Aperçu

Les lieux de culte patrimoniaux de l’Ontario sont reconnus et respectés en tant que centres spirituels et sites sacrés d’importance (pour les collectivités autochtones), et constituent des lieux emblématiques durables de nos collectivités, mais peu de lieux de culte sont protégés en vertu de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario. Les lieux de culte patrimoniaux sont sous-représentés dans le dossier des lieux patrimoniaux protégés de l’Ontario.

De nos jours, les propriétaires de lieux de culte patrimoniaux ont de multiples défis à relever. Ces défis peuvent comprendre la diminution du nombre des fidèles, la réduction des recettes et l’augmentation des coûts, le vieillissement des immeubles, la sécurité et l’accès publics, les pressions du marché de l’immobilier, l’adaptation à de nouvelles formes de culte et l’évolution des attitudes. En même temps, de nombreux lieux de culte patrimoniaux sont importants pour la collectivité dans son ensemble en tant que ressource ayant une valeur ou un caractère sur le plan du patrimoine culturel, en plus de constituer des centres de spiritualité et de services communautaires. C’est souvent une tâche ardue pour les propriétaires que de déterminer les priorités concernant le soin constant à apporter aux lieux de culte patrimoniaux, à respecter les pratiques et besoins religieux des groupes confessionnels, tout en considérant et en favorisant les intérêts de la collectivité dans son ensemble.

Dans la plupart des cas, les propriétaires de lieux de culte patrimoniaux doivent couvrir les dépenses de fonctionnement et d’entretien et les investissements en immobilisations au moyen d’une combinaison de dons, de subventions et de mesures incitatives (par exemple, un bien appartenant à une paroisse ou à un organisme religieux ou un bien loué à un autre organisme de bienfaisance à titre de lieu de culte est exempté de l’impôt foncier aux termes de la Loi sur l’évaluation foncière).

De nombreux biens valeur patrimoniale connaissent des changements ou des adaptations au fil des ans, mais les lieux de culte peuvent être différents du fait que les valeurs spirituelles peuvent aussi évoluer en plus de leur valeur sur le plan du patrimoine culturel. Les lieux de culte patrimoniaux peuvent être considérés comme des « ressources vivantes du patrimoine culturel » parce qu’il leur faut constamment changer et s’adapter à de nouvelles philosophies, doctrines ou pratiques liées à l’exercice du culte. Ceci devrait être pris en compte lorsqu’on décide de la meilleure façon de conserver un lieu de culte patrimonial.

Ce guide servira de point de référence initial pour aider à la conservation et à la protection de tous les types de lieux de culte patrimoniaux en Ontario. Chaque section contient des liens vers les guides pertinents de la série Protégeons le patrimoine ontarien et les autres ressources proposées sur les sites Web des ministères provinciaux. Des sources d’information en ligne portant spécialement sur les lieux de culte patrimoniaux sont également fournies. Ce guide aidera les personnes qui participent aux activités de planification et aux décisions relatives à la conservation, à la désignation, à la transformation, à la disposition et à la démolition des biens à valeur patrimoniale construits ou adaptés pour servir de lieux de culte. Il tient compte de leurs caractéristiques et de leurs circonstances uniques.

Contenu du guide

  1. Introduction   
    Cette section présente le contexte dans lequel s’exerce la conservation des lieux de culte patrimoniaux, notamment un aperçu des principales lois provinciales qui orientent les décisions des municipalités et des propriétaires de biens patrimoniaux.
  2. Identification et évaluation des lieux de culte patrimoniaux   
    Cette section décrit les critères d’identification, de recherche et d’évaluation des lieux de culte patrimoniaux qui peuvent justifier l’inclusion du bien dans le registre municipal.
  3. Reconnaître les lieux de culte patrimoniaux dans votre collectivité     
    Cette section présente l’éventail de moyens qui permettent de reconnaître, de commémorer et de protéger les lieux de culte patrimoniaux, notamment une saine intendance et la promotion de ces lieux, les ressources juridiques prévues dans la Loi sur le patrimoine de l’Ontario – la désignation et les servitudes de conservation du patrimoine.
  4. Conserver et gérer efficacement les lieux de culte patrimoniaux     
    Cette section aborde certaines considérations pour assurer la viabilité des lieux de culte patrimoniaux dans la collectivité tout en conservant et en protégeant leur valeur ou leur caractère sur le plan du patrimoine culturel. Elle aborde l’effet de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario sur les transformations et elle présente les ressources prévues dans la Loi sur l’aménagement du territoire pour prolonger la vie utile des biens.
  5. Gérer la disposition des lieux de culte patrimoniaux      
    La présente section énonce certaines considérations pour les propriétaires de biens souhaitant disposer d’un lieu de culte patrimonial qui n’est plus viable ou dont ils n’ont plus besoin.
  6. Ressources et information supplémentaires

Le ministère a publié les guides qui précèdent pour aider les municipalités et les personnes qui doivent bien connaître la Loi sur le patrimoine de l’Ontario. Leur contenu ne remplace d’aucune façon des conseils d’ordre juridique. En cas de conflit ou de divergence entre les guides et une loi ou un règlement en vigueur, notamment la Loi sur le patrimoine de l’Ontario et ses règlements, la loi ou le règlement en question a préséance.