Vue d’ensemble

Une remorque est considérée comme un véhicule distinct ne faisant pas partie de votre voiture ou tracteur. Avant de pouvoir tirer une remorque sur une voie publique, vous devez l’immatriculer et payer, une seule fois, des droits d’immatriculation.

Quand vous immatriculerez votre remorque, on vous remettra une plaque et un certificat d’immatriculation. Vous avez peut-être remarqué qu’il y a le mot «  trailer  » sur les plaques des autres remorques, mais qu’il n’y a pas de vignette. En effet, les remorques ne doivent être immatriculées qu’une seule fois – l’immatriculation n’expire pas.

Les remorques utilitaires servent à transporter des biens et du matériel. Elles peuvent avoir un toit amovible ou ne pas avoir de toit.

Les remorques de type récréatif sont destinées au camping et au voyage. Elles contiennent une cuisine, une salle de bain et des lits.

Comment immatriculer votre remorque

Que vous ayez une remorque de type utilitaire ou récréatif, vous ne pouvez l’immatriculer qu’en personne à un centre ServiceOntario.

Vous devez y présenter les documents nécessaires. Ces documents varient selon que vous immatriculez une :

  • Remorque neuve
  • Remorque d’occasion (immatriculée antérieurement en Ontario)
  • Remorque d’occasion (immatriculée antérieurement à l’extérieur de l’Ontario)

Remorque neuve : immatriculation

Pour immatriculer une remorque de type utilitaire ou récréatif achetée en Ontario, apportez les documents suivants :

  • description de la remorque neuve ou certificat de vente
  • acte de vente du concessionnaire
  • permis de conduire ou autre pièce d’identité délivrée par le gouvernement (p. ex. passeport)
  • partie du permis relative à l’immatriculation si vous voulez utiliser des plaques que vous avez déjà

Remorques neuves achetées dans une autre province ou un territoire du Canada

Le concessionnaire doit quand même vous remettre la description de la remorque neuve. S’il ne vous l’a pas remise, vous pouvez utiliser son certificat et l'acte de vente.

Remorques neuves achetées à l’extérieur du Canada

Apportez le Formulaire d’importation de véhicule – Formulaire 1 – RVI (Registraire des véhicules importés) au centre ServiceOntario avec la description de la remorque neuve du concessionnaire. Si le concessionnaire ne vous a pas remis la description de la remorque neuve, vous pouvez utiliser l’un de ces documents à la place :

  • certificat de vente et/ou acte de vente du concessionnaire
  • titre de propriété
  • Certificat d’origine

Remorque d’occasion : immatriculée antérieurement en Ontario

Apportez les documents suivants au centre ServiceOntario:

  • Partie du permis relative au véhicule
  • Acte de vente
  • Permis de conduire ou autre pièce d’identité délivrée par le gouvernement (p. ex. passeport)
  • Partie du permis relative au véhicule de votre ancienne remorque (si vous en possédiez une avant cet achat)

Si vous n’avez aucun de ces documents, veuillez appeler ServiceOntario :

Remorque d’occasion : immatriculée antérieurement à l’extérieur de l’Ontario

Si vous voulez immatriculer une remorque que vous avez achetée dans une autre province ou un territoire du Canada, ou aux États-Unis, apportez un des documents suivants au centre ServiceOntario :

  • Enregistrement original de l’autre territoire de compétence (p. ex. un État américain) ou titre de propriété
  • Acte de vente original
  • Fiche de pesée vide si la remorque pèse plus de 900 kg

Nota : La preuve du poids peut être obtenue de tout poste de pesage approuvé par le gouvernement, comme un terrain de décharge publique ou un groupe cimentier, ou vous pouvez obtenir une lettre d’un marchand de véhicules motorisés confirmant les caractéristiques techniques du marchand pour le poids à vide.

Vous devez également fournir ces documents :

  • Votre permis de conduire ou une autre pièce d’identité délivrée par le gouvernement (p. ex. votre passeport)
  • Formulaire d’importation de véhicule
    • RVI, si la remorque provient de l’extérieur du Canada
  • Partie du permis relative au véhicule de votre ancienne remorque immatriculée en Ontario (si vous en aviez une avant cet achat)

Si vous n’avez aucun de ces documents, veuillez appeler ServiceOntario :

Remorque de fabrication artisanale

Une remorque de fabrication artisanale – que vous fabriquez vous-même – doit quand même être immatriculée.

Pour immatriculer une remorque de fabrication artisanale, présentez votre permis de conduire ou une autre pièce d’identité délivrée par le gouvernement (p. ex. votre passeport) à un centre ServiceOntario.

Remorque de fabrication artisanale pesant plus de 900 kg à vide

Vous pouvez peser votre remorque à un centre d’inspection des véhicules automobiles du ministère des Transports. Cherchez le panneau vert et blanc le long des routes. Il y a plus de 12 000 centres en Ontario.

Une fois que vous avez la confirmation que la remorque pèse plus de 900 kg, apportez les documents suivants au centre ServiceOntario :

  • une fiche de poids, c’est-à-dire le document qui prouve le poids de la remorque à vide
    • pesez votre remorque et obtenez une fiche de poids aux endroits suivants :
      • bascules à grains
      • stations de recyclage
      • bascules de Caterpillar
      • décharges municipales (qui ont une bascule)
  • une lettre attestant la propriété, qui contient aussi ces détails : ​
    • description du type de carrosserie (p. ex. dimensions, couverture, nombre d’essieux, etc.)
    • déclaration selon laquelle la remorque est de fabrication artisanale
    • année de fabrication de la remorque

Coût et livraison

Coût

Le coût pour obtenir une plaque, un certificat et une vignette est de 72 $. N’oubliez pas que vous n’avez à immatriculer la remorque qu’une seule fois.

Si vous immatriculez une remorque neuve, d’occasion ou de fabrication artisanale, vous devez payer les taxes applicables :

Toute amende due par la personne qui immatricule la remorque doit être payée pour pouvoir immatriculer la remorque.

Mode de paiement

Vous pouvez payer au centre ServiceOntario par un des modes de paiement suivants :

  • Carte de crédit : Visa, Mastercard
  • Carte de débit
  • Argent comptant
  • Chèque personnel ou d’entreprise certifié ou mandat établi à l’ordre du ministre des Finances

Livraison

Dès que votre remorque utilitaire ou récréative est immatriculée au centre ServiceOntario centre, on vous remet immédiatement la plaque et le certificat d’immatriculation – le tout en une seule visite.

Installez la plaque d’immatriculation à l’arrière de votre remorque dans un endroit bien en vue. Ayez toujours le certificat ou une copie avec vous au cas où un policier demanderait à le voir.

Mis à jour : 16 juillet 2021
Date de publication : 18 mai 2016