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Loi de 2006 sur les parcs provinciaux et les réserves de conservation

RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 316/07

DÉSIGNATION ET CLASSIFICATION DES PARCS PROVINCIAUX

Période de codification : du 31 août 2023 à la date à laquelle Lois-en-ligne est à jour.

Dernière modification : 311/23.

Historique législatif: 197/08, 198/08, 65/10, 125/11, 95/12, 45/14, 121/14, 210/17, 548/17, 788/20, 390/22, 223/23, 311/23.

Le texte suivant est la version française d’un règlement bilingue.

Parcs provinciaux

1. Les parcs dont le nom figure à la colonne 1 du tableau 1 sont les parcs provinciaux de l’Ontario.

Terres réservées

2. Un parc provincial est constitué des terres délimitées ou réservées à son intention, telles qu’elles sont énoncées dans la description à la colonne 2 du tableau 1 en regard du nom du parc à la colonne 1, ou telles qu’elles sont décrites à l’annexe ou à l’article dont il est fait mention dans cette partie de la colonne 2.

Définitions

3. Les définitions qui suivent s’appliquent au tableau 1.

«annexe» L’annexe de l’appendice A ou B du Règlement 821 des Règlements refondus de l’Ontario de 1980, dans sa version du 31 décembre 1990, qui porte le même numéro que l’annexe dont il est fait mention dans le tableau. (Par exemple : Les terres situées dans le parc provincial Quetico sont décrites à l’annexe 6, appendice A du Règlement 821 des Règlements refondus de l’Ontario de 1980 et la description légale du parc provincial Albany River se trouve à l’annexe 240, appendice B de ce règlement, telles que ces annexes existaient à la fin de 1990.) («Schedule»)

«article 2» L’article 2 du Règlement 951 des Règlements refondus de l’Ontario de 1990 (Designation of Parks) pris en vertu de la Loi sur les parcs provinciaux, tel que cet article existait la veille du jour de l’entrée en vigueur du présent règlement. («section 2»)

Classification des parcs provinciaux

4. Un parc provincial se classe dans la catégorie éventuellement indiquée entre les parenthèses qui suivent le nom du parc à la colonne 1 du tableau 1.

Parcs sauvages

5. Les parcs suivants sont classés comme parcs sauvages :

1. Le parc provincial Kesagami.

2. Le parc provincial Killarney.

3. Le parc provincial Lady Evelyn-Smoothwater.

4. Le parc provincial Opasquia.

5. Le parc provincial Polar Bear.

6. Le parc provincial Quetico.

7. La partie du parc provincial Wabakimi située dans les cantons géographiques de Bertrand, de Bulmer, de Chevrier, de Fletcher, de Furlonge, de Heathcote, de Manion et de McLaurin dans le district territorial de Thunder Bay, d’une superficie de 155 000 hectares, plus ou moins, désignée comme la partie 7 sur un plan appelé Wabakimi Provincial Park déposé le 17 juin 1997 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

8. Le parc provincial Woodland Caribou.

tableau 1
parcs provinciaux de l’ontario

Colonne 1
Nom du parc (catégorie)

Colonne 2
Terres réservées

Parc provincial Aaron (loisirs)

Article 2

Parc provincial Abitibi-De-Troyes (patrimoine culturel)

Dans le canton géographique de Kerrs et dans un territoire non arpenté dans le district territorial de Cochrane, d’une superficie de 4 340 hectares, plus ou moins, composées de la partie de ce canton géographique et de ce territoire non arpenté désignée comme partie 1 sur un plan appelé De-Troyes Provincial Park (Cultural Heritage Class), déposé le 3 novembre 2011 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Réserve naturelle provinciale Adam Creek

Annexe 202, Appendice B

Parc provincial Agassiz Peatlands (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Albany River

Annexe 240, Appendice B

Parc provincial Albert Lake Mesa (réserve naturelle)

Annexe 168, Appendice B

Parc provincial Alexander Lake Forest (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Alexander Stewart (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial du marais Alfred (parc naturel)

Dans le canton géographique d’Alfred, dans le canton municipal d’Alfred et Plantagenet, et dans le canton géographique de Caledonia, dans la municipalité de La Nation, dans les comtés unis de Prescott et Russell, d’une superficie de 3 063 hectares, plus ou moins, composées des parties de ces cantons géographiques désignées comme parties 1 à 8, inclusivement, sur un plan appelé Alfred Bog Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 10 mars 2023 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Algoma Headwaters (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Algonquin (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Amable du Fond River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Arrow Lake (loisirs)

Article 2

Parc provincial Arrowhead Peninsula (réserve naturelle)

Annexe 132, Appendice B

Parc provincial Arrowhead (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Aubinadong-Nushatogaini Rivers (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Aubinadong River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Aubrey Falls (parc naturel)

Annexe 169, Appendice B

Parc provincial Awenda (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Balsam Lake (loisirs)

Annexe 69, Appendice B

Parc provincial Barron River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Bass Lake (loisirs)

Dans le canton géographique d’Orillia (division du sud), dans le canton municipal d’Oro-Medonte, dans le comté de Simcoe, d’une superficie de 65 hectares, plus ou moins, composées de la partie de ce canton géographique désignée comme partie 1 sur un plan appelé Bass Lake Provincial Park (Recreational Class), déposé le 12 août 2013 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Batchawana Bay (loisirs)

Dans le canton géographique de Fisher, district d’Algoma, d’une superficie de 172 hectares, plus ou moins, composées de la partie de ce canton géographique désignée comme partie 1 sur un plan appelé Batchawana Bay Provincial Park (Recreational Class), déposé le 2 février 2017 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Batchawana River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Bayview Escarpment (réserve naturelle)

