffisamment solide, durable et bien installé pour éviter des dommages éventuels au puits.
  • Le couvercle devrait être fixé de façon à empêcher le vandalisme.
  • Le matériau d’étanchéité approprié autour de la paroi de la fosse de visite encastrée et au-dessus du fond de la fosse doit avoir une résistance structurelle appropriée pour supporter le poids de personnes ou de véhicules qui pourraient circuler au-dessus du puits.

Ce diagramme illustre une conception de fosse de visite dont la résistance structurale a été accrue et qui assure une protection contre le soulèvement par le gel footnote 13 comparativement à celui de la figure 4 ou 5.

Cette figure n’est pas à l’échelle, est donnée à titre d’illustration pour ce bulletin technique seulement et ne représente pas nécessairement la pleine conformité aux exigences figurant dans le règlement sur les puits.

Figure 7 : Fosse de visite encastrée (voûte) avec évent pour un nouveau trou d’essai ou puits d’exhaure dont l’abandon n’est pas prévu d’ici 180 jours

Voir le texte ci-dessous pour la description.

La figure 7 est une section transversale illustrant un exemple de fosse de visite encastrée (voûte) dotée d’un évent pour un nouveau trou d’essai ou puits d’exhaure dont l’abandon n’est pas prévu dans les 180 jours qui suivent.

Dans la partie gauche du diagramme, il y a un puits avec un tubage qui a été installé dans la subsurface. Un bouchon de puits est installé en haut du tubage. La partie supérieure du puits est à l’intérieur d’une fosse de visite encastrée (voûte). La fosse de visite est constituée d’une paroi et d’un couvercle de puits encastré étanche. Il y a un rebord à la partie supérieure de la paroi de la fosse du puits qui immobilise le couvercle encastré en haut de la fosse du puits. Le couvercle de puits encastré étanche à l’eau est au même niveau que la surface du sol. La surface du sol a été profilée en monticule autour de la plaque métallique afin qu’il ne se forme pas de flaques d’eau.

Il y a un espace annulaire autour du tubage et de la paroi de la fosse de visite. L’espace annulaire entre la surface du sol et 30 centimètres (12 pouces) en dessous de la profondeur de gel à au moins 10 centimètres (4 pouces) d’épaisseur autour de la paroi extérieure de la fosse de visite du puits (voûte). L’espace annulaire dans la partie gauche de la fosse de visite encastrée (voûte) est plus large que l’espace annulaire dans la partie droite de la fosse du puits (voûte). L’espace annulaire en dessous de 30 centimètres (12 pouces) sous la profondeur de gel a un diamètre plus petit autour du tubage du puits (p. ex., 7,6 centimètres (3 pouces) de plus que le diamètre du tubage).

Une conduite d’évent horizontale est raccordée au tubage dans la partie gauche du diagramme juste au-dessus du fond de l’espace annulaire de plus grand diamètre. La conduite d’évent permet au gaz naturel de s’évacuer naturellement et de se disperser hors du puits, ou encore d’être collecté dans un système approuvé.

Cet espace annulaire a été rempli avec un matériel d’étanchéité approprié. Le fond de la fosse de visite encastrée est constitué d’une couche de matériau d’étanchéité de 10 centimètres (4 pouces) d’épaisseur. Une plaque d’identification de puits a été apposée de façon permanente et incorporée dans le matériau d’étanchéité approprié (c.-à-d., du béton) utilisé avec le puits à la surface du sol. Le niveau hydrostatique dans le puits est indiqué dans le tubage en bas du diagramme.

Un cercle a été tracé autour du rebord droit de la fosse de visite encastrée (voûte). Un texte indique « voir la vue éclatée » avec une flèche pointant sur le cercle.

La « vue éclatée » est illustrée dans la partie droite de la figure 7.

La vue éclatée est une section transversale du rebord droit de la fosse de visite encastrée étanche (voûte). Le couvercle de puits étanche est fixé au rebord de la partie supérieure de la paroi de la fosse de visite. Une garniture constituée d’un joint torique a été posée à l’intérieur du rebord. Une garniture constituée d’un joint torique a été posée à l’intérieur du rebord.

