Air et bruit (autorisations) : guides, ressources
Obtenez les renseignements nécessaires pour demander une autorisation environnementale relative à l’air et au bruit.
Formulaires
- Formulaire pour présenter un résumé écrit relativement aux autorisations environnementales (air et bruit) (en anglais seulement)
- Formulaire de la méthode secondaire d’évaluation du bruit (en anglais seulement)
- Formulaire pour présenter un résumé écrit relativement aux certificats d’autorisation de base et aux autorisations environnementales (en anglais seulement)
Guides et ressources
- Autoévaluation de l’air
- Certificats d’autorisation de base (air et bruit) – Guide de l’utilisateur
- Exigences préalables à la présentation d’une demande d’autorisation environnementale relative aux émissions atmosphériques de l’industrie
- Guide A-11 : Guide sur les modèles de dispersion atmosphérique s'appliquant à l’Ontario
- Guide de la méthode primaire d’évaluation du bruit
- Guide de la méthode secondaire d’évaluation du bruit
- Information devant être soumise pour obtenir l’approbation de sources fixes de bruit (NPC-233)
- Information justifiant une demande d’acceptabilité d’une concentration maximale au niveau du sol de composés sans limit POI du ministère : Supplément à une demande d’approbation, LPE, para. 20.2 (en anglais seulement)
- Ligne directrice A-7 : Lutte contre la pollution de l’air, conception et lignes directrices de fonctionnement pour les installations de traitement thermique des déchets municipaux
- Liste de vérification de la déclaration des rejets polluants et des modèles de dispersion
- Liste de vérification du rapport d’évaluation acoustique
- Marche à suivre A-10 : rédiger un rapport sur les rejets polluants et les modèles de dispersion des polluants (rapport ESDM – Emission Summary and Dispersion Modelling Report)
- Tableaux des signaux d’alerte en matière de bruit
Mis à jour : 31 janvier 2024
Date de publication : 13 mars 2017