Annexe 133, Appendice B

Parc provincial Beattie Pinery (réserve naturelle)

Article 2

Beekahncheekahmeeng Deebahncheekayweehn Eenahohnahnuhn

Dans un territoire non arpenté dans le district territorial de Kenora, territoire dit Patricia Portion, d’une superficie de 99 576 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce territoire non arpenté désignées comme parties 1 à 7, inclusivement, sur un plan appelé Beekahncheekahmeeng Deebahncheekayweehn Eenahohnahnuhn, déposé le 23 septembre 2010 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Bell Bay (parc naturel)

Dans le canton géographique de Jones, maintenant dans le canton municipal de Madawaska Valley, dans le comté de Renfrew, d’une superficie de 558 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 à 4, inclusivement, sur un plan appelé Bell Bay Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 2 février 2011 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Big East River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Bigwind Lake (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Biscotasi Lake (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Bissett Creek (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Black Creek (parc naturel)

Annexe 241, Appendice B

Parc provincial Black Sturgeon River (voies navigables)

Dans les cantons géographiques d’Adamson, de Lyon, de Church, de Hele, de McMaster, de Cockeram et de Graydon, et dans le canton géographique de Nipigon, maintenant dans les cantons municipaux de Red Rock et de Nipigon, et un territoire non arpenté, dans le district territorial de Thunder Bay, d’une superficie de 24 097 hectares, plus ou moins, composées de la partie de ces cantons géographiques et de ce territoire non arpenté désignée comme partie 1 sur un plan appelé Black Sturgeon River Provincial Park (Waterway Class), déposé le 3 novembre 2011 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Blind River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Blue Jay Creek (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Blue Lake (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Bon Echo (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Bonheur River Kame (réserve naturelle)

Annexe 134, Appendice B

Parc provincial Bonnechere (loisirs)

Article 2

Parc provincial Bonnechere River (voies navigables)

Annexe 217, Appendice B

Annexe du parc provincial Bonnechère River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Boyne Valley (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Brightsand River (voies navigables)

Annexe 243, Appendice B

Parc provincial Brockville Long Swamp Fen (réserve naturelle)

Dans le canton géographique d’Elizabethtown, dans les comtés unis de Leeds et Grenville, d’une superficie de 174 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 à 4, inclusivement, sur un plan appelé Brockville Long Swamp Fen Provincial Park (Nature Reserve Class), déposé le 5 août 2016 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Bronte Creek (loisirs)

Article 2

Parc provincial Burnt Lands (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Butler Lake (réserve naturelle)

Annexe 135, Appendice B

Parc provincial Cabot Head (réserve naturelle)

Annexe 136, Appendice B

Parc provincial Caliper Lake (loisirs)

Article 2

Parc provincial Carden Alvar (parc naturel)

Dans le canton géographique de Carden, dans la cité de Kawartha Lakes, d’une superficie de 1 917 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 et 2 sur un plan appelé Carden Alvar Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 12 août 2013 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Carson Lake (loisirs)

Article 2

Parc provincial Castle Creek (réserve naturelle)

Annexe 137, Appendice B

Parc provincial Cavern Lake (réserve naturelle)

Annexe 113, Appendice B

Parc provincial Cedar Creek (réserve naturelle)

Dans le canton géographique de Colchester, dans la ville d’Essex, dans le comté d’Essex, d’une superficie de 70 hectares, plus ou moins, composées de la partie de ce canton géographique désignée comme partie 1 sur un plan appelé Cedar Creek Provincial Park (Nature Reserve Class), déposé le 12 août 2013 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Centennial Lake (réserve naturelle)

Annexe 218, Appendice B

Parc provincial Chapleau-Nemegosenda River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Charleston Lake (parc naturel)

Dans les cantons géographiques de Lansdowne, d’Escott et de Yonge, dans le canton municipal de Leeds and the Thousand Islands et le canton municipal d’Athens, le canton municipal de Front of Yonge, dans les comtés unis de Leeds et Grenville, d’une superficie de 2 891 hectares, plus ou moins, composées des parties de ces cantons géographiques désignées comme parties 1 à 48, inclusivement, sur un plan appelé Charleston Lake Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 10 février 2015 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Chiniguchi Waterway (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Chutes (loisirs)

Annexe 78, Appendice B

Parc provincial Clear Creek Forest (réserve naturelle)

Dans le canton géographique d’Orford, dans la municipalité de Chatham-Kent, d’une superficie de 402 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 à 4, inclusivement, sur un plan appelé Clear Creek Forest Provincial Park (Nature Reserve Class), déposé le 12 août 2013 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Coral Rapids (réserve naturelle)

Annexe 186, Appendice B

Parc provincial Craig’s Pit (réserve naturelle)

Annexe 170, Appendice B

Parc provincial Craigleith (loisirs)

Dans le canton géographique de Collingwood, ville de Blue Mountains, dans le comté de Grey, d’une superficie de 67 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 et 2, inclusivement, sur un plan appelé Craigleith Provincial Park (Recreational Class), déposé le 5 août 2016 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Cranberry Lake (réserve naturelle)

Annexe 138, Appendice B

Parc provincial Daisy Lake Uplands (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Dana-Jowsey Lakes (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Darlington (loisirs)

Annexe 33, Appendice B

Parc provincial Devil’s Glen (loisirs)

Article 2

Parc provincial Devon Road Mesa (réserve naturelle)

Annexe 187, Appendice B

Parc provincial Divide Ridge (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Dividing Lake (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Driftwood (loisirs)

Article 2

Parc provincial Duclos Point (réserve naturelle)

Annexe 189, Appendice B

Parc provincial Duncan Escarpment (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial DuPont (réserve naturelle)

