Rapport du Bureau du coroner en chef de l'Ontario pour 2015–2019
Une enquête sur un décès est un processus au cours duquel le coroner cherche à comprendre comment et pourquoi une personne est décédée. Obtenez des renseignements sur les conclusions des enquêtes et trouvez des statistiques concernant ces enquêtes en Ontario.
Vue d’ensemble
Le Bureau du coroner en chef (BCC) publie ici les statistiques de 2015 à 2019 les plus à jour dans le but d’accroître sa transparence et de répondre à son obligation de rendre des comptes au public. Les données de 2019 ne sont encore que partielles, car certaines enquêtes sur les décès sont toujours en cours. Les données recueillies par le système d’enquête sur les décès sont ainsi mises à la disposition des gouvernements, des collectivités, des chercheurs, des organismes de prévention et du public afin de renforcer la sécurité publique et d’éclairer les stratégies de prévention des blessures et des décès.
De plus, en juillet 2020, le BCC a mis à jour la brochure publique intitulée « Enquêtes sur les décès en Ontario : Guide à l’intention des proches » pour permettre de mieux comprendre le processus d’enquête sur les décès. Les coroners offrent la brochure aux familles et aux proches pour les aider à se familiariser avec ce système et à s’y orienter. En outre, le BCC a également produit une brochure sur le processus de déclaration des décès et d’enquête, spécifiquement destinée aux foyers de soins de longue durée. Les deux brochures ont été distribuées à tous les foyers de soins de longue durée de la province.
L’objectif du BCC est de procéder à des enquêtes solides pour permettre l’administration de la justice et la prévention des décès prématurés ainsi que répondre aux besoins diversifiés de l’Ontario.
Facteurs organisationnels
En Ontario, les coroners sont des médecins ayant reçu une formation spécialisée pour mener des enquêtes sur les décès. Leurs fonctions consistent à :
- enquêter sur les décès conformément à la Loi sur les coroners
- informer le public des résultats de l’enquête susceptibles de prévenir des décès similaires
- faire des demandes d’autopsie pour des raisons juridiques
- mener des enquêtes
- remplir des certificats de crémation et de transport des corps depuis l’Ontario
Le coroner en chef applique la Loi sur les coroners et la Loi sur l’anatomie, et est également responsable de ce qui suit :
- inspecter les écoles d’anatomie de l’Ontario
- gérer le Plan d’intervention de l’Ontario en cas de décès massifs
- superviser et former les coroners
Le BCC et le Service de médecine légale de l’Ontario (SMLO) font partie du ministère du Solliciteur général. Ils doivent donc lui rendre des comptes.
Le Conseil de surveillance des enquêtes sur les décès (CSED) exerce une surveillance en tant qu’organe consultatif indépendant. Il veille à ce que la prestation des services du BCC soit efficace et responsable.
Statistiques générales sur les enquêtes sur les décès en Ontario
Au cours de la période 2015-2019, un total de 82 539 enquêtes ont été menées sur les décès en Ontario. Sur ce total, par circonstances des décès, on compte :
- 44 302 décès naturels
- 26 411 décès accidentels
- 7 900 décès par suicide
- 1 130 décès par homicide
- 2 433 décès pour cause indéterminée
En outre, 93 enquêtes ont été menées sur d’éventuels restes humains qui auraient été trouvés.
