Aperçu

La politique sur l’évaluation des effets cumulatifs dans les autorisations environnementales relatives aux émissions atmosphériques améliore notre façon de prendre en compte les effectifs cumulatifs sur la qualité de l’air des sources multiples de pollution atmosphérique au benzène et au benzo[a]pyrène dans la région de Hamilton et Burlington, et au benzène dans la région de Sarnia et Corunna.

Cette politique fait partie de notre plan environnemental conçu en Ontario, qui vise :

  • à contribuer à la protection et la conservation de notre air, de nos terres et de notre eau
  • à faire face aux déchets et détritus urbains
  • à accroître notre résilience au changement climatique
  • à aider chacun d’entre nous à faire des efforts pour réduire les émissions de gaz à effet de serre

En vertu de cette politique, les promoteurs de l’industrie pourraient désormais être tenus de satisfaire à des exigences préalables à la présentation d’une demande d’autorisation environnementale dans les circonstances suivantes :

La demande concerne une nouvelle installation ou l’agrandissement d’une installation existante.

L’installation émet ou, selon la proposition, émettra :

  • du benzène ou du benzo(a)pyrène (voire ces deux substances) dans la région de Hamilton et Burlington
  • ou du benzène dans la région de Sarnia et Corunna

Les cartes des régions de Hamilton et Burlington et de Sarnia et Corunna ci-dessous peuvent être utilisées pour établir si un lieu ou une adresse précise est assujettie aux exigences préalables à la présentation d’une demande.

Avant de présenter une demande d’autorisation environnementale

Les promoteurs de l’industrie devraient étudier cette carte pour établir à quelles exigences ils sont assujettis avant de présenter au ministère toute demande d’autorisation environnementale dans les circonstances suivantes :

  1. la demande concerne une nouvelle installation ou l’agrandissement d’une installation existante
  2. l’installation émet ou, selon la proposition, émettra :
    • du benzène ou du benzo(a)pyrène (voire ces deux substances) dans la région de Hamilton et Burlington
    • ou du benzène dans la région de Sarnia et Corunna

Les promoteurs de l’industrie peuvent être tenus d’utiliser la ou les meilleures technologies de contrôle des émissions disponibles pour parvenir aux taux d’émissions les plus faibles possible, selon les seuils correspondant à la zone en question.

En vertu de cette politique, des contrôles renforcés de la pollution atmosphérique peuvent être exigés, même dans les cas où l’installation satisfait la norme atmosphérique énoncée dans le Règlement de l’Ontario 419/05, Air Pollution - Local Air Quality, selon le seuil d’intervention indiqué.

Mode d’utilisation des cartes

Commencez votre recherche en saisissant un lieu. Après avoir effectué la recherche, vous pouvez faire glisser le marqueur pour afficher le lieu recherché. La recherche peut porter sur les éléments de localisation suivants :

  • Adresse : p. ex.2, rue Main Est, Hamilton ON
  • Code postal : p. ex., L8N 2B7
  • Latitude, longitude : p. ex., 43.25579, -79.87128 ou 43°15'20"N, 79°52'16"O
  • Coordonnées UTM : Il faut saisir trois nombres représentant la zone UTM (N), l’ordonnée et l’abscisse. P. ex., 17, 591640, 4789841
  • Canton : p. ex., canton de Barton ou canton Barton
  • Canton avec lot et concession : p. ex., canton Barton lot 15 con 3

Les résultats de votre recherche incluront des instructions concernant toute exigence préalable à la présentation d’une demande pour des installations à cet endroit.

Carte de la région de Hamilton et Burlington

Carte de la région de Sarnia et Corunna

Seuils d’intervention

Un seuil d’intervention est une concentration d’un ou de plusieurs contaminants pouvant déclencher des mesures précises à prendre par des installations réglementées. Les seuils d’intervention concernant le benzène et le benzo[a]pyrène ont été établis par le ministère en fonction d’un risque de cancer supplémentaire lié à une exposition continue théorique à vie.

Les seuils d’intervention sont établis à partir du risque additionnel de cancer à vie, en fonction des critères de qualité de l’air ambiant de l’Ontario pour le benzène et le benzo[a]pyrène. Ils sont étayés par le cadre ministériel de gestion du risque (en anglais seulement) en vertu de la réglementation sur la qualité de l’air à l’échelle locale.