Dans le canton géographique de Williamsburgh, maintenant dans le canton municipal de South Dundas, dans les comtés unis de Stormont, Dundas et Glengarry, d’une superficie de 614 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 et 2, sur un plan appelé DuPont Provincial Park (Nature Reserve Class), déposé le 23 septembre 2010 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Eagle-Dogtooth (voies navigables)

Les deux zones suivantes dans le canton géographique de Langton, dans le canton municipal de Machin, et dans les cantons géographiques de Bridges, de Coyle, de Desmond, de Docker, de Haycock, de Kirkup, de Lemay, de McMeekin et de Work et un territoire non arpenté dans le district territorial de Kenora :

1.  La zone d’une superficie de 41 128 hectares, plus ou moins, composée des parties de ces cantons géographiques et de ce territoire non arpenté désignées comme parties 1 à 5, inclusivement, sur un plan appelé P2363 Eagle-Dogtooth Provincial Park (Waterway Class), déposé le 24 février 2003 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles, sauf la partie de l’aire d’une superficie de 0,66 hectare, plus ou moins, composée de la partie de ces cantons géographiques et de ce territoire non arpenté désignée comme partie 1 sur le plan de renvoi 23R-12100 (emplacement de la Couronne 16777), déposé le 24 juillet 2012 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

2.  La zone d’une superficie de 0,6 hectare, plus ou moins, composée de la partie de ces cantons géographiques et de ce territoire non arpenté désignée comme partie 4 sur le plan de renvoi 23R-12100 (emplacement de la Couronne 16777), déposé le 24 juillet 2012 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial East English River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Earl Rowe (loisirs)

Annexe 53, Appendice B

Parc provincial East Sister Island (réserve naturelle)

Annexe 118, Appendice B

Parc provincial Edward Island (réserve naturelle)

Annexe 172, Appendice B

Parc provincial Egan Chutes (réserve naturelle)

Annexe 245, Appendice B

Annexe du parc provincial Egan Chutes (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Emily (loisirs)

Annexe 3, Appendice B

Parc provincial Englehart River Fine Sand Plain and Waterway (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Esker Lakes (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Fairbank (loisirs)

Annexe 5, Appendice B

Parc provincial Fawn River

Article 2

Parc provincial Ferris (loisirs)

Annexe 95, Appendice B

Parc provincial Finlayson Point (loisirs)

Dans le canton géographique de Strathcona, dans la municipalité de Temagami, dans le district territorial de Nipissing, d’une superficie de 47 hectares, plus ou moins, composées de la partie 1 sur un plan appelé Finlayson Point Provincial Park (Recreation Class), déposé le 17 mars 2004 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Fish Point (réserve naturelle)

Les parties de l’île Pelée et du lit du lac Érié devant l’île Pelée, maintenant dans le canton de Pelée, dans le comté d’Essex, composées de la totalité du lot 68, des parties des lots 30 et 69, de la réserve routière entre les lots 68 et 70, de la réserve routière entre les lots 69 et 70, de toutes les réserves routières le long de la rive de l’île Pelée devant le lot 68 et d’une partie de la réserve routière le long de la rive de l’île Pelée devant les lots 30 et 69, telles qu’elles figurent dans le plan enregistré no 35; de la partie du lit du lac Érié devant le plan enregistré no 35 et de la totalité du lot 70, telle qu’elle figure dans le plan enregistré no 38, d’une superficie de 109,78 hectares, plus ou moins, toutes désignées maintenant comme parties 1 à 5, inclusivement, sur un plan appelé Southwestern-Fish Point, déposé le 30 avril 1984 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Fitzroy (loisirs)

Article 2

Parc provincial Five Mile Lake (loisirs)

Annexe 21, Appendice B

Parc provincial Forks of the Credit (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Foy Property (loisirs)

Article 2

Parc provincial Fraleigh Lake (réserve naturelle)

Annexe 142, Appendice B

Parc provincial Frederick House Lake (réserve naturelle)

Annexe 143, Appendice B

Parc provincial French River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Frontenac (parc naturel)

Dans les cantons géographiques de Bedford et de Loughborough, dans le comté de Frontenac, d’une superficie de 5 350 hectares, plus ou moins, composées des parties de ces cantons géographiques désignées comme parties 1 et 2, sur un plan appelé Frontenac Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 25 janvier 2019 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Fushimi Lake (loisirs)

Annexe 124, Appendice B

Parc provincial Gem Lake Maple Bedrock (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Gibson River (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Goose Island (réserve naturelle)

Dans un territoire non arpenté au sud du canton de Watten, dans le district territorial de Rainy River, d’une superficie de 72 hectares, plus ou moins, composées de la partie 1 sur un plan appelé Goose Island Provincial Park (Nature Reserve Class), déposé le 6 février 2007 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Goulais River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Grant’s Creek (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Grassy River-Mond Lake Lowlands and Ferris Lake Uplands (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Gravel River (réserve naturelle)

Annexe 173, Appendice B

Parc provincial Greenwater (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Groundhog River Waterway (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Grundy Lake (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Gull River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Halfway Lake (parc naturel)

Dans les cantons géographiques d’Antrim et d’Ulster, dans le district territorial de Sudbury, d’une superficie de 5 142 hectares, plus ou moins, composées des parties de ces cantons géographiques désignées comme parties 1 à 4, inclusivement, sur un plan appelé Halfway Lake Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 3 novembre 2011 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Hardy Lake (parc naturel)

Dans le canton géographique de Wood, dans le canton municipal de Muskoka Lakes, dans la municipalité de district de Muskoka Lakes, d’une superficie de 808 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 et 2 sur un plan appelé Hardy Lake Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 3 novembre 2011 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Hicks-Oke Bog (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Hockley Valley (réserve naturelle)