Ventilation des enquêtes sur les décès par année
| Circonstances des décès | Année de déclaration 2015 | Année de déclaration 2016 | Année de déclaration 2017 | Année de déclaration 2018 | Année de déclaration 2019 |
|---|---|---|---|---|---|
| Décès naturels | 8 148 | 8 586 | 9 206 | 9 166 | 9 196 |
| Décès accidentels | 4 494 | 4 724 | 5 400 | 5 821 | 5 972 |
| Décès par suicide | 1 406 | 1 624 | 1 747 | 1 570 | 1 553 |
| Décès pour cause indéterminée | 358 | 402 | 480 | 534 | 659 |
| Décès par homicide | 183 | 216 | 209 | 272 | 250 |
| Enquêtes sur la découverte de restes humains éventuels | 27 | 26 | 14 | 15 | 11 |
| Aucun mode de décès (à déterminer) | 0 | 3 | 16 | 75 | 176 |
| Total des enquêtes sur les décès | 14 616 | 15 581 | 17 072 | 17 453 | 17 817 |
Ventilation des enquêtes sur les décès par région
| Région | Nombre total d’enquêtes sur les décès | Nombre de décès naturel | Nombre de décès accidentels | Nombre de décès par suicide | Nombre de décès par homicide | Nombre de décès pour cause indéterminée | Nombre d’enquêtes sur la découverte de restes humains éventuels |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Centre-Est Durham, Muskoka, York | 9 205 | 5 351 | 2 755 | 749 | 97 | 235 | 7 |
| Centre-Ouest Halton, Peel, Simcoe | 10 851 | 5 922 | 3 384 | 1 066 | 125 | 336 | 5 |
| Toronto-Est Toronto - Est de la rue Yonge | 11 539 | 6 530 | 3 467 | 812 | 269 | 393 | 6 |
| Toronto-Ouest Toronto - Ouest de la rue Yonge | 6 397 | 3 900 | 1 615 | 515 | 118 | 239 | 1 |
| Région | Nombre total d’enquêtes sur les décès | Nombre de décès naturel | Nombre de décès accidentels | Nombre de décès par suicide | Nombre de décès par homicide | Nombre de décès pour cause indéterminée | Nombre d’enquêtes sur la découverte de restes humains éventuels |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Ottawa Lanark, Leeds-Grenville, Stormont, Dundas, Glengarry, Prescott et Russell, Ottawa, Renfrew | 8 513 | 4 652 | 2 643 | 853 | 107 | 245 | 18 |
| Kingston Northumberland, Haliburton, Kawartha Lakes, Peterborough, Frontenac, Hastings, Lennox et Addington, Prince Edward | 5 822 | 3 012 | 2 032 | 558 | 53 | 117 | 6 |
| Région | Nombre total d’enquêtes sur les décès | Nombre de décès naturel | Nombre de décès accidentels | Nombre de décès par suicide | Nombre de décès par homicide | Nombre de décès pour cause indéterminée | Nombre d’enquêtes sur la découverte de restes humains éventuels |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Hamilton Brant, Dufferin, Haldimand, Hamilton, Niagara, Norfolk, Waterloo, Wellington | 11 417 | 4 840 | 4 580 | 1 362 | 142 | 402 | 15 |
| London Bruce, Chatham-Kent, Elgin, Essex, Grey, Huron, Lambton, Midlesex, Oxford, Perth | 11 219 | 6 269 | 3 432 | 1 069 | 98 | 254 | 17 |
| Région | Nombre total d’enquêtes sur les décès | Nombre de décès naturel | Nombre de décès accidentels | Nombre de décès par suicide | Nombre de décès par homicide | Nombre de décès pour cause indéterminée | Nombre d’enquêtes sur la découverte de restes humains éventuels |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Sudbury Algoma, Cochrane, Manitoulin, Nipissing, Parry Sound, Sudbury, Timiskaming | 4 983 | 2 657 | 1 631 | 495 | 44 | 137 | 14 |
| Thunder Bay Kenora, Rainy River, Thunder Bay | 2 507 | 1 163 | 857 | 322 | 77 | 84 | 4 |
Principales causes de décès par année
* Les statistiques de 2018 et 2019 pourront changer une fois l’année statistique terminée.
* Les statistiques de 2018 et 2019 pourront changer une fois l’année statistique terminée.
Environnements de décès les plus courants par année
* Les statistiques de 2018 et 2019 pourront changer une fois l’année statistique terminée.
