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Loi sur la santé et la sécurité au travail

R.R.O. 1990, RÈGLEMENT 833

CONTRÔLE DE L’EXPOSITION À DES AGENTS BIOLOGIQUES OU CHIMIQUES

Version telle qu’elle existait du 5 novembre 2010 au 11 juin 2012.

Dernière modification : Règl. de l’Ont. 419/10.

Le texte suivant est la version française d’un règlement bilingue.

1. Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.

«ACGIH» L’organisme appelé American Conference of Governmental Industrial Hygienists. («ACGIH»)

«agent chimique» S’entend notamment d’une substance chimique. («chemical agent»)

«C», «valeur C» ou «valeur plafond» Concentration maximale dans l’air d’un agent biologique ou chimique auquel un travailleur peut être exposé à tout moment. («C», «ceiling limit»)

«exposition» Exposition par inhalation, ingestion, absorption cutanée ou contact cutané. («exposure»)

«LECT» ou «limite d’exposition à court terme» Concentration maximale dans l’air d’un agent biologique ou chimique auquel un travailleur peut être exposé pendant toute période de 15 minutes. («STEL», «short-term exposure limit»)

«LMPT» ou «limite moyenne pondérée dans le temps» La moyenne pondérée dans le temps des concentrations dans l’air d’un agent biologique ou chimique auquel un travailleur peut être exposé pendant une journée ou une semaine de travail. («TWA», «time-weighted average limit»)

«tableau de l’ACGIH» Tableau intitulé «Adopted Values» figurant aux pages 10 à 61 de la publication de l’ACGIH intitulée 2009 Threshold Limit Values and Biological Exposure Indices et portant le numéro international normalisé du livre 978-1-882417-95-7. («ACGIH Table»)

«tableau de l’Ontario» Le tableau 1 du présent règlement. («Ontario Table») Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.

2. (1) Le présent règlement ne s’applique pas, sur un chantier :

a) à l’employeur qui exerce des activités dans le domaine de la construction;

b) aux travailleurs d’un employeur visé à l’alinéa a) qui exercent des activités dans le domaine de la construction. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.

(2) Le présent règlement ne s’applique pas, selon le cas :

a) aux agents chimiques figurant au tableau 1 du Règlement de l’Ontario 490/09 (Designated Substances) pris en application de la Loi, dans un lieu de travail assujetti à ce règlement à l’égard de ces agents;

b) relativement à l’amiante, dans un lieu de travail assujetti au Règlement de l’Ontario 278/05 (Designated Substance — Asbestos on Construction Projects and in Buildings and Repair Operations) pris en application de la Loi. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.

3. (1) L’employeur prend toutes les mesures raisonnablement nécessaires dans les circonstances pour protéger les travailleurs contre l’exposition à un agent biologique ou chimique dangereux résultant du stockage, de la manipulation, de la transformation ou de l’utilisation de cet agent dans le lieu de travail. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.

(2) Les mesures à prendre comprennent la fourniture et l’utilisation de ce qui suit :

a) des contrôles techniques;

b) des pratiques de travail;

c) des pratiques et installations d’hygiène;

d) de l’équipement de protection individuelle, si l’article 7.2 s’applique. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.

4. Sans préjudice de la portée générale de l’article 3, l’employeur prend les mesures qu’exige cet article afin de limiter l’exposition des travailleurs à un agent biologique ou chimique dangereux conformément aux règles suivantes :

1. Si l’agent figure au tableau de l’Ontario, l’exposition ne doit pas dépasser la LMPT, la LECT ou la valeur C indiquée à ce tableau.

2. Si l’agent ne figure pas au tableau de l’Ontario, mais qu’il figure au tableau de l’ACGIH, l’exposition ne doit pas dépasser la LMPT, la LECT ou la valeur C indiquée au tableau de l’ACGIH.

3. Si le tableau qui s’applique dans le cadre de la disposition 1 ou 2 indique une LMPT pour un agent, mais qu’il n’indique ni LECT ni C pour celui-ci, l’exposition ne doit pas dépasser les limites d’excursion suivantes :

i. Trois fois la LMPT pendant toute période de 30 minutes,

ii. Cinq fois la LMPT à tout moment.

4. La disposition 3 ne s’applique pas à l’égard d’un agent qui est prescrit comme substance désignée dans le Règlement de l’Ontario 490/09 (Designated Substances) pris en application de la Loi. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.

5. Il ne doit pas être tenu compte, dans le calcul de l’exposition des travailleurs à un agent biologique ou chimique dangereux dans le cadre de l’article 3 ou 4, du port et de l’utilisation d’un équipement de protection individuelle. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.

6. Les concentrations dans l’air d’agents biologiques ou chimiques dangereux et les expositions moyennes pondérées dans le temps quotidiennes et hebdomadaires sont calculées conformément aux règles énoncées à l’annexe 1. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.

7. Si l’inscription d’un agent figurant au tableau de l’Ontario ou au tableau de l’ACGIH est accompagnée de la notation «Peau» ou «Skin» et que l’agent est présent sur le lieu de travail, l’employeur prend toutes les mesures raisonnablement nécessaires dans les circonstances pour protéger les travailleurs contre l’absorption cutanée de l’agent. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.