  • Seuil d’intervention 1 : 1 sur 1 million
  • Seuil d’intervention 2 : 10 sur 1 million
  • Seuil d’intervention 3 : 100 sur 1 million

En vertu de la politique sur l’évaluation des effets cumulatifs dans les autorisations environnementales relatives aux émissions atmosphériques, des mesures supplémentaires sont requises parallèlement à la hausse des concentrations d’un seuil d’intervention au seuil suivant.

Exigences préalables à la présentation d’une demande selon le seuil d’intervention

Les nouvelles installations ou celles qui étendent leurs activités dans des zones correspondant au seuil d’intervention 2 ou 3 recevront de l’information permettant de comprendre les options et les exigences applicables afin de veiller à ce que les effets cumulatifs des émissions de benzène et de benzo(a)pyrène dans ces zones ne posent pas de risque accru pour la population.

Seuil d’intervention 1

  • Aucune mesure supplémentaire applicable aux promoteurs de l’industrie
  • Déclenchement d’une évaluation périodique (par le ministère) pour déterminer si le seuil d’intervention change

Seuil d’intervention 2

  • Une réunion avec le ministère doit avoir lieu préalablement à la présentation de la demande pour établir les exigences connexes
  • Il est possible que les demandes d’autorisation environnementale concernant l’aménagement ou l’agrandissement d’installations doivent inclure :
    1. un rapport d’analyses comparatives des technologies, sous réserve de certaines exceptions
    2. les meilleures méthodes de contrôle de la pollution disponibles

Seuil d’intervention 3

  • Une réunion avec le ministère doit avoir lieu préalablement à la présentation de la demande pour établir les exigences connexes
  • Il est possible que les demandes d’autorisation environnementale concernant l’aménagement ou l’agrandissement d’installations doivent inclure :
    1. un rapport d’analyses comparatives des technologies, sous réserve de certaines exceptions
    2. des méthodes de contrôle de la pollution afin d’atteindre les taux d’émissions les plus faibles possible par comparaison avec une source de pollution existante de même nature

Voie à suivre pour programmer une réunion préalable à la présentation de la demande

Les promoteurs de l’industrie qui sont tenus de participer à une réunion préalable à la présentation de leur demande d’autorisation environnementale doivent prendre contact avec le ministère au moins neuf mois avant la présentation de cette demande afin de discuter des exigences connexes.

Pour programmer une réunion préalable à la présentation de la demande, veuillez communiquer avec nous :

Mode d’élaboration des cartes

Un exercice de modélisation à plusieurs sources a été réalisé pour réaliser des estimations quant aux zones où les concentrations atmosphériques ambiantes de benzène et de benzo[a]pyrène et les niveaux de risque connexes étaient probablement supérieurs aux seuils d’intervention, en tenant compte des sources diverses dans la zone. La modélisation incluait des sources industrielles et non industrielles.

Ces cartes ont été générées en utilisant le modèle de dispersion atmosphérique AERMOD de l’United States Environmental Protection Agency. Ce modèle s’appuie sur les taux d’émissions de polluants provenant de sources industrielles et non industrielles identifiées, ainsi que sur des données météorologiques locales, pour prédire les concentrations atmosphériques de polluants provenant des sources combinées et leur mode de dispersion dans une zone donnée.

Pourquoi avoir choisi les régions de Hamilton et de Sarnia?

Les régions de Hamilton et Burlington et de Sarnia et Corunna ont initialement été choisies en étudiant les données de surveillance disponibles provenant de stations de toute la province se caractérisant par une concentration de sources d’émissions industrielles et autres.

Cette étude a établi un dépassement des critères de qualité de l’air ambiant pour les contaminants benzène et benzo[a]pyrène dans les régions de Sarnia et de Hamilton. Ces régions comptaient également un certain nombre d’installations déclarant des émissions de ces substances à l’Inventaire national des rejets de polluants.

En ce qui concerne le modèle à plusieurs sources de Hamilton, les émissions de benzène et de benzo[a]pyrène ont été modélisées séparément, puis combinées afin d’estimer les régions où les seuils d’intervention seraient dépassés.

Informez-vous plus avant sur les efforts de l’Ontario pour protéger notre air.

Les personnes ayant des questions concernant l’incidence du benzène ou du benzo[a]pyrène sur la santé devraient communiquer avec le bureau de santé de leur collectivité.

Le benzène

Le benzène est un liquide volatil ayant une odeur caractéristique légèrement aromatique. C’est un des principaux dérivés du pétrole, que l’on trouve dans le pétrole brut et l’essence. Il sert de base à la fabrication des types de produits suivants :

  • plastiques
  • lubrifiants
  • caoutchouc synthétique
  • colorants
  • résines

Il sert aussi de matière première pour la fabrication de détergents, de médicaments et de pesticides.

