Excès de vitesse et conduite agressive

Conduite agressive

La conduite agressive et à haut risque n’a pas sa place sur la route. Cela inclut :

• l’excès de vitesse
• talonner ou suivre de trop près
• couper la route à d’autres conducteurs, ou couper devant et ensuite ralentir
• refus de céder le droit de passage
• klaxonner de manière répétée ou sans raison
• passer sur feux rouges
• changements de voie excessifs ou dérapage dans la circulation
• passer trop près des cyclistes
• s’arrêter sur le passage pour piétons à une intersection

Manoeuvres périlleuses et course de rue

Les manoeuvres périlleuses et les courses de rue sont dangereuses et illégales.

La conduite périlleuse comprend :

• conduire à 40 kilomètres à l’heure ou plus au-dessus de la limite sur des routes dont la limite de vitesse est inférieure à 80 kilomètres à l’heure
• conduire à 50 kilomètres à l’heure ou plus au-dessus de la vitesse autorisée
• conduire d’une manière qui empêche les autres véhicules de passer
• couper intentionnellement un autre véhicule
• rouler intentionnellement trop près d’un autre véhicule, d’un piéton ou d’un objet fixe

Les conducteurs pris en flagrant délit de conduite à 150 kilomètres à l’heure ou plus sont passibles d’accusations de conduite périlleuse. Cette mesure s’applique partout dans la province, y compris sur les tronçons d’autoroutes où la vitesse est limitée à 110 kilomètres à l’heure.

La course de rue comprend :

• conduire deux ou plusieurs véhicules à moteur à une vitesse et d’une manière qui indique que les conducteurs sont en compétition
• la poursuite d’un autre véhicule à moteur
• changer de voie à plusieurs reprises à une vitesse élevée et se faufiler dans la circulation

Vous trouverez une liste complète des comportements agressifs et à haut risque qui sont considérés comme des manœuvres périlleuses ou des courses de rue dans le Règl. de l’Ont. 455/07 du Code de la route.

Risques liés aux excès de vitesse

Plus vous conduisez vite, plus vous risquez de perdre le contrôle et d’être impliqué dans un accident, qui peut être mortel ou causer des blessures graves.

Le risque de décès ou de blessures graves est 11 fois plus élevé dans les collisions à 50 kilomètres à l’heure ou plus au-dessus d’une limite de vitesse de 100 kilomètres à l’heure, que lorsque les véhicules sont impliqués dans une collision alors qu’ils roulent à la limite affichée ou en dessous (données de l’Ontario de 2013 à 2017).

Les lois de la physique qui sous-tendent l’excès de vitesse affectent tout le monde de la même manière. L’excès de vitesse augmente les distances de freinage et d’arrêt. Elle réduit également votre champ de vision, ce qui rend plus difficile une réaction rapide aux changements de conditions routières.

Pénalités

Les comportements dangereux au volant sont des infractions pénales en vertu du Code de la route. Sachez ce que coûtent les excès de vitesse et la conduite agressive - et les sanctions auxquelles vous pourriez être confronté - avant de prendre le volant. Plus votre vitesse est élevée, plus les risques et les sanctions sont importants.

Vitesse excessive

Si vous êtes reconnu coupable d’excès de vitesse, vous pouvez recevoir des points d’inaptitude en plus des amendes.

Points d’inaptitude :

• 3 points pour un dépassement de la limite de vitesse de 16 à 29 kilomètres par heure
• 4 points pour un dépassement de la limite de vitesse de 30 à 49 kilomètres par heure
• 6 points pour un dépassement de la limite de vitesse de 50 kilomètres par heure ou plus

L’amende dépendra de la vitesse à laquelle vous rouliez au-dessus de la limite de vitesse affichée :

Par exemple, si vous conduisez 40 kilomètres à l’heure au-dessus de la limite de vitesse, vous serez condamné à une amende de 7 dollars, multipliée par 40, soit un total de 280 dollars.