7.1 Si l’inscription d’un agent figurant au tableau de l’ACGIH est accompagnée de la notation «Simple asphyxiant» et que l’agent est présent dans l’air sur le lieu de travail, l’employeur prend toutes les mesures raisonnablement nécessaires dans les circonstances pour protéger les travailleurs contre ce qui suit :

a) l’exposition à un niveau d’oxygène dans l’air inférieur à 19,5 pour cent par volume;

b) les dangers connexes comme les incendies et les explosions. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.

7.2 (1) L’employeur protège les travailleurs contre l’exposition à un agent biologique ou chimique dangereux sans exiger qu’ils portent et utilisent un équipement de protection individuelle, sauf si le paragraphe (2) s’applique. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.

(2) L’employeur fournit et les travailleurs portent et utilisent un équipement de protection individuelle approprié dans les circonstances pour les protéger contre l’exposition à l’agent si les contrôles techniques exigés par le présent règlement :

a) soit n’existent pas ou ne peuvent pas être obtenus;

b) soit ne sont pas raisonnables ou ne sont pas pratiques à adopter, à installer ou à fournir en raison de la durée ou de la fréquence des expositions ou en raison de la nature du procédé, de l’activité ou du travail;

c) soit sont rendus inefficaces en raison d’une panne temporaire des contrôles;

d) soit sont inefficaces pour prévenir, contrôler ou limiter l’exposition en raison d’une situation d’urgence. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.

8. (1) Si une des situations suivantes se produit, le travailleur qui a été exposé à un agent biologique ou chimique dangereux passe, s’il y consent, des examens médicaux et des tests cliniques, aux frais de l’employeur, pour déterminer s’il est atteint d’une maladie professionnelle en raison de l’exposition à l’agent et s’il est apte à poursuivre un travail comportant une telle exposition, apte à le faire avec des restrictions ou inapte à le faire :

a) le travailleur ou son médecin a des motifs de croire que la santé du travailleur a été affectée par l’exposition à l’agent et en a avisé l’employeur par écrit;

b) l’employeur a des motifs de croire que la santé du travailleur risque d’être affectée par l’exposition et en a informé le travailleur par écrit. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.

(2) et (3) Abrogés : O. Reg. 491/09, s. 6.

(4) L’employeur fournit au médecin qui examine le travailleur ou qui supervise les tests cliniques un exemplaire du dossier d’exposition du travailleur à l’agent biologique ou chimique dangereux, s’il y en a un. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.

9. Abrogé : O. Reg. 607/05, s. 3 (2).

TABLE 1 / Tableau 1
ONTARIO TABLE OF OCCUPATIONAL EXPOSURE LIMITS /
TABLEAU DE L’ONTARIO : LIMITES D’EXPOSITION PROFESSIONNELLE

Agent / Agent [CAS No. / numéro CAS]

Time-Weighted Average Limit (TWA), Short-Term Exposure Limit (STEL), Ceiling Limit (C) and Notations / Limite moyenne pondérée dans le temps (LMPT), limite d’exposition à court terme (LECT), valeur plafond (C) et notations

 

TWA / LMPT

STEL / C

Notations /

   

LECT / C

Notations

Acetic anhydride / Anhydride acétique [108-24-7]

 

C 5 ppm

 
   

C 21 mg/m3

 

*Acrylonitrile / Acrylonitrile [107-13-1]

2 ppm

C 10 ppm

Skin / Peau

Aliphatic hydrocarbon gases / Hydrocarbures aliphatiques gazeux

     

Alkane [C1-C4], except Butane, All isomers / Alcane [C1-C4], sauf le butane, tous les isomères

1,000 ppm

   

Butane, All isomers / Butane, tous les isomères [106-97-8]; [75-28-5]

800 ppm

   

*Arsenic, elemental arsenic and inorganic compounds [7440-38-2], and organic compounds (only where both inorganic and organic compounds are present), as As. / Arsenic, arsenic élémentaire et composés inorganiques [7440-38-2], et composés organiques (seulement lorsque les composés inorganiques et organiques sont tous les deux présents), en As

0.01 mg/m3

0.05 mg/m3

 

*Asbestos – All forms / Amiante – Toutes les formes [1332-21-4]

0.1 f/cc (a)

   

Actinolite / Actinolite [77536-66-4]

0.1 f/cc (a)

   

Amosite / Amosite [12172-73-5]

0.1 f/cc (a)

   

Anthophyllite / Anthophyllite [77536-67-5]

0.1 f/cc (a)

   

Chrysotile / Chrysotile [132207-32-0]

0.1 f/cc (a)

   

Crocidolite / Crocidolite [12001-28-4]

0.1 f/cc (a)

   

Tremolite / Trémolite [77536-68-6]

0.1 f/cc (a)

   

Benzaldehyde / Benzaldéhyde [100-52-7]

 

4 ppm

 
   

17 mg/m3

 

*Benzene / Benzène [71-43-2]

0.5 ppm

2.5 ppm

Skin / Peau

Beryllium and its compounds, as Be / Béryllium et ses composés, en Be [7440-41-7]

0.002 mg/m3

0.01 mg/m3

 

sec-Butanol / Alcool butylique secondaire [78-92-2]

