Vue d’ensemble

Conduire un véhicule avec les facultés affaiblies par le cannabis est illégal et dangereux. Cela comprend les voitures, les camions, les bateaux, les motoneiges et les véhicules hors route.

Vous n’êtes pas un conducteur plus sécuritaire quand vous êtes drogué. Le cannabis affecte votre jugement, votre coordination et votre temps de réaction, et augmente vos chances d’être impliqué dans une collision. En 2016, 74 personnes ont été tuées dans des collisions impliquant un conducteur sous l’influence de drogues en Ontario, selon les rapports de police.

A peine un peu affecté, c’est encore trop risqué pour conduire - ne risquez pas votre avenir ou votre vie. Ne prenez jamais le volant après avoir consommé du cannabis.

Tolérance zéro pour les jeunes conducteurs, les conducteurs novices ou les conducteurs professionnels

Tout comme l’alcool, vous n’avez pas le droit d’avoir du cannabis dans votre corps (tel que détecté par un appareil de dépistage de drogues approuvé par le gouvernement fédéral) si vous conduisez et que vous :

  • êtes âgé de 21 ans ou moins
  • êtes titulaire d’un permis G1, G2, M1 ou M2
  • conduisez un véhicule qui nécessite un permis de conduire de catégorie A-F ou un certificat d'immatriculation d'utilisateur de véhicule utilitaire (IUVU)
  • conduisez une machine utilisée pour la construction des routes

Les sanctions en cas de violation de la loi ontarienne en matière de tolérance zéro comprennent la suspension du permis de conduire et des sanctions pécunières. Les récidivistes font face à des suspensions plus longues et à d’autres conséquences comme l’éducation obligatoire et les programmes de traitement.

Consommateurs de cannabis à des fins médicales

Vous ne serez pas assujetti aux exigences de tolérance zéro en matière de consommation. Vous pourriez toujours faire face à des pénalités et à des accusations criminelles si votre capacité de conduire a été affaiblie.

Comment éviter la conduite avec facultés affaiblies

L’affaiblissement des facultés par le cannabis commence presque immédiatement et peut durer jusqu’à 6 heures ou plus, selon des facteurs tels que le taux de THC et la façon dont il est consommé. Les effets peuvent durer plus longtemps si vous êtes un nouvel utilisateur, si vous avez beaucoup consommé ou si vous avez combiné le cannabis et l’alcool.

Comme les effets du cannabis varient, il est impossible de savoir exactement combien de temps il faut attendre avant de pouvoir conduire en toute sécurité. Même si vous pensez que l’euphorie s’est dissipée, votre capacité de conduire peut encore être affaiblie.

La meilleure façon d’éviter la conduite avec facultés affaiblies est de ne pas prendre de risque. Prévoyez un autre moyen de rentrer chez vous :

  • ayez un conducteur désigné
  • utilisez le transport en commun
  • appelez un ami ou un membre de la famille pour rentrer en voiture
  • appelez un taxi ou partagez un véhicule
  • passez la nuit chez votre hôte

Application de la loi et sanctions

La police dispose d‘outils et de tests pour détecter les conducteurs avec facultés affaiblies, y compris du matériel de dépistage de drogues sur la route et des tests de sobriété.

Si un policier découvre que vous avez les facultés affaiblies par la drogue ou l’alcool, vous serez passible de peines sévères, notamment :

  • une suspension immédiate du permis de conduire
  • des sanctions pécuniaires
  • la mise en fourrière possible du véhicule
  • un éventuel casier judiciaire
  • une peine de prison possibl

Renseignez-vous sur les peines imposées en Ontario en matière de conduite avec facultés affaiblies par la drogue.

Transport du cannabis

Comme pour l’alcool, il est illégal de transporter du cannabis dans un véhicule motorisé (comme une voiture ou un bateau) si le cannabis :

  • est en emballage ouvert (« non scellé ») et non dans son emballage d’origine
  • n’est pas placé dans les bagages et est facilement accessible à toute personne à bord du véhicule

Il est illégal de traverser la frontière canadienne avec du cannabis. Pour obtenir des renseignements sur le transport du cannabis dans un avion au Canada, communiquez avec votre transporteur aérien.

Mis à jour : 21 juillet 2021
Date de publication : 04 mars 2019