Annexe 247, Appendice B

Parc provincial Holland Landing Prairie (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Hope Bay Forest (réserve naturelle)

Annexe 144, Appendice B

Parc provincial Indian Point (parc naturel)

Annexe 248, Appendice B

Parc provincial Inverhuron (patrimoine culturel)

Annexe 60, Appendice B

Parc provincial Ira Lake (réserve naturelle)

Annexe 219, Appendice B

Parc provincial Ivanhoe Lake (parc naturel)

Article 2

Parc provincial J. Albert Bauer (parc naturel)

Dans le canton géographique de Sinclair, dans le canton municipal de Lake of Bays, dans la municipalité de district de Muskoka, d’une superficie de 164 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 à 3, inclusivement, sur un plan appelé J. Albert Bauer Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 12 août 2013 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial James N. Allan (loisirs)

Article 2

Parc provincial Jocko Rivers (voies navigables)

Article 2

Parc provincial John E. Pearce (réserve naturelle)

Annexe 8, Appendice B

Parc provincial Johnston Harbour-Pine Tree Point (réserve naturelle)

Annexe 249, Appendice B

Parc provincial Kabitotikwia River (réserve naturelle)

Annexe 190, Appendice B

Kahnahmaykoosayseekahk

Dans un territoire non arpenté, dans le district territorial de Kenora, territoire dit Patricia Portion, d’une superficie de 4 815 hectares, plus ou moins, composées de la partie de ce territoire non arpenté désignée comme partie 1 sur un plan appelé Kahnahmaykoosayseekahk, déposé le 23 septembre 2010 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Kaiashk (réserve naturelle)

Annexe 250, Appendice B

Parc provincial Kakabeka Falls (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Kama Hills (réserve naturelle)

Annexe 191, Appendice B

Parc provincial Kap-Kig-Iwan (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Kashabowie (parc naturel)

Annexe 192, Appendice B

Parc Kawartha Highlands Signature Site (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Kenny Forest (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Kesagami

Annexe 128, Appendice B

Parc provincial Kettle Lakes (loisirs)

Annexe 10, Appendice B

Parc provincial Killarney Lakelands and Headwaters (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Killarney (parc sauvage)

Dans les cantons géographiques de Hansen, de Goschen, de Sale, de Carlyle, de Killarney et de Rutherford, dans la municipalité de Killarney, et dans les cantons géographiques de Roosevelt et de Curtin, tous dans le district territorial de Sudbury, d’une superficie de 49 325 hectares, plus ou moins, composées des parties de ces cantons géographiques désignées comme parties 1 à 4, inclusivement, sur un plan appelé Killarney Provincial Park (Wilderness Class), déposé le 29 décembre 2005 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Sauf la totalité de l’emplacement de la Couronne CL 4223 désigné comme partie 1 sur le plan de renvoi 31R-1460.

Parc provincial Killbear (parc naturel)

Dans le canton géographique de Carling, dans le canton municipal de Carling, dans le district territorial de Parry Sound, d’une superficie de 1 882 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 à 3, inclusivement, sur un plan appelé Killbear Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 18 janvier 2023 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts. Sauf la partie de l’emplacement de la Couronne CL 19610 désignée comme partie 1 sur le plan de renvoi 42R-22068 et comprise au sein de la partie 3 sur un plan appelé Killbear Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 18 janvier 2023 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Komoka (parc naturel)

Dans le canton géographique de Delaware et le canton géographique de Lobo, dans la municipalité de Middlesex Centre, comté de Middlesex et cité de London, d’une superficie de 321 hectares, plus ou moins, composées des parties de ces cantons géographiques désignées comme parties 1 et 2, inclusivement, sur un plan appelé Komoka Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 5 août 2016 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Kopka River (voies navigables)

Dans un territoire non arpenté, dans le district territorial de Thunder Bay, d’une superficie de 31 303 hectares, plus ou moins, composées des parties du territoire non arpenté désignées comme parties 1 à 3, inclusivement, sur un plan appelé Kopka River Provincial Park (Waterway Class), déposé le 20 novembre 2012 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial La Cloche (parc naturel)

Annexe 193, Appendice B

Parc provincial La Motte Lake (loisirs)

Annexe 253, Appendice B

Parc provincial Lady Evelyn-Smoothwater (parc sauvage)

Annexe 106, Appendice B

Parc provincial Lake Abitibi Islands (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial du Lac-Nipigon (parc naturel)

Article 2

Parc provincial du Lac-des-Bois (parc naturel)

Article 2

Terrains de pique-nique provinciaux Lake on the Mountain (loisirs)

Annexe 11, Appendice B

Parc provincial Lake St. Peter (loisirs)

Annexe 98, Appendice B

Parc provincial du Lac-Supérieur (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Larder River Waterway (voies navigables)

Article 2

Parc provincial LaVerendrye (voies navigables)

Article 2

Abrogé : O. Reg. 95/12, s. 1 (4).