100 ppm

150 ppm

 

tert-Butanol / Alcool butylique tertiaire [75-65-0]

100 ppm

150 ppm

 

Calcium chloride / Chlorure de calcium [10043-52-4]

5 mg/m3

   

Carbon monoxide / Carbone, monoxyde de [630-08-0]

25 ppm

100 ppm

Carbon tetrachloride / Carbone, tétrachlorure de [56-23-5]

2 ppm

3 ppm

Skin / Peau

Charcoal, except activated / Charbon de bois, sauf charbon actif [16291-96-6]

10 mg/m3

   

Chlordane / Chlordane [57-74-9]

0.5 mg/m3

2 mg/m3

Skin / Peau

Chlorinated diphenyl oxides / Oxyde de diphényle chloré [55720-99-5]

0.5 mg/m3

2 mg/m3

 

o-Chlorobenzaldehyde / Chloro-2 benzaldéhyde [89-98-5]

 

4 ppm

 
   

23 mg/m3

 

Chlorobromomethane / Chlorobromométhane [74-97-5]

200 ppm

250 ppm

 

Chlorodifluoromethane / Chlorodifluorométhane [75-45-6]

1,000 ppm

1,250 ppm

 

Chlorodiphenyl (42% chlorine) / Biphényles polychlorés (42 % chlore) [53469-21-9]

See listing for Polychlorinated Biphenyls (PCBs) / Voir l’inscription «Biphényles polychlorés (BPC)»

 

Chlorodiphenyl (54% chlorine) / Biphényles polychlorés (54 % chlore) [11097-69-1]

   

Chloropicrin / Chloropicrine [76-06-2]

0.1 ppm

0.3 ppm

 

o-Chlorotoluene / o-Chlorotoluène [95-49-8]

50 ppm

75 ppm

 

Clopidol / Clopidol [2971-90-6]

10 mg/m3

20 mg/m3

 

N-Cocomorpholine / N-Cocomorpholine [1541-81-7]

5 ppm

 

Skin / Peau

 

52 mg/m3

   

*Coke Oven Emissions1 / Fumées de four à coke1

0.15 mg/m3

   

Cotton dust, fabric knitting / Coton, poussières produites lors du tricotage d’étoffe

0.5 mg/m3

   

Cotton dust, raw / Coton brut, poussières

0.2 mg/m3 (G)

   

Cotton dust, slashing and weaving / Coton, poussières produites lors du parage et du tissage

0.75 mg/m3(G)

   

Cotton dust, waste / Coton, poussières provenant de déchets

0.5 mg/m3(G)

   

Coumarone-Indene Resins (total dust) / Résines de coumarone et d’indène) (poussières totales) [63393-89-5]

5 mg/m3

   

Crufomate / Crufomate [299-86-5]

5 mg/m3

20 mg/m3

 

Cymene (sum of o-,m-and p-isomers) / Cymène (somme des

50 ppm

 

Skin / Peau

isomères o, m et p) [25155-15-1]

274 mg/m3

   

Diacetone alcohol / Diacétone alcool [123-42-2]

50 ppm

75 ppm

 
 

240 mg/m3

360 mg/m3

 

Diatomaceous earth (uncalcined) / Silice amorphe, terre diatomée

10 mg/m3 (I) (E)

   

(non calcinée) [61790-53-2]

3 mg/m3 (R) (E)

   

1,3-Dichloro-2-Propanol / Dichloro-1,3 propanol-2 [96-23-1]

1 ppm

Skin / Peau

   

5 mg/m3

 

1,2-Dichloroethylene, All isomers / Dichloro-1,2 éthylène, tous les

200 ppm

250 ppm

 

isomères [540-59-0; 156-59-2; 156-60-5]

790 mg/m3

990 mg/m3

 

Diethylene glycol monoethyl ether / Éther monoéthylique du

30 ppm

   

diéthylène glycol [111- 90-0]

165 mg/m3

   

Di(2-ethylhexyl)phthalate (DEHP) / Phtalate de dioctyle secondaire (DEHP) [117-81-7]

3 mg/m3

5 mg/m3

 

Diisodecyl phthalate / Phtalate de diisodécyle [26761-40-0]

5 mg/m3

   

3-(Dimethylamino) propylamine / gamma-

0.5 ppm

 

Skin / Peau

Diméthylaminopropylamine [109-55-7]

2 mg/m3

   

N, N-Dimethyl-cyclohexylamine / N,N-Diméthyl-N-cyclohexylamine [98-94-2]

 

5 ppm

26 mg/m3

 

N, N-Dimethyl-ethanolamine / Diméthyléthanolamine [108-01-0]

3 ppm

6 ppm

 
 

11 mg/m3

22 mg/m3

 

Dimethyl terephthalate / Téréphtalate de diméthyle [120-61-6]

5 mg/m3

   

Dimethyl 2,3,5,6-tetracholoroterephthalate / Chlorthal-diméthyl [1861-32-1]

5 mg/m3

   

Dipropylene glycol monomethyl ether acetate / Méthoxy-2

100 ppm

150 ppm

 

méthyléthoxyacétate de propyle [88917-22-0]

776 mg/m3

1,164 mg/m3

 