  • L’utilisation de béton comme matériau d’étanchéité approprié est recommandée dans ce cas en tant que pratique de gestion exemplaire.
  • L’évent d’évacuation des gaz se prolonge jusqu’à un système de captage ou un endroit où les gaz peuvent être dispersés en toute sécurité.
  • L’évent doit être conçu pour empêcher la pénétration dans le puits d’eaux de surface ou d’autres matières étrangères.
  • La tranchée de l’évent doit être étanchéifiée avec un matériau d’étanchéité approprié de puits :
    • le tubage jusqu’à une distance minimale de 20 cm (7,9 po), et
    • le bas de l’excavation vers le haut jusqu’à une distance de 20 cm (7,9 po) de la surface du sol.
  • L’épaisseur du béton autour de la paroi de la fosse de visite (voûte) encastrée et en dessous de la fosse de visite (voûte) encastrée est recommandée en tant que pratique de gestion exemplaire.
  • Il est important que la garniture ou le joint torique soit propre (notamment exempt de sable) et graissé afin d’assurer l’étanchéité appropriée et de ne pas se fissurer.
  • Le couvercle du puits doit être de fabrication commerciale et suffisamment solide, durable et bien installé pour éviter des dommages éventuels au puits.
  • Le couvercle du puits devrait être fixé de façon à empêcher le vandalisme.
  • Le matériau d’étanchéité approprié autour de la paroi de la fosse de visite encastrée et au-dessus du fond de la fosse doit avoir une résistance structurelle appropriée pour supporter le poids de personnes ou de véhicules qui pourraient circuler au-dessus du puits.

Le diagramme illustre la conception d’une fosse de visite pour des zones dans lesquelles des gaz peuvent être générés et il peut se produire des soulèvements par le gel.

Cette figure n’est pas à l’échelle, est donnée à titre d’illustration pour ce bulletin technique seulement et ne représente pas nécessairement la pleine conformité aux exigences figurant dans le règlement sur les puits.

Figure 8 : Exemple de fosse de visite avec pompe de vidange et drain par gravité pour un trou d’essai ou un puits d’exhaure dont l’abandon n’est pas prévu d’ici 180 jours

Voir le texte ci-dessous pour la description.

La figure 8 est une section transversale illustrant un exemple de fosse de visite dotée d’une pompe de vidange et d’un drain par gravité pour un trou d’essai ou un puits d’exhaure nouveau dont l’abandon n’est pas prévu dans les 180 jours qui suivent.

Dans la partie inférieure centrale du diagramme, il y a le tubage d’un puits foré se prolongeant verticalement à travers la partie droite du fond d’une fosse de visite. Il y a un espace annulaire autour du tubage qui est rempli avec un matériau d’étanchéité approprié. La partie supérieure du tubage du puits dépasse d’au moins 40 centimètres (16 pouces) du fond de la fosse de visite, mais est en dessous de la profondeur de gel. Un joint sanitaire est fixé en haut du tubage du puits. Une conduite d’eau et un évent se prolongent verticalement à la sortie de la partie supérieure du puits à travers le joint sanitaire. L’évent et la conduite changent de direction de 90 degrés vers la droite et se prolongent horizontalement à travers le tubage de la fosse de visite. Le raccord reliant la conduite et l’évent au tubage de la fosse de visite est réalisé avec un matériau de liaison durable. La conduite d’eau horizontale se prolonge dans la partie droite vers un réseau de distribution qui n'est pas illustré. L'évent traversant le tubage de la fosse de visite est horizontal puis tourne de 90 degrés vers le haut. La conduite de l’évent se prolonge depuis un coude de 90 degrés jusqu’au-dessus de la surface du sol et au-dessus de la fosse de visite du puits. La partie supérieure de la conduite de l’évent, au-dessus de la fosse de visite, est inclinée vers le bas d’environ 135 degrés. Le haut de l’évent est protégé au moyen d’un grillage.