 

Parc provincial Lighthouse Point (réserve naturelle)

Annexe 145, Appendice B

Parc provincial Limestone Islands (réserve naturelle)

Annexe 126, Appendice B

Parc provincial Lion’s Head (réserve naturelle)

Annexe 146, Appendice B

Parc provincial Little Abitibi (parc naturel)

Dans les cantons géographiques d’Inglis, de Kineras, de Maund, de McAlpine, de McQuibban, de Mewhinney, de Parliament, de Pinard, de Potter et de Swartman, et dans un territoire non arpenté dans le district territorial de Cochrane, d’une superficie de 20 733 hectares, plus ou moins, composées des parties des cantons géographiques et de la partie du territoire non arpenté désignées comme parties 1, 2 et 3 sur un plan appelé Little Abitibi Provincial Park, déposé le 5 mars 2014 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Little Cove (réserve naturelle)

Annexe 147, Appendice B

Parc provincial Little Current River

Annexe 222, Appendice B

Parc provincial Little Greenwater Lake (réserve naturelle)

Annexe 196, Appendice B

Parc provincial Little White River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Livingstone Point (réserve naturelle)

Annexe 148, Appendice B

Parc provincial Lola Lake (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Long Point (loisirs)

Article 2

Parc provincial Lower Madawaska River (voies navigables)

Annexe 223, Appendice B

Parc provincial MacGregor Point (parc naturel)

Annexe 114, Appendice B

Parc provincial MacLeod (loisirs)

Annexe 45, Appendice B

Parc provincial MacMurchy Township End Moraine (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Magnetawan River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Makobe-Grays River (voies navigables)

Annexe 150, Appendice B

Parc provincial des Îles-Manitou (réserve naturelle)

Annexe 235, Appendice B

Parc provincial Mara (loisirs)

Annexe 79, Appendice B

Parc provincial Mark S. Burnham (loisirs)

Annexe 12, Appendice B

Parc provincial Marten River (loisirs)

Annexe 38, Appendice B

Parc provincial Mashkinonje (parc naturel)

Dans le canton géographique de Loudon, dans la municipalité de Nipissing Ouest, dans le district territorial de Nipissing et dans le canton géographique de Haddo, dans la municipalité de Rivière des Français, dans le district territorial de Sudbury, d’une superficie de 2 109 hectares, plus ou moins, composées des parties de ces cantons géographiques désignées comme parties 1 à 7, inclusivement, sur un plan appelé Mashkinonje Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 3 novembre 2011 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Matawatchan (réserve naturelle)

Annexe 72, Appendice B

Parc provincial Matawin River (réserve naturelle)

Annexe 174, Appendice B

Parc provincial Matinenda (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Mattagami River Beach and Aeolian Deposit (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Mattawa River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Maynard Lake (réserve naturelle)

Article 2

McRae Point Parc provincial (loisirs)

Annexe 100, Appendice B

Parc provincial Menzel Centennial (réserve naturelle)

Dans le canton géographique de Richmond, maintenant dans la ville de Greater Napanee, comté de Lennox and Addington, et dans le canton géographique de Tyendinaga, maintenant dans le canton municipal de Tyendinaga, comté de Hastings, d’une superficie de 914 hectares, plus ou moins, composées de la partie de ces cantons géographiques désignée comme partie 1 sur un plan appelé Menzel Centennial Provincial Park (Nature Reserve Class), déposé le 3 novembre 2011 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Michipicoten Island (parc naturel)

Annexe 151, Appendice B

Parc provincial Michipicoten (patrimoine culturel)

Annexe 127, Appendice B

Parc provincial Mikisew (loisirs)

Annexe 54, Appendice B

Parc provincial Minnitaki Kames (réserve naturelle)

Annexe 224, Appendice B

Parc provincial Misery Bay (réserve naturelle)

Dans les cantons géographiques de Burpee, dans le canton municipal de Burpee and Mills, et dans le canton géographique de Robinson, dans le district territorial de Manitoulin, d’une superficie de 1 076 hectares, plus ou moins, composées des parties de ces cantons géographiques désignées comme parties 1 à 9, inclusivement, sur un plan appelé Misery Bay Provincial Park (Nature Reserve Class), déposé le 5 août 2016 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Missinaibi (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Mississagi Delta (réserve naturelle)

Annexe 152, Appendice B

Parc provincial Mississagi (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Mississagi River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Mono Cliffs (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Montreal River (réserve naturelle)

Annexe 71, Appendice B

Parc provincial Morris Tract (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Murphys Point (parc naturel)

Dans le canton géographique de Burgess, dans le comté de Lanark, d’une superficie de 1 115 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 à 10, inclusivement, sur un plan appelé Murphys Point Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 28 juin 2021 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère du Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Nagagami Lake (réserve naturelle)

Annexe 154, Appendice B

Parc provincial Nagagamisis (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Nakina Moraine (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Neys (parc naturel)

Dans le canton géographique de Coldwell, dans le district territorial de Thunder Bay, d’une superficie de 5 475 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 à 9, inclusivement, sur un plan appelé Neys Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 3 novembre 2011 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Nimoosh (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Noganosh Lake (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Noisy River (réserve naturelle)

Annexe 256, Appendice B

Parc provincial North Beach (loisirs)

Dans le canton géographique d’Ameliasburgh, maintenant dans la cité de Prince Edward County, d’une superficie de 94 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 et 2 sur un plan appelé North Beach Provincial Park (Recreational Class), déposé le 12 août 2013 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial North Channel Inshore (voies navigables)

Article 2

Parc provincial North Driftwood River (réserve naturelle)

Annexe 175, Appendice B

Parc provincial Nottawasaga Lookout (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial O’Donnell Point (réserve naturelle)

Dans le canton géographique de Freeman, maintenant dans le canton de Georgian Bay, dans la municipalité de district de Muskoka, d’une superficie de 882 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 et 2, inclusivement, sur un plan appelé O’Donnell Point Provincial Park (Nature Reserve Class), déposé le 5 août 2016 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Oastler Lake (loisirs)

Annexe 63, Appendice B

Parc provincial Obabika River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Obatanga (parc naturel)

Annexe 64, Appendice B

Parc provincial Obonga-Ottertooth (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Ogoki River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Ojibway Prairie (réserve naturelle)

Annexe 121, Appendice B

Parc provincial Ojibway (parc naturel)