Diquat / Diquat [2764-72-9; 85-00-7; 6385-62-2]

0.5 mg/m3

 

Skin / Peau

0.1 mg/m3 (R)

   

Enflurane / Enflurane [13838-16-9]

2 ppm

   
 

16 mg/m3

   

Ethyl-3-ethoxy propionate / Éthoxy-3 propionate d’éthyle

50 ppm

   

[763-69-9]

300 mg/m3

   

Ethylene dibromide / Dibromo-1,2 éthane [106-93-4]

(L)

 

Skin / Peau

Ethylene glycol dimethyl ether / Éther diméthylique de l’éthylène

5 ppm

 

Skin / Peau

glycol [110-71-4]

18 mg/m3

   

Ethylene glycol mono-n-propyl ether / Éther monopropylique de l’éthylène glycol [2807-30-9]

25 ppm

110 mg/m3

 

Skin / Peau

Ethylene glycol mononitrate / Mononitrate d’éthylene glycol

0.05 ppm

 

Skin / Peau

[16051-48-2]

0.22 mg/m3

   

*Ethylene oxide / Oxyde d’éthylène [75-21-8]

1 ppm

10 ppm

 
 

1.8 mg/m3

18 mg/m3

 

Ethyl methacrylate / Méthacrylate d’éthyle [97-63-2]

100 ppm

   
 

470 mg/m3

   

Flour dust / Poussières de farine

See listing for Wheat Flour Dust (total dust) / Voir l’inscription «Poussières de farine de blé (poussières totales)»

 

Forane / Forane [26675-46-7]

2 ppm

   
 

15 mg/m3

   

Formaldehyde / Formaldéhyde [50-00-0]

 

STEL / LECT 1 ppm

 
   

C 1.5 ppm

 

Halothane / Halothane [151-67-7]

2 ppm

   

16 mg/m3

   

Heptyl acetate / Acétate d’heptyle [112-06-1]

50 ppm

   
 

320 mg/m3

   

Hexamethylenetetramine (HMT) / Hexaméthylène tétramine (HMT)

 

0.35 ppm

 

[100-97-0]

 

2 mg/m3

 

Hexamethyl phosphoramide / Hexaméthylphosphoramide [680-31-9]

(L)

 

Skin / Peau

Hexyl acetate (isomeric mixture) / Acétate d’hexanol (mélange

50 ppm

   

isomérique) [88230-35-7]

294 mg/m3

   

Hydrogenated terphenyls2 / Terphényles hydrogénés2 [61788-32-7]

0.5 ppm

   

Isobutyl acetate / Acétate d’isobutyle [110-19-0]

150 ppm

187 ppm

 

*Isocyanates, organic compounds / Isocyanates, composés organiques

     

Toluene diisocyanate (TDI) / Diisocyanate de toluène (TDI) [584-84-9] [91-08-7]

0.005 ppm

C 0.02 ppm

 

Methylene bisphenyl isocyanate (MDI) / Diisocyanate-4,4’ de diphénylméthane (MDI) [101-68-8]

0.005 ppm

C 0.02 ppm

 

Hexamethylene diisocyanate (HDI) / Diisocyanate d’hexaméthylène (HDI) [822-06-0]

0.005 ppm

C 0.02 ppm

 

Isophorone diisocyanate (IPDI) / Diisocyanate d’isophorone (IPDI) [4098-71-9]

0.005 ppm

C 0.02 ppm

 

Methylene bis (4-cyclohexylisocyanate) / Diisocyanate-4,4’ de dicyclohexylméthane [5124-30-1]

0.005 ppm

C 0.02 ppm

 

Isopropylaminoethanols / Isopropylaminoéthanols

 

400 ppm

 

[109-56-8] [121-93-7]

 

1,900 mg/m3

 

Isosorbide dinitrate / Dinitrate d’isosorbide [87-33-2]

0.2 mg/m3

 

Skin / Peau

* Lead [7439-92-1] elemental lead, inorganic and organic compounds of lead, as Pb / Plomb [7439-92-1] Plomb élémentaire, composés inorganiques et organiques du plomb, en Pb

     

Elemental lead, inorganic and organic compounds of lead, as Pb except tetraethyl lead / Plomb élémentaire, composés inorganiques et organiques du plomb, en Pb, sauf le plomb tétraéthyle [78-00-2]

0.05 mg/m3

 

Skin (organic compounds) / Peau (composés organiques)

Tetraethyl lead, as Pb / Plomb tétraéthyle, en Pb [78-00-2]

0.10 mg/m3

0.30 mg/m3

 

* Lead chromate / Chromate de plomb [7758-97-6]

     

as Pb (see listing for lead) / en Pb (voir l’inscription «plomb») [7439-92-1])

0.05 mg/m3

   

as Cr / en Cr

0.012 mg/m3

   

Lincomycin / Lincomycine [154-21-2]

0.1 mg/m3

   

Lithium hydroxide / Hydroxyde de lithium

     

Anhydrous / anhydre [1310-65-2]

 

1 mg/m3

 

Monohydrate / monohydraté [1310-66-3]

 

1 mg/m3

 

Magnesite (total dust) / Magnésite (poussières totales) [546-93-0]

10 mg/m3 (E)

   