La fosse de visite est constituée de deux sections verticales de tubage. Le joint entre les deux tubages est scellé avec une bande de mastic d’étanchéité (p. ex., joint étanche non toxique en butyle). Le tubage de la fosse de visite a un diamètre d’au moins 15 fois supérieur à celui du puits foré. Le fond de la fosse de visite est constitué d’une couche de béton ayant au moins 10 centimètres (4 pouces) d’épaisseur. La partie supérieure du tubage de la fosse de visite se prolonge au-dessus de la surface du sol. La surface du sol a été profilée en monticule autour de la partie supérieure du tubage de la fosse de visite afin qu’il ne se forme pas de flaques d’eau à proximité ou au-dessus de la fosse de visite. La partie supérieure du tubage de la fosse de visite se prolonge d’au moins 40 centimètres (16 pouces) au-dessus de la partie supérieure du monticule. Un couvercle plein étanche de fosse de visite à l’épreuve des enfants est fixé en haut du tubage de la fosse de visite. Une plaque d’identification de puits a été apposée de façon permanente sur le tubage au-dessus de la surface du sol.

Une excavation plus grande que le tubage de la fosse de visite a été faite pour permettre l’installation de la fosse de visite. L’espace entre le tubage de la fosse de visite et le côté de l’excavation est considéré comme étant un espace annulaire. Cet espace annulaire doit avoir un diamètre supérieur d’au moins 7,6 centimètres (3 pouces) à celui du tubage de la fosse de visite. Un matériau d’étanchéité approprié a été mis en place dans l’espace annulaire autour du tubage de la fosse de visite. Ce matériau d’étanchéité approprié doit être capable de résister au poids de personnes, d’animaux et de véhicules.

Le diagramme illustre deux solutions d’évacuation de l’eau qui pourrait s’accumuler dans la fosse de visite. Un cercle a été tracé autour de ces deux solutions dans le diagramme pour montrer que l’une ou l’autre peut être adoptée dans la fosse de visite.

Dans la solution A (pompe de vidange), une pompe de vidange a été installée dans la partie gauche du fond de la fosse de visite. La conduite d’évacuation d’eau de cette pompe est installée verticalement entre la pompe et un point proche du sommet de la fosse de visite. La conduite d’eau est coudée vers la gauche et se prolonge à travers la paroi gauche de la fosse de visite au-dessus de la surface du sol. L’extrémité de la conduite d’eau est située à proximité du bord du côté de l’excavation de la fosse de visite. Un clapet qui empêche que les insectes entrent dans la fosse de visite a été installé à l’extrémité de la conduite d’eau.

La solution B (drain par gravité) est illustrée dans un cercle séparé à gauche de la fosse de visite. La solution B peut être utilisée à la place de la solution A si le niveau phréatique est nettement plus bas que le fond de la fosse de visite. Le diagramme représente le fond et le côté gauche de la paroi de la fosse de visite. Une conduite d’eau qui commence juste au-dessus du fond de la fosse de visite traverse ce dernier ainsi que la paroi de la fosse et aboutit dans la subsurface. L’extrémité de la conduite d’eau située dans la fosse de visite comporte un clapet. L’extrémité de la conduite d’eau située dans la couverture se termine à l’extérieur de la subsurface. La conduite d’eau descend depuis la fosse de visite vers l’extérieur. Par conséquent, l’eau est évacuée de la fosse de visite en un point dont le niveau est inférieur à celui du fond de la fosse de visite et est nettement plus élevé que le niveau phréatique.

  • La pompe et le réservoir d’air sont parfois installés à l’intérieur de la fosse de visite.

Les fosses de visite de grand diamètre sont considérées comme étant des espaces clos. Les personnes qui travaillent dans des fosses de visite ne doivent y entrer que si des précautions de sécurité appropriées sont prises conformément au Règlement de l’Ontario 632/05 sur les espaces clos pris en application de la Loi sur la santé et la sécurité au travail.

Cette figure n’est pas à l’échelle, est donnée à titre d’illustration pour ce bulletin technique seulement et ne représente pas nécessairement la pleine conformité aux exigences figurant dans le règlement sur les puits.

PIBS 9615e