Annexe 47, Appendice B

Parc provincial Opasquia

Annexe 129, Appendice B

Parc provincial Opeongo River (voies navigables)

Annexe 197, Appendice B

Parc provincial Otoskwin-Attawapiskat River

Article 2

Parc provincial Ottawa River (voies navigables)

Annexe 257, Appendice B

Parc provincial Ouimet Canyon (réserve naturelle)

Annexe 103, Appendice B

Parc provincial Oxtongue River-Ragged Falls (voies navigables)

Article 2

Pahngwahshahshk Ohweemushkeeg

Dans un territoire non arpenté, dans le district territorial de Kenora, territoire dit Patricia Portion, d’une superficie de 57 761 hectares, plus ou moins, composées de la partie de ce territoire non arpenté désignée comme partie 1 sur un plan appelé Pahngwahshahshk Ohweemushkeeg, déposé le 23 septembre 2010 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Pakwash (parc naturel)

Annexe 65, Appendice B

Parc provincial Pancake Bay (loisirs)

Article 2

Parc provincial Pan Lake Fen (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Pantagruel Creek (réserve naturelle)

Annexe 226, Appendice B

Parc provincial Petawawa Terrace (réserve naturelle)

Dans le canton géographique de Petawawa and Islands dans le lac aux Allumettes (rivière des Outaouais) dans la ville de Petawawa, comté de Renfrew, d’une superficie de 201 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique et de ces îles désignées comme parties 1 à 6, inclusivement, sur un plan appelé Petawawa Terrace Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 16 septembre 2021 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère du Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Peter’s Woods (réserve naturelle)

Dans le canton géographique de Haldimand, dans le canton municipal d’Alnwick/Haldimand, dans le comté de Northumberland, d’une superficie de 349 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 à 5, inclusivement, sur un plan appelé Peter’s Woods Provincial Park (Nature Reserve Class), déposé le 23 septembre 2010 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Petroglyphs (patrimoine culturel)

Article 2

Parc provincial Pichogen River Mixed Forest (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Pigeon River (parc naturel)

Dans le canton géographique de Pardee, (maintenant dans le canton municipal de Neebing), dans le district territorial de Thunder Bay, d’une superficie de 943 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 à 3, inclusivement, sur un plan appelé Pigeon River Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 6 novembre 2014 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Pinery (parc naturel)

Annexe 18, Appendice B

Parc provincial Pipestone River

Annexe 237, Appendice B

Parc provincial Point Farms (loisirs)

Annexe 82, Appendice B

Parc provincial Pokei Lake/White River Wetlands (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Polar Bear

Article 2

Parc provincial Porphyry Island (réserve naturelle)

Annexe 73, Appendice B

Parc provincial Port Bruce (loisirs)

Dans le canton géographique de Malahide, maintenant dans le canton municipal de Malahide, dans le comté d’Elgin, d’une superficie de 7 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 et 2 sur un plan appelé Port Bruce Provincial Park (Recreational Class), déposé le 23 septembre 2010 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Port Burwell (loisirs)

Dans le canton géographique de Bayham, dans la municipalité de Bayham, dans le comté d’Elgin, d’une superficie de 239 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 à 3, inclusivement, sur un plan appelé Port Burwell Provincial Park (Recreational Class), déposé le 5 septembre 2017 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts, et la zone désignée comme partie 3 sur le plan de référence 11R-10917. Sauf la zone désignée comme partie 2 sur le plan de renvoi 11R-10917.

Parc provincial Potholes (réserve naturelle)

Annexe 155, Appendice B

Parc provincial Prairie River Mouth (réserve naturelle)

Annexe 208, Appendice B

Parc provincial Presqu’ile (parc naturel)

Dans le canton géographique de Cramahe, maintenant dans la municipalité de Brighton, dans le comté de Northumberland, d’une superficie de 982 hectares, plus ou moins, composées des parties 1 à 4, inclusivement, sur un plan appelé Presqu’ile Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 6 février 2007 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Pretty River Valley (parc naturel)

Annexe 156, Appendice B

Parc provincial Puff Island (réserve naturelle)

Annexe 177, Appendice B

Parc provincial Pukaskwa River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Pushkin Hills (réserve naturelle)

Annexe 198, Appendice B

Parc provincial Puzzle Lake (parc naturel)

Dans le canton géographique de Sheffield, dans le canton municipal de Stone Mills, comté de Lennox and Addington et dans le canton géographique de Hinchinbrooke, dans le canton municipal de Frontenac Centre, comté de Frontenac, d’une superficie de 3 777 hectares, plus ou moins, composées des parties de ces cantons géographiques désignées comme parties 1 à 8, inclusivement, sur un plan appelé Puzzle Lake Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 16 septembre 2021 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère du Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Quackenbush (patrimoine culturel)

Annexe 178, Appendice B

Parc provincial Queen Elizabeth II Wildlands (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Queen Elizabeth The Queen Mother Mnidoo Mnising (parc naturel)

Dans les cantons géographiques de Robinson et de Dawson, dans le district territorial de Manitoulin, d’une superficie de 6 530 hectares, plus ou moins, composées de la partie des cantons géographiques désignée comme parties 1 à 3, inclusivement, sur un plan appelé Queen Elizabeth The Queen Mother Mnidoo Mnising Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 12 août 2013 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Quetico (parc sauvage)

Dans un territoire non arpenté, dans le district territorial de Rainy River and Thunder Bay, d’une superficie de 471 942 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce territoire non arpenté désignées comme parties 1 et 2 sur un plan appelé Quetico Provincial Park (Wilderness Class), déposé le 12 août 2013 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Rainbow Falls (loisirs)

Annexe 49, Appendice B

Parc provincial Red Sucker Point (réserve naturelle)