*Mercury [7439-97-6], elemental mercury, inorganic and organic compounds of mercury, as Hg / Mercure [7439-97-6], mercure élémentaire, composés inorganiques et organiques du mercure, en Hg

     

All forms of except alkyl, as Hg / Toutes les formes de mercure, sauf les composés alkylés, en Hg

0.025 mg/m3

 

Skin / Peau

Alkyl compounds of, as Hg / Composés alkylés du mercure, en Hg

0.01 mg/m3

0.03 mg/m3

Skin / Peau

Methoxyflurane / Méthoxyflurane [76-38-0]

2 ppm

   
 

13 mg/m3

   

Methyl acetylene / Méthylacétylène [74-99-7]

1,000 ppm

1,250 ppm

 

Methyl n-amyl ketone / Méthyl n-amyl cétone [110-43-0]

25 ppm

   
 

115 mg/m3

   

Methyl tert-butyl ether (MTBE) / Éther de méthyle et de butyle tertiaire (MTBE) [1634-04-4]

40 ppm

   

Methyl n-butyl ketone / Méthyl n-butyl cétone [591-78-6]

1 ppm

 

Skin / Peau

 

4 mg/m3

   

4,4'-Methylene bis(2-chloroaniline) (MBOCA; MOCA®) /

0.0005 ppm

 

Skin / Peau

Dichloro-3,3'diamino-4,4'diphénylméthane (MBOCA; MOCA®)

0.005 mg/m3

   

[101-14-4]

     

4,4'-Methylene dianiline / Diamino-4,4' diphénylméthane [101-77-9]

0.04 mg/m3

 

Skin / Peau

N-Methyl-2-pyrrolidone / N-Méthyl 2-pyrrolidone [872-50-4]

400 mg/m3

   

Mineral Spirits / Essences minérales

525 mg/m3

   

Morpholine / Morpholine [110-91-8]

20 ppm

30 ppm

Skin / Peau

 

70 mg/m3

105 mg/m3

 

Nepheline syenite (total dust) / Syénite néphélinique (poussières totales) [37244-96-5]

10 mg/m3

   

Nickel / Nickel

     

Elemental/metal / Nickel élémentaire/métal [7440-02-0]

1 mg/m3 (I)

   

Insoluble compounds, as Ni / Composés insolubles, en Ni [7440-02-0]

0.2 mg/m3 (I)

   

Soluble compounds, as Ni / Composés solubles, en Ni [7440-02-0]

0.1 mg/m3 (I)

   

Nickel subsulfide, as Ni / Sous-sulfure de nickel, en Ni [12035-72-2]

0.1 mg/m3 (I)

   

2-Nitropropane / Nitro-2 propane [79-46-9]

10 ppm

20 ppm

 
 

35 mg/m3

70 mg/m3

 

N-Nitrosamines, including

(L)

 

Skin / Peau

n-Nitrosodimethylamine / Nitrosoamines, notamment N-nitrosodiméthylamine [62-75-9]

     

Nitrous oxide / Azote, protoxyde d’ [10024-97-2]

25 ppm

   
 

45 mg/m3

   

Ozone / Ozone [10028-15-6]

0.1 ppm

0.3 ppm

 
 

0.2 mg/m3

0.6 mg/m3

 

Paraquat / Paraquat [4685-14-7]

0.1 mg/m3

   

Particles (Insoluble or Poorly Soluble) Not Otherwise

10 mg/m3 (I)

   

Specified (PNOS) / Particules (insolubles ou peu solubles) non précisées par ailleurs

3 mg/m3(R)

   

Penicillin (total dust) / Pénicilline (poussières totales)

[1406-05-9]

0.1 mg/m3

   

Pentaerythritol tetrabenzoate / Tétrabenzoate de pentaérythritol [4196-86-5]

 

2 mg/m3

 

Pentane, All isomers / Pentane, tous les isomères

600 ppm

750 ppm

 

[78-78-4; 109-66-0; 463-82-1]

1,770 mg/m3

2,210 mg/m3

 

Perlite / Perlite

10 mg/m3(E)

   

Petroleum coke (total dust) / Coke de pétrole (poussières totales) [64741-79-3]

3.5 mg/m3 (b)

   

2-Phenoxyethanol / Phénoxyéthanol [122-99-6]

25 ppm

 

Skin / Peau

 

141 mg/m3

   

Phosphorus oxychloride / Phosphore, oxychlorure de [10025-87-3]

0.1 ppm

0.5 ppm

 
 

0.6 mg/m3

3 mg/m3

 

Picloram / Piclorame [1918-02-1]

10 mg/m3

20 mg/m3

 

Picric acid / Acide picrique [88-89-1]

0.1 mg/m3

0.3 mg/m3

Skin / Peau

Platinum / Platine [7440-06-4]

     

Metal / Métal

1 mg/m3

   

Water-soluble compounds of, including chloroplatinates (as Pt) / Composés hydrosolubles de, y compris chloroplatinate (en Pt)

0.002 mg/m3

   

Polychlorinated biphenyls (PCBs)2 / Biphényles polychlorés (BPC)2

0.05 mg/m3

   

Poultry dust (total dust) / Poussières de volaille (poussières totales)

5 mg/m3

   