Comment peut-on être exposé au benzène dans l’air?

Chacun d’entre nous est exposé tous les jours à de petites quantités de benzène. Cette exposition a lieu dans les environnements extérieurs, les lieux de travail et à la maison, principalement en respirant l’air.

Les principales sources d’exposition au benzène sont :

  • la fumée de cigarette
  • les stations-service
  • les gaz d’échappement de véhicules
  • les émissions industrielles

Les principales sources d’émissions industrielles comprennent la sidérurgie, les raffineries de pétrole, la fabrication de produits chimiques et la chaîne d’approvisionnement en essence.

Les effets potentiels du benzène sur votre santé

Plusieurs facteurs déterminent si cette substance aura des effets néfastes sur la santé ainsi que le type et la gravité de ces effets potentiels, notamment :

  • la quantité de benzène à laquelle on est exposé
  • la durée de l’exposition

L’information concernant les effets de l’exposition à long terme au benzène vient essentiellement d’études réalisées sur des travailleurs dans des industries qui produisent ou utilisent le benzène. Ces travailleurs ont été exposés à des niveaux de benzène largement supérieurs aux niveaux auxquels la population est habituellement exposée.

On a constaté parmi ces travailleurs que le benzène avait les effets potentiels suivants sur le sang :

  • une perturbation de la production normale de sang
  • une réduction touchant des composantes importantes du sang
  • une anémie

Une exposition à long terme au benzène peut provoquer un cancer du sang et de la moelle épinière et mener à une leucémie myéloblastique aiguë (LMA). Le Centre International de Recherche sur le Cancer et l’United States Environmental Protection Agency ont tous deux conclu que le benzène est cancérigène pour l’humain.

Les personnes ayant des questions concernant l’incidence du benzène ou du benzo[a]pyrène sur la santé devraient communiquer avec le bureau de santé de leur collectivité.

Renseignements supplémentaires sur le benzène

Le benzo[a]pyrène

Le benzo[a]pyrène fait partie d’un vaste groupe de composés chimiques appelés « hydrocarbures aromatiques polycycliques » (HAP). Les HAP sont générés par la combustion incomplète du charbon, du pétrole, de l’essence et du diesel, ainsi que de détritus ou d’autres substances organiques comme le tabac, le bois ou les viandes grillées. On les trouve également dans les fumées de four à coke.

Comment peut-on être exposé au benzo[a]pyrène et aux HAP dans l’air?

En général, les gens ne sont pas exposés au benzo[a]pyrène seul dans l’environnement. L’exposition au benzo[a]pyrène a plutôt lieu dans le cadre de combinaisons complexes avec de nombreux HAP. Parmi les plus de 500 HAP connus, le benzo[a]pyrène est le plus couramment étudié.

Chacun d’entre nous est exposé tous les jours à de petites quantités de HAP. Cette exposition a lieu dans les environnements extérieurs, les lieux de travail et à la maison, principalement en respirant de l’air contenant des HAP.

Voici des sources importantes d’exposition aux HAP dans l’air :

  • la fumée de cigarette
  • le brûlage de bois
  • les vapeurs se dégageant des routes en asphalte
  • les gaz d’échappement de véhicules automobiles
  • les émissions industrielles

Les principales sources d’émissions industrielles de benzo[a]pyrène en Ontario comprennent la sidérurgie et les produits pétroliers.

Les effets potentiels du benzo[a]pyrène et des HAP sur votre santé

Plusieurs facteurs déterminent si ces substances auront des effets néfastes sur la santé ainsi que le type et la gravité de ces effets potentiels, notamment :

  • la quantité de HAP à laquelle on est exposé
  • la durée de l’exposition

L’information concernant les effets de l’exposition à long terme aux HAP vient essentiellement d’études réalisées sur des travailleurs dans des industries qui émettent des HAP. Ces travailleurs ont été exposés à des niveaux de HAP largement supérieurs à ceux auxquels la population est habituellement exposée.

L’exposition à long terme au benzo[a]pyrène et aux HAP par inhalation peut causer un cancer de l’appareil respiratoire. Le Centre International de Recherche sur le Cancer et la United States Environmental Protection Agency ont tous deux conclu que le benzène est cancérigène pour l’humain.

Les personnes ayant des questions sur la santé devraient communiquer avec le bureau de santé de leur collectivité.

Renseignements supplémentaires sur le benzo[a]pyrène et les HAP