*Les statistiques de 2018 et 2019 pourront changer une fois l’année statistique terminée.
Statistiques générales sur les enquêtes sur les décès en Ontario
Une enquête consiste en une audience publique menée par un coroner devant un jury composé de cinq membres de la collectivité. Elle a pour but d’informer le public sur les circonstances d’un décès. Bien que les conclusions du jury ne soient pas contraignantes, elles sont destinées à effectuer des recommandations pour prévenir les décès dans des circonstances similaires et les appliquer à l’avenir. Renseignez-vous sur le processus d’enquête en Ontario.
Statistiques sur les enquêtes pour 2015-2019
Entre 2015 et 2019, un total de 175 enquêtes ont été menées, qui ont donné lieu à 2 089 recommandations. Sur celles-ci, 161 ont été obligatoires et 14 ont été discrétionnaires.
| Année | Nombre d’enquêtes | Nombre de recommandations | Nombre de jours en moyenne pour mener l’enquête | Nombre d’enquêtes obligatoires | Nombre d’enquêtes discrétionnaires |
|---|---|---|---|---|---|
| 2015 | 32 | 252 | 4,2 | 30 | 2 |
| 2016 | 43 | 658 | 8,4 | 41 | 2 |
| 2017 | 32 | 345 | 4,9 | 30 | 2 |
| 2018 | 35 | 536 | 5,5 | 29 | 6 |
| 2019 | 33 | 298 | 3,9 | 31 | 2 |
Au total, 91 des enquêtes obligatoires étaient liées au lieu de travail, ce qui comprend les décès survenus sur des chantiers de construction et des sites miniers, et 64 étaient liées à des décès survenus pendant une détention dans un établissement correctionnel provincial.
Les accidents ont constitué la majorité des circonstances des décès dans l’ensemble des enquêtes en Ontario entre 2015 et 2019, suivis par les homicides et les suicides.
Principales causes de décès entre 2015 et 2019 (chez les hommes) : Graphique présentant les principales causes de décès chez les hommes de 2015 à 2019. En 2015, les principaux facteurs étaient les suivants : crise cardiaque (2 822), chute ou saut de même niveau (872), toxicité médicamenteuse aiguë (544), maladie naturelle liée aux poumons (490), pendaison (492), traumatisme dû à un véhicule ou collision véhicule-piéton (451), chute ou saut d’un autre niveau (318), maladie gastro-intestinale naturelle (302), usage ou abus chronique d’alcool (200), maladie naturelle non précisée ou autre (198). En 2016, les principaux facteurs étaient les suivants : crise cardiaque (2 618), chute ou saut de même niveau (1 196), toxicité médicamenteuse aiguë (715), maladie naturelle liée aux poumons (563), traumatisme dû à un véhicule ou collision véhicule-piéton (407), pendaison (363), chute ou saut d’un autre niveau ou d’une autre hauteur (309), maladie gastro-intestinale naturelle (253), maladie naturelle non précisée ou autre (196), usage ou abus chronique d’alcool (161). En 2017, les principaux facteurs étaient les suivants : crise cardiaque (2 475), chute ou saut de même niveau (1 184), toxicité médicamenteuse aiguë (913), maladie naturelle liée aux poumons (542), pendaison (387), traumatisme dû à un véhicule ou collision véhicule-piéton (370), maladie gastro-intestinale naturelle (278), chute ou saut d’un autre niveau ou d’une autre hauteur (255), maladie naturelle non précisée ou autre (195), catégorie indéterminée (172). En 2018, les principaux facteurs étaient les suivants : crise cardiaque (2 192), chute ou saut de même niveau (1 220), toxicité médicamenteuse aiguë (854), maladie naturelle liée aux poumons (585), pendaison (393), traumatisme dû à un véhicule ou collision véhicule-piéton (369), maladie gastro-intestinale naturelle (264), chute ou saut d’un autre niveau ou d’une autre hauteur (249), maladie naturelle non précisée ou autre (219), catégorie déterminée (191). En 2019, les principaux facteurs étaient les suivants : crise cardiaque (2 175), chute ou saut de même niveau (1 289), toxicité médicamenteuse aiguë (901), maladie naturelle liée aux poumons (521), pendaison (382), traumatisme dû à un véhicule ou collision véhicule-piéton (340), chute ou saut d’un autre niveau ou d’une autre hauteur (276), maladie gastro-intestinale naturelle (268), maladie naturelle non précisée ou autre (240), catégorie indéterminée (207).