Precipitated silica (total dust) / Silice amorphe, précipité (poussières totales) [1343-98-2]

10 mg/m3

   

1,2-Propylene glycol / 1,2-Propylène glycol [57-55-6]

50 ppm (V)

   
 

155 mg/m3 (V)

   
 

10 mg/m3(H)(c)

   

Propylene glycol monomethyl ether acetate / Acétate de l’éther

50 ppm

   

monométhylique du propylène glycol [108-65-6]

270 mg/m3

   

Selenium hexafluoride, as Se / Sélénium, hexafluorure de, en Se

0.025 ppm

   

[7783-79-1]

0.1 mg/m3

   

Shellac dust (total dust) / Poussières de shellac (poussières totales) [9000-59-3]

10 mg/m3

   

* Silica, Crystalline / Silice cristalline

     

Quartz/Tripoli / quartz ou tripoli [14808-60-7; 1317-95-9]

0.10 mg/m3 (R)

   

Cristobalite / cristobalite [14464-46-1]

0.05 mg/m3 (R)

   

Silica fume / Silice amorphe, fumées de [69012-64-2]

2 mg/m3 (R)

   

Silica fused / Silice amorphe, fondue [60676-86-0]

0.1 mg/m3 (R)

   

Silica gel / Silice amorphe, gel [112926-00-8]

10 mg/m3

   

Silicon (total dust) / Silicium (poussières totales) [7440-21-3]

10 mg/m3

   

Silicon carbide / Silicium, carbure de [409-21-2]

     

Non-fibrous / non fibreux

10 mg/m3 (I) (E)

   
 

3 mg/m3 (R)(E)

   

Fibrous (including whiskers) / fibreux (y compris les trichites)

0.1 f/cc (R)(F)

   

Sisal dust (total dust) / Poussières de sisal (poussières totales)

2 mg/m3

   

Soap dust / Poussières de savon [68918-36-5]

5 mg/m3

   

Sodium fluoroacetate / Sodium, fluoracétate de [62-74-8]

0.05 mg/m3

0.15 mg/m3

Skin / Peau

Spectinomycin / Spectinomycine [1695-77-8]

2 mg/m3

   

140 Degree C Flash Aliphatic Solvent, Type of Stoddard

525 mg/m3

   

Solvent / Solvant aliphatique à point d’éclair de 140 degrés C, type de solvant Stoddard

     

Styrene - monomer / Styrène (monomère) [100-42-5]

35 ppm

100 ppm

 

Sulfur dioxide / Soufre, dioxyde de [7446-09-5]

2 ppm

5 ppm

 
 

5.2 mg/m3

10.4 mg/m3

 

Synthetic Vitreous Fibres (Man Made Mineral Fibres) / Fibres vitreuses synthétiques (fibres minérales synthétiques)

     

Continuous filament glass fibres / Fibres de verre en filament continu

5 mg/m3 (I)

   

Continuous filament glass fibres / Fibres de verre en filament continu

1 f/cc (F)

   

Glass wool fibres / Fibres de laine de verre

1 f/cc (F)

   

Refractory ceramic fibres / Fibres de céramique réfractaire

0.5 f/cc (F)

   

Rock wool fibres / Fibres de laine de roche

1 f/cc (F)

   

Slag wool fibres / Fibres de laine de laitier

1 f/cc (F)

   

Special purpose glass fibres / Fibres de verre à usage spécial

1 f/cc (F)

   

Synthetic Vitreous Fibres, not otherwise classified (excluding fibrous glass dust and mineral wool fibre) / Fibres vitreuses synthétiques, non classifiées par ailleurs (sauf les poussières de laine de verre et les fibres de laine minérale)

1 f/cc (F)(d)

   

Talc / Talc [14807-96-6], containing no asbestos / sans amiante

2 mg/m3 (R)(E)

   
 

2 f/cc (K)

   

Tantalum, metal and oxide (total dust) / Tantale, métal et oxyde

10 mg/m3

   

(poussières totales) [7440-25-7]

     

Tellurium hexafluoride, as Te / Tellure, hexafluorure de, en Te

0.01 ppm

   

[7783-80-4]

0.1 mg/m3

   

Tetrachlorophathalic anhydride / Anhydride tétrachlorophtalique [117-08-8]

0.1 mg/m3

   

Tetrachlorophenol / Tétrachlorophénol [25167-83-3]

0.5 mg/m3

 

Skin / Peau

Tetrasodium pyrophosphate / Pyrophosphate de tétrasodium [7722-88-5]

5 mg/m3

   

Tin, as Sn / Étain, en Sn [7440-31-5]

     

Metal / Métal

2 mg/m3

   

Oxide and inorganic compounds, as Sn, except tin hydride / Oxyde et composés inorganiques, en Sn, sauf hydrure d’étain

2 mg/m3

   

Organic compounds, as Sn / Composés organiques, en Sn

0.1 mg/m3

 

Skin (organic compounds) / Peau (composés organiques)

o-Tolidine / o-Tolidine [119-93-7]

(L)

 

Skin / Peau

Triethanolamine / Triéthanolamine [102-71-6]

0.5 ppm

   
 

3.1 mg/m3

   

Triethylenediamine / Triéthylènediamine [280-57-9]