Annexe 199, Appendice B

Parc provincial René Brunelle (loisirs)

Annexe 14, Appendice B

Parc provincial Restoule (parc naturel)

Article 2

Parc provincial de la Rivière-Rideau (loisirs)

Annexe 51, Appendice B

Parc provincial River Aux Sables (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Rock Point (loisirs)

Annexe 15, Appendice B

Parc provincial Rondeau (parc naturel)

Annexe 7, Appendice A

Parc provincial Round Lake (réserve naturelle)

Annexe 227, Appendice B

Parc provincial Ruby Lake (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Rushbrook (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Rushing River (loisirs)

Article 2

Parc provincial Sable Islands (réserve naturelle)

Article 2

Sahkeesuhkuh Weesuhkaheegahn

Dans un territoire non arpenté, dans le district territorial de Kenora, territoire dit Patricia Portion, d’une superficie de 8 873 hectares, plus ou moins, composées de la partie de ce territoire non arpenté désignée comme partie 1 sur un plan appelé Sahkeesuhkuh Weesuhkaheegahn, déposé le 23 septembre 2010 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Samuel de Champlain (parc naturel)

Annexe 66, Appendice B

Parc provincial Sandbanks (parc naturel)

Dans le comté de Prince Edward, canton géographique de Hallowell, d’une superficie de 1 572 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton désignées comme parties 1 à 6, inclusivement, sur un plan appelé Sandbanks Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 14 septembre 2018 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Sandbar Lake (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Sandpoint Island (parc naturel)

Annexe 209, Appendice B

Parc provincial Sandy Islands (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Sauble Falls (loisirs)

Annexe 99, Appendice B

Parc provincial Schreiber Channel (réserve naturelle)

Annexe 123, Appendice B

Parc provincial Sedgman Lake (réserve naturelle)

Annexe 179, Appendice B

Parc provincial Selkirk (loisirs)

Annexe 67, Appendice B

Parc provincial Serpent Mounds (patrimoine culturel)

Annexe 16, Appendice B

Parc provincial Severn River

Annexe 258, Appendice B

Parc provincial Sextant Rapids (réserve naturelle)

Annexe 158, Appendice B

Parc provincial Shallow River (réserve naturelle)

Annexe 180, Appendice B

Parc provincial Sharbot Lake (loisirs)

Article 2

Parc provincial Shesheeb Bay (réserve naturelle)

Annexe 210, Appendice B

Parc provincial Short Hills (parc naturel)

Dans les cantons géographiques de Louth, de Grantham, de Pelham et de Thorold, dans les cités de St. Catharines et de Thorold et la ville de Pelham, toutes dans la municipalité régionale de Niagara, d’une superficie de 720 hectares, plus ou moins, composées des parties de ces cantons géographiques désignées comme parties 1 à 14, inclusivement, sur un plan appelé Short Hills Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 10 décembre 2019 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Sibbald Point (loisirs)

Annexe 24, Appendice B

Parc provincial Silent Lake (parc naturel)

Dans le canton géographique de Cardiff, dans la municipalité de Highlands East, dans le comté de Haliburton, d’une superficie de 1 610 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique de Cardiff désignées comme parties 1 et 2, inclusivement, sur un plan appelé Silent Lake Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 5 août 2016 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Silver Falls (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Silver Lake (loisirs)

Annexe 25, Appendice B

Parc provincial Sioux Narrows (loisirs)

Dans le canton géographique de Willingdon, maintenant dans le canton municipal de Sioux Narrows-Nestor Falls, district territorial de Kenora, d’une superficie de 135 hectares, plus ou moins, composées de la partie de ce canton géographique désignée comme partie 1 sur un plan appelé Sioux Narrows Provincial Park (Recreational Class), déposé le 23 septembre 2010 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Six Mile Lake (loisirs)

Article 2

Parc provincial Slate Islands (parc naturel)

Annexe 160, Appendice B

Parc provincial Sleeping Giant (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Smokey Head - White Bluff (réserve naturelle)

Annexe 161, Appendice B

Parc provincial Solace (voies navigables)

Annexe 228, Appendice B

Parc provincial South Bay (loisirs)

Annexe 211, Appendice B

Parc provincial Spanish River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Springwater (loisirs)

Dans le canton géographique de Vespra, dans le canton municipal de Springwater, comté de Simcoe, d’une superficie de 193 hectares, plus ou moins, composées de la partie 1 sur un plan appelé Springwater Provincial Park (Recreation Class), déposé le 12 mars 2007 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Spruce Islands (réserve naturelle)

Dans le canton géographique de Nelles, dans le district territorial de Rainy River, d’une superficie de 1 497 hectares, plus ou moins, composées des parties du canton géographique désignées comme partie 1 sur un plan appelé Spruce Islands Provincial Park (Nature Reserve Class), déposé le 23 septembre 2010 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Steel River (voies navigables)

Annexe 229, Appendice B

Parc provincial Stoco Fen (réserve naturelle)

Dans le canton géographique de Hungerford, municipalité de Tweed, dans le comté de Hastings, d’une superficie de 350 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 et 2 sur un plan appelé Stoco Fen Provincial Park (Nature Reserve Class), déposé le 15 juin 2017 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial St. Raphael (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Strawberry Island (réserve naturelle)

Devant le canton géographique de Howland, dans le district de Manitoulin, d’une superficie de 1 145 hectares, plus ou moins, composées des parties devant ce canton géographique désignées comme parties 1 à 3, inclusivement, sur un plan appelé Strawberry Island Provincial Park (Nature Reserve Class), déposé le 12 août 2013 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Sturgeon Bay (loisirs)

Annexe 41, Appendice B

Parc provincial Sturgeon River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial de la Rivière-Témagami (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Thackeray (réserve naturelle)