Retour au graphique : Principales causes de décès entre 2015 et 2019 (chez les hommes)
Principales causes de décès entre 2015 et 2019 (chez les femmes) : Graphique présentant les principales causes de décès chez les femmes de 2015 à 2019. En 2015, les principaux facteurs étaient les suivants : crise cardiaque (1 449), chute ou saut de même niveau (1 157), maladie naturelle liée aux poumons (389), toxicité médicamenteuse aiguë (355), maladie naturelle non précisée ou autre (197), traumatisme dû à un véhicule ou collision véhicule-piéton (179), chute ou saut d’un autre niveau ou d’une autre hauteur (164), maladie gastro-intestinale naturelle (163), pendaison (152), catégorie indéterminée (72). En 2016, les principaux facteurs étaient les suivants : crise cardiaque (1 554), chute ou saut de même niveau (732), toxicité médicamenteuse aiguë (447), maladie naturelle liée aux poumons (352), traumatisme dû à un véhicule ou collision véhicule-piéton (256), pendaison (240), chute ou saut d’un autre niveau (190), maladie gastro-intestinale naturelle (165), maladie naturelle non précisée ou autre (132), usage ou abus chronique d’alcool (104). En 2017, les principaux facteurs étaient les suivants : crise cardiaque (1 515), chute ou saut de même niveau (719), toxicité médicamenteuse aiguë (584), maladie naturelle liée aux poumons (339), pendaison (237), traumatisme dû à un véhicule ou collision véhicule-piéton (210), maladie gastro-intestinale naturelle (185), chute ou saut d’un autre niveau ou d’une autre hauteur (153), maladie naturelle non précisée ou autre (122), catégorie indéterminée (119). En 2018, les principaux facteurs étaient les suivants : crise cardiaque (1 369), chute ou saut de même niveau (795), toxicité médicamenteuse aiguë (477), maladie naturelle liée aux poumons (362), pendaison (269), traumatisme dû à un véhicule ou collision véhicule-piéton (223), chute ou saut d’un autre niveau ou d’une autre hauteur (184), maladie gastro-intestinale naturelle (163), maladie non précisée ou autre (145), catégorie indéterminée (104). En 2019, les principaux facteurs étaient les suivants : crise cardiaque (1 391), chute ou saut de même niveau (791), toxicité médicamenteuse aiguë (541), maladie naturelle liée aux poumons (331), pendaison (214), traumatisme dû à un véhicule ou collision véhicule-piéton (198), maladie gastro-intestinale naturelle (157), chute ou saut d’un autre niveau ou d’une autre hauteur (156), catégorie indéterminée (127), maladie naturelle non précisée ou autre (122).