1 ppm

 

Skin / Peau

 

4.6 mg/m3

   

Triethylenetetramine / Triéthylènetétramine [112-24-3]

0.5 ppm

 

Skin / Peau

 

3 mg/m3

   

Trimethoxyvinylsilane / Triméthoxyvinylsilane [2768-02-7]

 

10 ppm

 
   

60 mg/m3

 

2,4,6-Trinitrotoluene (TNT) / Trinitro-2,4,6 toluène (TNT)

0.01 ppm

0.02 ppm

Skin / Peau

[118-96-7]

0.1 mg/m3

0.2 mg/m3

 

Trixylylphosphate / Phosphate de trixylényle [25155-23-1]

0.1 mg/m3

   

Vegetable oils (mists) except mists of irritant oils such as oils of castor and cashew nut / Huiles végétales (brouillards) sauf les brouillards d’huiles irritantes comme l’huile de ricin et l’huile de noix d’acajou

10 mg/m3

   

*Vinyl chloride / Chlorure de vinyle [75-01-04]

1 ppm

   

Vinylidene chloride / Dichloro-1,1 éthylène [75-35-4]

1 ppm

20 ppm

 
 

4 mg/m3

80 mg/m3

 

Wheat flour dust (total dust) / Poussières de farine de blé (poussières totales)

3 mg/m3

   

Wood dust / Poussières de bois

     

Certain hardwoods as beech and oak / Certains bois durs, comme le hêtre et le chêne

1 mg/m3

   

Softwood / Bois mous

5 mg/m3

10 mg/m3

 
   

Endnotes and Abbreviations:

Notes et abréviations :

* Denotes a chemical agent listed in Table 1 of Ontario Regulation 490/09 (Designated Substances) made under the Act. See clause 2 (2) (a) of this Regulation.

* Indique un agent chimique figurant au tableau 1 du Règlement de l’Ontario 490/09 (Designated Substances) pris en application de la Loi. Voir l’alinéa 2 (2) a) du présent règlement.

1 Means the benzene soluble fraction of total particulate matter of the substances emitted into the atmosphere from metallurgical coke ovens including condensed vapours and solid particulates.

1 Fraction soluble dans le benzène de la matière particulaire totale des substances rejetées dans l’atmosphère par les fours à coke métallurgique, y compris les vapeurs condensées et les particules solides.

2 As sum of components assayed by chromatographic procedure with reference to the bulk sample.

2 Somme des composants dosés par la méthode chromatographique par rapport à l’échantillon global.

[CAS No.] - CAS Registry Number.

[numéro CAS] - numéro de registre CAS.

f/cc - Fibres per cubic centimetre of air.

f/cc - Fibres par centimètre cube d’air.

mg/m3 - Milligrams of the agent per cubic metre of air.

mg/m3 - Milligrammes par mètre cube d’air.

ppm - Parts of the agent per million parts of air by volume.

ppm - Parties par million de parties d’air par volume.

Skin - Danger of cutaneous absorption.

Peau - Danger d’absorption cutanée.

(E) The value is for particulate matter containing no asbestos and < 1 per cent crystalline silica.

(E) Valeur donnée pour la matière particulaire ne contenant pas d’amiante et dont la teneur en silice cristalline est inférieure à 1 pour cent.

(F) Respirable fibres: length > 5µm; aspect ratio ≥3:1, as determined by the membrane filter method at 400-450 times magnification (4-mm objective), using phase-contrast illumination.

(F) Fibres respirables : longueur supérieure à 5 µm; rapport longueur-diamètre supérieur ou égal à 3:1, déterminé par la méthode de filtration par membrane à un grossissement de 400 à 450 fois la grandeur réelle (objectif de 4 mm), en utilisant un éclairage par contraste de phase.

(G) As measured by the vertical elutriator, cotton-dust sampler.

(G) Mesuré par l’échantillonneur de poussières de coton à élutriateur vertical.

(H) Aerosol only.

(H) Aérosol seulement.

(I) Inhalable fraction: means that size fraction of the airborne particulate deposited anywhere in the respiratory tract and collected during air sampling with a particle size-selective device that, (a) meets the ACGIH particle size-selective sampling criteria for airborne particulate matter; and (b) has the cut point of 100 µm at 50 per cent collection efficiency.

(I) Fraction inhalable : la tranche granulométrique des particules en suspension dans l’air qui sont déposées où que ce soit dans les voies respiratoires et recueillies lors d’un échantillonnage de l’air à l’aide d’un appareil de sélection granulométrique qui : a) satisfait aux critères de sélection granulométrique établis par l’ACGIH; b) a un point de coupure à 100 µm à 50 pour cent d’efficacité.

(K) Should not exceed 2 mg/m3 respirable particulate mass.

(K) Ne devrait pas dépasser 2 mg/m3 de masse de particule respirable.

(L) Exposure by all routes should be carefully controlled to levels as low as possible.

(L) L’exposition par toutes les voies devrait être maintenue aux niveaux les plus bas possibles.

(R) Respirable fraction: means that size fraction of the airborne particulate deposited in the gas-exchange region of the respiratory tract and collected during air sampling with a particle size-selective device that, (a) meets the ACGIH particle size–selective sampling criteria for airborne particulate matter; and (b) has the cut point of 4 µm at 50 per cent collection efficiency.