Annexe 163, Appendice B

Parc provincial The Massasauga (parc naturel)

Dans les cantons géographiques de Conger et de Cowper, les Îles-de-la-Baie-Georgienne et le lit de la baie Géorgienne, devant les cantons géographiques de Conger et de Cowper, dans le canton municipal de The Archipelago et dans le canton géographique de Foley, dans le canton municipal de Seguin, dans le district territorial de Parry Sound, d’une superficie de 13 264 hectares, plus ou moins, composées de toutes les parties de ces cantons géographiques, des Îles-de-la-Baie-Georgienne et du lit de la baie Géorgienne devant les cantons désignées comme parties 1 à 99, inclusivement, sur un plan appelé The Massasauga Provincial Park (Natural Environment Class), déposé le 16 aout 2017 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial The Shoals (parc naturel)

Annexe 86, Appendice B

Parc provincial Thompson Island (réserve naturelle)

Annexe 182, Appendice B

Parc provincial Tide Lake (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Tidewater

Annexe 87, Appendice B

Parc provincial Timber Island (réserve naturelle)

Annexe 164, Appendice B

Parc provincial Trillium Woods (réserve naturelle)

Annexe 76, Appendice B

Parc provincial Trout Lake (réserve naturelle)

Annexe 238, Appendice B

Parc provincial Turkey Point (loisirs)

Article 2

Parc provincial Turtle River-White Otter Lake (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Upper Madawaska River (voies navigables)

Annexe 259, Appendice B

Parc provincial Voyageur (loisirs)

Dans le canton géographique de Hawkesbury Est, maintenant dans le canton municipal de Hawkesbury Est, dans les comtés unis de Prescott et Russell, d’une superficie de 1 445 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce canton géographique désignées comme parties 1 et 2, inclusivement, sur un plan appelé Voyageur Provincial Park (Recreational Class), déposé le 24 janvier 2017 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial W.J.B. Greenwood (loisirs)

Annexe 215, Appendice B

Parc provincial Wabakimi

Dans un territoire non arpenté, et dans les cantons géographiques de Bulmer, de Bertrand, de Chevrier, de Fletcher, de Furlonge, de Heathcote, de Manion, de Smye et de McLaurin, dans le district territorial de Thunder Bay, d’une superficie de 892 940 hectares, plus ou moins, composées des parties de ce territoire non arpenté et des parties de ces cantons géographiques désignées comme parties 1 à 6, inclusivement, sur un plan appelé Wabakimi Provincial Park, déposé le 20 septembre 2018 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Wakami Lake (loisirs)

Annexe 104, Appendice B

Annexe du parc provincial Wakami Lake (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Wanapitei (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Wasaga Beach (loisirs)

Article 2

Parc provincial Waubaushene Beaches (réserve naturelle)

Annexe 77, Appendice B

Weeskayjahk Ohtahzhoganeeng

Dans un territoire non arpenté, dans le district territorial de Kenora, territoire dit Patricia Portion, d’une superficie de 178 456 hectares, plus ou moins, composées de la partie de ce territoire non arpenté désignée comme partie 1 sur un plan appelé Weeskayjahk Ohtahzhoganeeng, déposé le 3 février 2011 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial Wenebegon River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial West Bay (réserve naturelle)

Annexe 165, Appendice B

Parc provincial West English River (voies navigables)

Dans un territoire non arpenté, dans le district territorial de Kenora, territoire dit Patricia Portion, et dans le district territorial de Kenora, d’une superficie de 22 922 hectares, plus ou moins, composées de la partie de ce territoire non arpenté désignée comme partie 1 sur un plan appelé West English River Parc Provincial Park (Waterway Class), déposé le 23 septembre 2010 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

Parc provincial West Montreal River (voies navigables)

Article 2

Parc provincial West Sandy Island (réserve naturelle)

Dans le canton géographique de Bertram, dans le district de Nipissing, d’une superficie de 260 hectares, plus ou moins, composées de la partie de ce canton géographique de Bertram désignée comme partie 1 sur un plan appelé West Sandy Island Provincial Park (Nature Reserve Class), déposé le 3 janvier 2019 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles et des Forêts.

Parc provincial Westmeath (parc naturel)

Annexe 213, Appendice B

Parc provincial Wheatley (loisirs)

Annexe 101, Appendice B

Parc provincial White Lake Peatlands (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial White Lake (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Whitesand (voies navigables)

Article 2

Parc provincial Widdifield Forest (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Wildgoose Outwash Deposit (réserve naturelle)

Article 2

Parc provincial Williams Island (réserve naturelle)

Annexe 200, Appendice B

Parc provincial Windigo Bay (réserve naturelle)

Annexe 239, Appendice B

Parc provincial Windigo Point (réserve naturelle)

Annexe 232, Appendice B

Parc provincial Windy Lake (loisirs)

Annexe 31, Appendice B

Parc provincial Winisk River

Article 2

Parc provincial Winnange Lake (parc naturel)

Annexe 201, Appendice B

Parc provincial Wolf Island (parc naturel)

Annexe 214, Appendice B

Parc provincial Woman River Forest (parc naturel)

Article 2

Parc provincial Woodland Caribou (parc sauvage)

Dans les cantons géographiques de Ball et de Mulcahy, et dans un territoire non arpenté, dans le district territorial de Kenora, territoire dit Patricia Portion, d’une superficie de 470 620 hectares, plus ou moins, désignées comme parties 1 à 3, inclusivement, sur un plan appelé Woodland Caribou Provincial Park (Wilderness Class), déposé le 5 mars 2014 au Bureau de l’arpenteur général de l’Ontario du ministère des Richesses naturelles.

 

 

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