Les modifications et mises à jour de cette section entrent en vigueur le 1er janvier 2022, à l’exception des modifications à l’article 4.1.5.16. qui sont entrés en vigueur le 1er janvier 2020.

Définitions, Division A, Article 1.4.1.2.

Nouveau

Trois nouveaux termes définis relatifs aux escaliers et aux rampes ont été ajoutés pour plus de clarté. Ces nouveaux termes sont «  flight  » [volée], «  tapered tread  » [marche dansante] et «  run  » [giron]. Ils figurent dans la partie 1 de la division A.

Article 3.3.1.15. - Marches dansantes dans une volée tournante

Nouveau

Cet article a été révisé pour introduire une terminologie cohérente et indique la manière appropriée de construire les marches dansantes dans les volées tournantes d’escaliers.

Article 3.3.2.8A. - Mains courantes dans les allées comportant des marches

Nouveau

Un nouvel article a été ajouté pour traiter de l’installation de mains courantes dans les allées comportant des marches dans les établissements de réunion.

Article 3.3.5.4. - Garages de réparation et garages de stationnement

Nouveau

Cet article a été modifié pour clarifier les exigences relatives aux murets ou glissières de sécurité pour véhicules dans les garages de stationnement

Article 3.3.5.9. - Garde-corps

Nouveau

Ce nouvel article a été ajouté pour traiter de la taille des ouvertures des garde-corps dans les établissements industriels.

Article 3.4.6.4. - Dimensions des paliers

Nouveau

Une nouvelle exigence a été ajoutée pour harmoniser les dimensions des paliers avec celles de la partie 9.

Article 3.4.6.5. - Mains courantes

Nouveau

Des modifications ont été apportées aux exigences relatives aux mains courantes afin de préciser les endroits où elles sont exigées et où elles doivent être continues.

Des modifications supplémentaires ont été apportées concernant le dégagement et la hauteur des mains courantes.

Les exigences de résistance aux charges des mains courantes ont été déplacées de la partie 3 à la partie 4.

Article 3.4.6.6. - Garde-corps

Nouveau

Une nouvelle exigence a été ajoutée pour harmoniser la hauteur des garde-corps desservant des escaliers d’issue avec les exigences correspondantes de la partie 9.

Article 3.4.6.8. - Marches et contremarches

Nouveau

Cet article a été modifié pour augmenter de 255 mm à 280 mm le giron minimal des marches.

De plus, la hauteur maximale des marches est réduite de 200 à 180 mm.

Une nouvelle disposition a été ajoutée pour limiter les contremarches ajourées.

Article 3.4.6.9. - Volées tournantes dans les issues

Nouveau

Cet article a été révisé pour clarifier les configurations d’escalier autorisées pour les escaliers d’issue dans les bâtiments visés par la partie 3.

Article 4.1.5.14. - Charges exercées sur les garde-corps et mains courantes

Nouveau

Des modifications ont été apportées aux exigences de charge pour les garde-corps et les mains courantes.

Les exigences pour les mains courantes ont été déplacées de la partie 3 à la partie 4.

Article 4.1.5.15. - Charges sur les murets ou glissières de sécurité pour véhicules

Clarification

Ces exigences ont été clarifiées pour préciser que les charges sur les glissières ou murets pour véhicules et celles sur les garde-corps ne doivent pas nécessairement être prises en compte simultanément.

Article 4.1.5.16. - Charges sur les murs servant de garde-corps

Clarification

Les exigences relatives aux charges pour les murs servant de garde-corps ont été modifiées pour préciser que les charges latérales s’exercent vers l’extérieur.

Article 9.8.3.1. - Volées droites et tournantes

Nouveau

Cet article a été modifié pour introduire de nouvelles configurations d’escaliers.

Article 9.8.4.2. - Dimensions des marches rectangulaires

Nouveau

Cet article a été modifié pour augmenter le giron minimal des marches d’escalier dans les logements.

Article 9.8.4.3. - Dimensions des marches dansantes

Nouveau

Cet article a été modifié pour clarifier les dimensions des marches dansantes et comment les mesurer.

Article 9.8.4.4A. - Uniformité du giron dans une maison ou un logement

Nouveau

Un nouvel article a été ajouté afin de clarifier les exigences relatives à l’uniformité du giron dans les volées d’escalier comportant à la fois des marches dansantes et des marches rectangulaires.

Article 9.8.4.5A. - Escaliers hélicoïdaux

Nouveau

Un nouvel article a été ajouté pour permettre l’utilisation, sous certaines conditions, d’escaliers hélicoïdaux dans les logements des bâtiments visés par la partie 9.

Article 9.8.5.2. - Largeur des rampes

Clarification

Cet article a été modifié pour supprimer la mention des rampes d’issue et des rampes d’accès publiques.

Article 9.8.6.3. - Dimensions des paliers

Nouveau

Cet article a été modifié pour modifier la longueur requise des paliers d’escalier.

Article 9.8.7.1. - Mains courantes exigées

Nouveau

Un nouveau paragraphe a été ajouté pour exiger l’installation d’une main courante le long du côté étroit des marches lorsqu’une volée d’escalier dans un logement comporte des marches dansantes ou à la fois des marches dansantes et rectangulaires.

Article 9.8.7.2. - Continuité des mains courantes

Nouveau

Cet article a été modifié pour clarifier les exigences relatives à la continuité des mains courantes.

Article 9.8.7.5. - Hauteur des mains courantes

Nouveau

Cet article a été modifié pour augmenter la hauteur maximale des mains courantes de 965 mm à 1070 mm.

Article 9.8.7.4. - Conception ergonomique

Nouveau

Cet article a été modifié pour ajouter un dégagement minimal de 60 mm entre la main courante et une surface rugueuse ou abrasive.

Article 9.8.8.1. - Garde-corps exigés

Nouveau

Cet article a été modifié pour supprimer des exigences particulières à certains petits escaliers et rampes intérieurs.

Article 9.8.8.2. - Résistance des garde-corps

Nouveau

Le tableau 9.8.8.2. a été modifié pour assurer la cohérence de la surface minimale sur laquelle s’appliquerait la charge concentrée sur les éléments d’un garde-corps desservant des escaliers publics, et élimine la différence entre la partie 4 et la partie 9.

Article 9.8.8.3. - Hauteur des garde-corps

Nouveau

Cet article a été modifié pour exclure les escaliers hélicoïdaux des exigences relatives à la hauteur des garde-corps.

De plus, les exigences spécifiques relatives aux hauteurs de garde-corps pour les escaliers d’issue et les paliers ont été supprimées.

Article 9.8.8.4. - Garde-corps dans les garages

Nouveau

Cet article a été modifié pour réduire la hauteur minimale de la bordure de 150 mm à 140 mm.

Article 9.8.8.5. - Ouverture dans les garde-corps

Nouveau

Cet article a été modifié pour assouplir les exigences relatives aux ouvertures des garde-corps situés dans des établissements industriels autres que des garages de stationnement.

Cet article a également été modifié pour clarifier les exigences relatives à la taille des ouvertures.