(R) Fraction respirable : la tranche granulométrique des particules en suspension dans l’air qui sont déposées dans la zone d’échange de gaz des voies respiratoires et recueillies lors d’un échantillonnage de l’air à l’aide d’un appareil de sélection granulométrique qui : a) satisfait aux critères de sélection granulométrique établis par l’ACGIH; b) a un point de coupure à 4 µm à 50 pour cent d’efficacité.

(V) Vapour and aerosol.

(V) Vapeur et aérosol.

(a) Asbestos fibres longer than 5 µm in length and less than 3 µm in width and that have a length to width ratio not less than 3:1 as viewed in a phase contrast optical microscope at 400-450 times magnification.

(a) Fibres d’amiante de plus de 5 µm de longueur et de moins de 3 µm de diamètre ayant un rapport longueur-diamètre d’au moins 3:1 lorsque l’examen se fait à l’aide d’un microscope à contraste de phase à un grossissement de 400 à 450 fois la grandeur réelle.

(b) Provided that the total dust contains less than 0.7 per cent vanadium.

(b) À condition que les poussières totales contiennent moins de 0,7 pour cent de vanadium.

(c) For assessing the visibility in a work environment where 1,2-propylene glycol aerosol is present.

(c) Pour l’évaluation de la visibilité dans l’environnement de travail en présence de 1,2-propylène glycol en aérosol.

(d) A secondary limit of 5 mg/m3 (total dust) is recommended to deal with dusty operations where fibre counts are usually difficult to determine. Where both types of measurements are made simultaneously, the more restrictive limit should be used to assess the exposures.

(d) Une limite secondaire de 5 mg/m3 (poussières totales) est recommandée dans le cas d’activités dégageant de la poussière lorsque le dénombrement des fibres est habituellement difficile à effectuer. Lorsque les deux types de mesure sont effectués simultanément, il faut utiliser la limite la plus restrictive pour évaluer les expositions.

Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.

ANNEXE Abrogée : O. Reg. 491/09, s. 8.

ANNEXE 1
MESURE DES CONCENTRATIONS DANS L’AIR ET CALCUL DE L’EXPOSITION

1. Les concentrations dans l’air d’un agent biologique ou chimique sont exprimées, selon le cas :

a) en parties par million de parties d’air par volume (ppm);

b) en milligrammes par mètre cube d’air (mg/m3);

c) en fibres par centimètre cube d’air (f/cc).

2. L’échantillonnage des concentrations dans l’air de l’agent biologique ou chimique n’est pas exigé pendant toute la durée de la journée ou de la semaine de travail si l’échantillonnage de l’air est représentatif des concentrations dans l’air de l’agent qui y est vraisemblablement présent pendant toute cette durée.

3. La méthode d’échantillonnage de l’air, le nombre et le volume des échantillons et les méthodes d’analyse de ceux-ci sont déterminés comme suit :

a) selon la nature des activités ou des procédés et les caractéristiques de l’agent biologique ou chimique;

b) conformément à la pratique usuelle de l’hygiène industrielle.

4. Il ne doit pas être tenu compte, dans le calcul des concentrations dans l’air de l’agent biologique ou chimique, du port ou de l’utilisation d’un équipement de protection individuelle.

5. L’exposition moyenne pondérée dans le temps à un agent biologique ou chimique au cours d’une journée ou d’une semaine de travail est calculée de la façon suivante :

1. L’exposition quotidienne ou hebdomadaire cumulative est calculée à l’aide de la formule suivante :

C1T1 + C2T2 + ... + CnTn

où :

C1 est la concentration mesurée dans un échantillon d’air,

T1 est la durée totale en heures de l’exposition présumée du travailleur à la concentration C1 au cours d’une journée ou d’une semaine de travail.

2. L’exposition moyenne pondérée dans le temps est calculée en divisant l’exposition quotidienne cumulative par huit et l’exposition hebdomadaire cumulative par 40 respectivement.

6. Les expositions à court terme à l’agent biologique ou chimique pendant toute période de 15 minutes sont calculées à partir d’un seul échantillon ou à partir de la moyenne pondérée dans le temps d’échantillons prélevés séquentiellement pendant cette période.

7. Pour les mélanges d’agents chimiques présents dans l’air qui exercent un effet additif sur la santé, si les résultats d’analyses portant sur les agents individuels présents dans l’air sont disponibles, il faut employer la formule suivante, sous réserve de l’article 8 de la présente annexe :

[(C1/L1) + (C2/L2) + + (Cn/Ln)] ꞊ E

où :

C1, C2, ... , Cn sont les concentrations des agents individuels mesurées dans l’échantillon d’air,

L1, L2, ... , Ln sont les limites d’exposition respectives pour les agents déterminées conformément aux règles énoncées à l’article 4 du Règlement,

la somme de ces ratios, E, ne doit pas dépasser 1.

8. Si les agents contenus dans les mélanges d’agents chimiques présents dans l’air exercent un effet substantiellement différent sur la santé :

i. l’article 7 de la présente annexe ne s’applique pas,

ii. l’exposition à chaque agent est calculée indépendamment.

Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.