Conduite agressive

Les conducteurs agressifs ou imprudents qui mettent en danger leur vie et celle des autres peuvent être accusés de conduite imprudente. Si vous êtes reconnu coupable de conduite imprudente, vous pouvez faire face à :

• des amendes pouvant aller jusqu’à 2000 $
• 6 points d’inaptitude
• une peine maximale de 6 mois d’emprisonnement
• une suspension du permis de conduire pouvant aller jusqu’à 2 ans

Si vous êtes reconnu coupable de conduite imprudente causant des lésions corporelles ou la mort, vous pouvez faire face à :

• amendes de 2000 $ à 50 000 $
• 6 points d’inaptitude
• une peine maximale de 2 ans d’emprisonnement
• les tribunaux peuvent imposer une suspension du permis de conduire allant jusqu’à 5 ans
• un cours obligatoire d’amélioration de la conduite, dès condamnation

Manoeuvres périlleuses ou course de rue

Les conducteurs qui participent à des manoeuvres périlleuses ou à des courses de rue sont soumis à des sanctions :

• une suspension immédiate de 30 jours du permis de conduire
• une mise en fourrière immédiate du véhicule pendant 14 jours sur le bord de la route (qu’il s’agisse de votre véhicule ou non)
• une amende minimale de 2000 $ et maximale de 10 000 $.
• une peine de prison allant jusqu’à 6 mois
• une suspension de permis post-condamnation de :
  • d’un minimum d’un an et d’un maximum de trois ans pour la première condamnation
  • un minimum de trois ans et un maximum de dix ans pour une deuxième condamnation
  • une suspension à vie, pouvant être réductible après 10 ans selon certains critères, pour une troisième condamnation
  • une suspension à vie, non réductible, pour une quatrième condamnation et les suivantes
• 6 points d’inaptitude
• un cours obligatoire d’amélioration de la conduite, dès condamnation

Autres sanctions

Les conducteurs reconnus coupables de conduite agressive, imprudente ou périlleuse subiront une augmentation substantielle de leur taux d’assurance ou pourraient se voir refuser de l’assurance.

Les conducteurs novices s’exposent à une suspension de permis d’au moins 30 jours et à une éventuelle annulation du permis pour toute condamnation pour les infractions suivantes :

• un excès de vitesse de 30 kilomètres à l’heure ou plus par rapport à la limite de vitesse autorisée
• suivre de trop près
• conduite imprudente
• ne pas rester sur les lieux d’une collision
• manœuvres périlleuses

Restez vigilant et conduisez prudemment

Avant de partir en voyage

• Ne conduisez pas lorsque vous êtes fatigué, nerveux, stressé ou trop émotif, par exemple après une dispute ou une mauvaise nouvelle.
• Évitez d’être bousculé en partant plus tôt.
• Vérifiez le trafic et l’état des routes avant de partir.

Quand vous conduisez

• Soyez patient lorsque la circulation est retardée et minimisez les changements de voie
• Permettez aux autres conducteurs de s’intégrer ou de changer de voie
• Évitez les distractions au volant
• Évitez les conversations émotives avec les passagers
• Si votre téléphone est fixé en toute sécurité au véhicule, vous pouvez vérifier le trafic en temps réel sur des applications telles que :
  • Ontario 511
  • Google Maps
  • Waze
• Maintenez une distance de suivi adéquate
• Utilisez les clignotants, c’est obligatoire
• Utilisez vos feux de route de manière responsable
• Actionnez votre klaxon si vous le souhaitez (mais pas de longs coups de klaxon accompagnés de gestes de la main)
• Soyez prévenant dans les stationnements : garez-vous à un seul endroit, n’occupez pas plusieurs espaces
• N’utilisez pas votre téléphone portable ou d’autres appareils électroniques lorsque vous conduisez. En savoir plus sur la distraction au volant

Si vous êtes un passager

• Si votre conducteur va trop vite ou est trop imprudent, demandez-lui de ralentir. S’il ne vous écoute pas, demandez-lui de vous laisser sortir dans un endroit sûr où vous pourrez appeler quelqu’un pour venir vous chercher.
• S’exprimer peut vous aider, vous et vos amis, à rester en vie.