Retour au graphique : Principales causes de décès entre 2015 et 2019 (chez les femmes)
Environnements de décès les plus courants entre 2015 et 2019 (chez les hommes) : Graphique présentant les principaux environnements de décès chez les hommes de 2015 à 2019. En 2015, les principaux environnements étaient les suivants : résidence (6 241), véhicule conduit par la personne (321), à l’extérieur en milieu urbain (308), à l’extérieur en milieu rural (167), pension de famille ou maison de transition (127), à l’intérieur autre que dans leur résidence (121), service de soins intensifs d’un hôpital (109), hôtel ou motel (98). En 2016, les principaux environnements étaient les suivants : résidence (6 094), établissement de soins de longue durée (482), maison de retraite, résidence pour personnes âgées ou résidence assistée (393), véhicule en tant que conducteurs (226), service de soins intensifs d’un hôpital (137), à l’extérieur en milieu rural (122), à l’intérieur autre que dans leur résidence (120), soins chroniques, de réadaptation ou palliatifs d’un hôpital (98). En 2017, les principaux environnements étaient les suivants : résidence (6 081), établissement de soins de longue durée (440), maison de retraite, résidence pour personnes âgées ou résidence assistée (385), plein urbain (310), véhicule en tant que conducteurs (238), service de soins actifs d’un hôpital (137), unité de soins intensifs d’un hôpital ou autre unité spécialisée (129), maison de chambres, pension de famille ou maison de transition (120), à l’intérieur autre que dans leur résidence (118), plein rural (109). En 2018, les principaux environnements étaient les suivants : résidence (6 025), établissement de soins de longue durée (480), maison de retraite, résidence pour personnes âgées ou résidence assistée (349), à l’extérieur en milieu urbain (274), véhicule en tant que conducteurs (225), service de soins actifs d’un hôpital (138), à l’intérieur autre que dans leur résidence (138), maison de chambres, pension de famille ou maison de transition (131), à l’extérieur en milieu rural (125), unité de soins intensifs d’un hôpital ou autre unité spécialisée (116). En 2019, les principaux environnements étaient les suivants : résidence (5 986), établissement de soins de longue durée (437), maison de retraite, résidence pour personnes âgées ou résidence assistée (376), à l’extérieur en milieu urbain (298), véhicule en tant que conducteurs (205), service de soins actifs d’un hôpital (157), unité de soins intensifs d’un hôpital ou autre unité spécialisée (144), à l’intérieur autre que dans leur résidence (142), maison de chambres, pension de famille ou maison de transition (113), hôtel ou motel (96).
Retour au graphique : Environnements de décès entre 2015 et 2019 (chez les hommes)
Environnements de décès les plus courants entre 2015 et 2019 (chez les femmes) : Chart showing top death environments from 2015 to 2019 for women. In 2015, top environments were: on residential property (3,852), long-term care facility (546), retirement home, senior’s residence or assisted living site (334), hospital intensive or critical care unit or other specialty unit (93), hospital acute care ward (91), urban outdoors (80), vehicle as driver (80), vehicle as passenger (59), inside not at residence (58), hospital chronic, rehabilitative or palliative care (53). In 2016, top environments were: on residential property (3,874), long-term care facility (289), retirement home, senior’s residence or assisted living site (230), urban outdoors (191), vehicle as driver (140), rural outdoors (68), inside not at a residence (67), hospital chronic, rehabilitative or palliative care (65), hospital acute care ward (62), hospital intensive or critical care unit or other specialty unit (58). In 2017, top environments were: on residential property (3,778), retirement home, senior’s residence or assisted living site (251), long-term care facility (244), urban outdoors (175), vehicle as driver (133), hospital acute care ward (112), inside not at a residence (94), hospital intensive or critical care unit or other specialty unit (80), rooming, boarding or halfway house (77), rural outdoors (76). In 2018, top environments were: on residential property (3,761), long-term care facility (284), retirement home, senior’s residence or assisted living site (245), urban outdoors (188), vehicle as driver (133), hospital acute care ward (81), hospital intensive or critical care unit or other specialty unit (79), rooming, boarding or halfway house (79), rural outdoors (78), inside not at a residence (67). In 2019, top environments were: on residential property (3,800), long-term care facility (254), retirement home, senior’s residence or assisted living site (231), urban outdoors (182), vehicle as driver (114), hospital acute care ward (104), rooming, boarding or halfway house (87), inside not at a residence (83), rural outdoors (75), hospital intensive or critical care unit or other specialty unit (69).
Retour au graphique : Environnements de décès entre 2015 et 2019 (chez les femmes)